ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CONSEIL EXECUTIF Cent sixième session Point 7 de l’ordre du jour provisoire EB106/9 19 mai 2000
Organes directeurs : sessions futures Rapport du Secrétariat CENT SEPTIEME SESSION DU CONSEIL EXECUTIF 1. L’article 26 de la Constitution de l’OMS stipule que « Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et détermine le lieu de chaque réunion. ». L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil précise que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ». 2. Il est proposé de convoquer la cent septième session du Conseil le lundi 15 janvier 2001 au Siège de l’OMS à Genève et de clore la session au plus tard le mardi 23 janvier 2001. Le Comité de Développement du Programme, le Comité de l’Administration, du Budget et des Finances et la Commission de Vérification des Comptes se réuniraient entre le 10 et le 12 janvier 2001.
CINQUANTE-QUATRIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE 3. Aux termes de l’article 13 de la Constitution de l’OMS, « L’Assemblée de la Santé se réunit en session ordinaire annuelle … ». L’article 14 stipule en outre que « L’Assemblée de la Santé, lors de chaque session annuelle, choisit le pays ou la Région dans lequel se tiendra sa prochaine session annuelle, le Conseil en fixant ultérieurement le lieu. ». Conformément à l’article 15, « Le Conseil … arrête la date de chaque session annuelle … ». Dans sa décision WHA30 (xvi), la Trentième Assemblée mondiale de la Santé a prié le Conseil exécutif de fixer également la durée de chaque session. 4. Si la Cinquante-Troisième Assemblée mondiale de la Santé décide que la Cinquante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé se tiendra en Suisse, il est proposé de convoquer la Cinquante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé le lundi 14 mai 2001 au Palais des Nations à Genève et de clore l’Assemblée au plus tard le mardi 22 mai 2001.
MESURES A PRENDRE PAR LE CONSEIL EXECUTIF 5. Le Conseil exécutif souhaitera peut-être envisager d’adopter les décisions ci-après : Le Conseil exécutif a décidé que sa cent septième session s’ouvrirait le lundi 15 janvier 2001 au Siège de l’OMS à Genève et prendrait fin au plus tard le mardi 23 janvier 2001. Le Conseil exécutif a décidé que la Cinquante-Quatrième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait au Palais des Nations à Genève et qu’elle s’ouvrirait le lundi 14 mai 2001 et prendrait fin au plus tard le mardi 22 mai 2001. = = =