Soixante-sixième session du Comité régional de l’Europe : Copenhague, 12-15 septembre 2016 : ordre du jour provisoire (annoté)

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ • BUREAU RÉGIONAL DE L’EUROPE UN City, Marmorvej 51, DK-2100 Copenhague Ø, Danemark Téléphone : +45 45 33 70 00 Fax : +45 45 33 70 01 Courriel : eugovernance@who.int Site Web : http://www.euro.who.int/fr/who-we-are/governance Comité régional de l’Europe EUR/RC66/2 Rev.1 Add.1 Soixante-sixième session Copenhague (Danemark), 12-15 septembre 2016 9 septembre 2016 160638 Point 1 b) de l’ordre du jour provisoire ORIGINAL : ANGLAIS Ordre du jour provisoire (annoté) 1. Ouverture de la session a) Élection du président, du président exécutif, du vice-président exécutif et du rapporteur b) Adoption de l’ordre du jour et du programme provisoires 2. Allocutions a) Allocution de la directrice régionale et rapport sur l’activité du Bureau régional depuis la soixante-cinquième session du Comité régional de l’OMS pour l’Europe Le Comité régional est invité à examiner le rapport de la directrice régionale sur l’activité de l’OMS dans la Région européenne en 2014-2015 (EUR/RC66/5, EUR/RC66/Inf.Doc./1). L’allocution de la directrice régionale sera suivie d’un débat général. Les délégations sont invitées à exprimer leur avis sur les progrès accomplis et les défis. Le Comité régional est invité à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./1. b) Allocution du directeur général L’allocution sera suivie d’un débat par le Comité régional sur les questions soulevées par le directeur général. c) Allocution de Son Altesse Royale la Princesse Mary de Danemark d) Allocution de M. Christian Friis Bach, secrétaire exécutif de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies 3. Questions soulevées par les résolutions et décisions de l’Assemblée mondiale de la santé et du Conseil exécutif Le point 3 de l’ordre du jour sur les questions soulevées sera examiné conjointement avec le point 5 l) relatif à la réforme de l’OMS le lundi après-midi et le mercredi matin. Le lundi après-midi, le Comité régional est invité à examiner les décisions et résolutions techniques adoptées en mai 2016 par la Soixante-neuvième Assemblée mondiale de la santé (EUR/RC66/6) et revêtant une importance particulière pour la EUR/RC66/2 Rev.1 Add.1 page 2 Région européenne. Le débat portera également sur l’élaboration d’un projet de plan d’action mondial de santé publique contre la démence (EUR/RC66/6 Add.1), et le rôle du secteur de la santé dans l’approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques (EUR/RC66/6 Add.2). Le mercredi matin, le projet de plan mondial de mise en œuvre des recommandations du Comité d’examen sur le rôle du Règlement sanitaire international (2005) dans le cadre de l’épidémie de maladie à virus Ebola et de la riposte (EUR/RC66/26) sera présenté et examiné conjointement avec le document sur la Réforme de l’action de l’OMS dans la gestion des situations d’urgence sanitaire (EUR/RC66/25). 4. Rapport du Vingt-troisième Comité permanent du Comité régional de l’Europe Le Comité régional est invité à examiner le rapport du Vingt-troisième Comité permanent du Comité régional de l’Europe (EUR/RC66/4, EUR/RC66/4 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./2. 5. Questions de politique et questions techniques a) La santé dans le Programme de développement durable à l’horizon 2030 et lien avec Santé 2020 b) Rapport de situation à mi-parcours sur la mise en œuvre de Santé 2020 et perspectives Les points 5 a) et 5 b) de l’ordre du jour seront tous les deux examinés dans le cadre d’une même séance portant sur les documents suivants : − Rapport de situation à mi-parcours sur la mise en œuvre de Santé 2020 (EUR/RC66/16) − Élaboration d’une feuille de route pour la mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030 dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/17) et ses incidences financières (EUR/RC66/17 Add.1) − Rapport de situation à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action européen pour le renforcement des capacités et services de santé publique (EUR/RC66/19, EUR/RC66/Inf.Doc./3, EUR/RC66/Inf.Doc./4). Lors du débat, les délégations sont invitées à exprimer leur avis sur les questions suivantes : − Selon vous, quel est le principal progrès réalisé dans la mise en œuvre de Santé 2020, notamment en ce qui concerne les fonctions d’appui aux niveaux régional et/ou national ? Pouvez-vous fournir des exemples ? − Quelles mesures importantes votre pays-a-t-il prises en vue de renforcer la santé publique et de parvenir à des résultats positifs en matière de santé et de bien-être dans l’ensemble de la population ? − Comment les aspects sanitaires du Programme de développement durable à l’horizon 2030 seront-ils réalisés au niveau national ? Sur la base de votre expérience dans la mise en œuvre de Santé 2020, que EUR/RC66/2 Rev.1 Add.1 page 3 feriez-vous différemment ? Quel soutien le Bureau régional pourrait-il apporter au processus de mise en œuvre ? Le Comité régional est invité à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./13. c) Plan d’action pour la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles dans la Région européenne de l’OMS Le Bureau régional est invité à examiner le Plan d’action pour la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/11, EUR/RC66/Inf.Doc./2) et ses incidences financières (EUR/RC66/11 Add.1), et à exprimer son point de vue sur la marche à suivre. Le Comité régional est invité à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./7. d) Plan d’action pour la riposte du secteur de la santé au VIH dans la Région européenne de l’OMS Le Bureau régional est invité à examiner le Plan d’action pour la riposte du secteur de la santé au VIH dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/9) et ses incidences financières (EUR/RC66/9 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./5. e) Plan d’action pour la riposte du secteur de la santé à l’hépatite virale dans la Région européenne de l’OMS Le Bureau régional est invité à examiner le Plan d’action pour la riposte du secteur de la santé à l’hépatite virale dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/10) et ses incidences financières (EUR/RC66/10 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./6. f) Stratégie et plan d’action sur la santé des réfugiés et des migrants dans la Région européenne de l’OMS Le Bureau régional est invité à examiner la Stratégie et le plan d’action sur la santé des réfugiés et des migrants dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/8) et ses incidences financières (EUR/RC66/8 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./4. g) Renforcement des systèmes de santé centrés sur la personne dans la Région européenne de l’OMS : un cadre d’action pour la prestation de services de santé intégrés Le Bureau régional est invité à examiner le document intitulé Renforcement des systèmes de santé centrés sur la personne dans la Région européenne de l’OMS : un cadre d’action pour la prestation de services de santé intégrés (EUR/RC66/15) et ses incidences financières (EUR/RC66/15 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./11. h) Stratégie pour la santé et le bien-être de la femme dans la Région européenne de l’OMS Le Bureau régional est invité à examiner la Stratégie pour la santé et le bien-être de la femme dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/14) EUR/RC66/2 Rev.1 Add.1 page 4 et ses incidences financières (EUR/RC66/14 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./10. i) Plan d’action pour la santé sexuelle et reproductive : mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030 en Europe – ne laisser personne de côté Le Bureau régional est invité à examiner le Plan d’action pour la santé sexuelle et reproductive : mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030 en Europe – ne laisser personne de côté (EUR/RC66/13) et ses incidences financières (EUR/RC66/13 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./9. j) Plan d’action en vue de renforcer l’utilisation des bases factuelles, de l’information et de la recherche à des fins d’élaboration de politiques dans la Région européenne de l’OMS Le Bureau régional est invité à examiner le Plan d’action en vue de renforcer l’utilisation des bases factuelles, de l’information et de la recherche à des fins d’élaboration de politiques dans la Région européenne de l’OMS (EUR/RC66/12) et ses incidences financières (EUR/RC66/12 Add.1), et à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./8. k) Projet de budget programme pour l’exercice 2018-2019 Le Comité régional est invité à examiner les documents EUR/RC66/20 et EUR/RC66/27. l) Réforme de l’OMS : état d’avancement et incidences pour la Région européenne Le point 5 l) de l’ordre du jour sera examiné conjointement avec le point 3 relatif aux questions soulevées par les résolutions et décisions de l’Assemblée mondiale de la santé et du Conseil exécutif. Le lundi après-midi, le Cadre de collaboration avec les acteurs non étatiques sera présenté et examiné, ainsi que les questions de réforme de la gouvernance découlant de la réunion intergouvernementale à participation non limitée consacrée à cette thématique et les réformes gestionnaires (EUR/RC66/21). Le mercredi matin, la Réforme de l’action de l’OMS dans la gestion des situations d’urgence sanitaire (EUR/RC66/25) sera présentée et examinée, conjointement avec le projet de plan mondial de mise en œuvre des recommandations du Comité d’examen sur le rôle du Règlement sanitaire international (2005) dans le cadre de l’épidémie de maladie à virus Ebola et de la riposte (EUR/RC66/26). m) Rapports de situation Le rapport de situation de la catégorie 6 sera examiné au titre du point 5 l) de l’ordre du jour consacré à la réforme de l’OMS, et portera notamment sur la responsabilisation (EUR/RC66/24). Le rapport de situation de la catégorie 4 (EUR/RC66/19) sera examiné lors du débat relatif aux points techniques 5 a) et 5 b). EUR/RC66/2 Rev.1 Add.1 page 5 Les autres rapports de situation seront examinés, sans exposés introductifs, dans le cadre de trois débats séparés : le premier portera sur les catégories 1 et 5 (EUR/RC66/18), le deuxième sur la catégorie 2 (EUR/RC66/18), et le dernier sur la catégorie 3 (EUR/RC66/18, EUR/RC66/23). Catégorie 1 : maladies transmissibles • Rapport de situation et final sur le Plan d’action européen en matière de VIH/sida 2012-2015 (résolution EUR/RC61/R8) • Engagement renouvelé envers l’élimination de la rougeole et de la rubéole et de la prévention du syndrome de rubéole congénitale d’ici 2015 et soutien durable en faveur de la préservation du statut « exempt de poliomyélite » dans la Région européenne de l’OMS (résolution EUR/RC60/R12) • Rapport de situation et final sur l’élimination du paludisme dans la Région européenne de l’OMS (résolution EUR/RC52/R10) Catégorie 2 : maladies non transmissibles • Plan d’action pour la mise en œuvre de la Stratégie européenne contre les maladies non transmissibles (prévention et lutte) 2012-2016 (résolution EUR/RC61/R3) • Déclaration et Plan d’action européens de l’OMS sur la santé des enfants et des jeunes atteints de déficiences intellectuelles et leur famille (résolution EUR/RC61/R5) Catégorie 3 : promouvoir la santé à toutes les étapes de la vie • Stratégie et plan d’action pour vieillir en bonne santé en Europe, 2012-2020 (résolution EUR/RC62/R6) • Les objectifs du Millénaire pour le développement dans la Région européenne de l’OMS : les systèmes de santé et la santé de la mère et de l’enfant – enseignements tirés (résolution EUR/RC57/R2) • L’avenir du processus européen Environnement et santé (résolution EUR/RC60/R7) Catégorie 4 : systèmes de santé • Plan d’action européen pour le renforcement des capacités et services de santé publique (résolution EUR/RC62/R5) Catégorie 5 : préparation, surveillance et intervention • Plan d’action stratégique européen sur la résistance aux antibiotiques (résolution EUR/RC61/R6) Catégorie 6 : services institutionnels et fonctions d’appui • Exécution du budget programme 2014-2015 • Conformité et vérification n) Déclaration de Minsk sur l’adoption d’une perspective portant sur toute la durée de la vie dans le contexte de Santé 2020 EUR/RC66/2 Rev.1 Add.1 page 6 Le Comité régional est invité à examiner la Déclaration de Minsk sur l’adoption d’une perspective portant sur toute la durée de la vie dans le contexte de Santé 2020 (EUR/RC66/22) et à adopter le projet de résolution (EUR/RC66/Conf.Doc./12). 6. Séance privée : élections et désignations Le Comité régional est invité à examiner, lors d’une séance privée, les candidatures reçues pour des organes et des comités de l’OMS (EUR/RC66/7, EUR/RC66/7 Add.1, EUR/RC66/7 Add.2). a) Désignation de deux membres du Conseil exécutif b) Élection de quatre membres du Comité permanent du Comité régional c) Élection de deux membres du Conseil ministériel européen de l’environnement et de la santé 7. Confirmation des dates et lieux des sessions ordinaires du Comité régional Un document sur l’organisation d’une session du Comité régional en dehors de Copenhague (EUR/RC66/Inf.Doc./5) est fourni à titre indicatif. Le Comité régional est invité à adopter le projet de résolution EUR/RC66/Conf.Doc./3. 8. Autres questions à l’ordre du jour 9. Clôture de la session Séances d’information technique • Alignement des cadres de suivi – Santé 2020 et les objectifs de développement durable – lundi 12 septembre (pendant la pause-déjeuner) • Accès aux nouveaux médicaments à prix élevé : défis et opportunités – mardi 13 septembre (pendant la pause-déjeuner) • Renforcement des laboratoires de santé : une composante essentielle des systèmes d’alerte, de surveillance et de réaction rapides, et l’une des principales capacités nationales du Règlement sanitaire international (2005) – mercredi 14 septembre (pendant la pause-déjeuner) • Parlons activités dans les pays : la valeur ajoutée de l’OMS – mercredi 14 septembre (pendant la pause-déjeuner) Déjeuners ministériels • Élimination des maladies transmissibles dans la Région européenne de l’OMS : atteindre les objectifs régionaux et mondiaux – lundi 12 septembre • Promotion de la santé tout au long de la vie – mardi 13 septembre = = =