Projet de Traitement par l’Ivermectine sous Directives Communautaire (TIDC) en Guinée Equatoriale (GEQ7)

.-t*Ç C.:cÊil PROGRAMME AFRICAIN DE LUTTE CONTRE L'ONCHOCERCOSE (APOC) 01 B.P. 549,Té1.: (226) 34 29 53- 34 29 59- 34 29 60 Télex: 5241BF - Fax: (226) 34 ZB 75- 34 26 48 OUAGADOUGOU 01 - Burkina Faso LETTRE D'ACCORD Dossier No. : 08/1 81 I 1010/(vi)107 No. D' Irnpu tation : OU/ICP/CP C / 5 04 I AP I 07 / 83 I I 09 Activité de Terain: US$ 36,324 OU/r 7 /vçT355 No d' lrnput. Eqr"rip : OU/ICP/CP Cl 5041 Ap I 07 I 67 O I 09 Equipement us$ 33,000 oultl/tjç1358 Groupe de Travail National de lutte contre l'Onchocercose (GTNO Attention: Dr Sima Anacleto Coordonnateur National Ministère de la Santé Malabo Guinée Equatoriale ôl') L Jw,rl I L(.rr.JnL'1-rt-Liu DE PAR L' SOUS D VES COM AUTAIRES (TIDC) EN GUINEE EOUATORIALE (GEOT)(SEPTIEME ANNEE) Aux fins de développer et d'instaurer un traitement par l'ivermectine sous directives communalltaires (TIDC) durable pour la lutte contre I'onchocercose en Guinée Equatoriale, L'Organisation Mondiale de la Santé, Programme Africain de lutte contre l'Onchocercose ci- après dénonrrnée "OMS/APOC" d,une part, et Le Groupe ci-après dénornmé de Travail National de lutte contre l,Onchocercose (GTNO ), Ministère de la Santé, ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT: .INSTITUTION'd' oafi- 2 1 JU|N 200i l. Travaux à exécuter Outre le Mémorandum du Programme africain de lutte contre l'onchocercose (ApOC), pHASEIl (2002-2007) et la Phase de désengagement progressif (2008-2010), ,,leMémorandum,,, qui a été signé pal le Gouvetnement de la République de la Guinée Equatoriale, cet Accord est conclu auxfins de développer et d'instaurer un Projet durable de traitement par l'ivermectine sous directives comrrllnalrtaires en Guinée Equatoriale. Le Proj et dénommé 'GEQ7" sera exécuté en accord avec la proposition de relance des activités TIDC dans le foyer de Bioko, proposition soumise par le GTNO/Gulnéè Equatoriale en mars 2007 dans Ie cadre du rellforcement des activités menées depuis les six dernières urrré.r. Le Projet sera exécuté dans l'île de Bioko qui est la partie insulaire de la Guinée Equatoriale. Le programme de travail tel que défini dans le présent Accord peut subir des modifications en coLlrs d'exécutiot't par un accord mutuel entre les deux parties, prenant en compte I'expérience acquisedans l'exécutiotl et les besoins du Projet en utilisant des "Lettres d'exécutionl, préparées par ..I'OMS/APOC". SERVICE TECHMOUE - LETTRE D'ACCORD 2OO7 o2 2. Oblisations de I'OMS/APOC 2.1 Er-rsaqement financier total Le montant total de l'engagement financier de I'OMS/APOC faisant l'objet de cet Accord s'élève à 69.324 S E.U. (soixante neuf mille trois cent vingt quatre dollars E.U.). L'engagement maximum d'APOC pour n'importe quelle ligne budgétaire de ce Projet est le montant indiqué sur la ligne budgétaire approuvée, et I'engagement total ne peut excéder la somme des montants des lignes bLrdgétaires du Projet approuvé. Le budget de la septième année du Projet amendé et approuvé est ci-joint en Annexel 2.2 Equipement L'OMS/APOC retiendra les fonds proposés pour I'achat des équipements et fera ces achats à travers son système central d'achat. L'Institution sera responsable du dédouanement rapide des équipements à leur arivée. Les équipetnents et foumitures foumis par I'OMS dans le cadre de cet Accord seront remis à l'lnstitution dès leur arrivée au port d'entrée dans le pays contre des accusés de réception délivrés par I'Institution à cet effet. 2.3 Vérification des Comptes L'OMS retiendra les fonds destinés à la vérification financière du Projet et aura le droit de faire vérifier à tout mornent les comptes par ses vérificateurs internes et externes ou d'autres vérificateurs conrmis à cet effet. Ces vérificateurs auront le droit d'inspecter toutes les transactions financières du Projet depuis le compte bancaire de l'Institutionjusqu'aux documents de paiement des biens et services ainsi que Ie droit d'examiner les pièces justificatives et les enregistrements dans les livres comptables de l'Institution. Por'rr faciliter le déroulement de ces vérifications et rapports, l'lnstitution doit s'assurer de la tenue systérnatique et correcte des comptes en conformité avec les activités financées. 3. Contribution de l'Institution Pour sa pat t, l'Institution, en accord avec son gouvernement, foumira tous les intrants à apporter par le Gouvernment, les ONGD et autres partenaires, y compris le personnel nécessaire pour la mlse en oeuvre du Projet, conformément aux modalités de cet Accord et comme le stipule le Mémorandum et la propositioll de Projet approuvée. 4. Période couverte par Accord Le présent Accord couvrira une période de 12 mois, allant du l"' janvier 2007 au 3l décembre 2007. 5. Disposition financières 5.1 Le montant total des dépenses prévues par cet Accord s'élève à 69.324 $ E.U. (soixante neuf mille trois cent vingt quatre dollars E.U.). De ce montant, il sera retenu la somme de 33.000 $ E.U. (trente trois mille dollars E.U.) qui sera utilisée par I'OMS/APOC pour l'achat des équipements nécessaires y compris I'achat du véhicule précédemment autorisé à l'exécution des activités du projet. I4 6. Disposition s iuridiques Il est bien entendu que la présente Lettre d'Accord sera exécutée sous la supervision technique de I'OMS/APOC, mais n'institue pas de relations d'employeur à employé entre I'OMS/ApOC et l'lrrstitution. L'institution sera le seul responsable à cet égard, de la façon dont les activités seront menées. Aussi, l'OMS/APOC ne saurait assumer aucune responsabilité pour toute perte, tout accident, tout dommage ou toute blessure que l'Institution ou toute autre personne agissant en son nom pourrait subir au coLlrs ou er1 raison de I'exécution de ce travail ou de quelle que autre manière que ce soit. Tout différend relatif à l'interprétation ou à I'exécution du présent Accord qui n,aurait pu être résolu à I'an-riable sera réglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le différend sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre les parties ou, à défaut, conformes au règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commerce lntematiotlale. Les parlies reconnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale. Si l'Institution accepte cette proposition, nous vous saurions gré de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires de cet Accord par deux personnes autorisées au nom de l'Institution responsable de l'exécution du travail et nous retourner trois des quatre exemplaires I Sienataires de I'OMS/APOC fl-c Dr L. Yaméogo Coordonnateur du Bureau de la Directrice, APOC Signature Date 'z i l,: ii J't''.,' ) Simataires de l'Institution Nom . . .IBII?§ip. MpLo:es+. 4tiç.rl.,g. . Fonction. . . §::l:B'iy.-c.:If.ll ... . Ministerio de Sanidad y 2 om Dr. Anacleto SIMA Fonction Director Nacional Programa Oncho. y otras Filariasis. Signature 1 2 [i,ru"rr"v Amazigo Directrice dLr Programme, ApOC Signature i .' É \ -I' '' | .t' Dï,:r. \ r.i 'a\.?r:i\' I ARIO Date Lrrpv(*t Date: f V los J I t(' dl] 3| .Éd uollir qordds,p êleO Çd la tnYbpo3.p, ;âfo;6 rrpr auof lnq) tle6OtrrÉ tlf GUËt ' Jaav ,f ! É .:-;:-+.-- - ]\oo§a a UJ sÉ, oF f,s( ËH =.o = or- o5OTOttEct:o oFof cl fo IU =f @ttlÉ, § otr .EE os f o CL CL ae roEets IEF o(,E6 83. 8.s oaESEt ooo(, §l oo rO c! lr, c\,1 L ooo at .o o lll oF N .§l\t (,(o t+olr) (oo lf,(l)o st I l«ts6(o I t-l(f, lo, s É lU at,§ o! oL4 .9 .s E I I I I I @ ro co N o (o (, o,l'- §lo(o ro O) ôto)@ (o @ ro(o O) o)(f)(o @ o (f)(o ooo (o o @ o lf) o (o Nct lr) §l (ÿ)(o o o (o @ rr)(oo ttt (o @ 1r) o)(Y)(o @ o (?)(o o s 5 o CLê(U c .E tr o = .,) t\§lrt l.'rl(ol- Itol(olo l.çf lx I lr i .9 E oo c o c o E I I # .P6oE(l) CvE '6q) = .ooJ _ O) -JCg sEd a5çeo ,? =9d, E F'f =E tr- a:Ë 8, Ei aËtË EÈË fr 'È e 7g EÈÀ{çrF ;:88 61;'E-YE eeg;c 'Eï'#ë § e*ËEE- ËE s sE.+ $ _ ËËgË$ËgËg˧Ë˧ËË8, 4ÊËp#맧Ëexu*§ËÈ'ȧË\r'],) ." r\ co o) P = s P : P g È = 3 R § oq) = .g E{)Ec 0) o(l) coN oq)D art(l) .! €ePËCU'oo Ë1'ÈËÈq)ôo, '.= <(§- .cb EËoccFoô@LL =I' N(9 .û o =F oo tr o J .oE <) c =t NN I a I @ RESU M E DU BUD GET T IDC UI NEE EQ UAToRIAL E 2007 IVITES TOTAL 1 Plaid du Gouvernement 2 Sensibi lisation P'arlementair 340 000res des zones endém 140 0003 Form ation nt de santé 4 Sens ibili,sation Autorités 940 000ues 620 0005 Mobil llsation/Sensibil isation des comm unautés rura les 1 516 0006 Formation des DCs zones rurale 7 Recensem ent en 2 040 000zone ru rale 1 200 000I 9 Journ ee nationale 1 200 000Oncho 1 0 Mobilisation/S ensibilis ation 850 000des communautés urba ll 1 1 Mobil isation/Sen nes 1 080 000 sibil isation fl,ES Autorités urbaines 1 et médias 639 0002 F,ormation des DCs zone urbaines 1 3 Recensement zone rbaines 3 240 000u 1 4 Dirstribution 4 850 000zone urbaine 4 250 00015 Carburant de la Coordinati, 804 000on s00 000de 4 motos f 4 districts 5 000 000 1 9 F,ourn itures de bureaux 4 000 000 20 Communication 500 000 21 Personnel 500 000 22 d tu n véhicule T IDC 2 520 000 TM 014 1 500 000TOTAL 38 229 000 100 1$US = 491 CONTR!B UTION APOC MINISANTE 220 000 B0 000 740 000 500 000 2 000 000 1 890 000 950 000 615 000 1 080 000 439 000 3 240 000 2 000 000 2 850 000 4 250 000 296 000 304 000 200 000 300 000 5 000 000 16 234 944 200 000 300 000 300 000 200 000 2520 000 600 000 34 104 944 13 204 000 89,21 34,54 26 83eJz- 16 7 1B tooooooooo ooo)too) (f, ooooooooo ooo, .+oo,(r) oooooooooôooooô ooooo!t §,1 §t §t ocOF$.+§l oooooo o(f)§t ooooooooooooooooC\l §l e r ooooooooooooô{N- oooooooôl CV ooooooo(o c.,l oôô 1ô oôô rÔ oooooooooôooooo ooooô .(l§lôl§to @ F !û lif C\l ooooooooooooooo ooooo@@Ër@ FF oooooo oo§.+ oooooo oo .c@ oooooo oo .û r+ oooooo ootc@ ooooooooooooooo ooooo(o@Éç@ FF OOocDo(DoôoqoQ ooorô!ûocD(ô ïï (D<D(DCDOCD a<D@cDoéACDCDCDc)ô ****s* ï1ïï"7 =-== ocDoocDctocD<Do<bôocD<Docbô oddodd(o clt (O.û + .ù 1lïT si+.û OCDCDooéoôô odé .ûQ!ù ïï ooctooctO<DC' .ïï oN oo|r) (, F c{, C)c.l O(o c.{ oC.,l §l-- llt oF I E =oo IE oF =o oz vt o CL o .ctz E -9t o CL NOo l\oo§t ulJ É, oF folrj IIJ lrJ =fo UJ UJzz u, =,oÈ oo tr oÉ, ooo so UJ É, F UJJ F lU(9 oD dt o o,(EÀ CD<DÔ(Docb <D<DÔOctrlôaD!++ oô <Dlô ë ll, § E E oo $j o o_L:.46)!û8ô =^ 8_ÈE §ep .qr'= { 5 =FË È:1;q -d. *9 Eâx xü# HgE HÈ q?..(\eôs9(,)x' x E F§ Ë Ë â ïg-a-EËEs E Ë E'F {:'E Ë E.d..U e =: §EËv'EABHE:.E Ërc'* ÈËË*=u3dd.Tô58EÊ oofg E .0,9L-o6 .,--(rxCo8[ oôt(,xt= 6tLI èo aE !{ 6)2 eèE RÈE :r;RE È(DXf s-Eso 9.39 € eh H5. RNE E A! q.§§E- o 6 " he ::.9ÏÉ'6 ë EËËËEE33ÆflEÊ N Ègo-ô Es+ ÊËE Êo =.U NÈcLEo 69g I o 'VÈ 3 *roc = -x -= §oÊ =E = c[* o \! E TÉ (r, ? g§ r..â83 i ;Ëg Ë-aË58 E g-3e. Pçëe. E Ïa E[ ˧$Ëf Ë .Eȧg 3eËBË g ËeH" tlg*-aan"-â € =rgàEËEiËË;HË-sËaa-âÉe = g: aggÈ = F È=- Ë 6 ".9 h EËËËËFËEËEEËËËËËË trô -Ê o E o, E(, :t o o, J E=8S -àd EOoo-tr ôl 83t Ë,4 H[+ oèË §tP§. 9fr?É HEP 'E àEEÈ ---+ Ho-@'.:ë Ea.ieBE =-Ë6"-\e ::.9ïü 6 rl9ô.9EE-- .sÀÆÊ.§§ toooooo oo(ÿ) @(o ooooôoooooooooo ooooô '+OTr)OONF@(!tô oooooo oo(Y)@ @ EEEEE ooooo .çtolr)oo NF@Nl() ooooooloo FC\ oooooooooorr,o§loôtoFCV F OcDoô(DcD3S gEEBEg 8e;R38 ooooo88888 ooooô@o(o@o C'rF(Y)FF gEEgEE 8e;&e8 EEEEg ooooc,@o@(oo(1rF(.)FF "q, E au 9, .E = oo o- oooooo oo(o@(o E$g$83 ododod '(rlIDlr)CDo+§a!+cOaDlÔôllï 9'.)NP s$$$sss -ïïï-.ï ôl ôl cv N EEEEEE888888(IrF(ÿr-rO E o L Ef oo IE oF =o Itz o CL o 4tz Eg tL 0, CL (o§ È-- @tocr@ (ÿ)F(Oôf NFONI\ ô,lFl\F C.,l (D o)o(L oooooooooooôootr)o§l C.l r e oooooooooooôrrolr)o F§IFF G(, CL e o, og o st!ll : otr oN tr o oo 2. X of = '-o -9 v§ü b,IË 88X eSË g! xel§oËoxE O-c o Oo=ôqc E g$ F § E Ee*EE Ë eY::?,-ôs9=È*'E d E Ë.e s'E È # à æ',8;' o, E3 o eg, -9orE= =ôL (!'OxÉs ,9 3eE e e;.4e .a.i5 PË PÏR,Iï .rB x8 € Ë3 E3Ë §§ Fà$ * â$.&$§ o Ë E x= xtrcrÉ=O' oor9dE:9 E f [",rE 8Eg ôË .: o--> Psg:8:*§E'-3€B;e ii-*E::§D.eeR=cE orHJa È â Ë = q sËEgâ§Ë§Ë @oôocDcb ë ff$$ ;SB<LE& EÉ9 ÈÈE i,OÀ .,ôsËÊE 3 3r! = o o-9eE . I 5N =F È - ôxoÊq Ë 5 Ë ,§gà iËË$ë§Ë ü i§§§ ËF ËE§IE f §$*§ ËËtËâËËËËËËÉËg ;˧ËëËgs§§§gËâËËËsËs ,.ln{ *.] 1): , oooooôooo ooolooo!!t §l (ÿ, oooOôoooo ooorr)oô rt c\,1 (f) oooooorr)ô 8888oc)oôlr)ooô F§l-r oooo rr, o _§lo -c!L o rL CDôô uDï ooô 1ô ri o6 cD cb(Dôoôcll cD ooooôoooooe) §t §l §l (o O)F-FCl(E) (O (O (o (o EEEEB88p38FC! §EEg§ o@@coôo)rr)t.)lr)(! oooôoooôoooô ooooot(o(oor ÿ) ôl EEEEg88p98FCr{ oooôô88889 ooooô@NC{§t(o oooooooôoooo oooo 9!\t(fr@ 9F (ÿ)§l \q, c «, @ = = oo o- t§ oF OCDOéoooaLocDoé oôoé|r)rooô "ï-T P9 ïïï=ïï @ocD<DOô@oôdo.I oD@ô ïï (oïï 9oocrê8888t "8988eEeF (ÿ)N5N n, o U» Ë oF =N '!-oLIIzfooroocLr EIIz NFNc.,l ôl c\l (t o o, GÀ e Ber-l P'exp Ës TE .^ .E x E ,t o=cbo Ë ËÉË$ ? EE -g s sBE =f,FealttcvàË 3E 5Ë * .etü *lËË fËt EeËg,,t§l ËËËË˧§Ë §Ë˧s§ËËlSô{ e?B.É T l. 6tt lr= =o6 ë.e.-.q & ,, 3t ="x 5 =.I .q.Ie=u $ËiË8t -§EE§a HÈa'sl; ea*P*vro co(l,c(4 .u c , oE 3 t *E Ë Ë ËiEëEc O- O = .a= 4..lgE: F-I.^s7É:p**3e-.ü'§ÈËsp=i; e- §ËËËËËËËËËË˧§ P ,,1 1i t at, $ C') 1r,.ü ",. .t ooo !t o ol ci' ooooooooo oooooô(r(rN ooo ooo|r) ooôl o, o) CV c! SREgo)ooroi lr, o, ro Érl'-C{t@lrt ôl §l o, ooo oo(o ooo ooo N oooooooooooo oooôQ@.r(f)§ oooooooooooo oooôolrroôosc{N(\ oooooo oo(o (o NN ooôoooooo oooOôo c! §l (f) $o, ootrt oooooo oo(o(o c{ ôt oooooôooo oooooo§t cv (', ooo oo(o oo ct o) o)§l c{ !CO\t(o oc!co(llo) o) o, o, lJ) o) lr, (ÿ,r-ô{*cO .û §l ôl o) ooo ooo ôt ooocroooooooc, ooo(,t(o(oôlN ôlôttJ)N FFN(E' (') oooooooooooc, oooooooc,|.) lr) to tf, CD CD(D cb CD CDdJ ïï o CDédôô $$$ss $$$$e 1ïlJ- BgEEE 839889F N ÿf .o «,o -E = o o o. E o .9, EJ oo o o =oâz v, o CL oL ..oz Eg E o EL c o «ttr EL o oo G ooît o) =5o -cr (l)ôE iE= == 0).:zP ooJi@E \.= = e Ë§È§Ë «, ôEc(u E LLôuî €sEc{)ôg=; sx 3o- .9= o = üô 5ra rq 6§ FË S: § E §ËË˧ë§ËFË :P 9e .eB(v '-ic{ tr- .XorLooÔo uro eO x-;xoo(t, =c0)ar.= ô c6N p IqI&Ë €l eïHg".,oiËl.de35; EEl-Eâg5EE €l ;.*9'EggË ËlËsëu*ËsË Goc c,o eo o- oooRe 9.e EFlrx - lJ- .ë ERiü :é = '*6r O- OFI o- x*! X o Ë e,qE g - xto 6 .EB; §ËR Por Ë ËÊË ËË Ê§ P ctoC' oo§t EEggE88888o§ctNar .!t t §l§lN 8 -.1s ôtoo ôl ôl 8 -.1ÿ rt o o,(EÀ oooooôooô r.C, lr, o ooooooooororr)o oooooolr)lr)oo oooo rr)§l 3iCE .is ëËE§Ètr EE88 d FF_l- -....9o!P!9ËF E.d'Ë § o gEË83È(-)(rÈo È