(WPjRC14jM1nj4 Rev.1)
PROCES-VERBAL DE IA QUATRIEME SEANCE Salle du Consei1 1egislatif Lundi 9 septembre 1963, a 17 h. 10
PRESIDENT : Dr R.F .R. Scragg
SOMMAIRE
1. 2. 3.
Date, lieu et duree des quinzieme et seizieme sessions du Comite regional • Questions diverses Examen de projets de resolutions • •
•
140 140
142 142 l4~
3.1 Rapport annuel du Directeur regional (suite)
3.2
Kourou .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..
.. .. .. .. • • • • • • • •
.. 3.4 4. 5.
..
.. .. .. .. .. . .. .. .. .
143
Enseignement et formation professionnelle
l48 148 152
Examen du rapport presente par Ie Sous-Coad te du programme et du budget .. .. .. .. .. . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. Pro jet de resolution sur Ie cholera (suite) • • • • • • ••
" -?-
•
- 137 -
138
COMITE RmIONAL
Q.lATORZnME SESSION
.....
Quatrieme seance Lund! 9 septembre 1963. PRESENTS
a 17
h. 10
I.
Representants des Etats Membres AUSTRALIE Dr R.F.R. Scragg Dr C. Rasz1er Dr Ki1a Wari Dr Himsom Mulas Dr H.E. Downes Dr C.K. Chang Dr T.C. Hsu
CHINE
OOREE ETATS-UNIS D'AMERII.1lE
Dr Silk Woo Yun Dr J. Watt Dr R.K.C. Lee
-
.
Dr Saipe1e Matagi
FRANCE JAPaN
Dr A. Ferron Dr E. Wakamatsu Dr J. Ohmura
M. Y. Matsuda Dr K. Ramano MALAISIE Dato Dr Mohamed Din bin Ahmad
Dr Raji Abbas bin Raji Alias NOUVELLE-ZELANDE Dr D.P. Kennedy Dr L. Uyguanco
1'-- •
Dr F.T. Diy Dr E.L. Villegas POR'lUGAL
Dr A. R. Pinto Dr C.H. Gurd Dr R. Dickie Dr C.H. James Dr J .C. Thieme
OOYAUME-UNI
VIET-NAM
Dr
Le-Cuu-Truong
PROCEl3-VERBAL DE LA 'lJATRI!ME SEANCE
139
II.
Representants d' organisations intergouvernementales et non gouvernementales ASSOCIATIDN INTERNATIONALE DE PROPRYLAXIE DE LA CECITE CONSEIL INTERNATIONAL DES JNFJ:lKI:ERE3
•
Dr J.J. Loschdorfer Mile V. Bignold
FEDERATION DENTAIRE INTERNATIDNALE LJ:GUE DES SOCIETES DE LA CRODe-ROUGE i l l . Secretariat de 1 'OMS SECRETAIRE
M. T.E. Hubble M. H. Buchanan
Dr I.C. Fang Directeur regional
140
OJMITE REGIONAL : QIA'roRZIEME SESSION
1.
DATE, LIEU ET OOREE DES I;JJINZIEME ET SEIZIEME SESSIONS REGIONAL : point 18 de l'ordre du jour Le DIRECTEUR REGIONAL indique que,
ro
COMITE
,
autrement, la quinzieme session aura
a moins que lieu a Manille
le Comi te n' en decide en vertu de la pratique
qui veut que, tous les deux ans, le Comite se reunisse au siege regional.
Au cours de sa douzieme session, le Comite a accepte l'iIIVitation de la Republique de Coree
a tenir
sa seizieme session a Seoul.
I1 en est ainsi decide.
2.
(VESTIONS DIVERSES : point 19 de l'ordre du jour (suite de la troisieme seance, chapitre 7) Le PRESIDENT rappeUe les deux questions soulevees precooemment : les pro-
blemes demographiques et les profils genetiques dans les regions en voie de developpement.
Le Dr YUN (Coree)
declare que les problemes demographiques, particul1'-
rement ceux lies a l'hygiene de la maternite et de l'enfance, ont deja ete soul eves • A ce moment, le Dr Yun avai t propose d' en faire mention dans la
resolution sur le rapport annuel du Directeur regional, mais il a ete decide de lui consacrer un debat separe. Apres en avoir discute en prive, le repre-
sentant dela.Coree est arrive a la conclusion que ce probleme devra1t ~tre etudie par la prochaine session du Comi te pour permettre un examen plus detaille et une discussion fructueuse.
Le Dr GURD (Royaume-Uni) estime ega1ement que la discussion sur les
problemes demographiques doit
~tre
remise
a une
prochaine session; en ef1'et,
c'eet 180 un probleme delicat et i1 comprend tres bien les difficultes auxquelles
PROOO-VERBAL DE LA cpATRIalE SEANCE ',~
141
se heurte 1 'OMS.
Cependant il appuie la proposition selon laquelle 1 'OMS pr~teront.
doit s'occuper du probleme aussit8t que les circonstances s'y
Dans plusieurs pays de la Region, comme aux iles Fidji, Ie taux de croissance demographique depasse celui de l' economie, ce qui cree un probleme grave.
Le Dr WA'l'I' (Etats-Unis d 'Amerique) s 'associe aux declarations de son pre-
opinantj c'est la, en effet, un probleme des plus importants, detail et apres de onlrs preparatifs.
a.
discuter en
Le Gouvernement des Etats-Unis s' interesse
vivement au probleme et, lors de la derniere Assemblee mondiale de la Sante, a fait don
a.
l'OMS d'une somme destinee
a.
financer des recherches demographiques. inter~t
-,
II estime que la proposition est d'un grand
et merite
d'~tre
inscrite
a.
l'ordre du jour.
Le PRESIDENT suggere que si, de l'avis du Comite, ce sujet merite l'inscrip-
tion
a.
l'ordre du jour de la prochaine session, un projet de resolution corres~tre
pondant doit
etabli.
Le Dr WA'l'I' ne voit pas la necessite de preparer une resolution
a.
ce moment
precis.
Les details pourraient en
~tre
prec1ses par Ie Directeur regional, Ie
cas echeant avec l'aide de gouvernements Membres, avant la pro chaine session.
Le Dr YUN approuve la declaration du representant, des Etats-Unis et declare que, en attendant la prochaine session, son Gouvernement etudiera Ie probleme en consultation avec Ie Directeur regional et d'autres pays Membres, si besoin 11 y a.
142
OOMITE REGIONAL : 'VA'roRZmIE SESSION
En ce qui concerne le probleme de la genetique, le Dr WATl' ne voi t pas l'utilite d'en discuter,
a moins
qu'il ne s'agisse de l'examen de la resolution.
(Pour l'adoption de la resolution, voir proces-verbal de la cinquieme seance, cbapitre 1).
3. 3.1
EXAMEN DE PIDJETS DE RESOLUTIONS
Ra
rt annuel du Directeur re onal (proJet de resolution WP/RC14/WP/l suite de la troisieme s nee, chapitre 7)
Le Dr UYGUANCO (Pb1lippines), Rapporteur, donne lecture du projet de
reso1.ution.
Le Dr VILLEGAS (Philippines) demande
a
ce que 1.'amendement suivant soit
apporte au paragra.phe 4 2) : "en vue de lllan1f1er, ameliorer et developper leurs services".
Decision: En 1.'absence de tout autre commentaire, 1.e Comite adopte la r6so1.ut1on telle qu'elle a eM amendee (voir resolution WP/RCl4.Rl).
3.2
Kourou (projet de reso1.ution WP/RC1.4/WP/3) (suite de la troisieme seance, chapitre 2)
Le Dr UYGUANOO (Philippines) ,Rapporteur, jonne 1.ecture du projet de
resolution.
Le Dr TRUONG (Viet-Nam) souhaite savoir s'i1. faut, en fran~ais, ecrire "kurutt ou "kourou".
PROCES-VERBAL DE IA <JJATRIEME SEANCE
Le PRESIDENT indique que Ie Pidgin et Ie dialecte local ont adopte
•
l'orthographe "kuru".
On a demande l'inscription de cette mala.die dans
la Classification internationale des causes de decas et l'orthographe "kourou" a ete recommandee.
Decision:
La resolution est adoptee (voir resolution WP/RCl4.R2)
3.3 _ L.._.
Cholera (proJet de resolution WP/RC14/WP/4) (suite de la troisieme seance, chapitre 4)
Le Dr UYGUANCO (Philippines), Rapporteur, donne lecture du projet de
,
resolution.
Le Dr KENNEDY (Nouvelle-Zelande), tout en etant d' accord avec Ie prindpe
enonce, estime cependant que Ie libelle du paragraphe 4 a) n'etait peut-~tre pas assezrestrictif. Bien entendu, cette resolution s'adresse essentiellement
aux pays du Pacifique du sud-ouest qui couvrent une vaste superficie ,ou 18 navigation est tras dense, notamment entre des pays totalement exempts de cholera. Dans sa forme actuelle, Ie paragraphe en cause ceuvre tous les bateaux. Le trafic maritime est intense entre l'Australie et la Nouvelle-Zelande et aucun
certificat de vaccination contre Ie cholera n'est requis et Ie Dr Kennedy estime que Ie libelle pourrai t ~tre ameliore de la maniere suivante : "... tous les equipages de bateaux ne naviguant pas exclusivement entre des regions exemptes de cholera". Il comprend fort bien Ie sens de la resOBUtiOn qui vise
a
couvrir
,
les bateaux qui, au depart, ne devaient pas toucher de pays ou s6vit Ie cholera mals qui ont ete deroutes.
144
COMITE REGIONAL :
~1QRZIEME
SESSION
Le Dr WATr (Etats-Unis d 'Amerique) appelle l'attenUon du Comite sur un
oubli.
Au cours de la discussion, on a parle de l'importance que rev@t la
collaboration entre les Directeurs des Bureaux regiomux du Pacifique occidental et de 1 'Asie du Sud-Est. II suggere toutefois d'inc1ure la ~ter-
ranee orientale car le Pakistan occupe une grande partie de cette Region.
Le PRFSIDENT se refere au paragraphe 4 a) qui enonce que tous les
membres de l'equ1page des bateaux devraient @tre en possession d'un certificat international de vaccination en bonne et due forme. Selon Ie Presi-
dent, cela sign1:fie qu'ils devraient @tre vaccines et il suggere le libelle suivant : "tous les membres de l'equipage des bateaux devraient @tre dQment vaccines contre Ie cholera".
,
Le Dr WATr ne creit pas que 1 'on emettrait des certi:ficats de vaccination
si les membres de l'equipage n'ont pas ete effectivement vaccines.
Le PRESIDENT fait remsrquer qu'il y a eu des cas de transmission de 1a
variole par des personnes non vaccinees, mais bien en possession de certificats.
Le Dr KENNEDY espere que l'allusion aux certi:f1cats internationaux I!e
vaccination valables ne vise pas une disposition du Reglement sanitaire interna tiona!.
Le Dr GURD (Royaume-Uni) estime que la question soulevee par Ie represen-
tant de la Nouvelle-Zelande est fort pertinente et que Ie texte doit donc @tre redige avec soin.
PROCFS-VERBAL DE LA QJJATRIEME SEANCE
145
Le PRESIDENT suggere le libelle suivant : "tous les membres de l'equipage • de bateaux provenant de regions ou smt le cholera ou en transit dans de telles regions devraient ~tre
vaccines".
Le Dr WA'l'r croi t savoir que le probleme se pose surtout lorsque des voyageurs
en provenance de regions ou sevi t le cholera debarquent dans des ports en ignora~t
apparemment la reglementation internationale en matiere de quarantaine.
Il convient donc dtappeler ltattention sur ltimportance de la reglementation et sur la necessite de veiller aces exigences.
a
ce que les bateaux qui font du cabotage se plient
Comme c'est ls delesation australienne qui a souleve cette
question, elle soubai tera peut-Eltre faire quelques commentaires. t
Le Dr OOWNES (Australie) declare que sa delegation a propose la disCUSSion de ce point pour que soit respecte le Reglement sani taire international. Selon
la loi australienne, toute personne debarquant en Australie par avion en provenance de regions ou sevit le cholera doit valable de vaccination. ~tre
en possession d 'un certificat
Cette mesure vise non seulement les deux pays ou le
cholera se manifeste le plus frequemment,
a savoir
l'Inde et le Pakistan, OBis
egalement tous les pays de l'Asie du Sud-Est et du Pacifique occidental qui
.....
ont ete frappes par la maladie au cours des deux dernieres annees •
Le DIRECTEUR REGIONAL indique que les pas sagers de tous les navires
touchant des ports etrangers doivent
~tre
vaccines et posseder des certificats
•
de vaccination.
Touiefois, la discussion porte sur certains bateaux de piche
se trouvant en haute mer et que le mauvais temps force de jeter l'ancre dans un port etranger, sans que cels ait ete prevu. Comme les equipages ne sont
pas en possession d tun certificat de vaccinat10n, 11s sont places en quarantaine.
---
146
COMITE RIDIONAL : I;VA'roRZIEME SESSION
Toutefois, le paragraphe 3 1) de la resolution ne semble pas s 'appl1quer
a cette
situation precise.
Le Dr GURD partage les vues du representant des Etats-Unis d'Amerique. Les reglementations internationales sont applicables, et dans la plupart des endroits, assurent la protection necessaire. de p~cbe
Lorsqu'il s'agit de bateaux
qui doivent jeter l'ancre dans un port en raison du mauvais temps, Cepen-
les equipages sont mis en quarantaine et traites comme cas speciaux. dant, s'ils penetrent 111e~ement
dans les eaux territor1ales, l'inc1dent
est trnite par voie diplomo.tique.
Le Dr HASZLER (Austral1e) fait rema.rquer que lorsque la question ava1t
ete mise en discussion, il pensait plut8t
a des
ootiments de :fa1ble tonnage
qui ne sillonnent pas les voies de navigation internationale, mais qui s'approchent par:fois de la rote et que la maladie d 'un membre de I' equipage ou une avarie forcent d'accoster. toucher un port etranger. Au~,
leur intention n'etait pas de
Selon Ie PRESIDENT, la discussion n'a pas :fait ressortir que de nombreux pays sont entoures d'i1es ou ces ootiments peuvent accoster sans que leur presence soit connue des autorites et qu'ils sont ainsi susceptibles d'introduire des maladies qui peuvent, par la suite, facilement se repandre dans Ie pays.
La presence de ces b&timents n'etant pas connue des autorites,
toute representation par voie diplomc.tique devicnt impossible.
ProCES-VERBAL DE LA (JJATRIEHE SEANCE
147
Le Dr WATr comprend fort bien le probleme, mais ne sa1 t pas comment
le resoudre sans que le Comite soit entra1ne dans des complications. Le seul contrale possible peut ~tre
exerce dans les pays d'origine de ces
btttiments et par le truchement des reglements internationaux de quarantaine. Chaque fois qu'un btttiment contrevient it ce reglement, 11 ya lieu
d'en avertir le pays d'origine auquel 11 incombe de prendre les mesures necessa,ires. Le Dr TRUONG (Viet-Bam) 5e demande 51 le projet de resolution ne pourrait pas preciser que tous les equipages de btttiments de haute mer, quelle que soit leur destination, devraient ficats valnbles de vaccination. Le DIRECTEUR REGIONAL propose que le Comi te de la quarantaine inter~tre
en possession de certi-
,
nationale soit saisi du probleme.
Comme l'a indique le representant du
Royaume-Uni, il s'agit ill d'une question fort oolicate qulil appartient it des juristes de resoudre.
Le PRESIDENT suggere que le Comite de la quarantaire internationale soit saisi du probleme de In vaccination des equipages de paChe et autres qui jettent l'ancre dans un pays voisin • ~timents
de
.
..
Le Dr WATr estime qu '11 incombe au Comite regional de trouver une solution. Selon lui, le probleme doit ~tre
soumis au Directeur regional
qui determinera et executera les mesures qui s'imposent. Le Dr GURD suggere d'amender la resolution
a la
lumiere de la discussion.
Decision: Aucune objection n'etant formulee, Ie projet de rlsolution est renvoye au Secretariat pour amendement. (Pour l'adoption de la resolution, voir chapitre 5 ci-dessous).
148
(x)MITE REGIONAL : QPA'roRZIEME SESSION
3.4
et formation rofessionnelle (pro jet de resolution suite de la troisieme seance, chapitre 3) Le Dr FERRON (France), Rapporteur, donne lecture du projet de resolu-
tion WP/RC14/WP/5. Le
Dr KENNEDY (Nouvelle-Zelande) propose d 'amender le dernier paragraphe
comme suit: "RECOMMANDE que les gouvernements encouragent l' organisation de cours d'entretien et de programmes de formation en service, et qu'ils veillent
a.
ce que le personnel sanitaire soit en mesure de parfaire ses etudes." pecision : Le ~rojet de resolution, tel qu'il a ete amende, est adopte a l'unanimite {voir resolution WP/RC14.R4).
-'
4.
EXAMEN 00 RAPPORT PRESENTE PAR LE SOUS-COMITE DU PROGRAMME ET 00 BUDGET : point 8.2 de 1 'ordre du jour (document WP/RC14/ll Rev .1) (II1l1te de lao preciere seance, chapitre 8) En presentant le projet de rapport, le PRESIDENT invite les representants
a.
formuler leurs commentaires. Chapitre 1. Intrcduction (pages 1-2)
Le PRESIDENT constate que les noms de trois representants de l' Australie ont
ete
omis dans le projet de rapport.
Cbapitre 3.1.6 Papua et Nouvelle-Guinee (page 9) Le PRESIDENT demande que la derniere phrase soit amendee de la maniere
suivante : "En 1965, toutes les bourses gie de la lepre - seront octroyees sera poursuivie dans les annees
a l'exception
d'une seule en chirur-
a.
des autochtones.
La m&te poll tique
a venir."
, ;>.
Projet de resolution WP/RC14/WP/4
Le PRESIDENT soumetle projet de resolution WP/RCl4/WP/4 du projet de pro~amme
traitant
et de budget pour 1965.
Le Dr FERHJN (France) :fait remarquer qu'au (Durs des discussions techniques sur la lepre, plusieurs pays ont indique qu'!l serait souhaitable d'organiser periodiquement des reunions sur ce Bujet. 11 demande s'il ne
serait pas possible d'inclure un seminaire sur la lepre dans la liste des rencontres inter-pays de caractere 6ducati:f pour 1965.
Le DIRECTEUR REGIONAL declare que les eredi ts alloues par le Directeur
General ont 13M utilises integralement et que, malgre son de sir de voir se realiser un tel projet, eela ne pourrait se t'aire que si les membres du Comite etaient disposes projet de resolution.
a supprimer
un des six seminaires enumereB dans le
Selon le Dr WATT (Etats-Unis d'Amerique) , des eon:ferenees Bur la lepre
a intervalles
reguliers pourraient presenter davantage d'inter@t qu'une
eon:ference sur les radiations; dans de nombreux pays de la Region, ces dernieres ne constituent qu'un probleme d'importance relativement mineure. Par consequent, on pourrait substituer le seminaire sur la lepre con:ference sur les radiations.
a la
Malgre l'inter@t indeniable de la protection contre les radiations ionisantes pour son pays, OU par contre la lepre est inconnue, le Dr KENNEDY
---------------------------(Nouvelle-Ze18nde) est pr~t
150
OOMITE REGIONAL
QUAroRZmIE SESSION
a.
appuyer 18 proposition visant
a.
ce qu'un
seminaire, d 'une importance bien plus considerable pour 18 Region, remp18ce 18 conference sur les radiations.
Le Dr TRUONG (Viet-Nam) partage l'opinion du representant des EtatsUnis d'Amerique et suggere que, si des fonds deviennent disponibles, 18 conference sur lea radiations soit organisee l'annee suivante.
.,.'
Le Dr YUN (Coree) appuie egalement cette proposition.
II en est ainsi decide.
Le Dr WATT se refere au paragraphe 1.1 de 18 resolution sur le projet
de
programme et demnde quelles sont les implications du mot "approuve".
Le rapport du Sous-Comi te indique que des questions ont eM posees quant
a.
18 maniere dont le projet de budget s'insere dans Ie budget global de l'Organisation. Selon lui, le budget devrait @tre etudie par rapport aux propoSon Gouvernement est d 'avis que Ie
si tions budgetaires des autres Regions.
programme est judicieux et il felicite le Directeur regional de l'avoir si bien equilibre. Toutefois, il n'est pas en mesure d'approuver sans reserve
Ie !DOntant demande, car il conviendrai t de I' examiner au vu des propositions des autres Regions et de celles du Directeur General. En effet, le total peut-~tre
devra eventuellement @tre ajuste et certaines activites n'auront plus 18 m@me priorite lorsqu'elles auront ete comparees tions. 11 invite donc Ie Directeur regional
a.
d'autres proposi-
a :r:reciser
les obligations
qui decouleraient du mot "approuve".
~-VE1UIAL
DE LA QUATRllME SEANCE
151
Le DIRECTEUR RroIONAL se retere
a l'Annexe
1, page 16,
du pro jet de
rapport qui enumere les questions auxquelles le Sous-Comite devait repondre avant de tirer ses conclusions. les gouvernements s'engagent budget. L'approbation ne signifie nullement que les contributions requises par le
a verser
Le representant des Etats-Unis est
a 1a
fois membre du Comite
regional et du Conseil executif et il s'inquiete de voir que le budget du Pacifique occidental a ete augmente de 'i'fY1,. 11 s'agit 18. dtune situation exceptionnelle. Coome ind1que precedemment, A ses debuts, 1a Region de
l'Afrique disposait d'un budget tres inferieur dental. Avec le temps, et notamment
a
celui du Pacifique occ!-
a 18
suite de l' accession
a l'iOOe-
pendance d'un nombre croissant de pays, ce budget a considerablement augmente. A plusieurs reprises, l'attention du Directeur General a ete
attiree sur le fait que 18 Region du Pacifique occidental avait ete negligee et une augmentation a ete accordee pour 1965.
Le Dr WATr demaOOe s'il serait possible d'ameOOer la resolution de
18 manieI'e suivante : "RECOMMANDE que le projet de programme au titre du budget ordinaire, du Compte special pour l'eradication du paludisme et du Compte special pour les approvisionnements publics en eau soi t transmis au Directeur General." En d'autres termes, le Comite ne ferait que recom-
maooer que le Directeur regional transmette le budget au Directeur General.
S'etant refere
a 18
resolution analogue adoptee lors de la treizieme
session du Comit8 regional, le PRESIDENT constate que le texte propose est conforme au style usite.
Decision: En l'absence d'autres commentaires, le projet de resolution est adopte. (Voir resolution WP/RC14.R3).
l52
COMITE REGIONAL :
~roRZIENE
SESSION
.i..,'
PROJET DE ~LUTION SUR LE CHOLERA (projet de resolution WP/RC14/WP/3 Rev.l) (suite de la discussion commencee au chapitre 3.3 ci-dessus)
Le PRmIDENT donne lecture des psragraphes 3 1), 2) et 3), tels qu'ils ont ete amendes et invite les representants
a faire
d'eventuels commentaires.
Le Dr WATl' (Etats-Unis d'Amerique) declare ~re quelque peu g@ne par
la suggestion selon laquelle la question devrai t
~tre
renvoyee au Comite
de la quarantaine internationale avec lequel Ie Comite regional n'est pas en relation directe. II prefererait voir Ie Directeur regional s'occuper
lui-m@me de ce probleme.
L'amendement est approuve.
.. Le Dr TRUONG (Viet-lJe.m) suggere que tous les equipages des ootiments
de p@che de haute mer, queUe que soit leur destination, devraient en possession d'un certificat valable de vaccination.
~tre
---. II se
Le PRmIDENT declare que cette question semble deja tranchee.
demande d'ailleurs s'il y a lieu de poursuivre l'examen de ce paragraphe et s'il ne pouvait pas ~tre
adopte tel quel.
Le
Dr TRUONG indique qu'il a presente son amendement car,
a son
aviS,
tous les equipages de b@timents entreprenant des voyages internationaux devraient @tre en possession de certificats de vaccination valables. estime que les b&timents de p~che
II
dont Ie but n'est pss de se rendre dans
un autre pays devraient egalement tomber sous Ie coup de ce reglement.
PROCFS-VERlllIL DE IA
~TRIEME
SFJlNCE
153/154
Le DIRECTEUR REGIONAL precise que ce qui interesse vraiment le Com1te
sont les visites fortuites qu'effectuent les
~t1ments
de
p~che
qui,
du fait d'avaries ou d'intemperies, sont forces de Jeter l'ancre dans certains ports ou ils sont ms en quarantaine.
Le Dr TRUONG ajoute que, au vu de cette explication, il peut se declarer d'accord avec le libelle de la resolution.
Decision : le projet de resolution est adopte (voir resolution
WP!RC14.R5). La seance est levee
a 18
h. 25.