6001Arrêté du 5 août 2010 fixant les références des normes d'accréditation applicables aux laboratoires de biologie médicaleПостановление · 2 сентября 2010 г.
6002Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de création et culture design en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6003Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de santé et social en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6004Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de méthodes et pratiques scientifiques en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6005Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme des principes fondamentaux de l'économie et de la gestion en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6006Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de littérature et société en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6007Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme de l'enseignement facultatif d'arts en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6008Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de création et activités artistiques en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6009Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de sciences économiques et sociales en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6010Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6011Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de sciences de la vie et de la Terre en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6012Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de sciences de l'ingénieur en classe de seconde générale et technologiqueПостановление · 2 сентября 2010 г.
6013Arrêté du 18 mars 2011 fixant le montant des indemnités pouvant être allouées aux membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires prévu à l'article 4 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires françaisПостановление · 1 сентября 2010 г.
6014Arrêté du 5 novembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant les taux moyens annuels de l'indemnité de charges administratives allouée aux vice-recteurs, au directeur de l'académie de Paris, aux directeurs de centre régional de documentation pédagogique et aux personnels d'inspectionПостановление · 1 сентября 2010 г.
6015Arrêté du 24 février 2011 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplôméПостановление · 1 сентября 2010 г.
6016Arrêté du 12 avril 2010 relatif aux compétences de l'ambassadeur de France en Autriche et de l'ambassadeur de France en SlovaquieПостановление · 1 сентября 2010 г.
6017Arrêté du 21 décembre 2010 portant abrogation des arrêtés fixant l'échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoireПостановление · 1 сентября 2010 г.
6018Arrêté du 15 janvier 2010 d'application de l'article D. 98-6-2 du code des postes et des communications électroniques relatif à la publication des informations sur la couverture du territoire par les services de communications électroniquesПостановление · 1 июля 2010 г.
6019Arrêté du 3 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentairesПостановление · 1 июля 2010 г.
6020Arrêté du 12 avril 2010 relatif aux compétences du consul de France à Moncton et HalifaxПостановление · 1 июня 2010 г.