Services techniques - lettre d'accord 2004

11 WORLD HEALTH ORGANIZATION AFRICAN REGION ORGANISATION MONDIALE DB LA SANTE REGION DE L'AFRTQUE@ SPECIAL INTERVENTION ZONES (SIZ) ZONES D'INTERVENTIONS SPECIALES B.P 549 OUAGADOUGOU, Burkura Faso Télégr . ONCIIO OUAGADOUCOU Tél 3429 53 - 3129 59 -3129 60 Télex ONCHO,52.1l BF Fax 34 28 75 - 3426 48 Equipe nationale de lutte contre I'onchocercose Direction Régionale de la Santé Ministère de la Santé publique B.P 487 Kara - République du Togo Té1. : (228) 660 17 10 Fax : (228) 660 0414 Ouagadougou, le 19 janvier 2004 Dossier No : 08/181l01TlSIZl2004 No. d'Imputation SERVICES TECHNIQUES - LETTRE D'ACCORD 2OO4 Aux fins de l'exécution des activités relatives au renforcement du Traitement par l'Ivermectine sous Directives Communautaires (TIDC) dans les Zones d'Interventions Spéciales au Togo. L'Organisation Mondiale de la Santé, Zones d'Interventions Spéciales, ci-après dénommée "l'OMS/SIZ" d'une part, et L'Equipe nationale de lutte contre I'onchocercose, Ministère de la Santé publique, Kara - République du Togo ci-après dénommée "l'Institution" d'autre part, oNT CONVENU ET annÊrÉ CE QUr surT : 21. TRAVAUX A EXÉCUTER FAISANT L'OBJET DU PRESENT ACCORD Le programme des activités indiquées ci-dessous peut, en cours d'exécution, subir des modifications de la part de l'OMS/SZ après discussion avec l'Equipe Nationale. A) Sensibilisation 4.1 organisation d'une campagne médiatique à l'occasion de la semaine de l'onchocercose. Il s'agit d'effectuer une sensibilisation de masse à grande échelle sur l'onchocercose et le TIDC à travers la zone sIZ sur les mass médias pendant une semaine. A.2 Réalisation des émissions avec les radios locales I1 s'agit de diffuser les messages clés sur l'onchocercose et particulièrement sur le TIDC sur les radios de proximité à 1'occasion de chaque tour de traitement à l'ivermectine. L'avantage d'utiliser ces radios locales est que les messages seront diffusés dans les langues du milieu. Compte tenu de la diversité des langues d'un district à l'autre, il est judicieux de prévoir une radio par district endémique de la SIZ. A.3 Les ressources prévues pour couvrir cette activité figurent à la section 1 de l'annexe. 2. Formation/Recyclage des agents de traitement communautaires (ATC) Dans le cadre du renforcement des capacités des Distributeurs Communautaires (DC) pour l'installation durable et une mise en ceuvre efficace du TIDC dans la Zone d'Interventions Spéciales, la formation des ATC sera assurée en deux jours par les infirmiers chefs de postes dans les USP. Au total 1228 ATC (DC) seront concernés. Il s'agit de nouveaux distributeurs communautaires recensés dans les 11 districts sanitaires de la sIZ. Le budget prévu pour cette activité figure à la section 2 de l'annexe du présent document 3 Formation/Recyclage des infirmiers chefs de poste et chargés régionaux/préfectoraux à la gestion du TIDC. Dans le cadre du renforcement des capacités du persomel de santé pour l'installation durable et la mise en ceuvre efficace du traitement par l'ivermectine sous directives communautaires (TIDC) dans la zone d'intervention spéciale, il sera organisé à Kara en mars 2004, 2 sessions de formation/recyclage de 3 jours/session au profit de 50 infirmiers chefs de poste et chargés régionaux/préfectoraux à la gestion des activités de TIDC. I1 s'agit des infirmiers nouvellemènt engagés ou venant des centre hospitaliers régionaux ou autres institutions sanitaires dans la SIZ et les chargés régionaux et préfectoraux nouvellement nommés. Le coordonnateur ou son adjoint et les techniciens de l'équipe nationale assureront la formation. Le manuel de formation élaboré par l'ex- OCP servira comme outil de base. Les ressources nécessaires pour la réalisation de cette formation fi l'annexe gurent dans la section 3 de J4) Suivi / Supervision des activités de TIDC Dans le but de détecter tout village éligible non traité et le faire traiter ou tout nouveau village dans la zone susceptible d' être éligible au TIDC et le faire prendre en compte, de recenser et corriger tous les problèmes freinant le bon déroulement de la distribution et d'améliorer la compétence des acteurs sur le terrain, le suivi/ supervision se fera par niveau et en cascade. Toutes les activités seront supervisées par les membres de l'équipe nationale, les Directeurs régionaux et préfectoraux de la santé. Il sera effectué à tous les niveaux une sortie dans les i 1 districts sanitaires de la SIZ au cours du 2è'' tour de traitement prévu pour novembre 2004. Le budget prévu, pour cette activité f,rgure à la section 4 de 1'annexe du présent document. 5. OBLIGATIONS DE L'OMS/SIZ 5.1 Indemnités de déplacement L'OMS/SIZ versera à la partie nationale des indemnités de déplacement pour couvrir les activités de sensibilisation, de formation des agents de santé et des distributeurs communautaires, du suivi/supervision (voir les ressources financières prévues dans les sections 7,2,3 et 4 de l'arurexe du présent document). Les indemnités de déplacement ne seront payées qu'au personnel ayant effectivement pris part aux activités prévues et ne concernera que le nombre de jours passés à cet effet, le nombre de ces jours pouvant être inférieur à celui prévu dans la Lettre d'Accord. 5.2 Indemnités de transport et carburant Des ressources financières sont prévues dans le budget par I'OMS ISIZ po:ur l'achat du carburant nécessaire pour couvrir les activités. L'OMS/SIZ mettra à la disposition du Coordonnateuripoint focal un véhicule pour la coordination des activités. 5.3 Matériels et fournitures de bureau L'OMS/SIZ foumira à l'Institution les ressources financières nécessaires pour l'achat de foumitures et de matériels de bureau ainsi que les photocopies nécessaires à la bonne exécution des activités. 5.4 Dépenses diverses Il sera mis à la disposition de l'Institution les ressources financières nécessaires pour les pauses-café. 5.5 Indemnitéforfaitaire Une indemnité forfaitaire de 50 000 F CFA/mois sera accordée au point focal pour la coordination des activités de TIDC à compter du mis de février 2004. Le montant total s'élève à 550 000 F pour onze mois d'activités. 46. CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION 6.1 Personnel L'Institution, en accord avec son Gouvernement, foumira pour la mission le personnel suivant : Coordonnateur national/point foc al Médecin appui Médecins chefs (DPS) Médecins chefs (DRS) Infirmiers chefs de postes Distributeurs communautaires Membres Equipes Cadres de Districts Chauffeurs 01 01 11 03 147 4035 36 15 7 Total 4249 agents 6.2 Moyen de transport L'Institution fournira les véhicules nécessaires pour la réalisation des activités. NUNÉB COWERTE PAR L'ACCORD Le présent Accord couvrira une période de février à décembre 2004 inclus. 8. ÉcuÉnNCEs, MoDALITÉs pr coNDITToNS DE pATEMENT 8.1 Le montant total des dépenses prévues par I'accord s'élève à 12 350 340 FCFA (douze millions trois cent cinquante mille trois cent quarante francs). 8.2 Une somme de 3 705 102 FCFA (trois millions sept cent cinq mille cent deux francs) sera payée à l'Institution dès que cet Accord sera dûment signé par les deux parties et le document retoumé à I'OMS/SIZ àOuagadougou. 8.3 Le reste de la contribution de l'oMS/SIZ soit 8 645 238 FCFA (huit millions six cent quarante cinq mille deux cent trente huit francs) sera payé par approvisionnements mensuels, chacun d'eux ne pouvant en aucune manière excéder le montant réel des dépenses du mois précédent. Le paiement de ces différents réapprovisionnements sera subordonné à la transmission à la fin de chaque mois à l'Administrateur du Budget et des Finances de I'OMS/ApOC, 01 B.p 549 Ouagadougou Via le Chef de l'Equipe SIZ à Ouagadougou de tous les documents comptablesjustificatifs des dépenses effectuées dans le mois. 8.4 Un rapport détaillé d'activités doit être élaboré à la fin de chaque activité. Ce rapport doit parvenir au chef de l'équipe SIZ à I'adresse suivante : Directeur du Programme Attention: Chef Equipe SIZ OMS/SIZ 01 BP s49 Ouagadougou 01 Burkina Faso 58.5 Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à la fin de la période couverte par le présent Accord sera déduit par la suite du montant des dépenses qlle I'OMS/SZ aura à prendre en charge dans le cadre d'un ér,entuel prochain accord avec I'Institution. Au cas où il n'y aurait plus de Lettre d'Accord, ce solde positif serait remboursé par chèque à l'oMS/sIZ. 9. DTSPOSTTIONSJURTDTQUES Il est bien entendu que la présente Lettre d'Accord n'institue pas de relations d'employeur à employé entre I'OMS/SIZ et les agents de I'Institution évoluant dans le cadre du projet. Aussi, I'OMS/SZ ne saurait assumer aucune responsabilité pour toute perte. tout accident, tout dommage ou toute blessure que I'Institution ou toute autre personne agissant en son nom pourait subir au cours ou en raison de I'exécution d'un travail ou de quelque autre manière. Tout différend relatif à I'interprétation ou à I'exécution du présent Accord qui n'aurait pu être résolu à I'amiable sera réglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le différend sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre les parties ou, à défaut, conformes au règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commerce Intemationale. Les parties reconnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale. 6Si vous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires du présent Accord par deux autorités responsables de I'exécution des travaux et nous retourner I'original et trois exemplaires revêtus des signatures des personnes autorisées en nous indiquant l'adresse de la banque à laquelle devront être effectués les différents versements ci-dessus mentionnés. Signataires de l'OMS/SIZ Sign ataires Institution I Dr Laurent Yaméogo Chef d' Equ ipe lZones d' Interventions Spéciales (SIZ) 1. Nom Fonction 1ù S /1 i*l*r SignatureDate: ) Date Dr Azodoga Sékétéli Directeur, APOC Signature Date: I ,/ Ç,* 2. Nom Fonction. Signature Date : o 1Annexe : ESTIMATION DES DEPENSES RELATIVES AUX DIFFERENTES ACTIVITES 1. Sensibilisation 1.1 Organisation d'une campagne médiatique à I'occasion de la semaine de l'onchocercose Il s'agit d'effectuer une sensibilisation de masse à grande échelle sur l'onchocercose et le TIDC dans les SIZ sur les mass médias pendant une semaine. 1.2 Réalisation des émissions avec les radios locales tous les six mois Rafraîchissement des invités de marque Carburant Matériel d' enregistrement Collation des techniciens mass média Coût total - Région de la Kara Frais d'émission Matériel d' enregistrement - Région des Savanes Frais d'émission Matériel d' enregistrement - Région Centrale Frais d'émission Matériel d' enregistrement Coût total 870 ATC (participants) I Coord. Nat / Adjoint 2 membres PNLO 1 DRS 7 DPS I comptable gestionnaire 40 000 F/conférence 32sL 2 cassettes vidéo 22 500Flconférence 30000Fx2radios 2 cassettes x 2 30000Fx2radios 2 cassettes x 2 30000Fx2radios 2 cassettes x 2 x3 x365F x4500F x2 x 2 tours x1500F 120 000 F 118 625 F 9000F 45 000 F 292 625 F 120 000 F 6000F x 2 tours x 1 500F x 2 tours x 1 500F 120 000 F 6000F i20 000 F 6000F 378 000 F 670 625 FCofrt total sensibilisation 2. Formation des Agents de Traitements Communautaires (ATC) 2.1 Région de la Kara 2.1.1 Personnes impliquées 94ICP (Formateurs) 3 chauffeurs DRS 11 chauffeurs DPS 1 Chauffeur PNLO 1 chauffeur Point focal 82.1.2 Per diem Désignation Coord. Nat./Adjoint Membre PNLO ATC Directeur régional Directeurs préfectoraux Infirmiers chefs de poste Comptable gestionnaire PNLO Chauffeur Point focal Chauffeur PNLO Chauffeur DRS Chauffeur DPS Total perdiem 2.1.3 Carburant Taux de per diem MontantNbre depersonnes 1 2 870 Quantité/j(forfait) 40,5 40,5 40,5 2t 870 Nbre de jours 2 2 I 2 2 Nbre de jours 2 2 2 2 19 000 14 000 2 000 15 000 7 500 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 1 7 870* I 1 1 1 l 500 FCFA par ATC 2 t4 000 2 7000 2 7000 2 7000 2 3s00 38 56 1 740 30 105 435 28 t4 L4 t4 49 Désignation Carburant - Coord. Nat. (270 km) Carburant - PNLO (270 krrù Carburant -DRS (27 0 krrù Carburant - DPS (140 km) Carburant -ICP 2litres par village (soit 435 villages) Total carburant Total Région de la Kara 2.2 Région Centrale 2.2.1 Personnes impliquées 146 ATC 1 Coord. Nat / Adjoint 2 membres PNLO 1 DRS 2 DPS 1 comptable gestionnaire 32ICP 1 chauffeur DRS 2 chauffeurs DPS 1 Chauffeur PNLO 1 chauffeur Point focal Nbre de personnes 1 1 1 7 Prix unitaire 365 365 365 365 365 2 523 000 F Montant 29 565 F 29 565 F 29 565 F 107 310 F 317 550 F 513 555 F 3 036 s55 F * L'indemnité des infirmiers chefs de poste est liée au nombre des ATC formés 92.2.2 Per diem Désignation Coord. Nat./Adjoint Membre PNLO ATC Directeur régional Directeurs préfectoraux Infirmiers chefs de poste Comptable gestionnaire PNLO Chauffeur Point focal Chauffeur PNLO Chauffeur DRS Chauffeur DPS Total per diem 2.2.3 Carburant Nbre de Taux de per diem jours 2 19 000 2 14 000 1 2000 2 \s 000 2 7s00 500 FCFA par ATC 2 t4 000 2 7000 2 7000 2 7000 2 3500 Nbre de personnes 1 2 t46 1 2 146* 1 1 I 1 2 Quantitéij(forfait) 40,5 40.5 40,5 2t t46 Montant 38 56 292 30 30 73 28 t4 l4 t4 t4 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F Désignation Carburant - Coord. Nat. (270 km) Carburant - PNLO (270krù Carburant -DRS (270knù Carburant - DPS (140 km) Carburant -ICP 2litres par village (soit 73 villages) Total carburant Total Région Centrale 2.3 Région des Savanes 2.3.1 Personnes impliquées 212 ATC 1 Coord. Nat / Adjoint 2 membres PNLO 1 DRS 2 DPS 1 comptable gestionnaire 2I ICP I chauffeur DRS 2 chauffeurs DPS 1 chauffeur PNLO I chauffeur Point focal Nbre de Nbre dejours personnes 2t 21 2L22 603 000 F Montant 29 565 F 29 565 F 29 56s F 30 660 F 53 290F 172 645 F 775 645 F Prix unitaire 365 36s 36s 365 36s 10 2.3.2 Per diem Désignation Coord. Nat./Adjoint Membre PNLO ATC Directeur régional Directeurs préfectoraux Infirmiers chefs de poste Comptable gestionnaire PNLO Chauffeur Point focal Chauffeur PNLO Chauffeur DRS Chauffeur DPS Total perdiem 2.3.3 Carburant Désignation Carburant - Coord. Nat. (270 km) Carburant - PNLO (270krrù Carburant -DRS (27 0 k{n) Carburant - DPS (140 km) Carburant -ICP 2litres par village (soit 435 villages) Total carburant Taux de per diem MontantNbre depersonnes 1 2 2t2 1 2 212* 1 I I I 2 Quantitéij(forfait) 40,5 40,5 40,5 21 2r2 Nbre de jours 2 2 I 2 2 19 000 14 000 2 000 15 000 7 500 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 500 FCFA par ATC 2 t4 000 2 7000 2 7000 2 7000 2 3500 38 56 424 30 30 106 28 t4 14 t4 t4 Nbre de Nbre dejours personnes 21 2t 2l 22 768 000 F Montant 29 56s F 29 565 F 29 565 F 30 660 F 77 380F 196 735 F 964 735 F 3 894 000 F 882 935 F 4 776 935 F Montant 114000F 168 000 F 1 500 000 F 56 000 F 42 000 F Prix unitaire 365 36s 36s 365 365 Total Région des Savanes 2.3.4 Récapitulatif Formation des ATC Perdiem Carburant Total (Formation des ATC) 3. Formation des Agents de Santé 3.1 Per diems Désignation Nbre de personnes Coord. Nat./Adjoint 1 Technicien ENET 2 ICP/CRP TIDC 50 Comptable gestionnaire PNLO I Chauffeur PNLO 1 Total per diems Nbre de jours 6 6 J 4 6 Taux de per diem 19 000 t4 000 10 000 14 000 7 000 I 880 000 F 11 3.2 Fournitures de bureau Désignation Bic bleu Papier flip chart Cahier 100 pages Crayon Gomme Marqueurs Taille crayon Scotch Total Fournitures 3.3 Frais de transport Désignation Frais de transport 3.4 Pause-café Désignation Pause café 3.5 Carburant Désignation Carburant (essence super) 3.6 Reprographie Désignation Reprographie forfait 3.7 Récapitulatif Perdiem 44 200 F Nbre de personnes Forfait aller/retour 2 000 Montant 100 000 F Nbre de personnes Prix/pers./jour Montant 55 1500 F x 3j 247 500r Quantité Prix unitaire Nombre 52 1 52 52 52 8 52 1 Prix unitaire 100 100 150 75 200 700 200 800 Montant 5200F 100 F 7800F 3900F 10 400 F 5600F 10 400 F 800 F Montant 50 80 Nbre de véhicule 1 Fourniture de bureau * reprographie Carburant + transport Pause café 36s 29 200 F Quantité Prix unitaire Montant 2 000 25 50 000 F 1 880 000 F 94 200 F r29 200 F 247 500F 2 350 900 FTotal (Formation des Agents de santé) 12 4. Suivi /Supervision 4.1 Région de la Kara 4.1.1 Personnes impliquées 1 Coord. National 2 Techniciens PNLO 1 DRS 7 DPS/chargés de TIDC 94ICP 3 jours 3 jours 2 jours 2 jours I sortie/village 4.1.2 Carburant Kilométrage PNLO : 650 kms DRS : 650 kms Sous-total 1 300 kms Coût : (1 300 kms x 0.15 x 365 F) + l}Yo DPS : 20Llj x2 jours x 7 DPS USP : 2 Llvlllage x 978 villages Sous-total Coût:2236litresx365F 280 litres 1956 litres 2 236|itres 78 290 F 816 140 F 894 430 F Nbre de Total carburant 4.1.3 Per diems Désignation Coord. Nat./Adjoint Membre PNLO DRS DPS ICP Comptable PNLO Chauffeur PNLO Chauffeur Point focal Chauffeur DRS Chauffeur DPS Nb de villages Nbre de personnes 1 2 1 7 Taux de per diem l9 000 14 000 15 000 7 500 14 000 7 000 7 000 7 000 3 500 Montant 57 000 F 84 000 F 30 000 F 105 000 F 978 000 F 42 000 F 21 000 F 21 000 F 14 000 F 49 000 F I 401 000 F rUfS 3 -) 2 2 jo 978 1 000 F par village J J 3 2 2 I 1 1 I 7 Total Per diems Total Région de la Kara 2 295 430 F 13 4.2 Région des Savanes 4.2.1 Personnes impliquées I Coord. National 2 Techniciens PNLO 1 DRS 7 DPS/chargés de TIDC 2I ICP 3 jours 3 jours 2 jours 2 jours 1 sortie/village 4.2.2 Carburant Kilométrage PNLO: 1040kms DRS : 390 kms Sous-total 1 430 kms Coût : (1 430 kms x 0.15 x 365 F) + I0o DPS : 20Llj x2 jours x 2 DPS USP : 2Llvillagex2gg villages Sous-total Coût : 678 litres x 365 F 80 litres 598 litres 678 litres 86 122 F 247 470F 333 590 F Nbre de jours 3 aJ 2 2 Total carburant 4.2.3 Per diems Désignation Coord. Nat./Adjoint Membre PNLO DRS DPS ICP Comptable PNLO Chauffeur PNLO Chauffeur Point focal Chauffeur DRS Chauffeur DPS 299 1 000 F par village Nb de villages Nbre de personnes I 2 1 2 Taux de per diem 19 000 14 000 15 000 7 500 14 000 7 000 7 000 7 000 3 500 Montant 57 000 F 84 000 F 30 000 F 30 000 F 299 000 F 42 000 F 21 000 F 21 000 F 14 000 F 14 000 F 612 000 F 945 590 F 3 J J 2 2 1 I I I 2 Total Per diems Total Région des Savanes t4 a 4.3 Région Centrale 4.3.1 Personnes impliquées I Coord. National 2 Techniciens PNLO 1 DRS 7 DPS/chargés de TIDC 32TCP 3 jours 3 jours 2 jours 2 jours I sortie/village 4.3.2 Carburant Kilométrage PNLO : 580 kms DRS : 310 kms Sous-total 890 kms Coût : (890 kms x 0.15 x 365 F) + 10% DPS : 20Llj x2 jours x 2 DPS USP : 2Llvlllage x 211 villages Sous-total Coût : 502 litres x 365 F Total carburant 4.3.3 Per diems 80 litres 422litres 502 litres 53 630 F 183 230 F 236 860 F Nbre de jours J J 2 2 Désignation Coord. Nat./Adjoint Membre PNLO DRS DPS ICP Comptable PNLO Chauffeur PNLO Chauffeur Point focal Chauffeur DRS Chauffeur DPS 2ll 1 000 F par village Nb de villages Nbre de personnes 1 2 1 2 Taux de per diem 19 000 14 000 15 000 7 500 14 000 7 000 7 000 7 000 3 500 Montant J J J 2 2 1 I I 1 2 57 84 30 30 2tI 42 2t 21 t4 14 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F 000 F Total Per diems Total Région Centrale 4.3.4 Récapitulatif supervision Perdiem Carburant + transport Total (Supervision) 524 000 F 760 860 F 2 537 000 F | 464 880 F 4 001 880 F 15 a 5. Indemnité forfaitaire 50 000 F/mois x 11 mois 6. RECAPITULATIF - Perdiem - Carburant * Transport - Rafraîchissement * collation * pause café - Matériel d'enregistrement * frais d'émisison - Indemnité forfaitaire - Reprographie + fourniture GRAND TOTAL lS : 525.422 FCFA (taux de;anvier 2004) s50 000 F 8 311 000 F 2 595 640 F 412 500 F 387 000 F 550 000 F 94 200 F 12 350 340 FCFA 23 s0s.56 $USsoit