3921Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelleПостановление · 5 сентября 2012 г.
3922Arrêté du 30 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 12 octobre 2007 relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général et technologique pour les candidats qui changent de série d'examenПостановление · 4 сентября 2012 г.
3923Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique dans les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationaleПостановление · 4 сентября 2012 г.
3924Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 15 juillet 2008 fixant les programmes d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collègeПостановление · 4 сентября 2012 г.
3925Arrêté du 25 mai 2012 portant création de départements d'institut universitaire de technologie et transfert partiel de localisation d'un département existant à la rentrée universitaire 2012Постановление · 4 сентября 2012 г.
3926Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'histoire-géographie - éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestionПостановление · 4 сентября 2012 г.
3927Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries généralesПостановление · 4 сентября 2012 г.
3928Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnelПостановление · 4 сентября 2012 г.
3929Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « biotechnologies »Постановление · 4 сентября 2012 г.
3930Arrêté du 2 août 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe terminale des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) », spécialité « sciences physiques et chimiques en laboratoire (SPCL) »Постановление · 4 сентября 2012 г.
3931Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique d'histoire-géographie en classe terminale des séries « économique et sociale (ES) » et « littéraire (L) »Постановление · 4 сентября 2012 г.
3932Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique de littérature en classe terminale de la série « littéraire »Постановление · 4 сентября 2012 г.
3933Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement de spécialité d'informatique et sciences du numérique en classe terminale de la série "scientifique"Постановление · 4 сентября 2012 г.
3934Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « économique et sociale » et de l'enseignement de spécialité de mathématiques en classe terminale de la série « littéraire »Постановление · 3 сентября 2012 г.
3935Arrêté du 28 juin 2012 portant application d'une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de tianeptine administrés par voie oraleПостановление · 3 сентября 2012 г.
3936Arrêté du 8 juin 2012 portant application d'une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de tianeptine administrés par voie oraleПостановление · 3 сентября 2012 г.
3937Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité de physique-chimie en classe terminale de la série « scientifique »Постановление · 3 сентября 2012 г.
3938Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique »Постановление · 3 сентября 2012 г.
3939Arrêté du 27 août 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004Постановление · 2 сентября 2012 г.
3940Arrêté du 14 août 2012 fixant le taux des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics pour l'année universitaire 2012-2013Постановление · 2 сентября 2012 г.