ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CINQUANTE-HUITIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE Point 15 de l’ordre du jour A58/INF.DOC./5 17 mai 2005
Situation sanitaire de la population arabe dans les territoires arabes occupés, y compris la Palestine, et assistance sanitaire à cette population A la demande de l’Observateur permanent de la Palestine auprès de l’Office des Nations Unies et d’autres organisations internationales à Genève, le Directeur général a l’honneur de transmettre le rapport ci-joint à la Cinquante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé.
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ANNEXE
Ministère de la Santé
SITUATION SANITAIRE DE LA POPULATION ARABE DANS LES TERRITOIRES ARABES OCCUPES, Y COMPRIS LA PALESTINE, ET ASSISTANCE SANITAIRE A CETTE POPULATION
Rapport présenté à la Cinquante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé
Mai 2005
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INTRODUCTION 1. L’année dernière, le peuple palestinien a déploré la perte du Président Yasser Arafat, héros national de la liberté, décédé le 11 novembre 2004 dans un hôpital militaire des environs de Paris après avoir enduré pendant de longs mois le siège des forces d’occupation israéliennes à sa résidence de Ramallah en Palestine. 2. Depuis septembre 2000, les forces d’occupation israéliennes ont durci la politique injuste et agressive qu’elles mènent contre les Palestiniens dans le territoire palestinien occupé. Elles se sont rendues coupables de crimes contre l’humanité, en violation du droit international et du droit humanitaire.
PLAN ISRAELIEN DE DESENGAGEMENT 3. L’occupation de la Bande de Gaza prendra peut-être fin, mais Israël continuera de contrôler la distribution d’eau, de carburant, d’électricité et de gaz, conservant ainsi sa mainmise sur les mouvements à destination et en provenance de la région. 4. Compte tenu du plan de désengagement proposé par Israël, il est surprenant qu’aucune attention n’ait été accordée au sort de douzaines de malades palestiniens atteints de maladies chroniques et nécessitant des traitements qui ne peuvent leur être assurés à Gaza. Si aucun système n’est mis en place pour résoudre la situation ainsi créée, de nombreux malades palestiniens mourront. Israël continuera d’empêcher l’entrée de marchandises, de médicaments et de carburant, paralysant ainsi la vie des citoyens et le système de santé. 5. L’Etat d’Israël se doit d’assumer la pleine responsabilité et l’obligation de coopérer étroitement en informant l’Autorité nationale palestinienne et la communauté internationale de l’emplacement des mines et des sites de collecte de déchets chimiques dans les colonies qu’il prévoit d’évacuer. 6. De plus, le peuple palestinien devrait être assuré d’un accès direct au monde extérieur, et un passage sécurisé devrait être aménagé entre les gouvernorats de Gaza, de Cisjordanie et de Jérusalem Est afin de préparer la création d’un système de santé palestinien unique.
LE MUR DE SEPARATION 7. Quand il sera fini, le mur de séparation sera long de 622 kilomètres, soit le double de la Ligne verte (255 km) ; sur 85 % de son tracé, ce mur empiète sur le territoire de la Cisjordanie. Quelque 3920 familles palestiniennes vivent dans des zones coincées entre le mur et la Ligne verte, ce qui signifie que 32,7 % des villages de Cisjordanie n’auront pas accès aux services de santé lorsque la construction du mur aura été achevée. 8. Déjà, 26 dispensaires locaux ont été séparés du système de santé général de Palestine. Lorsque le mur aura été terminé, le nombre de ces dispensaires isolés sera de 71 (sur plus de 500 dispensaires dans toute la Cisjordanie). 9. Il est très important de mentionner que la Cour internationale de Justice a jugé que la construction du mur de séparation dans le territoire palestinien occupé constituait une violation du droit international. 4
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L’EAU EN PALESTINE 10. Israël consomme 83 % de l’eau palestinienne de Cisjordanie, tandis que les Palestiniens n’en consomment que 17 %. La Palestine tire environ de 10 à 14 % de son produit intérieur brut de l’agriculture, qui dépend à 90 % de l’eau de pluie pour l’irrigation. Alors qu’en Israël l’agriculture ne représente que 3 % du PIB, plus de la moitié du territoire est irrigué. 11. A Gaza, le problème de l’eau est encore plus compliqué dans la mesure où l’eau y provient essentiellement de puits de plus en plus infiltrés d’eau saumâtre à la suite de la surexploitation des nappes phréatiques par Israël. La conséquence est que, d’après les spécialistes de l’ONU, Gaza n’aura plus d’eau de boisson d’ici 15 ans.
CHOMAGE 12. D’après le Service central palestinien de Statistiques, le taux de chômage à Gaza est passé de 15,5 % en 2000 à 36,8 % en 2004 et, en Cisjordanie, de 7,5 % à 32,3 %. Cette situation ne pourra que conduire à une extrême pauvreté au sein de la société palestinienne.
CAMPAGNES D’ARRESTATION 13. Au cours des quatre années écoulées, les autorités palestiniennes ont poursuivi leurs campagnes militaires d’arrestations et de mises en détention contre des milliers de Palestiniens de tous les âges (entre 12 et 75 ans) et des deux sexes. 14. Alors qu’au regard du droit international et des droits de l’homme, il est formellement interdit de soumettre des enfants à des traitements durs comme la prison ou la torture et que les enfants sont considérés comme psychologiquement et mentalement immatures, des enfants palestiniens retenus dans des prisons israéliennes ont subi toutes sortes de tortures sous la forme de pressions psychologiques, de pratiques contraires à la décence et d’autres épreuves pénibles au cours de leur détention et de leurs interrogatoires. Des enfants palestiniens ont également été mélangés dans la même cellule à des détenus accusés de délits graves
ASSASSINATS 15. Au total, 552 Palestiniens, dont 250 civils innocents, ont perdu la vie à la suite d’agressions illicites et délibérées. Ces attaques ont été lancées contre des bâtiments publics et des véhicules civils avec différentes armes, dont des obus et des missiles tirés par des hélicoptères Apache et des F16. 16. Ces actes criminels et inhumains constituent une violation flagrante des droits de l’homme et du droit international, en particulier de l’article 147 de la Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre (1949). Ces assassinats sont considérés comme des crimes de guerre en vertu du statut de la Cour pénale internationale de 1998.
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PEINES COLLECTIVES 17. La destruction de la famille palestinienne n’est que l’une des politiques d’agression menées par Israël contre le peuple palestinien. La démolition de maisons fait partie des peines collectives infligées par Israël, ce qui constitue une violation du droit humanitaire international et en particulier de la Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre (1949), dont l’article 33 stipule qu’aucune personne protégée ne peut être punie pour une infraction qu’elle n’a pas commise personnellement. 18. Les forces israéliennes ont démoli 7729 maisons et rasé des terrains à l’aide de bulldozers. D’après les statistiques, 73 505 donums ont été rasés, 231 300 ont été confisqués, et 1 185 264 arbres ont été déracinés.
FERMETURE DU TERMINAL DE RAFAH 19. Les fermetures de frontières et les restrictions imposées par Israël sur les voies de passage internationales ont sérieusement perturbé de nombreux aspects de la vie des Palestiniens. Ces mesures ont eu pour effet de retarder le départ de malades palestiniens dont le Ministère de la Santé organisait le transfert par le terminal de Rafah (point de passage entre les frontières égyptienne et palestinienne) pour qu’ils puissent aller se faire soigner à l’étranger. 20. Cette fermeture a également empêché la livraison de fournitures médicales, de marchandises et de vaccins dans le territoire palestinien occupé. Enfin, ces restrictions ont sérieusement lésé des étudiants palestiniens qui font des études à l’étranger et se sont vu refuser le passage par le terminal de Rafah.
UN DISPOSITIF DE SECURITE INDISCRET 21. Au terminal de Rafah, les autorités israéliennes violent le droit des Palestiniens à l’intimité et menacent leur droit à la santé. A ce terminal, les forces d’occupation israéliennes utilisent l’imageur radar « SafeView » à ondes millimétriques pour contrôler les passagers palestiniens. Ce portique ultrasophistiqué de fabrication américaine fonctionne au moyen d’un système holographique dont les ondes millimétriques traversent les vêtements, exposant ainsi les gens complètement nus.
DECHETS ISRAELIENS 22. Les autorités israéliennes ont confirmé leur projet d’opérer la transformation de leurs déchets sur le territoire palestinien occupé, et des travaux importants ont déjà démarré en vue de la transformation de quantités importantes de déchets solides provenant d’Israël (secteurs de Sharon et de Dan) et de plusieurs colonies israéliennes dans la carrière d’Abu Shusha à proximité du secteur de Deir Sharaf dans le territoire occupé. Le lessivat forme une étendue d’eau stagnante noirâtre et dégoûtante et la transformation de ces déchets entraîne un risque élevé de pollution des puits et des terrains palestiniens adjacents, sans parler du risque de pollution des eaux souterraines, de l’air et des sols.
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ETUDIANTS TUES 23. Depuis septembre 2000, la communauté scolaire palestinienne a perdu 576 de ses membres ; 3417 écoliers ont été blessés et des centaines ont été arrêtés. Par ailleurs, 199 étudiants ont été tués et 1245 ont été blessés. L’université a perdu 32 professeurs tombés en martyrs, cependant que 54 ont été blessés et 176 arrêtés.
SANTE DES FEMMES 24. Les femmes palestiniennes n’ont pas été épargnées par les actes d’oppression et les agressions commis à l’encontre de l’ensemble de la population civile. 25. Dans tout le territoire palestinien occupé, les femmes palestiniennes sont victimes de violations des droits de l’homme perpétrées par les forces d’occupation israéliennes. Souvent, elles sont aux prises à des difficultés supplémentaires dans la mesure où leurs maris sont souvent emprisonnés par les forces d’occupation israéliennes et où leurs familles et elles-mêmes se trouvent ainsi privées de leur principale source de revenu. Par ailleurs, de nombreuses femmes palestiniennes sont directement victimes de l’occupation israélienne ; beaucoup sont tuées, blessées et arrêtées, et leurs terres et leurs maisons sont anéanties. 26. Les attaques lancées par les forces d’occupation israéliennes pendant l’intifada ont provoqué la mort de 169 femmes palestiniennes et de 65 enfants ; 24 femmes qui étaient malades sont décédées parce que les forces d’occupation les ont arrêtées à des postes de contrôle militaires et à des frontières, et 55 ont dû accoucher sur place. Actuellement, 126 femmes palestiniennes sont en détention dans des conditions très dures dans des prisons israéliennes. Les attaques et les démolitions de maisons dont se sont rendues responsables les forces d’occupation israéliennes ont eu un impact particulièrement dévastateur sur les femmes.
SANTE DES ENFANTS 27. Au total, 239 dispensaires relevant du Ministère de la Santé assurent des services de pédiatrie, dont des soins préventifs et curatifs. On a dénombré quelque 185 415 consultations d’enfants de moins de trois ans dans les centres de santé maternelle et infantile. L’allaitement au sein est l’une des mesures les plus importantes qui aient été prises pour promouvoir la santé infantile et combattre en particulier les maladies infectieuses. Le pourcentage d’enfants nourris au sein a été de 95,8 % et la durée moyenne de l’allaitement de 12,8 mois. Tous les nourrissons et enfants palestiniens sont vaccinés gratuitement contre les maladies infectieuses selon le calendrier des vaccinations contre les maladies de l’enfance. Les soins sont gratuits jusqu’à l’âge de trois ans. Outre le programme de surveillance de la croissance, il existe un programme gratuit de supplémentation en fer, vitamine A et vitamine D. Des échantillons de sang sont prélevés aux tout premiers mois pour le programme de dépistage de la phénylcétonurie et de l’hypothyroïdie congénitale. Des échantillons de sang sont également prélevés à neuf mois pour contrôler le taux d’hémoglobine.
SANTE MENTALE 28. En raison de la situation et des actes de violence perpétrés par les Israéliens contre les populations civiles palestiniennes, de nombreux enfants souffrent de traumatismes psychologiques. On 7
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a relevé une augmentation sensible (20,3 %) du nombre des consultations dans les centres de santé mentale, avec des cas déclarés d’épilepsie, de schizophrénie, d’arriération mentale, d’énurésie nocturne et de troubles thymiques. Par ailleurs, les cas de névrose ont augmenté de plus de 11,9 %.
NUTRITION 29. La fréquence de l’anémie chez les enfants de moins de cinq ans était de 44 % mais, chez les femmes, elle atteignait 53 % dans la Bande de Gaza et 44 % en Cisjordanie. Le chiffre était de 68 % chez les nourrissons de neuf mois. Plus de 53 % des réfugiés et des habitants des villages endurent des pénuries alimentaires. Environ 80 % des femmes en âge de procréer souffrent de carences en vitamines A et E, 19 % d’une carence en acide folique et 12 % d’une carence en calcium. En avril 2004, le Gouvernement israélien a empêché par la force l’UNRWA et d’autres organismes internationaux d’acheminer l’aide alimentaire dans la Bande de Gaza.
MORTALITE 30. Le taux brut de mortalité était de 2,7 pour 1000 habitants en 2003 et le taux de mortalité infantile de 24 pour 1000 naissances vivantes. Les causes les plus courantes de décès étaient les maladies cardiaques (20,1 % de la mortalité totale), les affections cardiovasculaires (11,1 %), les affections prénatales (9,7 %), le cancer (9 %), les accidents (8,8 %), la sénilité (5,7 %), l’hypertension (4,9 %), la pneumonie et autres maladies respiratoires (4,8 %), le diabète sucré (4,1 %) et l’insuffisance rénale (3,4 %). Les principales causes de mortalité chez les enfants de moins de cinq ans étaient les affections prénatales (20,1 % de la mortalité totale) et les malformations congénitales (14,4 %). La première cause de mortalité dans les tranches d’âge 1-4 ans, 5-19 ans et 20-59 ans était les accidents, y compris les décès sous les tirs de l’armée israélienne, les proportions atteignant respectivement 23,6 %, 51,6 % et 25,1 % de la mortalité totale. Ces chiffres indiquent l’ampleur des agressions israéliennes contre les enfants et les adultes palestiniens.
VIOLATIONS ISRAELIENNES CONTRE LE PEUPLE, LES EQUIPES DE SANTE ET LES SERVICES SANITAIRES EN PALESTINE Accès aux services de santé 31. D’après les résultats d’une étude effectuée en 2004 par le Bureau central de Statistiques palestinien, 53,6 % des ménages ont difficilement accès aux services de santé à cause des postes de contrôle, 52,5 % à cause des fermetures imposées par Israël, 44,2 % en raison du coût élevé du traitement médical, et 10,7 % à cause de l’expansion et du mur de séparation.
Conséquences des restrictions au mouvement et à la formation du personnel médical 32. Les forces d’occupation israéliennes assiègent les Palestiniens en restreignant davantage encore leurs déplacements. Israël a imposé différentes formes de restrictions aux déplacements dans le cadre de sa politique de répression collective contre les civils palestiniens. Des couvre-feux et des fermetures internes et externes ont été imposés à différents degrés aux Palestiniens depuis le début de l’intifada Al-Aqsa. S’ils ne peuvent accéder à un traitement ininterrompu, les patients palestiniens ayant besoin d’un traitement qui n’est pas disponible sur place risquent de mourir. 8
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Restrictions imposées aux services humanitaires et insécurité du personnel de santé 33. Le Ministère de la Santé et nombre d’institutions sanitaires comme le Comité international de la Croix-Rouge, la Société palestinienne du Croissant-Rouge, l’UNRWA et des organisations non gouvernementales ont été la cible d’agressions israéliennes incessantes en violation des conventions internationales. Les attaques de l’armée israélienne contre les civils et les services de santé palestiniens, les homicides et l’action militaire contre les mouvements de personnes et l’acheminement de l’aide humanitaire se sont intensifiés et ont entravé ces mouvements. Figurent ci-après des chiffres illustrant les attaques et les violations perpétrées entre le 29 septembre 2000 et le 15 février 2005 : a) des ambulances de la Société palestinienne du Croissant-Rouge, du Ministère de la Santé et d’autres dispensateurs de soins ont essuyé des tirs de l’armée israélienne ; 372 ambulances ont été touchées, 38 détruites et 1918 se sont vu refuser l’accès aux établissements de santé ; b) en tout, 369 établissements de santé ont été attaqués, certains hôpitaux ont été détruits et des centres de soins de santé primaires ont été partiellement détruits ; c) 444 agents de santé et chauffeurs d’ambulance ont été blessés dans l’exercice de leurs fonctions ; d) 36 agents de santé et chauffeurs d’ambulance ont été tués dans l’exercice de leurs fonctions ; e) plus de 75 % du personnel de santé n’a pu se rendre sur son lieu de travail, ce qui a eu des conséquences sur la qualité des services de santé, la couverture vaccinale, les soins prénatals et postnatals, et le contrôle de la croissance des enfants. 34. Le Ministère de la Santé alerte la communauté et les organisations internationales sur la résurgence de maladies infectieuses qui menacent non seulement les nourrissons et les enfants palestiniens, mais aussi ceux des pays voisins, car ni les frontières ni les postes de contrôle n’arrêtent les maladies infectieuses. 35. En raison du fort taux de chômage et des fermetures de frontières, les recettes publiques provenant de la fiscalité et de l’assurance-maladie ont été gelées. 36. Le Ministère de la Santé a lancé de nombreux appels à la communauté internationale pour qu’il soit mis fin aux agressions israéliennes contre les équipes et les établissements de santé. 37. Le Ministère de la Santé lance un appel à la communauté internationale pour qu’elle intervienne et préserve la vie et la santé des enfants et des femmes palestiniens que menacent gravement les pratiques des forces d’occupation israéliennes contre le peuple palestinien dans les territoires palestiniens occupés.
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