Conférence des Parties Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac Quatrième session Genève (Suisse), 14-21 mars 2010
Programme de travail N° 7 pour le dimanche 21 mars 2010
Dimanche 21 mars 2010
10 h 00-13 h 00 14 h 30-17 h 30
Programme de travail Heure 10 h 00-13 h 00 14 h 30-17 h 30 Réunion Vingt et unième séance plénière Vingt-deuxième séance plénière Salle 1 1
Réunions régionales Heure 08 h 30-09 h 50 08 h 30-09 h 50 08 h 30-09 h 50 09 h 00-09 h 50 09 h 00-09 h 50 09 h 00-09 h 50 Réunion Groupe régional de l’Afrique Groupe régional des Amériques Groupe régional de l’Asie du Sud-Est Groupe régional de l’Europe Groupe régional de la Méditerranée orientale Groupe régional du Pacifique occidental Salle 4 3 23 2 5 18
Autres réunions Heure 08 h 00-09 h 00 08 h 30-09 h 00 17 h 45-18 h 15 Réunion Réunion de la délégation canadienne Réunion de coordination de l’Union européenne Bureau de l’organe intergouvernemental de négociation Salle 12 2 15
Programme de travail N° 7
Dimanche 21 mars 2010
Plénière
Salle 1 – 10 h 00 et 14 h 30
Point 3 de l’ordre du jour
Rédaction et négociation d’un protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac PARTIE III : Contrôle de la chaîne logistique – Articles 5 et 6 – Articles 8 à 11 Documents FCTC/COP/INB-IT/4/Conf.Paper N° 1 Rev.1 et FCTC/COP/INB-IT/4/Conf.Paper N° 3
PARTIE IV : Infractions – Article 12 – Articles 15 et 18 Documents FCTC/COP/INB-IT/3/5 Rev.1, FCTC/COP/INB-IT/4/Conf.Paper N° 2 et FCTC/COP/INB-IT/4/Conf.Paper N° 4
PARTIE V : Coopération internationale – Articles 26 à 33 Documents FCTC/COP/INB-IT/3/5 Rev.1 et FCTC/COP/INB-IT/4/4 Rapport du groupe de travail à composition non limitée sur les définitions Document FCTC/COP/INB-IT/4/Conf.Paper N° 8
Point 4 de l’ordre du jour
Texte du projet de protocole et rapport de l’organe intergouvernemental de négociation à la quatrième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Document FCTC/COP/INB-IT/4/Conf.Paper N° 9
Point 5 de l’ordre du jour 2
Clôture de la session
=
=
=