CONSEIL EXECUTIF Cent vingt-quatrième session Point 7.4 de l’ordre du jour provisoire
EB124/27 6 janvier 2009
Ordre du jour provisoire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé Rapport du Directeur général
1. Aux termes de l’article 4 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, le Conseil exécutif prépare l’ordre du jour provisoire de chaque session ordinaire de l’Assemblée de la Santé, après examen des propositions soumises par le Directeur général. Les propositions du Directeur général concernant l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé sont jointes à l’annexe 1. 2. Dans sa résolution WHA32.36, la Trente-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a décidé ce qui suit : « le Conseil exécutif établira un emploi du temps quotidien préliminaire pour l’examen par l’Assemblée de la Santé de son ordre du jour et le Bureau de l’Assemblée examinera et approuvera cet emploi du temps, en le révisant par la suite en tant que de besoin ». Le projet d’emploi du temps quotidien préliminaire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé est joint à l’annexe 2.
MESURES A PRENDRE PAR LE CONSEIL EXECUTIF 3. Le Conseil exécutif souhaitera peut-être adopter le projet de décision suivant : Le Conseil exécutif, ayant examiné le rapport du Directeur général sur l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé,1 et rappelant sa décision antérieure selon laquelle la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé devrait se tenir au Palais des Nations à Genève, la session s’ouvrant le lundi 18 mai 2009 et prenant fin au plus tard le mercredi 27 mai 2009,2 a approuvé l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé.
1 2
Document EB124/27. Voir décision EB123(7).
EB124/27 ANNEXE 1 SOIXANTE-DEUXIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE Genève, Suisse 18-27 mai 2009 A62/1
Ordre du jour provisoire SEANCES PLENIERES
1.
Ouverture de l’Assemblée 1.1 1.2 1.3 Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs Election du président Election des cinq vice-présidents, des présidents des commissions principales et constitution du Bureau Adoption de l’ordre du jour et répartition des points entre les commissions principales
1.4 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9.
Rapports du Conseil exécutif sur ses cent vingt-troisième et cent vingt-quatrième sessions Allocution du Dr Margaret Chan, Directeur général Intervenant invité Admission de nouveaux Membres et de Membres associés [s’il y a lieu] Conseil exécutif : élection Distinctions Rapports des commissions principales Clôture de l’Assemblée
A62/1
COMMISSION A 10. 11. 12. Ouverture des travaux de la Commission1 Plan stratégique à moyen terme, projet de budget programme 2010-2011 compris Questions techniques et sanitaires 12.1 Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages 12.2 Application du Règlement sanitaire international (2005) 12.3 Prévention de la cécité et des déficiences visuelles évitables 12.4 Soins de santé primaires, renforcement des systèmes de santé compris 12.5 Commission des Déterminants sociaux de la Santé 12.6 Suivi de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement liés à la santé 12.7 Changement climatique et santé 12.8 Rôle et responsabilités de l’OMS dans la recherche en santé 12.9 Recrutement international des personnels de santé : projet de code de pratique mondial 12.10 Produits médicaux contrefaits 12.11 Transplantation d’organes et de tissus humains 12.12 Santé publique, innovation et propriété intellectuelle : Stratégie et plan d’action mondiaux 12.13 Maladie de Chagas : lutte et élimination 12.14 Rapports de situation sur les questions techniques et sanitaires A. Poliomyélite : dispositif de gestion des risques susceptibles de compromettre l’éradication (résolution WHA61.1) Eradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (résolution WHA60.1) Paludisme, y compris proposition d’instaurer une journée mondiale du paludisme (résolution WHA60.18)
B.
C.
1
Y compris l’élection des vice-présidents et du rapporteur.
2
A62/1
D.
Mise en oeuvre par l’OMS des recommandations de la cellule mondiale de réflexion pour une meilleure coordination entre les organismes multilatéraux et les donateurs internationaux dans la riposte au sida (résolution WHA59.12) Stratégie mondiale de lutte contre les infections sexuellement transmissibles (résolution WHA59.19) Renforcement des systèmes d’information sanitaire (résolution WHA60.27) Vers une couverture universelle des soins aux mères, aux nouveau-nés et aux enfants (résolution WHA58.31) Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS (résolution WHA60.25) Progrès en matière d’usage rationnel des médicaments (résolution WHA60.16) Amélioration des médicaments destinés aux enfants (résolution WHA60.20) Technologies sanitaires (résolution WHA60.29) Multilinguisme (résolution WHA61.12)
E.
F. G.
H.
I. J. K. L.
COMMISSION B 13. 14. Ouverture des travaux de la Commission1 Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé Questions relatives au programme et au budget 15.1 Budget programme 2006-2007 : appréciation de l’exécution 15.2 Exécution du budget programme 2008-2009 : rapport intérimaire 16. Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance Rapport du vérificateur intérieur des comptes
15.
1
Y compris l’élection des vice-présidents et du rapporteur.
3
A62/1
17.
Questions financières 17.1 Rapport financier intérimaire non vérifié sur les comptes de l’OMS pour 2008 et observations y relatives du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif 17.2 Rapport intérimaire du Commissaire aux Comptes 17.3 Etat du recouvrement des contributions, et notamment celles des Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution 17.4 Dispositions spéciales concernant le règlement des arriérés [s’il y a lieu] 17.5 Barème des contributions pour l’exercice 2010-2011 17.6 Contributions des nouveaux Membres et Membres associés [s’il y a lieu] 17.7 Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière
18.
Questions relatives au personnel 18.1 L’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé 18.2 Ressources humaines : rapport annuel 18.3 Rapport de la Commission de la Fonction publique internationale 18.4 Amendements au Règlement du Personnel et au Statut du Personnel 18.5 Rapport du Comité mixte de la Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies 18.6 Nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l’OMS
19.
Questions administratives Partenariats
20.
Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales
4
EB124/27
ANNEXE 2 EMPLOI DU TEMPS QUOTIDIEN PRELIMINAIRE DE LA SOIXANTE-DEUXIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE
Mai 2009 Lundi 18 10 heures 1.
Séances plénières
Commission A
Commission B
Divers
Ouverture de l’Assemblée 1.1 Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs 1.2 Election du président 1.3 Election des cinq vice-présidents, des présidents des commissions principales et constitution du Bureau -
-
-
-
-
10 h 30 11 h 30 –
-
-
Bureau de l’Assemblée
Allocution du Président 1.4 Adoption de l’ordre du jour 2. Rapports du Conseil exécutif sur ses cent vingttroisième et cent vingt-quatrième sessions ... Directeur général
... 10. Ouverture des travaux de la Commission 11. Plan stratégique à moyen terme
... -
...
14 h 30
3.
1
EB124/27
Annexe 2
Mai 2009 Mardi 19 9 heures –
Séances plénières
Commission A
Commission B
Divers
Débat général
... 14 h 30 4. 3. –
11. Plan stratégique à moyen terme (suite) ...
-
-
... -
... Commission de Vérification des Pouvoirs
Intervenant invité Directeur général 12. Questions Débat général techniques et (suite) sanitaires
Mercredi 20 9 heures – Rapport de la Commission de Vérification des Pouvoirs Admission de nouveaux Membres et de Membres associés [s’il y a lieu] Débat général 12. Questions (suite) techniques et sanitaires (suite) ... ... 12. Questions techniques et sanitaires (suite) -
5.
–
-
-
... 13. Ouverture des travaux de la Commission 14. Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé 15. Questions relatives au programme et au budget -
...
14 h 30
17 h 30
-
-
Bureau de l’Assemblée (liste pour l’élection concernant le Conseil exécutif)
2
Annexe 2
EB124/27
Mai 2009 Jeudi 21 9 heures
Séances plénières
Commission A
Commission B
Divers
-
12. Questions techniques et sanitaires (suite) … 12. Questions techniques et sanitaires (suite) -
15. Questions relatives au programme et au budget (suite) … 15. Questions relatives au programme et au budget (suite) -
-
… 14 h 30 -
… -
17 heures Vendredi 22 9 heures
7.
Distinctions
-
6. 8.
Conseil exécutif : élection Rapports des commissions principales -
-
-
-
12. Questions techniques et sanitaires (suite) ... 12. Questions techniques et sanitaires (suite)
... 14 h 30 -
16. Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance ... 17. Questions financières
-
... -
Samedi 23 9 heures 12. Questions techniques et sanitaires (suite) 17. Questions financières (suite) -
Lundi 25 9 heures 12. Questions techniques et sanitaires (suite) … 12. Questions techniques et sanitaires (suite) 17. Questions financières (suite) … 18. Questions relatives au personnel -
… 14 h 30 -
… -
3
EB124/27
Annexe 2
Mai 2009 Mardi 26 9 heures
Séances plénières
Commission A
Commission B
Divers
-
12. Questions techniques et sanitaires (suite) … 12. Questions techniques et sanitaires (suite)
18. Questions relatives au personnel (suite) … 19. Questions administratives 20. Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales
-
… 14 h 30 -
… -
Mercredi 27 9 heures – Mise au point définitive des résolutions et des rapports – Mise au point définitive des résolutions et des rapports -
8.
9.
Rapports des commissions principales (suite) Clôture de l’Assemblée
-
=
=
=
4