L. V'- I \À/Oitl, D I I EI\LTI I ORGAN IZATION AI.ITICAN REGION l)ossier No 08/18 1105T12003 Ncr cl'lmputation A-F/ICP/CPCl l)1lXTl02 ORGANISATION MONDIALB DE LA SANTE REGION DE L'AFRIQUE trT;; !-; 0 4 lilrrt lilÜ3 Ai)(i ; il @ SPDCIAL INTER\/[,NTION ZONI.],S (SIZ) ZO N ES D' INTERV ENTI O N S SPECLAL E S Il P 549 OUA(i:\l)OllGOU, Burkrna Faso i'élégr oNCHO OLIAGADOUGOU Iél 3429 51 -34 29 59 -3429 60Téler ONCIIO 5241 RIFax 34 2t175-342648 Ecluipe nationale de lutte contre I'onchocercose Directron Rcsionale de Ia Santé Ministere de la Santé publique BP487 Kara - République du Togo SERVICES TECHNIQUES - I-ETTRE D'ACCORD Aux fins de l'exécutron des activités relatives au renforcement du Traitement par l'Ir,ermectine sous Directives Communautaires (TIDC) dans les Zones d'lnterventions Spéciales au Togo L'Organisation Mondiale de la Santé, Zones d'lnterventions Spéciales, ci-après dénommée "l'OMS/SIZ" d'une part. [-'EclLrrpe natronale de lutte contre I'onchocercose Src i\{rnrstèrc de la Santé publique KiLlir Republrque du Togo ci-après dénommée "l'[nstitution" d'autre part, ONT CONVENU ET ARRÊTE CE QUI SUIT I.RAVT\UX A EXÉCUTER FAISANT L'OB.IET DU PRESENT ACCORD Le pro-uramme des activités indiquées ci-dessous peut, en cours d'exécution, subir cles rnodifications de [a ptrrt de I'OMS/SIZ après discussion avec l'Equipe Nationale .,\) Sensibilisation à l'intention des Préfets. tles membres des délégations spéciales, des chefs des 106 cantons darrs les [l districts sanitaires des SIZ au Togo. La sensibilisatron sera organisée en une journée dans chaque région, rrréfècture et canton à l'intentron des Préfets, des membres des délégations spéciales, des he 1.s de cantons dans les I I drstricts sanitaires de la SIZ L'objectif est de passer aux leaders ',..\ r)teSSâgcs pertinents et surlout de Ies faire partager les ob.;ectifs poursuivis par les SIZ II-'éclurpe qui sera chargée de cette campagne sera composée du point focal et de \!)rr ad-lr)u'rt, Lrn technicien de l'équipe nationale chargé du TIDC, les Directeurs régionaux de l.r santé I)es séances de sensibilisation seront organisées à I'intention des autres partenaires et irrlais contme les enseignants, les agents de promotion sociale, les encadreurs de SOTOCO et ics chefs clc cantons au niveau des I06 cantons de Ia SIZ Cette sensrbilisation sera menée par ics DirecreLLrs préfèctoraux de la santé, les chargés de TIDC, un représentant de la préfecture, Lrn infirmrer chef de poste par canton concerné f)'une nranière générale, la sensibilisation sera menée r) rie façorr intensive et active au démarrage des activités et avant chaque campagne rie distrrbution Des émissions radiophoniques seront organisées à cet effet ,i) rle façon permanente au cours de l'année, lors cles sorties et de façon intégrée aux autres activités de terrain l,es ressources prévues pour couvrir cette activité figurent à la section 1 de I'annexe du présent document :|) Formation/Recvclage 2des agents de tr':ritement communautaires (ATC) Dans le cadre du renforcement des capacités des Distributeurs , orrmLurAutaires (DC) pour l'rnstallation durable et une rnrse en æuvre efficace du TIDC 'Irins la Zonc d'lnterventions Spéciales, la formation des .A.'l-C sera assurée en deux jours par ics rnfirrnrers chef-s de postes dans les USP Au total 4035 ATC (DC) seront concernés Cent Lluarante sept (147) infirmiers chefs de poste seront irnplrqués dans cette formation qui sera sLrpervisée par les directeurs régionaux et préfectoraux de la santé, et le point focal. Le manuel ,ie fbrmation des distributeurs communautaires rédigé par I'ex OCP servira de document de lrase de [a formation Le budget prévu pourcette activité tigure à la section 2 de l'annexe du présent ilocument (l) Formation/Recyclage des LISP et des rnernbres des équipes des districts sanitaires. Dans le cadre du renforcement des capacités du personnel de santé pour i-rrrstallatrotr durable et la rnise en æuvre efficace du lraltement par l'ivermectine sous ittcctives cornmunautaires (TIDC) dans la zone d'intclventron spéciale, il sera organisé 6 r.'SSrofls tlc fbrrnation/recyclage de 3 jours/session au protit de\47 responsables des USP et ,ic.l6 rnembres des équipes des districts sanitaires Cette formatlon sera organisée par lc point focal avec l'assistance des ,ltrec:teurs reqronaux et préfècloraux de la santé. du charge préfèctoral du TIDC, et d'un - lrargé il'IEC préfèctoral Dans chaque région de la SIZ, la fbrmation sera précédée d'une réunion de prise de contact avec les autorités sanitaires. 2 Les infirmiers lbrmés se chargeront par la suite selon les besoins, de la lirrmation des distributeurs cornmunautarres (D(') dans chacun des 1462 villages r{-,censes L.c manuei de't'ormation élaboré par l'er OCP à cet effet sera uttlisé comme (,Lnri cle base Avant la fin de 1a tbrmatron, chaquc rnt-rrmier dressera la liste par bassin, 1,111 ;('qror, r.listrict, centre de santé, des i,'il1ages c1'lectivement sous TIDC dans son aire sarlrlarre ('ette liste sera soumise à l'appréciation du médecin chef de district et du e oor donnateur national/point focal , r\rr terme de la fbrmation, chaque meclecrn chef (DPS) et chaque infirmier i,crileront a la distribution effective de l'ivermectine dans les villages relevant de leur :rirc sanitarrc éligible au'flDC I-es ressources nécessaires pour la réalisation de cette formation figurent à la section 3 de l'annexe du présent document l)) Suivi / Supervision des activités de TIDC Dans le but de détecter tout village éligrble non traité et le faire traiter ou tout rolr\/eau r rll:rge dans la zone susceptible d' être éligible au TIDC et le faire prendre en compte, (lr' recenser e1 cornger tous les problèmes freinant le bon déroulement de la distribution et ,l anreliorer la compétence des acteurs sur le terrarn. le srrrvr/ supervision se fera par niveau et ,.'Lr ea.scadc 'l outes les activités seront supervisées par lcs nrembres de l'équipe nationale, les ,rrùCleu|S |cqlonaux et préfèctOlaux de la santé L ensenrbie de ces personnes Seront réparties r l)lusreLlr:,S()us-é(luipes afrn d assurer dans de bonnes cortdrtions 3 sorties de supervisrons t1 rrr ilulor)l ircu avarrt, pendant et rmmédiatement après lcs trartements Le point focal fera le \u1\,'r a torrs Ies nrveaux mais mettra l'accent sur les centres de santé et les villages ll est entendu que le suivii supervision se fera par tous les agents de santé l,rr.s clc lcurs sorties sur le terrain pour les activrtés autres r;ue celles du TIDC t-e budget prevu, pour cette activité ligLrre a la section 4 de 1'annexe du l)rcsent document ra) OBLIGATIONS DE L'OMS/SZ E.l Indemnités de déplacement L'OMS/SIZ versera à Ia partie natronale des indemnités de déplacement l)or.rr ooLrvnr Ies activités de sensibilisation, de formation des agents de santé et des ,irstrtbuteur-s communautaires, du suivi/supervisron (vorr les ressources financières préwes tiirns les sectlons l, 2. 3 et 4 de l'annexe du présent document) [-es indenirrrtés de déplaceurerit l.]c:,ciout payces qu'au personnel ayant ''-'ùtrvenrtnr prls llirrt aux actn,rtés prévues et nc concelrrcra (lue lc nombre de lours passés à t el cfièt. le rrombre cie ces jours pouvant être inférieur à cclLrr 1trévu dans la lettre d'accord. J î,.2 Indemnités de transport et cârburant Des ressources financières sont prcvues dans le budget par l'OMS/SZ pour l'achat du carburant nécessaire pour couvrlr les actrvités L'OMS/SIZ mettra à la disposition du Coordonnateur/point focal un ' 'ilrroule porrr Ia coordrnation des activités 8.3 Matériels et fournitures de bure:ru L'OMS/S IZ iburnira à I'lnstrtLrtron les ressources flnancrères '-,rssau,-. r).)Lrr I iLchat de lirrrr.nrtures et de materiel: tie [rureau arnsi que les photocopies Lcccssan c's iL la borrne exécutron des actrvités 8.4 Dépenses diverses Il sera n-ris à la disposition de l'lnstitr-rtion les ressources financières nécessarres pour ies pauses-caIë 8.5 Indemnité forfaitaire Une indemnité forfaitaire de 50 000 I; CFA/ntois sera accordée au point Iocal pour [a coordrnation des activités de TIDC à comptcr du mis d',Avril 2003 Le montant total s'éleve à 450 000 F pour neuf mois d'activités I') CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION F.l Personnel L'InstitLrtron, en accord avcc s()n Gouvernement, fournira pour la r | \ i, ro n ic pcrsonncl suivant (', rorclonnateur national/point fbcal Niüriecrn a1;pui l,j t:clccins chefs (DPS) l'4 t'rl ccins c hefs (DRS) Inlinniers chefs de postes [ )rstr rbuteur s communatrtaires Vlenrbres Equipes Cadres de Districts Chaufleurs ()l 0l ll 03 t41 +03 5 36 l5 'l-otal -1249 agents I1.2 Moyen de transport l.'lnstttutton fournira les véhicules nécessarres polrr la réalisation des activités (;) Dt rRÉE COU\/ERTE pAR L'AC]CORI) Lc présent Accord cou,,'rira une période ci'ar,,rri en décembre 2003 inclus 4 rr) É<rr-rÉaNcES. MoDAlrrÉs ET coNDrrroNS DE rAIEMENT I{.1 Le montant total des dépenses prér,'ues par l'accord s'élève à 22 031 110 ir (lFA (r,inet deux millions trente et un mille sept cent dix I'rancs CFA). H.2 Une somme de 9 167 995 F CF,,\ (neuf millions cent soixante sept inille neuf' cent quatre vingt quinze francs CFA) sera payée à l'Institution dès que cet \ccorcl sera dûment signé par'les deux parties et le document retourné à I'OMS/SZ à t )rragadougou H.3 Le reste de la contribution de l'ONIS/SIZ soit 12 863 715 FCFA (douze ,lrllrons lrrrrt cerrt soixante trois mille sept cent (lLnnze fiancs) sera paye par .rl)l)ro!'rsrolrnelnents mensuels, chacun d'eux ne pouvant en aLlcune manière excéder le rirontanl r-r'el dcs dépenses du mois precédent L.c parernent de ces différents jcripprovlsronnements sera subordonné à la transmrssron à la fin de chaque mois a \dministrateur dLr Budget e1 des Finances de l'OMS/,\l'}OC,0l B P 549 Ouagadougou Via t'ltel'ile i IJquipc SIZ à OLLaga de tous les docun.rents '-'on]ptables justificatifs des dépenses ,.'llèctuees clans le rnois H.1 Un rapport détaillé d'activités doit être élaboré à la fin de chaque rctivrté ()c rapport doit parvenir au chef de l'équipe SIZ zr I'adresse suivante . [)rrecteur du Programme Attcllrsq Chef Equipe SIZ OMS/SIZ 0r BP 549 Ouagadougou 01 Burkina Faso H.5 Le montant intégral de tout soldc positif dégagé pour une raison ilrtelconque à la fin de la période couverte par le présent,Accord sera déduit par la suite du iror.ltant cles dépenses que I'OMS/SZ aura à prendre en charge dans le cadre d'un éventuel l,rochain accord avec I'Institution Au cas où il n'y alrrart plus de Lettre d'Accord, ce solde I\()srtif serart remboursé par chèque à l'OMS/SlZ :) DrsPosrTroNS JURTDTQITES Il cst bien entendu que la présente Lettrc rl'Accord n'institue pas de relations rl'ernplovr'Lrr à employé entre l'OMS/SZ et les agents de I'lnstitution évoluant dans le cadre rltr ltrolel ,\ussi, I'OMS/SZ ne saurait assumer aucune responsabtiité pour toute perte, tout ,tcctdent. tout dontmage ou toute blessure que l'lnstitution ou toute autre personne agissant . r) son n()nr pourait subir au cours ou en raison de lcxécution d'un travail ou de quelque llu[re 11)aluere ToLrt différend rclatif à I'interprétatron ou a I'exécution du présent Accord qur r)'Alrrall pLr être résoiu à I'amrable sera réglé par concrliation Si toutefbis la conciliation clcv'ait echouer, le différend sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre les parties ou, à défaut, conformes au règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Comrnerce Internationale Les parties reconnalssent qu'elles seront définitrvement liées par la sentence arbitrale 5 ,l \()r.rs liùccptez cctte proposltion, noLls vous senons r.cùonnaissants de bien v'ouloir tàire ,rrlcl lc: LlLrirtre e\cmplaires cirr present Accord par deux sutol'ttés responsables cle I'exécutton ,-'s, ira\ lrr.i ct rlolrs retourtter l'originâl et trois excnrDlaires revêtus des si gnatures des ;)ersolmes autorisées en nous indrquant I'adresse de la banclue à laquelle devront être effectués lcs cirfïèrcnts versernents ci-dessus menttonnés iienataircs de I'OMS/SIZ Signataires Institutiou Dr Laurent Yaméogo ('het' d'Equ rye lZones d' Interventions Slrccrales (SLZ) r. No,,rf)' AtqTzA "{ô."ro,u C.rt û.. 'rl.ur azLrn, r'N (,. (r ;ï (_* /,l!* Srenat[ffe , 't u,r" /r[6 ]*Z + Fonctron çaeÈu a\ ry.c.t o* E Çf 2r»,,, + o\ o O c)(o 0, 1 ,t i\ § No t rrtrÔ !c xo - Dr .,\zodoga Sekétéli Dlrecteur, r\POC S rqnature [)ate 2. Nont /tn* J,|y, attl/.,L-( A tl O {/l***'s.trz ,rl,a h S*n/.a ', "*o on Ë I d.Cë ç j i'l lilil . 2003 l; l'1u,._ ot {J ctr (1^ Êra-rrrr,4ri,, ?o îni,t-^râi',, ,'/i ,-s ,9 îri vC{I ir h o ate 6 i' / §*-). aan Tæd rd À*À-*- oc-a== ---*---ûû-=aa .. .) t. .) - + ElLh,* æ --ac-a\.,--t-v\vl r.-rn'.rrr .r ? Ô I - I a F =ù, .t _ ? = j 1r aq - , / .rA-^- ? x't v , > =t+ / - - ^ÔE^v-^ - T o .,,r ! €-n u !: t: éZÉÈÈÈ ^UA!JJ->ÉËiloc, o 't .5 -:d I nb É = r.ù LJ E ..! I Ë o:fÊq LL=Ù(9r::.ùèÈ €: L .i (ÉiG? ê v.- o d FF'F* =/^- / - o- " 3=t? 1r ?,, c a 1'r^[/. . =,é-,L '- r o '!/a', = L '. (, - ÿ 1-*^',^ 4/--/cl = I - o!- -:'-6.O:!tlrÀr-)421-a&u9. .: - - ' @,! t iF.xiii ^rf!UUU .l = ') ata ;.r !L t .= a'., ç -\-n2 ^' .- I ^ - F 1, tl _,2rQ'a *t =at- ;Àlz) U,>ÀIJF- ET 77 è, 't H ;i.l 2a 7^) -a ?7â Z.^ ,n-- a'À-7, -=z =i.l !; 't/ n; 't JJ e o a È ct N.t !X ÊY d o U 6 F ! --+1/.,:i{,6P'-;,; -c-!:-= (,o-' = a A r'-L J..U--J .,o x ! ^ - lJ È ,-!?x I,,J=_t=- a =L -C ,; a-'!)\- Z ) -È ,rlô,-tq=î ,Â' e= ? , = ='- 3q3;; ;'-D!3.â ô'o =ôD: nI I p. )Ê §. 6. tp2,a 8. -/. ^a o. l- =A 4a 6.A Z 'J,- a - .,2-c,' :ô -<ô;_ oY.. t2e 6i .j = 'b Ia o p I ÈliÉ->r a - 1 o I ^J o' '' Èo ô vO UÔ ur r' üQ aÈ t P - È a a t' o =QA - ,j', ;L - , ', ',/, 7 t! -l =c '/, 15 Z FJ -u -l Ë I E E l!2 -t F] aÉl ,l ,l a {{\Êrb,rrE€ NP 55 {J _ r 2 lr t) ,) -) ç À l) /-'- J\CAvt=-- --a-'-- -aQ--- -Erl+Tr ôaaJPUt ææoUtUtO 0o ',/, tr1I - a4 ,l È c z l4a i '7, - -t 3: ,) a FJ ./.1 a i J -lE Élt)^- »==.= r=1L '2 z €r -*2' fr=9 r,a - A L(é ._=4 ,,. 1üe =,û = =J qe I +x ^ Iûonô. a-{-P zoÉ NÔ ôc fft "ô +P al XN rJi *a OO E 6;p ':-a aa3ii' ^; = 7, vt 3ù,o ÈD lJo a- 6-. r r')ù, o ../ tJ lr -È 3 - i qxA r!.ô. ^lûêd; o d9^oS- a' I§Jo oc g- 6,r;o d a z6 -- O o .i- q rra : ir, oê - Ë Qr 'r P îP+ ; ,it)\att6ç3, , ô.? n ^= - d !=. 'r ô \: o b; æ4.: é=o rl B. is 3o \> p 5ô 4> ëa -> { € \ q Eæ /-A-P * bÈtCNIJF eur ')\r, â\ r.o ^,rt'/-^ t-t Ç -=-1. =r7a=F É nll- = ;4,,) -2 '-iri 5 i42 a! |- ,a) I1': , ,. - 14 il '7, -l 'iItô -l Jt tnq /--tu -;'* rt,7 , î! 1-l'?C,itJNu)tJ! -- i- a- - r-: rJ ) - - r - r ^r a'f€""''=:Ê À---{ÿr -;-^-1 à 2G'Z's'4à,+ "z-Yl@ ' x uOoz t§ 3 E',,f ='- l1- +ôt ',p a z-:Tÿ -?Ii- ';- îrc ætilÈ X I -cr.' Fl ,r - - É N - tJ - n 'i ^ ! ^ ^ ^ ^ È- ^ ' D = - ) .) ) ) a) I l '' -1-dËd;aYxvÈ -'r-ÉcaJ:aaA-'ï:*F*F, +":2:/.aca'-r-/''j=H2b'g=o"Ëë.X! ü5,:ï 1,.v*vr'+" '-" -' x 1., x L 2t o o { u rr 3 ô} = = a =: é 19 ïlOï "t A .z 'x '11 z I ,t) aN^ N _ i aâaa oÈl i / x *ÔOeirJ'.,fJÈ c,?*5ôô- _, _ _ a_: -ar.-.-uiq? / r i - É = l - -^ H! P ô:/ô\là '-'É1;9 àix x:-'4 * ,. ,.,'d-' ôrN - ;\ 7.--T u Zq) z -o TJ + æt! æg!Ôæâ§âN!NæOOAOA pc a----auu"rcOrJ!!!€æô-/-q QC--AAô---, E:î-5rT'irl-T UtL----t)tJ\1,)tJ) âæ!!!!æôæo !-'n'lËE-ï-ï p ! ô a =P ^7 -'z :lî F' J È c 'z L 5 'I â - , ri 2 \ :: 142 + q I J -l lrJ 'a'l -;,a a t) '-a o-l x'/ YaOOeN,r)tJE æD , - - - -l _ c fJ - rJ tJ o:;io^''u ::*.:wéa k ,- ,, * ,,:-= "' ô=,: 1 'E ,/, / IJ = a I , a ) * t â vJ5 ll E L + p + æoæ!!rJæOOCSC 9-J9ü.-----t) )t',),, ftf-- p q 4 T1 Èâ æ€ tt-t)t c a\ a=/)i-'/Ç' --/2--- ùrr^-.v- tt,f,'1)F^71 al __, _ /, d/ 't - =:';/ 3 - ' -. a --.,'.t-_) '--iÀ .--- ;r'Z -iJzd _I -É,J -----= -c u r r,'/ aT 2zq a E - -t+ Fi3 -,/ 4El! P Ill z -l rnq a ai J -i q aarr i ,ha'P -v//1 aar,) -'= a + ae=-- qa - 7 t) ^.-!ar ,-.7 t)L0 , - 2o---'' {ù æ= z ?o ,r P ,:''_- JC lJ .- !JO - ! ] ] r=1 €: ;: ; ; I i I ? ; :iZ7; ? ; =--;.Jv.Y,r-orI-Ès t E E 7 - -: à a.É âZ 1 *.Ë,i i' i"' -i;Z --)Ë='; --: àe't'.-:! È ô ô o i = ) =;:--',;=o' = _-)î=+:? i IGZl§3?=E!t-l*-== ôo^ . 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