Services Techniques : lettre d'accord de l'évaluation épidémiologique Sénégal/2007

tlsiz REGION DE L'AFRIOUE Zones d'lnteruentions Spéciales 01 B.P.549, Ouagadougou 01, Burkina Faso Tel: (226) 50 34 29 53; S0 34 29 59;50 34 29 60; 50 34 36 45/46 Fax: (226) 50 34 2875i SO 34 36 47 Ministère de la Santé et de la prévention Direction de la Santé Division de lutte contre la Maladie Programme National de lutte contre l'onchocercose BP 59 Tambacounda - Sénégal Tél: (221) 981 I 1 G4 I 683 03 18 Fax: 12211 981 10 tl ouasadougou, re I CI ê.VR" Z00l Dossier : 08/1 81 I 10F |S\Z2OOT N' d'lmputation : OU/lCp/Cp C1IOO1XT tot tgOOtOl SERVICES TECHNIQUES . LETTRE D'ACCORD (Evaluation Epidémiologique au Séné gal 2OOll Aux fins de I'exécution d'une évaluation épidémiologique simple de I'onchocercosedans les bassins de la Gambie et de la Falémé au sénégal. L'Organisation Mondiale de ta Santé, Zones d'lnterventions Spéciales, ci-aprèsdénommée « I'OMS/SIZ » d'une part, et Le Programme National de Lutte contre I'Onchocercose, Ministère de la Santé et dela Prévention, Direction de la santé, Division de lutte contre la Maladie, Tambacounda -République du Sénégal ci-après dénommé « I'INSTITUTION » d,autre part, ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : 2 3 AVR ?nfi) .,fmh}, ürgariisartcn§% mondiale de la $anté 21. TRAVAUX A EXECUTER FAISANT L'OBJET DU PRESENT ACCORD Dans le cadre de la fermeture des slZ en décem bre 2oor, il est prévu de faire uneévaluation épidémiologique simple dans. tous les villages sentinelles sur l,étendue du territoirenationale' cette évaluation épidémiologique simpre uirisera les examens de biopsie cutanée,d'acuité visuelle et la palpation de nodules. L'objectif de la mission est d'évaluer le niveau d'endémicité onchocerquienne dans lepays avant le retrait de I,OMS/SIZ en décembre 2007. cette évaluation se déroulera durant 48 jours dans.32 villages dont Ia liste figure enannexe 2 de ce do99m91t. ll s'agit des villages qui sÀnt régulièreÀent àvatués depuis l,ocpmais qui n'ont pas été visités oepuis au moinl 3 ans. Les villages ainsi r"1"n* ne devront pasavoir été traités à r'ivermectine durant res 11 ,ois fi"c"oant t,évaruation. Le programme de travail faisant loljet du présent accord peut en cours d,exécution subirdes modifications de la part de I'OMS/Stz apres'oistuslion ,r". t,équipe nationale. 2. MODALTTES DE TRAVAIL - à la lecture au microscope des biopsies 30 minutes après incubation dans t,eau distillée; les biopsies cutanées négatives à ta recture ,, ,i.ror.op" ,pr". Ès so minutesseront incubées dans de l'eau physiologique et seront relues àpres z+ n"rr", ; - à mener une enquête de migration auprès de tous les sujets à biopsies cutanéespositives ; - à relever les coordonnées géographiques de tous les villages à l,aide d,un Gps ou descartes au200 000"," disponibles à la coordination ; L'équipe nationale chargée de l'évaluation dans les villages choisis sera composée commesuit : . 01 Coordonnateur national ou un Chef Epi . 01 technicien pour le snip ' 01 technicien de raboratoire pour ra microscopie . 01 technicien gestionnaire des données pour re recensement . 01 chauffeur pNLO L'équipe de chaque district de santé concerné sera composée comme suit : . 01 Médecin chef de District (MCD) pour te district concerné ' 01 technicien de raboratoire du district concerné ' 01 lnfirmier chef de poste (rcp) de santé concerné . 01 chauffeur du district concerné On mettra à profit cette évaluation pour former ou recycler les équipes des districts desurveillance sur les méthodes d'évaluations utilisant les examens de biopsies cutanées et lestechniques de l'acuité visuetle. on procèdera egaÈm"nt a a palpation des nodules de tous leshabitants âgés de 5 ans et prus, prèsents aux é-varuations. La méthode de l'évatuation consistera: - au recensement de toute la population des vifiages à évaluer ; - à la biopsie c.utanée.exsangue sur les 2 crêtes iliaques de tous les habitants desvillages âgés de un (1) an et plus ; 3 - à pratiquer des tests d'acuité visuelle l'évaluation. sur toutes les personnes sujettes à Toutes les microfilaires trouvée-s.lors de chaque évaluation doivent être conservées pouridentification au laboratoire d'ADN du Centie de surveiilance pluripathologique àOuagadougou. A la fin de l'é.valuation, la population de chaque village devra s'organiser pour effectuerson traitement par l'ivermectine. Les équipes des districts participeront seulement à l'évaluation des villages retevant deleur district respectif. L'équipe d'évaluation, au cours de son passage se fera accompagner par le médecinchef et le technicien de labo du district conceràé et lTnfirmier chef o, ,n àrtr" agent du postede santé qui couvre les villages. ce dernier aidera à la sensibilisation des populations etincitera les distributeurs communautaires à entreprendre au besoin te traitement parl'ivermectine dès la fin de l,évaluation. ll sera organisé un circuit de sensibilisation en vue de rencontrer tous les chefs devillages pour les informer des activités devant se dérouler aux dates indiquées. 3. OBLIGATIONS DE I'OMS/ONCHO 3.1 lndemnités de déplacement: (Voirsection 2.2 de t,annexe 1). l'oMS/Slz versera à la partie nationale des indemnités de déplacement. Ces indemnitésde déplacement à payer à t'lnstitution ne doivent concerner que les jours de sortie effective del'équipe sur le terrain ; le nombre de ces jours pouvant être inférieur â celui prévu dans la Lettred'Accord. 3.2 Frais de fonctionnement 3.2.1 rant (Voir sectio n 2.1 de l,annexe 1). ll sera versé à l'lnstitution une somme de 1 362 gg3 FCFA (un Million Trois centsoixante Deux Mille Huit cent Quatre vingt rreize Francs GFAI joui lacr,at de carburantnécessaire pour couvrir les activités. 3.2.2 petites dépenses (Voir section 3 de l,annexe 1). Une somme totale de 35 ooo FGFA (Trente cinq Mille francs) devant servir à diversespetites dépenses durant la mission, sera mise à la dispôsition de leqüipÀ ùtionate. 3.2.3 (Voir section 3 de l,annexe 1) Un montant de 100 000 FCFA (Cent Mille Francs CFA) sera mis à la disposition de l'lnstitution pour la reproduction des formulaires d'évaluation et des l,achat de fournitures 4 de bureau et de consommables. 3.2.4 Achat de médicaments une somme de 150 0oo FCFA. (cent cinquante Mille Franc cFA) sera affectée àI'lnstitution pour I'achat des médicaments au profit o'es foputations examinées (voire section 3de l'annexe 1). 4. CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION L'lnstitution, en accord avec son Gouvernement, fournira le personnel chargé del'exécution des activités. Ce personnel comprend : Coordonnateur nationat Chef épi Médecins Chefs de District de santé Techniciens équipe nationale Techniciens District de santé Chauffeurs Total I 1 5 4 20 2 33 L'institution fournira les véhicules nécessaires pour mener res activités. 5. DURÉE COUVERTE PAR L'ACCORD Le présent Accord couvrira une durée de 48-jours pour l'évaluation de 32 villages. Lapériode d'exécution des travaux est fixée entre le 1""avril et le 31 octobre 2OO7 . 6. ÉcxÉerucEs, MoDALtTÉs ET coNDITIoNS DE PAIEMENT 6'1 Le montant totat des déPenses prévues par t'accord s'élève à 7 71g gg3 FCFA(Sept Millions Sept Cent Dix Neuf tttlitte nuit cent eiatre Vingt Treize Francs cFA). 6'2 80% de ce montant soit 6 175 g14 FCFA (Six Millions cent Soixante euinze MilleNeuf cent Quatorze Fr.angs cFA) seront versés à I'lnstitution dès que-cet accord sera signépar les deux parties et le document retourné à I'oMS/Sll à ouagadougou. Le déblocage de 1!11 979 FGFA (Un Million Cinq Cent Quarante Trois Mille Neuf Soixante Dix Neuf FrancscFA) représentant les 20% resiants. ne s'opèr"rr- qr'rprès justification à l,oMS/slZ desdépenses précédentes, et la réception à ouaga'dorio, à"r oonnééilirpportr de l,évaluation. 6'3 Les documents comptables justificatifs des dépenses effectuées doivent égalementêtre transmis à la fin de la mission à I'aàresse suivante : Directrice du programme ApOC Attention : Administrateur du Budget et des Finances OMS/APOC 01 BP 549 Ouaqadouoou 01 Burkina Faso 6'4 Un rapport technique ququel il sera joint une carte de dimension A4 des zonesconcernées, les copies des fiches familiales des villages évalués et une copie des piècesjustificatives des dépenses doivent parvenir au chef oài;equipe slz à l,adresse suivante : 5 Directrice du Programme ApOC Attention : Chef de l'équipe SIZ OMS/SIZ 01 BP 549 Ouaqadouoou 01 Burkina Faso 6'5 Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à lafin de la période :-o].§Ie par le présent accbrd sera-dèduit par la suite du montant desdépenses que I'OUIS/SIZ aura à prendre en charge dans le iadre d un eventuel prochainaccord avec I'lnstitution. Au cas où il n'y aurait pluà oe lettre d'accord, àe solde positif seraitremboursé par chèque à I'OMS/SIZ. 7. DISPOSITIONSJURIDIQUES ll est bien entendu que la présente Lettre d'Accord _n'institue pas de relations d,employeurà employé entre I'OMS/SIZ et les agents de l'lnstitution évoluant dâns le cadre du projet. AussiI'oMS/Slz ne saurait assumer auéune responsabilité pour toute perte, tout accident, toutdommage ou toute blessure que t'lnstitution ou toute autre per.onne aiissant en son nompourrait subir au cours ou en raison de I'exécution d'un travail ou Oe quetque autre manière. Tout différend. relatif à I'interprétation ou à I'exécution du présent accord qui n,aurait puêtre résolu à I'amiable sera réglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le !iff.91end sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre les parties ou,à défaut, conformes au règlemeni de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commercelnternationale. Les parties reconnaissent qu'elles seront oéfinitivement liées par la sentencearbitrale. 6s.ivous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloirfaire signer les quatre exemplaires du présent Rccoro-par deux autorités du Ministère de lasanté, responsables de I'exécution des travaux et nous er letourner trois (3) exemplairesrevêtusdessignaturesdesperSonneSautoriséesffissedelabanqueà laquelle devront être effectués les différents versemànts ci-dessus mentionnés. Siqnataires lnstitution 1. Nom ..1...... Dr LOrnrog §iqnataires de I'OMS/SlZ1. Dr Laurent yaméogo Chef d'Equipe /Zones d'lnterventions Spéciates (StZ) 2. Nom Dia*-ruq+ E-d" ]q. 9{,t . 2soT ,.-1, _._^**r t"0"ii"CrT Signature Date: 2. lt , Uche V. Amazigo Directrice, APOC Date *12*T SignatureDate: Signature Date: qJ dÈ .ç at "§ .s Fonction lq gk {:q+ 7Annexe 1: Budget de l'évaluation épidémiotogique au sénégal en 2007 1. Sensibilisation 1 chef Epi : 15 000 F x 10jrs 1 chauffeur .11250 x 10 jrs Total perdiem 2. Activités d'évaluation proprement dites 1 50 000 112 500 262 500 F CFA F CFA F CFA 2.1. Carburant 2-1.1. Pour le véhicure prévu pour ra sensibirisation Carburant .5841 km x 0,1S1 x 5S0 F 2.1.2Pour les 2 véhicules d'évaluation 1 véhicule pour l'équipe nationale 1 véhicule pour l'équipe des districts Distance à parcourir en aller et retour 4794 kmx 2 véhicules = 9 Sgg km Consommation en carburant ls litres au 100 km (9588 km: 100 km) x l5litres = 143g,2 litres Prix du carburant SS0 F CFA le litre 1438,2 litres x 5S0 F CFA/litre 2.1.3. Garburant pour le groupe électrogène Consommation en carburant = 120 litres Prix du litre de carburant 7S0 FCFA le litre 120 litres x750 F CFA = 90 000 F CFA otal carburant 2.2. Perdiem 2.2.1 Perdiem pour équipe nationate Les membres de l'équipe nationale participeront à l'évaluation de tous les villages Nombre de jours de mission pour 32 villages à évaluer 32 villages x 1,5 jour par village = 4g jours 481 883 F CFA 791 010 F cFA 90 000 F cFA 1 362 893 F CFA del nationaleCom u Nombre de CF Perdiem / Jour (F Total 1 médécin EPI ou le Coordonnateur 48 24 000 1 152 000 1 technicien rlesn 48 12 500 600 000 1 technicien m ste 48 12 500 600 0001a nt recenseur de la ulation 48 12 500 600 000 2 chauffeurs 48 25011 1 080 000 Total 4 032 000 tJ 2.2. Perdiem pour les équipes de district Pour chaque village, l'équipe de district sera composée d'un lCP, d'un technicien de laboratoire Le MCD assistera à l'évaluation dans quelques villages appartenant à son district. Un chauffeur du PNLO assurera la conduite des membres de l'équipe de chaque district. Kidira (10 villages) 15 jours d'évaluation Nombre de jours Perdiem / Jour (FCFA) Total ICP Gath!44r 2 12 500 25 000 ICP Sénédébou 5 12 500 62 500 ICP Sadatou 2 12 500 25 000 ICP Laminia 6 12 500 75 000 Technicien de laboratoire 15 12 500 187 500 MCD Kidira 5 20 000 1 00 000 Dianké Makha (1 village) 2 jours d'évaluation Nombre de jours Perdiem / Jour (FCFA) Total ICP Dianké Makha 2 12500 25000 Technicien de laboratoire 2 12500 25000 MCD Diande Makha 2 20000 40000 Saraya (9 villages) 14 jours d'évaluation Nombre de jours Perdiem / Jour (FCFA) Total ICP Saensoutou 3 37500 112500 ICP Missira Dentila 6 12500 75000 ICP Missira Sirimana 2 12500 25000 ICP Saroudia 2 12500 25000 2 1 2500 25000 Technicien de laboratoire 14 1 2500 1 75000 MCD Saraya 5 20000 1 00000 Kédougou (4 villages) 6 jours d'évaluation Nombre de jours Perdiem / Jour (FCFA) Total ICP Bandafassy 3 12500 37500 ICP Népène Diakha 2 1 2500 25000 ICP Missira Sirimana 2 12500 25000 Technicien de laboratoire 6 1 2500 75000 MCD Saraya 5 20000 1 00000 Vélingara (8 villages) 12 jours d'évaluation Nombre de jours Perdiem / Jour (FCFA) Total ICP Médina Gounass 7 12500 87500 ICP Linkéring 2 12500 25000 ICP Sinthian Koundara 2 12500 25000 ICP Kalifourou 2 1 2500 25000 Technicien de laboratoire 12 1 2500 1 50000 MCD Velingara 5 20000 1 00000 Total 1 777 500 ICP Fongolimbi 9t 3. Autres dépenses Forfait petites dépenses Forfait achat de médicaments Photocopie et fournitures de bureau Total autres dépenses 4. Récapitulatif budget total Carburant Perdiem Forfait petites dépenses Forfait achat de médicaments Photocopie et fournitures de bureau Total 1 USD = 495,248 F CFA 35000 1 50000 1 00000 285 000 1 362 893 6 072 000 35 000 1 50 000 1 00 000 7 719 893 F CFA 15 588 $ US ûU/, ? [t.,. , 13't t- J ooot-(o(0 ro (f) ooooooo\t oooooo ro N ooos(oo o, CE ooo$ o) o r ooo (f) c.)sN (r) r oooo o) @ @(o ooooooo ro N ooot-(o(o(oo (f) oooooootr) oooooo ro§ N ooo CO(r) (f) @ C9 ooooooo ro ooo Ir(o(o o, N ooot-(o(o(o cf) CO (, z oJ oooN(o(o ooot\(o(o(ot- ooo(oo (f) @(o ooo@ l.c)(o (f) oooT\(o N(o (a ooo o, (f) @ C\t(o oooo l{)N @t- N ooo(f) (f) (f) (f) lr) ooot-(o(o ooooooo(o- ooo(oo(f) @t\ ooo(o (f) (f) @ @ oooooolr)lr) ooo f.-(o @ o, ooooooo\f ooo f'-(o(o(o @ r J tL o o)o o §o o o o oo o oo o oo @o o o oo o so o oo o o o (oo t-o o oo o IU É.À ot- (f) o@ o N oo o oo o oo o \f os o o F.- oo o (oo os o(o ro oo o tu o e3 -o<zo- (f) ro s (f) cf) cf) c! N cf) N (f) N (f) N N N a ô to ro rr) 1r) lr) lr) ro rr) ro lr) 1r) ro lr) tr) lo rozLIJ -\tÿY *'E k<2.=O(fJ r.u <o> uJ U) LrJ .tu zz ooN c!ooN NooN (aoo c{ Noo c{ (f)oo c! c!ooN ooo c! ooN oooN Noo c\ ooN (r)oo c! oooN oooN ooN IUFz a tJJ o U) I,IJFa oÈ z tra É. 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(f)oN N(f)oN s(f)oN tr)(o oN (o cf)oN @(r) oN O rl ooooooo æ câl rI ooo(oo (f) @@ N ooot-(o(o F.- Nl -l ooot-(0(o(o N- CO ooot\(o(o(o CO ooo(oo(f) (f) (f) c", r ooo(oo (f) cf)(ol colrl oooooo r.c)o sr oooooooo s ooof.-(o(o r sl rl ooooooo(o$ ooooooos sl rl oo c{ - ooootif o) @ co- Nr oooo @oN(o CDI rl ooo F-(o(o(o N ooooooo ro CO I ooo f.*(o(o(o @_ cf) I ooo(o o(f) @(o c., oooooo|r)N c.) oooN(o(o(ot\ col -l ooo(oo(9 (f) o Ort I ooo(o o (f) @ r NI oooooooN N ooo(o o (f) @ N oooNt- o) o)o c{ rl I oooooOolNI N-l -l oooos$s(o N oooo o)(9 co Nirl oooo o, @@ $ I oo o oo o oo o oo o oo o oo o \fo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o o § oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o oo o N (o N N N c\,1 c{ N N N N N N N N lr) la) (o (o ro to |r) s s v lit rt v |r) lr) ooN (f)ooN ooN ooN NooN ooN ooN ooN ooN oo c! ooN rooN NooN NooN NooN f oF o a f oÉ.f o tL =\l (, z É. 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