5281Arrêté du 25 février 2011 portant application de l'article R.* 315-40 du code de la construction et de l'habitation et relatif à la prime d'épargne-logement afférente au plan d'épargne-logement et à sa majorationПостановление · 27 февраля 2011 г.
5282Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe de première des séries « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5283Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défenseПостановление · 26 февраля 2011 г.
5284Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » des enseignements technologiques transversaux et des enseignements spécifiques des spécialités architecture et construction, énergie et environnement, innovation technologique et éco-conception, systèmes d'information et numériqueПостановление · 26 февраля 2011 г.
5285Arrêté du 2 février 2011 portant création de la mesure judiciaire d'investigation éducativeПостановление · 26 февраля 2011 г.
5286Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de design et arts appliqués pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5287Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première des séries technologiques « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5288Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première de la série technologique « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5289Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de biotechnologies en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5290Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mesure et instrumentation en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5291Arrêté du 15 février 2011 fixant les corps et les emplois du ministère de la culture et de la communication bénéficiant de la prime de fonctions et de résultatsПостановление · 26 февраля 2011 г.
5292Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de chimie, biochimie, sciences du vivant en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5293Arrêté du 31 janvier 2011 pris en application de l'article 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant des règles dérogatoires pour l'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des recteurs, des vice-recteurs, du chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon et des membres des inspections générales relevant des ministres de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la rechercheПостановление · 26 февраля 2011 г.
5294Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de français en classe de première des séries technologiquesПостановление · 26 февраля 2011 г.
5295Arrêté du 21 février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saucisse de Montbéliard »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5296Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »Постановление · 26 февраля 2011 г.
5297Arrêté du 3 février 2011 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2006 relatif au régime budgétaire, financier et comptable du Centre national de la recherche scientifiqueПостановление · 26 февраля 2011 г.
5298Arrêté du 20 décembre 2010 portant habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile à collecter la taxe d'apprentissageПостановление · 25 февраля 2011 г.
5299Arrêté du 9 février 2011 portant retrait de la licence et des autorisations d'exploitation de transporteur aérien de la société Air CorporateПостановление · 25 февраля 2011 г.
5300Arrêté du 15 février 2011 relatif aux compétences de l'ambassadeur de France au KosovoПостановление · 25 февраля 2011 г.