Conférence des Parties Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac Quatrième session Genève (Suisse), 14-21 mars 2010
FCTC/COP/INB-IT/4/DIV/2 4 janvier 2010
Guide à l’usage des participants à l’organe intergouvernemental de négociation La quatrième session de l’organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac aura lieu au Centre international de Conférences de Genève (15 rue de Varembé, 1211 Genève 20), dans la salle de conférences 1. La première séance plénière s’ouvrira à 15 heures le dimanche 14 mars 2010 et la session terminera ses travaux au plus tard à 13 heures le dimanche 21 mars 2010. Des consultations régionales auront lieu le dimanche 14 mars 2010 pendant la matinée.
POUVOIRS Il est rappelé aux délégués qu’ils devront être munis de pouvoirs. Conformément à l’article 18 du Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, les pouvoirs doivent être délivrés par le chef de l’État ou du Gouvernement, le Ministre des Affaires étrangères, le Ministre de la Santé ou toute autre autorité gouvernementale compétente ou, dans le cas d’une organisation d’intégration économique régionale, par l’autorité compétente de cette organisation. L’original des pouvoirs doit être adressé directement au Secrétariat de la Convention, le plus tôt possible et, si possible au plus tard 24 heures après l’ouverture de la quatrième session de l’organe intergouvernemental de négociation. Toutefois, pour que les dispositions puissent être prises en temps voulu, il serait apprécié qu’une copie signée des pouvoirs soit envoyée à l’avance au Secrétariat de la Convention d’ici le 1er mars 2010, par télécopie au numéro (+41) 22 791 58 30 ou par courriel à inbfctc@who.int. Les Parties pouvant bénéficier d’un appui à la couverture des frais de déplacement d’un délégué (voir annexe 1) sont priées de bien vouloir soumettre au Secrétariat de la Convention l’original de leurs pouvoirs – ou une copie signée à l’avance – d’ici le 10 février 2010 pour que les dispositions nécessaires puissent être prises en temps utile. Les dispositions relatives aux voyages pour les Parties ayant droit à un soutien ne seront prises qu’à la réception de pouvoirs valables par le Secrétariat de la Convention.
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VISAS L’attention des délégués est attirée sur le fait que l’entrée en Suisse, régie par des dispositions strictes, est refusée à toute personne qui n’est pas en possession du visa d’entrée requis. Depuis le 12 décembre 2008, la Suisse applique, en matière de visas, les dispositions de l’Accord de Schengen. Les participants ayant besoin d’un visa d’entrée en Suisse doivent obtenir un visa Schengen auprès de l’Ambassade ou du Consulat de Suisse dans leur pays de résidence ou dans le pays le plus proche de celui-ci ; un tel visa ne peut être obtenu auprès de l’Ambassade d’un autre État Partie à l’Accord de Schengen. La procédure pour l’obtention d’un visa Schengen prenant de 7 à 21 jours, il convient de déposer une demande de visa assez tôt, bien avant la date de départ prévue. Il est recommandé aux participants de demander un visa Schengen de type C, qui permet de se rendre dans d’autres États Parties à l’Accord de Schengen, notamment en France voisine, ou de transiter par leur territoire. Toute demande de visa Schengen doit être accompagnée d’une lettre de recommandation. Pour obtenir celle-ci, il convient de s’adresser le plus rapidement possible à inbfctc@who.int en indiquant le nom de la personne qui demande le visa ainsi que sa fonction ou son titre, sa nationalité et les données concernant son passeport (numéro, date et lieu d’émission et durée de validité). Il est à noter que les demandes de visa déposées en plusieurs endroits seront rejetées. Il n’est pas possible d’obtenir un visa Schengen à l’arrivée à Genève.
ACCÈS AU CENTRE DE CONFÉRENCES Par le bus L’autobus N° 5 va de la place Cornavin (gare) jusqu’à la rue de Vermont. Descendre à l’arrêt « Vermont » et traverser la rue. La rue de Varembé est la première à gauche. Poursuivre jusqu’au bout de la rue pour atteindre l’entrée principale du Centre de Conférences. Il est également possible de prendre l’autobus N° 8 à la place Cornavin et de descendre à l’arrêt « UIT ». Revenir jusqu’au rond-point et tourner à gauche dans le chemin Louis-Dunant. L’entrée du Centre international de Conférences se trouve à peu de distance, sur la gauche. Les billets s’achètent avant de monter dans l’autobus. On peut les prendre à l’unité au distributeur automatique situé près des principaux arrêts, ou acheter une carte électronique permettant de faire plusieurs parcours en ville dans les kiosques à journaux portant la vignette « TPG », ou encore à la gare (Cornavin). La plupart des hôtels fournissent gratuitement sur demande une carte de transports en commun valable pendant la durée du séjour. L’Aéroport international de Genève offre un billet donnant accès gratuitement aux transports publics à Genève pendant 80 minutes (y compris au service de trains entre l’aéroport et la gare principale). Ce billet « Unireso » est délivré par un distributeur situé dans la zone de récupération des bagages au niveau des « Arrivées ».
Par le tram Les lignes de tram N° 13 et N° 15 circulent de la place Cornavin à la place des Nations. Il convient de descendre à la place des Nations, de se diriger vers le bâtiment du HCR, puis de prendre la première rue à droite (rue de Varembé).
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En voiture Le parking de la place des Nations, d’une capacité de 1200 places, est situé à une minute à pied de l’entrée du Centre de Conférences.
En taxi On trouve des stations de taxis sur presque toutes les places principales de Genève ainsi que devant le Centre de Conférences. On peut appeler un taxi par téléphone aux numéros suivants : 022 331 41 33, 022 320 20 20 et 022 320 22 02.
Navette entre l’OMS et le Centre de Conférences Du dimanche 14 mars au dimanche 21 mars 2010, une navette reliera en permanence l’OMS et le Centre de Conférences de 7 h 30 à 22 heures. Elle partira de l’entrée principale du Centre de Conférences pour se rendre directement à l’OMS. Il est interdit de fumer dans l’ensemble des locaux de l’OMS et du Centre de Conférences.
INSCRIPTIONS Les délégués et les autres participants sont priés de s’inscrire au Bureau des inscriptions afin de recevoir leur badge avant le début de la session. Les heures d’ouverture du Bureau seront les suivantes : Dans le hall principal du Siège de l’OMS Vendredi 12 mars 2010 13 h 00-17 h 00
Au Centre international de Conférences de Genève (CICG) Dimanche 14 mars-samedi 20 mars 2010 Dimanche 21 mars 2010 08 h 00-18 h 00 09 h 00-13 h 00
Les délégations qui n’ont pas communiqué leurs pouvoirs au Secrétariat de la Convention sont priées de les déposer au Bureau des inscriptions. Veuillez noter que seules les personnes dont les noms figurent sur des pouvoirs en bonne et due forme se verront remettre un badge et que seules les personnes munies d’un badge pourront avoir accès au Centre de Conférences et aux salles de réunion. Les délégués des Parties contractantes seront installés derrière la plaquette portant le nom de leur pays en suivant l’ordre alphabétique anglais de ceux-ci. Les États admis en tant qu’observateurs et les autres participants seront installés à d’autres places réservées dans la salle.
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HORAIRE DES SÉANCES Les horaires suivants sont à prévoir, sous réserve de confirmation par l’organe intergouvernemental : Dimanche 14 mars 2010 10 h 00-13 h 00 Consultations régionales (Région africaine, Région des Amériques, Région de l’Asie du Sud-Est, Région européenne, Région de la Méditerranée orientale et Région du Pacifique occidental) Première séance plénière
15 h 00-18 h 00
Lundi 15 mars à dimanche 21 mars 2010 09 h 00-09 h 50 Consultations régionales (Région africaine, Région des Amériques, Région de l’Asie du Sud-Est, Région européenne, Région de la Méditerranée orientale et Région du Pacifique occidental) Séance plénière ou commissions Séance plénière ou commissions
10 h 00-13 h 00 15 h 00-18 h 00
Selon l’état d’avancement des travaux et sur décision de l’organe intergouvernemental, des séances de nuit pourront être organisées à partir du 15 mars 2010.
VOYAGES, RÉSERVATIONS D’HÔTEL ET ASSURANCE Pour faciliter la participation des Parties appartenant à la liste des pays à faible revenu et à revenu intermédiaire de la tranche inférieure (annexe 1), le Secrétariat de la Convention prendra en charge les frais de voyage (en classe économique par la voie la plus directe) et le versement d’une indemnité journalière pour un représentant désigné par chaque Partie. Les participants sont priés de noter que le Secrétariat de la Convention ne commencera à prendre les dispositions relatives au voyage qu’à la réception de l’original ou de la copie signée à l’avance des pouvoirs en bonne et due forme. Pour que les dispositions nécessaires puissent être prises en temps voulu, les Parties ayant droit à un soutien sont priées de communiquer leurs pouvoirs au Secrétariat de la Convention si possible avant le 10 février 2010. Les participants souhaitant modifier ou confirmer leurs vols pendant la conférence sont invités à le faire en ville, car il n’y a pas d’agence de voyages au Centre de Conférences. L’Agence American Express a une filiale au Siège de l’OMS. La plupart des compagnies aériennes ont des bureaux à proximité de la gare Cornavin, rue du Mont-Blanc et rue de Chantepoulet. Le Secrétariat de la Convention a réservé un nombre limité de chambres dans certains hôtels (voir annexe 2). Les participants qui souhaitent retenir une chambre dans un de ces établissements sont priés de contacter les hôtels directement dans les meilleurs délais, en précisant qu’ils participent à la « réunion INB4 ». Les réservations seront effectuées dans l’ordre d’arrivée. Le Secrétariat ne peut garantir que des chambres seront encore disponibles passé le délai indiqué dans l’annexe. Les participants souhaiteront peut-être également consulter la liste des hôtels offrant des chambres au tarif préférentiel Nations Unies, disponible sur le site Web suivant : http://apps.who.int/gb/ebwha/pdf_files/Hotel/HotelRoomsFCTC.pdf.
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Il est à noter que le Secrétariat de la Convention ne peut être tenu pour responsable d’aucune réclamation résultant d’un décès, d’un traumatisme, d’une maladie ou autre incapacité lié à la participation à la réunion. Il incombe donc aux participants de prendre leurs propres dispositions en matière d’assurance si nécessaire.
DISTRIBUTION DES DOCUMENTS Les documents de la session seront envoyés aux Parties et aux observateurs au plus tard 60 jours avant l’ouverture de la session. En outre, les délégués peuvent retirer les documents produits avant et pendant la session au bureau des documents situé au Centre de Conférences. Les documents seront également accessibles sur Internet (http://www.who.int/fctc/inb) dans les six langues officielles de la Conférence des Parties. La seule distribution des documents considérée comme officielle est la distribution par le bureau des documents. Le Secrétariat de la Convention regrette de ne pas être en mesure d’expédier les documents au domicile des participants à l’issue de la session.
COMMUNICATIONS Cybercafé : Des postes Internet sont disponibles au Centre de Conférences pour l’accès à Internet, le courrier électronique et le traitement de texte. Le Centre de Conférences est entièrement équipé d’un système WI-FI. Poste : Un bureau de poste au Centre de Conférences offre tous les services postaux, y compris l’envoi de télégrammes et de télécopies. Il est ouvert du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 heures et de 14 heures à 18 heures. Des cabines téléphoniques sont disponibles pour les appels locaux, interurbains et internationaux, réglables ensuite au préposé.
BANQUE Une succursale de l’Union de Banques suisses (UBS) est située en face de l’entrée principale du Centre de Conférences, à l’adresse chemin Louis-Dunant 17 bis, Vermont-Nations, 1202 Genève. Elle est ouverte du lundi au vendredi de 8 h 30 à 16 h 30. On trouvera également des distributeurs automatiques de billets de banque.
NUMÉROS DE TÉLÉPHONE UTILES OMS Centre de Conférences Secrétariat de la Convention 022 791 21 11 022 791 91 11 022 791 5484/2713/5043
Un annuaire téléphonique où figurent les noms et fonctions des membres du personnel affectés à la réunion sera disponible au bureau des documents.
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RESTAURANT, CAFÉTÉRIA ET BAR Au Centre de Conférences, un restaurant self-service est situé au premier étage. Il n’est pas possible d’y réserver des places. Heures d’ouverture : tous les jours de 11 h 45 à 14 heures. Le bar Léman, situé au rez-de-chaussée, sert des snacks chauds et froids. Heures d’ouverture : tous les jours de 8 heures à 18 heures. À l’OMS, la cafétéria en self-service est située au rez-de-chaussée. Elle est ouverte de 8 heures à 17 heures du lundi au vendredi. Des repas chauds sont servis entre 11 h 30 et 14 heures. Le restaurant Le Crystal (sur réservation) est situé au rez-de-chaussée. Ouvert de 11 h 30 à 14 heures du lundi au vendredi. Réservations : 022 791 40 13. Le Café Ritazza, au rez-de-chaussée, est ouvert de 8 heures à 16 h 30 du lundi au vendredi. Il sert des boissons et des sandwichs.
SERVICE MÉDICAL Une infirmière sera de garde pendant la session à l’infirmerie du Centre de Conférences située au niveau 1. Une infirmière habilitée à pratiquer des injections – notamment des injections de médicaments sur présentation d’une ordonnance médicale valable – et à dispenser un traitement simple sera également de garde pendant la session au bureau des services médicaux du Centre de Conférences. Les participants ayant besoin de soins médicaux d’urgence alors qu’ils ne se trouvent pas dans les locaux du Centre de Conférences sont invités à contacter le Service d’urgence de l’Association des Médecins de Genève (tél. 022 320 25 11).
ACCÈS DES PERSONNES HANDICAPÉES Un ascenseur central dessert chaque étage. Au rez-de-chaussée, il est situé près de l’entrée principale et de la zone des inscriptions. On trouvera à chaque étage des toilettes pour handicapés. Des rampes d’accès conduisent aux salles 2, 3 et 4.
STATIONNEMENT (Voir « Accès au Centre de Conférences » aux pages 2 et 3.)
SÉCURITÉ PERSONNELLE Bien que Genève soit dans l’ensemble une ville assez sûre, le nombre d’incidents (vols, agressions) est en augmentation. Les participants sont donc invités à observer les précautions d’usage lorsqu’ils se déplacent en ville. En particulier : • soyez vigilant – surveillez vos bagages et porte-documents ; • évitez de vous promener seul(e) le soir – restez dans les rues bien éclairées ; • méfiez-vous des individus se faisant passer pour des policiers – demandez toujours une pièce d’identité avant de remettre votre passeport ou de répondre à une quelconque demande ; • soyez particulièrement vigilant à l’aéroport, à la gare ou à l’arrivée à votre hôtel ; 6
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• notez les numéros de téléphone suivants : – – – – Police : Pompiers : Ambulance : Police de la route : 117 118 144 140
Il est conseillé de surveiller constamment ses effets personnels. L’OMS ne pourra être tenue pour responsable de la disparition d’objets laissés sans surveillance dans les salles de réunion.
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ANNEXE 1 Parties pouvant bénéficier d’un appui à la couverture des frais de déplacement d’un délégué
Albanie Angola Arménie Azerbaïdjan Bangladesh Bénin Bhoutan Bolivie (État plurinational de) Burkina Faso Burundi Cambodge Cameroun Cap-Vert Chine Colombie Comores Congo Djibouti Égypte Équateur Gambie Géorgie Ghana Guatemala Guinée Guinée-Bissau Guyana Honduras Îles Cook Îles Marshall Îles Salomon Inde Iran (République islamique d’) Iraq Jordanie Kenya Kirghizistan Kiribati Lesotho Madagascar Maldives Mali
Mauritanie Micronésie (États fédérés de) Mongolie Myanmar Namibie Nauru Népal Nicaragua Niger Nigéria Nioué Ouganda Pakistan Papouasie-Nouvelle-Guinée Paraguay Philippines République arabe syrienne République centrafricaine République démocratique du Congo République démocratique populaire lao République de Moldova République populaire démocratique de Corée République-Unie de Tanzanie Rwanda Samoa Sao Tomé-et-Principe Sénégal Sierra Leone Soudan Sri Lanka Swaziland Tchad Thaïlande Timor-Leste Togo Tonga Tuvalu Ukraine Vanuatu Viet Nam Yémen Zambie
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ANNEXE 2 Liste d’hôtels Le prix indiqué pour une chambre simple de catégorie standard, petit-déjeuner et taxes compris, correspond au tarif préférentiel des Nations Unies. Les participants qui font individuellement leur réservation auprès d’un des hôtels ci-dessous doivent indiquer la référence « réunion INB4 ». Les participants devront communiquer les changements ou annulations et régler leur note directement à l’hôtel. Les participants souhaiteront peut-être aussi consulter la liste complète des hôtels appliquant les tarifs préférentiels des Nations Unies à l’adresse www.who.int/fctc/inb. Le Secrétariat de la Convention ne peut garantir que des chambres seront disponibles après la date limite indiquée ci-dessous. Les participants devront également vérifier quelles sont les règles appliquées par chaque hôtel en matière d’annulation au moment de faire leurs réservations. Coordonnées 7 rue Butini CH-1202 Genève Téléphone : +41 (0)22 716 48 48 Télécopie : +41 (0)22 738 00 07 www.hdlge.ch Courriel : reservations@hdlge.ch 131 rue de Lausanne CH-1202 Genève Téléphone : +41 (0)22 909 39 09 Télécopie : +41 (0)22 909 39 93 www.hmrge.ch Courriel : reservations@hmrge.ch 10 place de Cornavin CH-1201 Genève Téléphone : +41 (0)22 732 66 30 Télécopie : +41 (0)22 732 62 39 www.hotel-suisse.ch Courriel : reservation@hotel-suisse.ch 55 rue Rothschild CH-1202 Genève Téléphone : +41 (0)22 544 38 38 Télécopie : +41 (0)22 544 38 99 www.manotel.com/fr/jade/index.php Courriel : jade@manotel.com 35 rue du Grand-Pré CH-1202 Genève Téléphone : +41 (0)22 918 11 11 Télécopie : +41 (0)22 731 16 89 http://www.grandpre.ch Courriel : info@grandpre.ch Prix (CHF) Date limite pour les réservations
Hôtel Drake & Longchamp (***)
158,00
2 février 2010
Hôtel Mon Repos (***)
167,00
15 février 2010
Hôtel Suisse (***)
175,00
15 février 2010
Hôtel Jade (***)
220,00
15 février 2010
Hôtel Grand-Pré (****)
186,00
15 février 2010
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