Ordre du jour provisoire

Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac Première session Genève, Suisse, 8-10 octobre 2018 Point 1.3 de l’ordre du jour provisoire FCTC/MOP/1/3 23 août 2018 66 Ordre du jour provisoire 1. Questions d’organisation (séance restreinte) 1.1 Règlement intérieur et règlement financier Document FCTC/MOP/1/1 1.2 Élection des membres du Bureau de la Réunion des Parties Document FCTC/MOP/1/2 1.3 Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux Documents FCTC/MOP/1/3 et FCTC/MOP/1/3 (annoté) 1.4 Pouvoirs des participants Document FCTC/MOP/1/4 1.5 Présence d’observateurs à la première session de la Réunion des Parties Document FCTC/MOP/1/5 2. Ouverture de la session 2.1 Remarques liminaires 2.2 Discours d’ouverture de la Cheffe du Secrétariat de la Convention Document FCTC/MOP/1/DIV/2 2.3 Intervenant invité Document FCTC/MOP/1/DIV/3 3. Entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac : le point de la situation Document FCTC/MOP/1/6 4. Notification, aide à la mise en œuvre et coopération internationale 4.1 Notification et échange d’informations au titre du Protocole Document FCTC/MOP/1/7 FCTC/MOP/1/3 2 4.2 Coopération avec les organisations intergouvernementales internationales et régionales compétentes, y compris les institutions financières et de développement (article 35) Document FCTC/MOP/1/8 5. Instruments d’application du Protocole et questions techniques 5.1 Rapport du Groupe d’experts sur le Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac Document FCTC/MOP/1/9 5.2 Instauration de systèmes de suivi et de traçabilité, y compris d’un point focal mondial pour l’échange d’informations (article 8) Document FCTC/MOP/1/10 5.3 Calendrier des travaux de recherche fondés sur des données factuelles (articles 6.5 et 13.2) Document FCTC/MOP/1/11 5.4 Ressources financières et mécanismes d’assistance Document FCTC/MOP/1/12 5.5 Assistance et coopération internationales Document FCTC/MOP/1/13 5.6 Assistance administrative mutuelle et entraide judiciaire Document FCTC/MOP/1/14 6. Coordination entre la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS et la Réunion des Parties au Protocole 6.1 Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac Document FCTC/MOP/1/15 6.2 Sélection du nouveau Chef du Secrétariat de la Convention Document FCTC/MOP/1/16 7. Questions budgétaires et institutionnelles 7.1 Code de conduite du Bureau de la Réunion des Parties et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels (apparents ou réels) parmi le personnel du Secrétariat de la Convention Document FCTC/MOP/1/17 7.2 Barème et mécanisme des contributions évaluées et autres ressources Document FCTC/MOP/1/18 7.3 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2018-2019 Documents FCTC/MOP/1/19 et FCTC/MOP/1/INF.DOC/1 7.4 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2020-2021 Documents FCTC/MOP/1/20 et FCTC/MOP/1/INF.DOC/2 7.5 Identité visuelle du Protocole Document FCTC/MOP/1/21 FCTC/MOP/1/3 3 8. Date et lieu de la deuxième session ordinaire de la Réunion des Parties Document FCTC/MOP/1/22 9. Adoption du rapport provisoire de la première session de la Réunion des Parties Document FCTC/MOP/1/23 10. Clôture de la session = = =