Wkly efidem. Sec.: No. 30 - 26 July 1974
—
256
—
Relevé épidém. hebi.i N» 30 - 26 juiL 1974
STANDARDS OF HYGIENE ON SHOPS AND AIRCRAFT CARRYING PERSONS TAKING PART IN PERIODIC MASS CONGREGATIONS NORMES D ’HYGIÈNE À BORD DES NAVIRES ET DES AÉRONEFS QUI TRANSPORTENT DES PERSONNES PRENANT PART À DES RASSEMBLEMENTS PÉRIODIQUES IMPORTANTS The eighteenth session of the Committee on International Sur veillance of Communicable Diseases included in its report to the Twenty-seventh World Health Assembly the following revision o f Annex V to the International Health Regulations (1969).1 This revision was accepted by the Assembly in resolution WHA27.45. Dans le rapport sur les travaux de la dix-huitième session du Comité de la Surveillance des Maladies transmissibles, qui a été présenté à la Vingt-Septième Assemblée mondiale de la Santé, figure une version révisée de l’Annexe V du Règlement sanitaire inter national (1969)1 que l’Assemblée a approuvé dans sa résolution WHA27.45. En voici le texte:
Ships 1. Ships to which these standards apply when carrying passengers shall comply with the requirements o f Part II o f the Annex to the Protocol on Space Requirements for Special Trade Passenger Ships, 1973. 2. The requirements of the following paragraphs are minimum requirements and shall apply to all ships. With respect to existing ships8 the requirements may be relaxed as provided in paragraph 11 of these standards. 3.1 Every ship shall be provided with wash places for the ex clusive use of passengers. Potable or wash w ater8 is to be piped under pressure to washbasins, showers or taps fitted to the fol lowing scale: (a) voyages of duration 48 hours o r more—one washbasin for every 50 passengers, or part thereof, and one shower or tap for every 50 passengers, o r part thereof which the ship is certified to carry; (b) voyages of duration 24 hours to 48 hours—one washbasin for every 100 passengers or part thereof and one shower or tap for every 100 passengers or part thereof which the ship is certified to carry; (c) voyages of duration less than 24 hours—at least two wash places each fitted with a washbasin. For voyages in the category of (a) and (b) above at least two of the required showers or taps shall be supplied with hot water. 3.2 Wash places shall be adequately lighted, ventilated and drained and so arranged as to afford privacy to the user. 4.1 Every ship shall be provided with a dining space or spaces equipped with sufficient number of tables and chairs to the fol lowing scale: (a) voyages of duration 24 hours o r more—10 square metres for every 100 passengers or part thereof which the ship is certified to carry; (b) voyages of duration less than 24 hours—5 square metres for every 100 passengers or part thereof which the ship is certified to carry. 4.2 Every ship, in addition to the requirements contained in paragraph 3.1, shall be provided w ith washbasins with hot and cold w ater8 under pressure adjacent to the dining space or spaces to the following scale: (a) voyages of duration 24 hours o r more—one washbasin for every 100 passengers or part thereof which the ship is certified to cany; (b) voyages of duration less than 24 hours—one washbasin for every 200 passengers o r part thereof which the ship is certified to carry.
Navires 1. Les navires auxquels s’appliquent les présentes normes doivent, lorsqu’ils transportent des passagers, remplir les conditions définies dans la partie II de l’annexe au Protocole de 1973 sur les aménage ments à bord des navires à passagers qui effectuent des transporte spéciaux. 2. Les nonnes énoncées dans les paragraphes ci-après sont les normes minimales à observer à bord de tous les navires. Dans le cas des navires déjà construits,8 il peut être dérogé à ces normes comme prévu au paragraphe 11. 3.1 Tout navire doit comporter des salles d ’ean réservées exclu sivement aux passagers. Ces locaux seront pourvus de canalisations d ’eau potable ou d ’eau de lavage8 sous pression, avec lavabos, douches ou robinets dans les proportions suivantes: a) voyages de 48 heures ou plus — un lavabo pour 50 passagers, ou fraction de 50, et une douche ou un robinet pour 50 passagers, ou fraction de 50, sur la base de la capacité indiquée dans le certi ficat du navire; b) voyages de 24 à 48 heures — un lavabo pour 100 passagers, ou fraction de 100, et une douche ou un robinet pour 10Q passa gers, ou fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire ; c) voyages de moins de 24 heures — au moins deux salles d’eau, pourvues chacune d ’une lavabo. Four les voyages des catégories a) et b) ci-dessus, deux au moins des douches ou robinets requis seront alimentés en eau chaude. 3.2 Les salles d ’eau doivent être pourvues de systèmes adéquate d’éclairage, de ventilation et de vidange et être conçues de telle sorte que l’utilisateur puisse s’isoler. 4.1 Tout navire doit comporter une ou plusieurs salies à manger comptant un nombre suffisant de tables et de chaises dans les pro portions suivantes: a) voyages de 24 heures ou plus — 10 m* * pour 100 passagers, on fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans le certi ficat du navire; b) voyages de moins de 24 heures — 5 m8 pour 100 passagers, ou fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire. 4.2 En plus des installations visées au paragraphe 3.1, tout navire doit comporter, à proximité de la (des) salle(s) à manger, des lavabos alimentés en eau chaude et froide8 sous pression, Hans 1k propor tions suivantes: a) voyages de 24 heures ou plus — un lavabo pour 100 passagers, ou fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire; b) voyages de moins de 24 heures — un lavabo pour 200 passa gers, ou fraction de 200, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire.
5.1 Every ship shall be provided with latrines fitted with piped 5.1 Tout navire doit comporter des latrines à «filasses d ’eau ali mentées par canalisations sous pression, dans les proportions pressure flushing arrangements to the following scale; suivantes: a) voyages de 24 heures ou plus — quatre latrines pour 100 pas (a) voyages o f duration 24 hours or more—four latrines for sagers, ou fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans every 100 passengers o r part thereof which the ship is certified to carry; le certificat du navire; 1 Second Annotated Edition, Geneva, 1974. * An existing ship is one for which the keel was laid or is in service prior to the date o f publication o f these standards. * For ail aspects of food and water supply, soc Guide to Ship Sanitation, World Health Organization, Geneva (1967). > Deuxième édition «notée, Genève, 1974. • Un navire déjà construit est un navire dont la quille était posée ou qui était en service avant la date de publication des présentes nonnes. * Pour tout ce qui concerne les approvisionnements en deorées alimentaires et en eau, voir Guide d'hygiène et de salubrité à bord des navires, Organisation mondiale de la Santé, Genève (1969).
Wd) epidem. Reed No. 30 - 26 July 1974
—
257
Relevé ipidèm. hebi.: N° 30 ■26 jutl. 1974
(b) voyages of duration less than 24 hours—three latrines for every 100 passengers o r part thereof which the ship is certified to cany.
b) voyages de moins de 24 heures — trois la trin e pour 100 pas sagers, ou fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire.
5.2 Latrine spaces shall be adequately lighted, ventilated and 5.2 Les latrines doivent être pourvues de systèmes adéquats drained and so arranged as to afford privacy to the user. Exhaust d ’éclairage, de ventilation et de vidange et être conçues de telle ventilation shall be independent of ventilation to other passenger sorte que l’utilisateur puisse s’isoler. Le système d ’évacuation de Spaces. l’air vicié doit être distinct du système de ventilation des autres locaux réservés aux passagers. 6.1 A sufficient supply of potable water shall be hygienically stored and made available at all times to passengers in addition to water supplied for other purposes.* 1 6.1 De l’eau potable doit être stockée en quantité suffisante dans de bonnes conditions d ’hygiène et être accessible à tout moment aux passagers en plus de l’eau fournie à d’autres fins.1 6.2 H existera à bord des vivres de bonne qualité, stockés dans de bonnes conditions d ’hygiène, en quantité suffisante pour toute la durée du voyage.1 7. Tout navire doit posséder des systèmes adéquats pour la col lecte et l’évacuation hygiéniques des déchets solides et liquides. 8.1 Tout navire doit être pourvu d’uu local de dimensions suffi santes réservé à l’examen médical et au traitement des passagers ainsi qu’au stockage des médicaments, des fournitures médicales et du matériel visés au paragraphe 9.2. 8.2 En plus des installations visées au paragraphe 8.1, tout navire doit comporter une infirmerie permanente, de dimensions suffisantes, ayant les moyens d ’hospitalisation suivants: a) pour les voyages de plus de 24 heures — un lit pour 200 passa gers, ou fraction de 200, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire; b) pour les voyages de plus de 48 heures — un lit pour 100 passa gers, ou fraction de 100, sur la base de la capacité indiquée dans le certificat du navire, plus un local d ’isolement comprenant au moins deux lits. 8.3 Les locaux d ’infirmerie doivent être pourvus des équipements nécessaires, convenablement éclairés et munis de systèmes de ventila tion mécanique ou de climatisation distincts des systèmes de venti lation des autres locaux réservés aux passagers ou à l’équipage. 8.4 Chaque infirmerie disposera d ’une latrine et d’une salle de bains alimentée en eau potable ou de lavage chaude et froide,1 les systèmes de vidange étant distincts de ceux des autres locaux réservés à l’équipage ou aux passagers. 9.1 Pour les voyages de plus de 12 heures, tout navire transpor tant plus de 100 passagers doit avoir à son bord un médecin régulière ment diplômé ainsi qu’un infirmier. Si le nombre des passagers dépasse 1000, l'équipage doit compter deux médecins régulièrement diplômés et deux infirmiers. 9.2 L ’administration sanitaire s’assurera que tout navire a à bord les médicaments, les fournitures médicales et le matériel technique nécessaires au traitement des passagers1 et que les règles de l’hy giène y sont appliquées. 9.3 Les soins médicaux, médicaments y compris, seront fournis gratuitement aux passagers. 10.1 Le capitaine du navire et le médecin de bord vrilleront à ce que les règles d’hygiène et de propreté voulues soient constamment respectées. 10.2 Pendant le voyage, le médecin de bord ou, en son absence, le capitaine du navire s’assurera notamment: a) que le navire, y compris les locaux réservés aux passagers et les salles à manger, est maintenu en état de parfaite propreté et salubrité et est convenablement ventilé; b) que les aliments sont stockés, préparés et servis dans de bonnes conditions d ’hygiène et que les passagers reçoivent de l’eau potable en quantité suffisante; c) que les latrines, salles d ’eau et salles de bains sont maintenues en état de propreté, sont désinfectées et fonctionnent parfaitement; d) que les déchets solides et liquides sont recueillis et évacués de façon hygiénique; e) que, s’il se produit un cas de maladie de caractère contagieux, toutes les mesures voulues pour endiguer l'infection sont prises. 1 Four tout ce qui concerne les approvisionnements en dearies alimentaires et en eau, voir Guide d’hygiène et de salubrité d bord des navires. Organisation mon diale de la Santi, Genève (1969). >La publication intitulée Guide médical international de bord. Organisation mon diale de la Santi, Genève (1969), peut servirde base pour rétablissement de normes
62 There shall be on board a supply o f wholesome food, hygienically stored, sufficient for the voyage.1 7. On every ship, suitable provision shall be made for the hygienic collection and disposal of both solid and liquid wastes. 8.1 Every ship shall be provided with a room of sufficient size to undertake medical examination and treatment of passengers and the storage o f medicaments, medical supplies and equipment referred to in paragraph 9.2. 8.2 In addition to the provisions of 8.1, every ship shall have a permanent hospital accommodation of sufficient size to provide: (a) for voyages in excess o f 24 hours duration one hospital bed for every 200 passengers or part thereof which the ship is certified to carry; (b) for voyages in excess of 48 hours duration one hospital bed for every 100 passengers or part thereof which the ship is certified to carry and in addition an isolation hospital fitted with at least two beds. 8.3 Hospital accommodation shall be properly equipped, ad equately lighted and fitted with mechanical ventilation or air conditioning capable of effective separation from other passenger or crew space ventilation. 8.4 Each hospital shall have an adjacent latrine and a bath room provided with hot and cold potable or wash water,1 with discharges independent o f any discharges from other crew or passenger accommodation. 9.1 F o r voyages in excess of 12 hours duration every ship carrying more than 100 passengers shall carry one property qualified and registered medical practitioner as well as a nursing attendant. If the ship is carrying more than 1000 passengers, there shall be two such medical practitioners and two nursing attendants.
92 The health administration shall ensure that every ship carries sufficient medicaments and medical supplies and equip ment for the treatment of passengers 9 and maintenance of hygienic standards. 93 Medical attendance and treatment including medicaments shall be provided free o f charge to passengers. 10.1 The master and the medical practitioner shall be responsible for ensuring at all times that the necessary standard of ships hygiene and cleanliness is maintained. 10.2 During the voyage the medical practitioner or in his ab sence the master of the ship shall satisfy himself that in particular: (a) the ship, including passenger spaces and dining spaces, is kept thoroughly dean and in a hygienic condition and is properly ventilated; (b) the food is hygienically stored, prepared and served and that the water supplied to the passengers is o f potable quality and sufficient in quantity; Çc) the latrines, wash places and bathrooms are kept dean, dis infected and in perfect working order; (d) solid and liquid wastes are hygienically collected and dis posed of;
(e) in the case of occurrence of any disease of infectious nature all appropriate steps have been taken to contain the infection. 1 For ill aspects o f food and water supply, see Guide to Ship Sanitation, World Health Organization, Geneva (1967). *The International Medical Guide for Ships, World Health Organization, Geneva (1967), a n y serve as a basis for minimum requirements.
minimales rfans C Cdomaine.
Wkly epldem. Rtc.: N o. 30 • 26 July 1974
—
258
—
Rekvi ipidim. hebd.: N* 30 - 26 jiùL 1974
10.3 Dunng the voyage the medical practitioner or in his absence 10.3 Pendant le voyage, le médecin de bord ou, en son absence, the master shall maintain health records and report in accordance le capitaine doit tenir registre de tout ce qui concerne la santé à bord with Article 84 of the Regulations. et faire rapport conformément à l’article 84 du Règlement. 11. In the case o f existing ships1*the health administration of 11. Dans le cas des navires déjà construits,1 l’administration sani the country in which the ship is registered may permit relaxations taire du pays où est immatriculé le navire peut autoriser des déroga from the requirements contained in paragraphs 3.10)), 5.1(b), tions aux dispositions des paragraphes 3.1 b), 5.1 b), 8.2 a) et 8.2 b) 8.2 (a) and 8.2 (b) if it is satisfied that full compliance would be si elle est convaincue de l’impossibilité pratique de les appliquer impracticable, provided that the ship at least fully complies with intégralement et sous réserve que soient au moins pleinement appli the pertinent provisions o f the existing Annex V 2 which these quées les dispositions pertinentes de l’actuelle annexe V 2 remplacée standards supersede. par les présentes nonnes. 12. The health o r other appropriate authority of the port of 12. L ’autorité sanitaire, ou toute autre autorité compétente, du departure should satisfy itself that the minimum standards o f these port de départ doit s’assurer avant le départ d u navire que les provisions have been met prior to the departure of the ship. nonnes minimales énoncées ci-dessus sont respectées.
Aircraft 1. The provisions of the Convention on International Civil Aviation (Chicago, 1944) and o f the Annexes thereto, governing the transport of passengers by air, the application o f which may affect the health o f such passengers, shall be equally enforced whether an aircraft is carrying persons taking part in periodic mass congregations or other passengers. 2. A health administration may require aircraft carrying persons taking part in periodic mass congregations to land only at air ports in its territory designated by it for the disembarking o f such passengers. 1 An existing ship is one for which the keel was laid or is in service prior to the dale of publication of these standards. 1 Of the Second Annotated Edition of the International Health Regulations (1969).
Aéronefs 1. Les dispositions de la Convention de l’aviation civile inter nationale (Chicago, 1944) et de ses annexes, qui régissent le trans port des passagers par la voie aérienne, et dont l ’application peut intéresser l’hygiène de ces passagers, doivent être appliquées avec une rigueur égale, qu’il s’agisse d ’aéronefs qui transportent des personnes prenant part à des rassemblements périodiques impor tants ou d ’aéronefs qui transportent seulement d ’autres passagers. 2. Toute administration sanitaire peut exiger d ’un aéronef qui transporte des personnes prenant part à des rassemblements pério diques importants qu’il ne débarque ces passagers que sur des aéro ports de son territoire spécialement désignés à cet effet. 1 Un navire déjà construit est un navire dont la quille était posée ou qui était en service avant la date de publication des présentes nonnes. * De la deuxième édition annotée du Règlement sanitaire international (1969).