ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CINQUANTE-NEUVIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE Point 11.11 de l’ordre du jour provisoire A59/16 Add.1 18 mai 2006
Droits de propriété intellectuelle Rapport de la Commission sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique Rapport de la réunion du Comité du Conseil exécutif
1. Le Comité du Conseil exécutif chargé d’examiner le rapport de la Commission sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique s’est réuni le 28 avril 2006 sous la présidence du Dr Suwit Wibulpolprasert (Thaïlande), la vice-présidence étant assurée par Mme Cath Patterson (Australie). Ont également assisté à la réunion des Etats Membres non représentés au Comité et des observateurs invités. On trouvera à l’annexe 2 la liste des participants. 2. La Présidente de la Commission a présenté le rapport,1 expliqué comment la Commission a procédé, en fondant ses travaux sur la consultation et la collecte de données et d’opinions, et précisé la perspective de la Commission. Elle a relevé que le rapport contenait un « ensemble » de plus de 50 recommandations que les pays pourraient examiner à la lumière de leur propre situation. Elle a également noté que l’OMS avait un rôle important à jouer pour promouvoir un plan d’action en vue d’atteindre les objectifs qui ont présidé à la constitution de la Commission. 3. La plupart des membres du Comité ont favorablement accueilli le rapport et félicité la Commission pour ses efforts. Ils ont estimé que le rapport pouvait être utile aux responsables politiques et aux professionnels de la santé publique et constituait une base solide pour aller de l’avant. Toutefois, dans un long rapport comprenant de nombreuses recommandations, un résumé d’orientation aurait été très utile. Plusieurs membres ont noté que certaines recommandations devraient être plus claires, davantage infléchies vers l’action et fournir des lignes directrices plus précises aux pays en développement. La Commission n’a pas formulé, comme on le lui avait demandé, des propositions d’action concrètes, mais a proposé l’élaboration d’un plan d’action par l’ensemble des parties intéressées. 4. Les membres ont également soulevé plusieurs questions qui auraient mérité selon eux d’être mieux traitées dans le rapport. Il s’agissait notamment de la diversité des besoins des différents pays en développement ; des possibilités de participation des pays en développement à la recherche et aux essais cliniques ; de la mobilisation de fonds du secteur privé ; du transfert de technologie aux pays en développement ; de l’attention vouée aux maladies particulièrement négligées ; de la meilleure utilisation de la recherche actuelle ; de la question plus large des principes comme la nécessité 1
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d’accorder plus d’importance aux patients qu’aux brevets ; des incidences sur la recherche et développement de normes élevées de propriété intellectuelle ; de l’utilisation des droits de propriété intellectuelle comme outil commercial ; de l’inclusion dans les accords commerciaux d’engagements allant au-delà de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC-plus) ; de l’utilisation possible de licences obligatoires dans le contexte des brevets sur les moyens de recherche et les technologies de base ; de la relation entre les droits de propriété intellectuelle et les droits de l’homme ; et de l’effet de la Déclaration ministérielle de Doha sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique concernant l’abaissement du prix des médicaments. 5. Dans sa réponse, la Présidente de la Commission a relevé que l’absence supposée de recommandations spécifiques et infléchies vers l’action reflétait la reconnaissance par la Commission des situations différentes auxquelles étaient confrontés les divers pays en développement, par exemple en ce qui concerne la capacité scientifique et technologique. Il fallait espérer que l’approche de l’« ensemble » des recommandations permettrait plus facilement aux pays de choisir la solution qui convenait le mieux compte tenu de leur situation, sur la base de l’analyse des questions pertinentes dans le texte du rapport. La Commission a également noté la possibilité de prendre d’autres mesures au niveau régional dans un certain nombre de domaines. Il est clair que des incitations autres que les droits de propriété intellectuelle s’imposent en ce qui concerne les maladies qui touchent principalement les pays en développement. Bien que les droits de propriété intellectuelle constituent un important facteur pour la détermination des prix et l’accès aux produits, l’accès dépend aussi du renforcement des programmes de santé publique et d’autres mesures politiques. Les flexibilités ménagées par l’Accord sur les ADPIC constituent un facteur important en vue de concilier le besoin de stimulants de l’innovation et les impératifs de l’accès. La question des ADPIC-plus a été abordée par exemple dans les recommandations sur l’exclusivité des données. 6. La plupart des membres ont souligné la nécessité pour l’OMS d’élaborer d’urgence un plan d’action tel qu’il a été recommandé par la Commission. Quelques membres se sont toutefois prononcés pour une approche plus mesurée et stratégique, davantage fondée sur l’analyse des recommandations et la fixation d’objectifs clairs avant qu’on puisse envisager l’élaboration d’un plan d’action. Le rôle et le mandat de l’OMS doivent également être pris en considération dans ce processus. 7. Les délibérations ultérieures du Comité sont reflétées dans le projet de résolution ci-dessous, les parties du texte n’ayant pas fait l’objet d’un accord figurant entre crochets. Les alinéas du préambule du projet de résolution n’ont pas été examinés et figurent eux aussi entre crochets. En outre, un membre a soumis un projet de texte concernant le dispositif de la résolution que le Comité n’a pas eu le temps d’aborder (voir l’annexe 1).
MESURES A PRENDRE PAR L’ASSEMBLEE DE LA SANTE 8. L’Assemblée de la Santé est invitée à examiner le projet de résolution ci-après (qui n’a pas fait l’objet d’une mise en forme rédactionnelle), dont le titre proposé est « Santé publique, innovation et droits de propriété intellectuelle [: plan d’action mondial] » : La Cinquante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé, [Rappelant la résolution WHA56.27, par laquelle le Directeur général était prié d’établir le mandat d’un organe approprié de durée limitée pour recueillir des données et des propositions
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auprès des différents acteurs concernés et publier une analyse des droits de propriété intellectuelle, de l’innovation et de la santé publique ; Ayant examiné le rapport de la Commission sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique ; Consciente de la charge croissante due aux maladies et aux affections qui touchent de manière disproportionnée les pays en développement, particulièrement les femmes et les enfants, et consciente notamment de la charge accrue des maladies non transmissibles ; Consciente des occasions offertes par les percées biomédicales et de la nécessité de mieux s’en prévaloir pour mettre au point de nouveaux produits, afin notamment de répondre aux besoins de la santé publique dans les pays en développement ; Notant que les droits de propriété intellectuelle constituent un stimulant important pour la mise au point de nouveaux produits liés à la santé ; Constatant toutefois que ce moyen n’est pas assez efficace en ce qui concerne la mise au point de nouveaux produits lorsque le marché lucratif potentiel lié à certaines maladies est restreint ou incertain ; Notant que les droits exclusifs conférés par les brevets peuvent affecter le prix et la disponibilité des médicaments et des autres produits liés à la santé ; Notant en outre que l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) et la Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique n’empêchent pas les Membres de prendre des mesures visant à protéger la santé publique et, en particulier, de promouvoir l’accès aux médicaments pour tous ; Consciente des progrès considérables réalisés ces dernières années par les gouvernements, l’industrie, les fondations à but non lucratif et les organisations non gouvernementales pour financer des initiatives visant à mettre au point de nouveaux produits contre des maladies touchant les pays en développement et à améliorer l’accès aux produits existants ; Reconnaissant toutefois qu’une action bien plus large s’impose face à l’ampleur des souffrances et de la mortalité évitables ; Notant qu’il est demandé dans le rapport de la Commission sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique que l’OMS établisse un plan d’action mondial visant à assurer un financement accru et durable en vue de mettre au point des produits permettant de lutter contre des maladies touchant de manière disproportionnée les pays en développement et de les rendre accessibles ;] 1. SE FELICITE du rapport de la Commission sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique et EXPRIME ses remerciements à la Présidente, au Vice-Président et aux membres de la Commission pour le travail accompli ;
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2. INVITE INSTAMMENT les Etats Membres [et, le cas échéant, les organisations d’intégration économique régionale] [1) à examiner les recommandations contenues dans le rapport et à contribuer activement à l’élaboration d’une stratégie et d’un plan d’action mondiaux] ; ou [1) à examiner les recommandations contenues dans le rapport compte tenu du contexte et des priorités nationaux] pour la mise en oeuvre des recommandations destinées aux Etats Membres [mise en oeuvre respectant les systèmes et structures sanitaires, économiques et financiers existants des Etats Membres de l’OMS] [2) à se prévaloir des flexibilités ménagées par l’Accord sur les ADPIC de l’OMC et reconnues par la Déclaration ministérielle de Doha sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique afin de protéger la santé publique] ; [3) à veiller à ce qu’on ne cherche pas à incorporer dans des accords commerciaux bilatéraux une protection ADPIC-plus d’une façon susceptible de réduire l’accès aux médicaments dans les pays en développement] ; 3. PRIE le Directeur général : 1) de constituer un groupe de travail intergouvernemental [à composition non limitée] [représentatif des six Régions de l’OMS] chargé d’élaborer une stratégie et un plan d’action mondiaux [relevant de la compétence de l’OMS] [et en consultation avec l’ensemble des parties intéressées,] sur la base des recommandations de la Commission, en particulier concernant les moyens de faire face aux maladies qui touchent de façon disproportionnée les pays en développement ; 2) de faire rapport à la Soixantième Assemblée mondiale de la Santé, par l’intermédiaire du Conseil exécutif, sur les progrès accomplis en vue d’élaborer la stratégie et le plan d’action mondiaux dans les domaines pouvant faire l’objet d’une mise en oeuvre immédiate et de soumettre le texte final de la stratégie et du plan d’action à [l’][la Soixante et Unième] Assemblée mondiale de la Santé par l’intermédiaire du Conseil exécutif ; 3) de publier une mise à jour périodique d’un rapport de santé publique sur la recherche-développement concernant les produits pharmaceutiques ; 4) de surveiller, du point de vue de la santé publique [, en collaboration étroite avec les experts de la propriété intellectuelle], l’incidence des droits de propriété intellectuelle [ainsi que d’autres questions traitées dans le rapport] sur la mise au point de produits liés à la santé et à l’accès à ces produits et de faire rapport à l’Assemblée mondiale de la Santé.
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ANNEXE 1
Projet de résolution, paragraphe 2 : texte supplémentaire soumis par le Brésil 2. … 4) à garder à l’esprit la recommandation du paragraphe 4 de la Déclaration ministérielle de Doha sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique, selon laquelle l’Accord n’empêche pas et ne devrait pas empêcher les Membres de prendre des mesures pour assurer la protection de la santé publique ; et en conséquence à interpréter et à appliquer l’Accord dans un sens favorable à leur droit de protéger la santé publique et, en particulier, à promouvoir les médicaments pour tous ; 5) à tenir compte de l’article 7 de l’Accord qui dispose que : INVITE INSTAMMENT les Etats Membres …
la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle devraient contribuer à la promotion de l’innovation technologique et au transfert et à la diffusion de la technologie, à l’avantage mutuel de ceux qui génèrent et de ceux qui utilisent des connaissances techniques et d’une manière propice au bien-être social et économique, et à assurer un équilibre de droits et d’obligations ; 6) à entreprendre des consultations sur la possibilité d’élaborer une convention-cadre sur la recherche, le développement et l’innovation en santé publique afin de définir les priorités et de déterminer les options financières ;
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ANNEXE 2 LISTE DES PARTICIPANTS
COMITE DU CONSEIL EXECUTIF CHARGE D’EXAMINER LE RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, L’INNOVATION ET LA SANTE PUBLIQUE (deux membres du Conseil exécutif de chaque Région de l’OMS)
Région africaine Kenya Dr J. Nyikal Mme A. C. Mohamed (conseiller) Dr O. A. Ogwell (conseiller) Mme L. Nyambu (conseiller) Madagascar M. J.-M. Rasolonjatovo (suppléant du Dr R. R. Jean Louis) M. A. Rambeloson
Région des Amériques Brésil Dr P. M. Buss M. C. A. da Rocha Paranhos M. S. Alcázar (conseiller) M. G. Patriota (conseiller) M. P. F. de Carvalho Neto M. P. M. de Castro Saldanha M. H. Choer Moraes (conseiller) Canada M. M. Sanger (suppléant de M. I. Shugart) M. P. Oldham (conseiller) Mme S. Wilshaw (conseiller)
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Annexe 2
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Région de l’Asie du Sud-Est Bhoutan Dr Jigmi Singay M. S. Rinchen (conseiller) Mme D. Tshering (conseiller) Thaïlande Dr Suwit Wibulpolprasert (Président) Mme Prangtip Kanchanahattakij (conseiller)
Région européenne Islande M. D. Á. Gunnarsson Portugal Professeur J. Pereira Miguel M. J. Sousa Fialho (conseiller)
Région de la Méditerranée orientale Pakistan M. R. S. Sheikh (suppléant de M. M. N. Khan) Soudan Dr I. M. Abdulla (suppléant du Dr T. Botros Shokai) Mme I. Elamin (conseiller)
Région du Pacifique occidental Australie Mme C. Patterson (suppléant de Mme J. Halton) (Vice-Président) M. D. Trindade (conseiller) M. M. Sawers (conseiller) Mme T. Brink (conseiller)
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Annexe 2
Japon Dr H. Shinozaki M. T. Yamashita (conseiller) M. Y. Nakaya (conseiller) Mme M. Imai (conseiller) Dr H. Endo (conseiller) M. S. Takahara (conseiller) Mme T. Tsujisaka (conseiller)
ETATS MEMBRES NON REPRESENTES AU COMITE Mlle D. Soltani (Algérie) Mlle K. Göggel (Allemagne) Dr S. Neto de Miranda (Angola) M. S. Rosales (Argentine) Dr H. Friza (Autriche) M. M. Gerebtzoff (Belgique) Mme F. Gustin (Belgique) Dr J. Laruelle (Belgique) M. M. Tamasko (Belize) Mlle A. Kundurovic (Bosnie-Herzégovine) Mme M. Matlho (Botswana) M. B. del Picó (Chili) Mme D. Bikouta (Congo) M. B. N’Guessan (Côte d’Ivoire) M. M. T. Korslund (Danemark) M. R. Recinos Trejo (El Salvador) Mme S. Sammalkivi (Finlande) Mme J. Tor-de Tarlé (France) M. E. Sayettat (France) Mlle M. A. Alomatu (Ghana) Mme A. Damigou (Grèce) M. A. K. Kaba (Guinée) M. J.-B. Alexandre (Haïti) Mlle A. Aján (Hongrie) M. S. M. K. Sajjadpour (Iran, République islamique d’) Mlle G. J. Aquino (République dominicaine) Dr M. Bello de Kemper (République dominicaine)
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Droits de propriété intellectuelle Rapport de la Commission sur les Droits de Propriété intellectuelle, l’Innovation et la Santé publique Rapport de la réunion du Comité du Conseil exécutif RECTIFICATIF
A l’annexe 2, Liste des participants, veuillez ajouter la page jointe.
Annexe 2
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Mme D. Mafubelu (Afrique du Sud) Dr G. J. Mtshali (Afrique du Sud) M. G. Lopez-Mac-Lellan (Espagne) M. D. E. Hohman (Etats-Unis d’Amérique) M. J. Santamauro (Etats-Unis d’Amérique) M. L. Kulikov (Fédération de Russie) Dr A. Pavlov (Fédération de Russie) M. H. Ghorbani (Iran, République islamique d’) Mme N. Furman (Israël) Mme E. Gouldman-Zarka (Israël) Dr H. Gashut (Jamahiriya arabe libyenne) M. H. Al Husseini (Jordanie) Mme T. M. Tsekoa (Lesotho) Mme G. Vitola (Lettonie) M. N.-E. Halhoul (Maroc) Mme D. M. Valle (Mexique) M. P. Blanchi (Monaco) Mme C. Lanteri (Monaco) Mme T. Kongsvik (Norvège) Mme S. Voogd (Pays-Bas) Mme G. Vrielink (Pays-Bas) M. B. Wijnberg (Pays-Bas) Mme E. Beraún (Pérou) M. A. Neyra (Pérou) M. M. Rodríguez Cuadros (Pérou) M. R. L. Tejada (Philippines) M. Park Hun-Yul (République de Corée) M. B. H. Luvanda (République de Tanzanie) M. A. Jenner (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord) Mme H. Pedersen (Suède) M. M. Schaeli (Suisse) Mme B. Schaer Bourbeau (Suisse) M. G. Silberschmidt (Suisse) Mme P. Nyagura (Zimbabwe)
Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement M. C. Spennemann M. Adachi
Organisation mondiale de la Propriété intellectuelle M. T. Taubman M. C. Mazal
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Annexe 2
Organisation mondiale du Commerce M. R. Kampf
Commission européenne M. M. Rajala M. O. Slocock = = =
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