9141Arrêté du 3 décembre 1980 fixant les conditions de délivrance du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d'analyses de biologie médicale.Постановление · 9 декабря 1980 г.
9142Arrêté du 17 novembre 1980 RELATIF AUX COMMISSIONS REGIONALES CONSULTATIVES D'EMPLOI ET DE RECLASSEMENT DES TRAVAILLEURS HANDICAPES.Постановление · 6 декабря 1980 г.
9143Arrêté du 3 novembre 1980 fixant la liste des actes réservés d'immunologie.Постановление · 2 декабря 1980 г.
9144Arrêté du 6 novembre 1980 fixant la liste des actes réservés d'hématologie.Постановление · 2 декабря 1980 г.
9145Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-DOUBSПостановление · 29 ноября 1980 г.
9146Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-LOT-ET-GARONNEПостановление · 28 ноября 1980 г.
9147Arrêté du 21 novembre 1979 relatif aux conditions d'élimination des huiles usagées en application du décret n° 79-981 du 21 novembre 1979 portant réglementation de la récupération des huiles usagéesПостановление · 23 ноября 1980 г.
9148Arrêté du 29 octobre 1980 relatif à la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense.Постановление · 18 ноября 1980 г.
9149Arrêté du 26 septembre 1980 réglementant les conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animaleПостановление · 15 ноября 1980 г.
9150Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CREUSEПостановление · 6 ноября 1980 г.
9151Arrêté du 30 octobre 1980 abrogeant l'arrêté du 5 octobre 1976 fixant le montant des cotisations de sécurité sociale dues pour les personnes employées par les entreprises de sondage d'opinion publique.Постановление · 1 ноября 1980 г.
9152Arrêté du 21 octobre 1980 relatif à la rémunération des agents non titulaires des communes et de leurs établissements publics.Постановление · 21 октября 1980 г.
9153Arrêté du 26 septembre 1980 fixant les règles de détermination des distances d'isolement relatives aux installations pyrotechniquesПостановление · 2 октября 1980 г.
9154Arrêté du 1 août 1980 fixant les modalités des concours pour l'accès aux emplois de directeur ou directeur technique des écoles et centres préparant aux professions paramédicales relevant des établissements d'hospitalisation publics.Постановление · 11 сентября 1980 г.
9155Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-HAUTE-VIENNEПостановление · 7 сентября 1980 г.
9156Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CANTALПостановление · 3 сентября 1980 г.
9157Arrêté du 5 août 1980 relatif à la commercialisation du gibier congelé d'importationПостановление · 27 августа 1980 г.
9158Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-LOIR-ET-CHERПостановление · 3 августа 1980 г.
9159Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-CHERПостановление · 2 августа 1980 г.
9160Arrêté du 16 juin 1975 Surfaces minima d'installation et coefficients d'équivalence en matière de cumuls d'exploitations ou de fonds agricoles dans les départements de France métropolitaine (application de l'art. 188-3 du Code rural)-SAONE-ET-LOIREПостановление · 29 июля 1980 г.