Services techniques - lettre d'accord : TlDC Togo/2007

§te /r t' ,)? lffiàN,, orsanisation\Ëtyl mdndiale de la Santé -?s- REGIO}I DE L'AFRIqUE Zones d'lnterventions Spéciales (ZlS) O1 B.P. 549, Ouagadougou 0't, Burkina Faso Tel (226) 50 34 29 53; 50 34 29 59; 50 34 29 60; 50 34 36 45/46 F ax: (226) 50 34 28 7 5i 50 34 36 47 Equipe nationale de lutte contre l'onchocercose Direction Régionale de la Santé Ministère de la Santé Publique B.P 487 Kara - République du Togo Té1. : (2281660 17 10 Fax: (228) 660 0414 Ouagadougou, le 0 v DË,c, 2006Dossier : 08/1 81 l01T I SlZl2007 N' d'lmputation : OU/lCP/CPC/1 00/XTl07 1800103 SERVICES TECHNIQUES . LETTRE D'ACCORD (TlDc Togo/2007) Aux fins de l'exécution des activités relatives au renforcement du Traitement par l'lvermectine sous Directives Communautaires (TIDC) dans tes Zones d'lnterventions Spéciales au Togo, L'Organisation Mondiale de la Santé, Zones d'lnterventions Spéciales, ci-après dénommée : "l'OMS/SlZ" d'une part, et L'Equipe nationale de lutte contre l'onchocercose, Ministère de la Santé publique, Kara - République du Togo ci-après dénommée "l'lnstitution" d'autre part, ONT CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT 2 3 rË\l ,';iirt'! 21. TRAVAUX A EXÉCUTER FAISANT L'OBJET DU PRESENT ACCORD Le programme des activités indiquées ci-dessous peut, en cours d'exécution, subir des modifications de la part de I'OMS/SlZ après discussion avec l'Equipe Nationale. 1.1. Sensibilisation/mobilisation sociale dans la zone SIZ Une Campagne de sensibilisation et de mobilisation de masse sera faite dans 50 localités (villages et fermes Tapounté/Tchitchira, zone de la basse Kara et autres localités ciblées. Le traitement dans les villages et hameaux se fera tout Ie mois d'avril par les Distributeurs Communautaires sous la supervision des agents de santé. Cette campagne de traitement sera soutenue par une campagne de sensibilisation à trois axes r l'utilisâtion des crieurs publics,-la sensibilisation des élus locaux, des leaders d'opinion et les responsables religieux par l'équipe de la coordination et la diffusion de messages sur les ondes des radios de proximité. ll sera organisé des émissions radiodiffusées en langues nationales et en langue de travail (Français), avant et pendant la campagne. Une attention particulière sera faite aux zones de Tapounté/Tchitchira (villages et fermes à habitats dispersés dans le bassin de la Kéran), de la basse Kara et autres localités ciblées. Les coordonnées géographiques des villages sous TIDC dans les SIZ seront prises à l'aide des GPS fournis à cet effet. La sensibilisation et le traitement des populations dans les hameaux seront faits par les Distributeurs Communautaires sous la supervision des infirmiers chefs de poste. llsera nécessaire L'actuatisation de la taille de la population de chaque communauté sera faite par le distributeur aidé de l'infirmier avant chaque campagne. L'infirmier devra s'assurer de la rnise en place de I'ivermectine dans chaque village avant le début de la campagne. Le traitement des populations durera tout le mois d'avril. La sensibilisation devra se faire avant et pendant la campagne. Un budget total de 2 563 OOO FCFA (Deux Millions Cinq Cent Soixante et Trois Mille Francs CFA) est prévu pour cette activité (voir section 1 de l'annexe). 1.2. Formation de 786 nouveaux distributeurs communautaires en 2007 dans la SIZ Dans le cadre du renforcement des capacités du personnel de santé pour l'installation durable et la mise en ceuvre du TIDC dans les Zones d'lnterventions Spéciales, il sera organisé en 2007 la formation/recyclage de 786 distrlbuteurs communautaires. Les infirmiers chefs de poste assureront la formation. La supervision de cette formation sera faite par Ie coordonnateur ou son adjoint et les techniciens de l'équipe nationale. lls seront assistés par les DRS et les DPS. Le manuel de formation élaboré par l'ex-OCP servira comme outil de base. Un montant total de 3 835 515 FCFA (Trois Millions Huit Cent Trente-cinq Mille Cinq Cent Quinze Francs CFA) est prévu pour la réalisation de cette formation (voir section 2 de I'annexe). 1.3. Recyclage de 1100 Distributeurs Communautaires TIDC en 2007 Toujours dans le cadre du renforcement des capacités du personnel de santé pour l'installation durable et la mise en ceuvre du IIDC dans les Zones d'lnterventions Spéciales, il sera organisé en 2007 un recyclage de 1 100 DC. 3Les inflrmiers chefs de poste assureront également ce recyclage. La supervision de cette activité sera faite par le coordonnateur ou son adjoint et les techniciens de l'équipe nationale. Un montant total de 3 695 5OO FCFA (Trois Mitlions Six Cent Quatre-vingt et Quinze Mille Cinq Cent Francs GFA) est prévu pour la réalisation de ce recyclage (voir section 3 de I'annexe). 1.4. Supervision renforcée dans ta zone de Tapounté/Tchitchira sur la haute Kéran et traitement des groupes spécifiques dans les bassins de la Kéran, Kara et Mô Pendant tes mois de distribution (avril et novembre) il sera organisé une supervision à tous les niveaux: niveau périphérique, niveau intermédiaire et niveau national. Ces différentes supervisions- vont s'assurer-du bon déroulement-des--activités-et-apporter-des-correetifs- nécessaires. Une attention particulière sera faite aux zones de Tapounté/Tchitchira (villages et fermes à habitats dispersés dans le bassin de la Kéran), de la basse Kara et autres localités ciblées. La prise en charge des groupes spécifiques devra faire aussi l'objet d'une attention particulière. Un budget total de 5 501 5OO FCFA (Ginq Millions Ginq Gent Un Mille Cinq Gent Francs CFA) est prévu pour cette activité (voir section 4 de l'annexe). 1.5. Réunion transfrontalière Bénin-Togo Une réunion transfrontalière Bénin/Togo serra organisée au Togo pour la revue des activités dans les zones frontalières en vue de trouver des solutions aux problèmes rencontrés lors de la mise en oeuvre du TIDC dans les SlZ. Participeront à cette réunion: le coordonnateur national (1), le coordonnateur national adjoint (1), I'entomologiste national (1), le chef de l'équipe nationale (t;, te data manager de l'équipe nationale (1), les directeurs préfectoraux (2), les infirmiers chef de poste (2), le Gestionnaire (1), les chauffeurs (4). L'OMS/SIZ versera à Ia partie nationale un montant de 664 500 FCFA (Six Cent Soixante et Quatre Mitle Cinq Cent Francs CFA) pour l'organisation de cette réunion (voir section 4 de l'annexe). 2. OBLIGATIONS DE L'OMS/SIZ 2.1 lndemnités de déplacement L'OMS/SIZ versera à la partie nationale des indemnités de déplacement pour couvrir les activités prévues (voir les ressources financières prévues dans les sections 1.1 .1,2.1,3.1 et4-1, 5.1 de l'annexe du présent document). Les indemnités de déplacement ne seront payées qu'au personnel ayant effectivement pris part à l'activité prévue et ne concernera que le nombre de jours passés à cet effet ; le nombre de ces jours pouvant être inférieur à celui prévu dans la Lettre d'Accord. 2.2 lndemnités de transport et frais de carburant Des ressources financières sont prévues dans le budget par |'OMS/S|Z pour l'achat de carburant nécessaire pour couvrir les activités (voir sections 1.1 .2,2.2,3.2 et 4.2,5.2,5.3 de l'annexe). L'OMS/SlZ mettra à Ia disposition du Coordonnateur/point focal un véhicule pour la coordination des activités. I 42.3 Fournitures de bureau, reprographie, émissions radiophoniques L'OMS/SIZ fournira à l'lnstitution les ressources financières pour l'achat de fournitures de bureau ainsi que la reprographie et le matériel d'enregistrement pour les émissions radiophoniques (voir sections 1.2., 1.2.2,2.3 et 3.2.3 de l'annexe). 2.4 lndemnité forfaitaire Une indemnité forfaitaire de 50 OOO FCFA/mois sera accordée au point focal pour la coordination des activités de TIDC à compter du mois de février 2007. Le montant total s'élève à 550 OOO FCFA pour onze mois d'activités (section 6 de I'annexe). 3. CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION 3.1 Personnel L'lnstitution, en accord avec son Gouvernement, fournira pour la mission le personnel suivant : 1 Coordonnateur national/point focal 1 Coordonnateur adjoint 5 techniciens du PNLO 1 com le gestionnaire 11 DPS 13 chauffeurs DRS et DPS 1 chauffeur du PNLO 158 infirmiers des DRS et DPS 3.2 Moyen de transport L'lnstitution fournira les véhicules nécessaires pour la réalisation des activités 4. DURÉE COUVERTE PAR L'ACCORD Le présent Accord couvrira la période de février à décembre 2007 inclus S. ÉCHÉntqCES, MODALITÉS ET cONDITIONS DE PAIEMENT S.1 Le montant total des dépenses prévues par l'accord s'élève à 16 810 015 FCFA (Seize Millions Huit Cent Dix Mille Quinze Francs CFA). S.2 80 % de cette somme soit 13 448012 FCFA (Treize Millions Quatre CentQuarante Huit Milte Douze Francs CFA) seront payés à I'lnstitution dès que cet Accord sera dûment signé par les deux parties et le document retourné à I'OMS/SlZ à Ouagadougou. S.3 Le paiement du reste de la contribution de I'OMS/SlZ soit 3 362 003 FCFA (Trois Millions Trois Cent Soixante Deux Mille Trois Francs CFA) sera subordonné à Ia transmission à l'Administrateur du Budget et des Finances de I'OMS/APOC, O1 B.P 549 Ouagadougou Via le chef de l,Equipe Slz à ouagadougou de tous les documents comptables justificatifs des dépenses effectuées. 5S.4 Un rapport détaillé d'activités doit être élaboré à la fin de chaque activité. Ce rapport doit parvenir au chef de l'équipe SIZ à I'adresse suivante : Directrice du Programme Attention : Chef EquiPe SIZ OMS/SIZ 01 BP 549 Ouaqadou oou 01 Burkina Faso S.S Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à la fin de la période couverte par le piésent Accord seia déduit par la suite du montant des dépenses que -l'oMS/s lZ-aüfà-à Btenorg"o.nârge-dans le-cadre d'unléventuel-prochain-accord-avec ltlnstitution Au cas où il n,y àurait plus de téttre d'Accord, ce solde positif serait remboursé par chèque à I'OMS/SIZ. 6. DISPOSITIONS JURIDIQUES ll est bien entendu que la présente Lettre d'Accord n'institue pas de relations d'employeur à employé entre 1'OMS/SIZ et les agents de l'lnstitution évoluant dans le cadre du projet' Aussi, I'OMS/SIZ ne saurait assumer aucune responsabilité pour toute perte, tout accident, tout dommage ou toute blessure que l'lnstitution ou toute autre personne agissant en son nom pourrait subir au cours ou en raison de I'exécution d'un travail ou de quelque autre manière' Tout différend relatif à I'interprétation ou à I'exécution du présent Accord qui n'aurait.p-u être résolu à l,amiable sera réglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le différend sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre les parties. o.u, à .défaut' conformes au règlement àe conciliation àià'àrbitrage de la Chambre de commerce lnternationale' Les parties recoÀnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale' 6Si vous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires du présent Accord par deux autorités responsables de I'exécution des travaux et noui ieioùrner 'l'oriqinal et tràis e4emplair9q revêtus. des signatures despersÔnnesautoriséaqueltedevrontêtreeffectués ies différents versements ci-dessus mentionnés. tres tz 1. Laurent Yaméogo Chef d'Equipe /Zones d'lnterventions -Spéôiàles- (S 1 K. KAfrÂBAÜ à 1-e FO c,fr@ Sionature oite: 1/4arrç ra'g Dr 2. Dr Uche V. Amazigo Directrice, APOC 2. Nom1ço6dÊ.Gharles AGBA .. Le. Ministne. d' Eta t, frfiinletrë iIê Tâ $ænrt* w Fonction 22 7tal Sionature - .,i oàte : jïérh eJrU b t s rn * EUo DE uh a Siq natai res I nstitution 7 t 1. Sensibilisation/Mobitisation sociate dans la zone Tapounté/Tchitchira/basse Kara 1.1 Campagne de sensibilisation et de mobilisation de masse dans 60 localités (villages et fermes) 1.1.1 Perdiem 1.'1.2 Carburant 1.2.1 Quantité de gasoil et kilométrage à parcourir par véhicule: Taux iournalier Montant (FCFA) Nbr de personnes Nbr de ioursParticipants 57 0006 I 500Coordonnateur National 1 54 000b 9 000Coordonnateur National Adjoint 1 54 000I 0001 6Chef équipe nationale 216 000I 0004 oMembre équipe nationale 75 0005 7 500DPS 2 28 0001 4 7 000Chargé régionalTlDC 7 000 -iz0-01004 5Chargé préfectoral TIDC 175 0003 50010 5lnfirmier chef de poste 27 0003 I 0001Gestionnaire PNLO 70 0005 3 500Chauffeur PNLO 4 35 0005 3 500Chauffeur DPS 2 60 0001 1 000DC 60 991 000Total perdiem 01 Véhicule PNLO 01 Véhicule DPS Total gasoi! (6 véhicules) 1.2.1 Coût gasoi!: Total sensibi'lisation/mobilisation : 1.2 Emissionsradiophoniques 1.2.'l Frais d'émission 280 litres pour 1760 litres pour 1867 kilomètres 11733 kilomètres Montant --JECÉA)- Prix unitaireNbre de véhicules Quantité qasoilVéhicules 630 0005254 300Véhicule PNLO 525 294 0002802Véhicule DPS 924 000Total carburant I 915 000 FCFA Régions concernées Nbre de radios Frais d'émission Nbre de passage Montant (FCFA) Région Kara 3 50 000 2 300 000 Région centrale 2 50 000 1 100 000 Région savanes 2 50 000 2 200 000 Total frais d'émission 600 000 1.2.2 1.2.2.1 Frais divers Matériel d'enregistrem ent Régions concernées Nbre decassettes/CD Prix unitaire Nbre de traitements Montant (FCFA) Région Kara 3 2 000 2 12 000 Région centrale 2 2 000 2 I 000 Région savanes 2 2 000 2 8 000 Total matériel d'enregistrement 28 000 1.2.2.2 Frais d'enregistrement (forfait) : Total émissions radiophoniques Grand Total : sensibilisation/mobilisation/radio 20 000 648 000 2 563 000 FCFA FCFA FCFA 82. 2.1 Formation de 786 Distributeurs Communautaires TIDC en 2007 Perdiem 2.2 Carburant 2.2.1 Quantité de gasoil et kilométrage à parcourir parvéhicule/moto: 01 Véhicule PNLO Véhiccule DRS 01 Véhicule DPS 01 Moto ICP(forfait) Total gasoil (1 3 véhicules+1M motos): 2,2.2 Coîtt gasoil: 2.3 Fournitures de bureau pour la formation des DC Total formation de 786 nouveaux DC 100 litres pour 80 litres pour 2,73 litres 1673 litres 133Xkil-omètiês 667 kilomètres 533 kilomètres 3 835 515 FCFA Montant (FCFA)Participants Nbr de oersonnes Nbr de iours Taux iournalier 4 1 9000 76000Coordonnateur National 1 72000Coordonnateur National Adjoint 1 4 1 8000 4 1 8000 72000Chef équipe nationale 1 1 2 1 8000 36000Gestionnaire PNLO 14000 84000Chargé régional TIDC 3 2 11 _?- _ 7000 1 54000c-iergô TIDC 393000Forfait pour 144 ICP(pour former 786 DC en raison de 500FCFA par ICP par DC formés) 786 500 7000 56000Chauffeur PNLO 2 4 63000Chauffeur DRS 3 3 7000 2 3500 77000Chauffeur DPS 11 DC 786 2000 1572000 2655000Total perdiem Véhicules Nbre de véhicules Quantité qasoil Prix unitaire Montant (FCFA) Véhicule PNLO 2 200 525 21 0000 Véhiccule DRS 3 100 525 1 57500 Véhicule DPS 11 80 525 462000 Forfait moto ICP( 0,Slitre par DC formé pour un total de 393 525 206325 Total carburant 1 035 825 Désignation Quantité Prix unitaire Montant(FCFA) Cahier de 50 pages 786 90 70740 Bic bleu 786 75 58950 Forfait photocopie 1 000 15 1 5000 Total fourn itures/photocopie 144 690 93. Recyclage de 1100 Distributeurs Communautaires TIDC en 2007 3.1 Perdiem 3.2 Carburant 3.2.1 Quantité de gasoit et kilométrage à parcourir par véhicule/moto: Véhicule PNLO 250 litres pour Moto ICP 4 litres Total gasoil (01 véhicule+144 motos) S00 litres 3.2.2 CgQt gasoi 3.2.3 Fournitures de bureau pour la formation des DG Total recyclage de 1200 DC : 1 667 kilomètres 3 695 500 FCFA Montant (FCFA) Nbr de iours Taux iournalier Nbr de personnesParticipants 38 0002 19 0001Coordonnateur National 18 000 36 0001 2Coordonnateur National Adjoint 36 0002 18 0001Chef équipe nationale 144 00018 0004 2Membre équipe nationale 18 0001 18 0001Gestionnaire PNLO 550 0005001 100Forfait recyclage pour 144 ICP (en raison de 500FCFA par ICP par DC formés) - 7 000- qZ UVU1 bChauffeur PNLO 2 200 0002 0001 100DC 3 064 000Total perdiem Véhicules Nbre de véhicules Quantité qasoil Prix unitaire Montant (FCFA) Véhicule PNLO 1 250 525 131 250 Forfait moto ICP( 0,Slitre par DC formé pour un total de 1100 DC) 550 525 288750 T ca rant 420 000 Montant (FCFA) Quantité Prix unitaire Désignation 99 000901 100Cahier de 50 CS 82 500751 100Bic bleu 30 000152 000Forfait photocopie otal fou rnitures/photocopie : 500 10 4. Supervision renforcée dans la zone de Tapounté/Tchitchira sur la haute Kéran, traitement des groupes spécifiques 4.1 Perdiem Montant (FCFA} Nbr de iours Taux iournalier Nbr de peÉonnesParticipants 76000I 9 5001Coordonnateur National 72000I 0001 ICoordonnateur National Adjoint 72000I 9 0001Chef équipe nationale 2880008 I 0004Membre équipe nationale VUUUU/ cuu3 cIltrecteur regronal de la sante 3300007 50011 4Directeur préfectoral de la santé 840004 7 0003Chargé régionalTlDC 3080004 7 00011Chargé préfectoral Tl DC 10080003 500144 2lnfirmier chef de poste 270009 0001 3Gestionnaire PNLO 3 500 840003 8Chauffeur PNLO 420004 3 5003Chauffeur DRS 1 540003 50011 4Chauffeur DPS 2635000Total perdiem 4.2 Carburant 4.2.1 Quantité de gasoil et kilométrage à parcourir par véhicule/moto: 01 Véhicule PNLO 280 litres Pour 01 Véhiccule DRS 140 litres Pour 01 Véhicule DPS 1z0litres Pour 01 Moto ICP 20 litres Totat gasoil (17 véhicules+1M motos) 5460 litres 4.2.1 Coûtgasoil: Grand total supervision renforcée : 1867 kilomètres 933 kilomètres 800 kilomètres 5 501 500 FCFA Montant A Quantité asoil Prix unitaire Véhicules 441 000280 5253Véhicule PNLO 220500140 5253Véhiccule DRS 69300052511 120Véhicule DPS 1 51 2000525144 20Moto ICP 866 500Total carburant Nbre de véhicules 11 J 5. Réunion transfrontalière Togo-Bénin à Kara 5.1. Perdiem Montant FCF Taux umalier Nbr de our§iParticipants 1 800090001 2Coordonnateur National 18000900021Coordonnateur National Adjoint 540001 800031Entomologiste NaUtech n ona 1 8000900021Data Manager 720001 800022DPS 9000 1 800021Gestionnaire PNLO 720002 1 80002lnfirmier chef de poste 1400035002 2Chauffeur PNLO 14000350022Chauffeur DPS Total perdiem 5.2 Carburant 5.2.1 Quantité de gasoil et kitométrage à parcourir par véhicule: Véhicule PNLO 20 litres Pour Véhicule DPS 100 litres Pour Total gasoil (4 véhicules): 240 litres pour 5.2.2 Coîtt gasoil: 133 667 1600 kilomètres kilomètres kilomètres I ndemin ité forfaitai re (transpo rt entomolo giste national) Fourniture de bureau 5.5 Pause café FCFA 30 0005.3 5.4 Montant (FCFA) Prix unitaireQuantité gasoil Nbre de véhiculesles 21 00020 5252icule PNLO 1 050005251002Véhicule DPS 126 0carburant Désignation Quantité Prix unitaire Montant(FCFA) Bloc note 30 1 000 30000 Bic 30 100 3000 Ramette 6 2500 1 5000 Pa Flirt shart 1 5500 5500 M 4 750 300056 500 Désignation Nombre Prix unitaire Nbre de jours Montant (FCFA) Pause café 40 1 700 2 1 36000136 000 Total réunion transfrontalière Togo-Bénin 664 500 FCFA Nbr de Denionnes I OlJUUz iTuvvI -316000 Total t2 lCoord Nat X 50000 X 11 mois = 550 000 FCFA6. lndemnité forfaitaire Coordonnateur pNLO: 7. Récapitulatif Perdiem Carburant Pause café lndemnité transport entomologiste national Fourniture de bureau et matériel de terrain Emissions radiophonoques lndemnité forfaitaire Coord pNLO: TOTAL ,t I 661 000 5 372 325 136 000 30 000 412690 648 000 550 000 FCFA FCFA FCFA FCFA FCFA FCFA FCFA 16 810 015 FCFA NB:1 US$ en octobre 2006 I8l éz Jz-l Uù} 516,8% FCFA 0v/o 7 /1,o4zq