WORLD HEALTH ORGANIZATION
• ftjA~ ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
REGIONAL OFFICE FOR THE WESTERN PACIFIC BUREAU REGIONAL DU PACIFIQUE OCCIDENTAL
COMITE REGIONAL Quarante-neuvieme session Manille 14-18 septembre 1998 Point 16.2 de l'ordre dujour provisoire
WPRlRC4911 7 27 juillet 1998 ORIGINAL: ANGLAIS
PROGRAMME SPECIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONCERNANT LES MALADIES TROPICALES: COMPOSITION DU CONS ElL CONJOINT DE COORDINATION
La Chine et Singapour sont actuellement les deux Etats Membres de la Region dont les representants sont membres du Conseil conjoint de coordination en vertu du paragraphe 2.2.2 du Protocole d'accord relatif it la structure administrative et technique du Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales. Le mandat triennal du representant designe par la Chine expire au 31 decembre 1998. Le Comite regional est prie de choisir l'Etat Membre qui sera repn,sente au Conseil conjoint de coordination pour une periode de trois ans a compter du Ier janvier 1999.
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Une copie du Protocole d'accord relatif it la structure administrative et technique du Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales est jointe au present rapport (annexe I). Ce document prevoit la creation d'un Conseil conjoint de coordination charge de coordonner les interets et les responsabilites des parties cooperant au Programme special. La composition du Conseil conjoint de coordination est dec rite it la section 2.2 du Protocole d'accord. Chaque Comite regional de l'Organisation mondiale de la Sante est invite it choisir deux representants de gouvernements charges de sieger au Conseil (voir paragraphe 2.2.2 du Protoco.le d'accord). Les mandats des representants actuels et passes de la Region du Pacifique occidental au Conseil conjoint de coordination depuis Ie ler janvier 1978 sont presentes en annexe 2. Actuellement, la Region est representee par les delegues des gouvernements de la Chine' et de Singapour'. Le mandat du representant designe par Ie gouvernement de la Chine exp.rera Ie 31 decembre 1998. Lors de sa quarante-neuvieme session, Ie Comite regional do it decider quel Etat Membre pourra envoyer un representant au Conseil conjoint de coordination pour une periode de trois ans it compter du ler janvier 1999. L'attention du Comite est aussi attiree sur les paragraphes ci-apres de la section 2.2 du Protocole d'accord : I) paragraphe 2.2.3, aux termes duquel, outre les membres choisis par les Comites regionaux et
ceu" qui ont ete designes en vertu du paragraphe 2.2.1, trois membres peuvent etre choisis par Ie Conseil meme, parmi les parties cooperantes restantes (voir la section 1.2 du Protocole d'accord) ; 2) paragraphe 2.2.4, en vertu duquel les gouvernements et organisations qui sont parties
cooperantes du Programme special et qui n'ont pas ete choisis pour sieger au Conseil peuvent, avec l'autorisation de celui-ci, assister it ses reunions en qualit.: d'observateurs (it leurs propres frais).
IYoir resolution WPRlRC46.R18, Recueil des resolutions e( deci.sions du Comite regional pour Ie Pacifique occidental, Volume III, cinquieme edition. (1986-1995), Organisation mondiale de la Sante, Manille. 1996. p. 69.
2Yoir d~cision WPRlRC48(4).
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Le Directeur regional informe les Etats Membres chaque annee par lettre des dates limites auxquelles les noms des gouvernements desireux de se voir designer comme membres en vertu du paragraphe 2.2.3 ou souhaitant assister aux reunions du Conseil en qualite d'observateurs devront etre communiques au coordonnateur du Programme special,
a I'OMS a Geneve. re~ues
La lettre concernant
la reunion du Conseil en 1998, qui doit se tenir les 22 et 23 juin 1998, a ete envoyee Ie 20 mars 1998. Les demandes de designation comme membre du Conseil devaient etre avant Ie 23 avril 1998
et celles de participation aux reunions en qualite d'observateurs Ie 23 mai 1998 au plus tard. Les dates et Ie lieu exacts de la reunion du Conseil en 1999 seront communiques aux Etats Membres, par la lettre habituelle, des qu' ils seront confirmes.
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ANNEXE 1
PROTOCOLE D' ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DU PROGRAMME SPECIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONCERNANT LES MALADIES TROPICALES
Le Protocole d'accord expose les fonctions,
la composition et les modalites de
fonctionnement du ConseiI conjoint de coordination, du Comite permanent et du Comite consultatif scientifique et technique du Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales (ci-apr;,s denomme Ie Programme special). Le Programme special est parraine
conjointement par Ie Programme des Nations Unies pour Ie Developpement (ci-apres denomme PNUD), la Banque mondiale (ci-apres denommee la Banque), et l'Organisation mondiale de la Sante (ci-apr"s denommee OMS), et son execution repose sur une vaste cooperation intergouvemementale et inter-institutions. Les gouvernements et les organisations reunis Ii Geneve Ie I er et Ie 2 fevrier 1978 ont approuve la Structure administrative et technique du Programme special telle qu'elle est dec rite ci-apres. Un resume des bases scientitique et technique du Programme special se trouve Ii l'Appendice ci-apres.
1. DEFINITIONS
1.1
Le Programme special est un programme mondial de cooperation technique internationale,
mis sur pied par I'OMS et parraine egalement par Ie PNUD et la Banque. II vise deux objectifs interdependants: meltre au point de meilleurs moyens d'action contre les maladies tropicales et renforcer Ie potentiel de recherche des pays touches par ces maladies.
WPRlRC49/17 page 6 Annen 1
1.2 1.2.1
Les Parties cooperantes sont : les gouvernements contribuant aux ressources du Programme special; les gouvernements
fournissant un soutien technique etlou scientifique au Programme special; et les gouvernements dont les pays sont directement touches par les maladies faisant l'objet du Programme special; 1.2.2 les organisations intergouvernementales et autres organisations it but non lucratif
contribuant aux ressources du Programme special ou fournissant un soutien technique etlou scientifique au Programme special.
1.3 1.4
L'Organisation chargee de I'execution est l'OMS. Les ressources du Programme special sont les res sources financieres mises it la disposition
du Programme special par des gouvernements et des organisations, par Ie canal du Fonds pour la Recherche sur les Maladies Tropicales, fonds international administre par la Banque, du Fonds benevole de l'OMS pour la Promotion de la Sante et d'autres fonds.
2. LE CONSEIL CONJOINT DE COORDINATION (JCB)
2.1
Fonetions Pour coordonner les interets et responsabilites des parties cooperant au Programme special.
Ie lCB est charge des fonctions suivantes : 2.1.1 Passer en revue la planification et l'execution du Programme special et prendre les A cette fin, il doit se tenir au courant de l'evolution du
decisions appropriees it ce sujet.
Programme so us tous ses aspects et etudier les rapports et recommandations que lui soumettent Ie Comite permanent, l'Organisation chargee de I'execution et Ie Comite consultatif scientifique et technique (STAC). 2.1.2 Examiner et approuver Ie plan d'action et Ie budget proposes pour l'exercice financier
suivant, prepares par l'Organisation chargee de l'execution et examines par Ie Comite penn anent.
WPR/RC49/17 page 7 Annexe 1
2.1.3
Etudier les propositions du Comite permanent et approuver les dispositions prises pour Ie
financement du Programme special au cours de cette periode. 2.1.4 2.1.5 Examiner les plans d'action a long terme proposes et leurs incidences financieres. Examiner les etats financiers annuels soumis par l'Organisation chargee de l'execution,
ainsi que Ie rapport de verification des comptes s'y rapportant soumis par Ie commissaire aux comptes de l'Organisation chargee de l'execution. 2.1.6 Examiner les rapports periodiques evaluant la mesure dans laquelle Ie Programme special a
progresse vers ses objectifs. 2.1.7 Examiner et approuver les propositions de l'Organisation chargee de I'execution et du
Comite permanent concernant la composition du STAC. 2. 1.8 Examiner toute autre question relative au Programme special dont pourra Ie saisir toute
Partie cooperante. 2.2 Composition Le lCB comprend 30 membres choisis parmi les Parties cooperantes comme suit: 2.2.1 Douze representants de gouvemements choisis par les contributeurs aux ressources du
Programme special. 2.2.2 Douze representants de gouvemements choisis par les Comites regionaux de l'OMS parmi
les pays directement touches par les maladies faisant I'objet du Programme special ou les pays foumissant un appui technique ou scientifique au Programme special. 2.2.3 2.2.4 Trois membres, choisis par Ie lCB lui-meme, parmi les Parties cooperantes restantes. Les trois institutions qui constituent Ie Comite permanent. Les membres du lCB sont nommes pour trois ans et leur mandat est renouvelable.
WPRlRC49/17 page 8 Annexe 1
Les autres Parties cooperantes peuvent, sur leur demande et avec l'autorisation du Conseil, participer II ses reunions en qualite d'observateurs. 2.3 2.3.1 Modalites de fonctionnement Le lCB se reunit en session annuelle, ainsi qu'en session extraordinaire, si necessaire et
avec l'accord de la majorite de ses membres. 2.3.2 Le lCB elit chaque an nee parmi ses membres un president auquel il incombe : de convoquer et de presider les sessions du lCB ; et 2.3.3 de s'acquitter de toutes taches supplementaires que peut lui con tier Ie lCB.
L'Organisation chargee de l'execution assure les services de secretariat et met en place des
services et moyens de soutien, selon les besoins du lCB. 2.3.4 Sous reserve de tout autre arrangement special dont peut convenir Ie lCB, les membres du
lCB prennent eux-memes les dispositions necessaires pour couvrir leurs frais de participation aux sessions du lCB. Les observateurs participent aux reunions du lCB II leurs propres frais. autres depenses du lCB seront couvertes au moyen des ressources du Programme special. Les
3. LE COlVlITE PERMANENT
3.1
Composition et fonctions Le Comite permanent se compose des institutions parrainantes: Ie PNUD, la Banque et
l'OMS. Ses fonctions sont les suivantes : 3.1.1 Examiner Ie plan d'action et Ie budget pour la peri ode tinanciere suivante prepares par
l'Organisation chargee de I'execution, en temps voulu pour qu'ils puissent etre presentes au JCB au moins 45 jours avant la session annuelle du lCB.
WPRfRC49/17 page 9 Annexe 1
3.1.2
Faire des recommandations au ICB concernant Ie financement du Programme special
pendant la peri ode financiere suivante. 3.1.3 Approuver la reaffectation des ressources entre zones de programme et groupes de travail
scientifiques du Programme special au cours d'une periode financiere, sur la recommandation du STAC et de l'Organisation chargee de I'execution, et faire rapport sur ces Tt!affectations au ICB. 3.1.4 Examiner les rapports soumis par Ie Comite consultatif scientifique et technique (STAC)
a
l'Organisation chargee de l'execution ainsi que les commentaires de celle-ci ; formuler
a leur sujet
toutes observations qu'il juge necessaire et les transmettre au ICB avec les commentaires appropries. 3.1.5 Examiner les aspects particuliers du Programme special, notamment ceux qui pourront lui
etre signales par Ie ICB, et presenter au ICB des rapports exposant ses conclusions et recommandations.
3.1.6
Informer Ie ICB, selon les besoins, sur tous les aspects du Programme special interessant Ie
ICB. 3.2 Modalites de fonctionnement
3.2.1
Le Com ite permanent se reunit normalement au moins deux fois par an : au moment de [a
session du ICB et dans ['intervalle separant deux sessions de cet organe. 3.2.2 L'Organisation chargee de l'execution fournit au Comite permanent les services et moyens
de soutien necessaires. 3.2.3 Les membres du Comite permanent prennent eux-memes les dispositions necessaires pour
couvrir leurs frais de participation aux reunions du Comite permanent.
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Aooexe 1
4. LE COMITE CONSULTATIF SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (STAC)
4.1
FooctioDS
Les fonctions du STAC sont les suivantes : 4.1.1 Etudier d'un point de vue scientifique et technique Ie contenu, la portee et I'ampleur du
Programme special, y compris les maladies vi sees et les approches it adopter. 4.1.2 Formuler les recommandations touchant les priorites dans Ie cadre du Programme special
et notamment la creation ou la suppression de groupes de travail scientifiques, ainsi que toutes les activites scientifiques et techniques en rapport avec les programmes. 4.1.3 Foumir au ICB et it l'Organisation chargee de I'execution une evaluation independante et
continue de tous les aspects scientifiques et techniques du Programme special. A ces fins Ie STAC peut proposer et soumettre pour examen les documents techniques et recommandations qu'il juge utiles. 4.2 Composition
Le STAC se compose de 15
a 18 specialistes scientifiques ou techniques
siegeant
a titre
personnel, dont les domaines d'activites recouvrent la vaste gamme des disciplines biomedicales et autres requises aux fins du Programme special. Les membres du STAC, y compris Ie President, sont choisis en fonction de leurs competences scientifiques ou techniques; c'est l'Organisation chargee de I'execution qui, en consultation avec Ie Comite permanent, procede au choix que doit ratifier Ie JCB. 4.2.1 Les membres du STAC, y compris Ie President, sont nommes pour trois ans et leurs
mandats sont renouvelables pour une meme duree. Pour assurer une continuite appropriee dans la composition du Comite, les mandats initiaux doivent prendre fin
a des dates echelonn';es.
WPR/RC49/17 page 11 Annexe 1
4.3 4.3.1 4.3.2
Modalites de fonctionnement Le STAC se n:unit au mains une fa is par an. L'Organisation chargee de l'execution fournit au STAC les services de secretariat voulus
ainsi qu'un soutien scientifique, technique et administratif soutenu. 4.3.3 4.3.4 Les frais du STAC sont couverts par les ressources du Programme special. Le STAC etablit un rapport annuel apres examen approfondi des aspects scientifiques et
techniques du Programme special. Ce rapport, contenant ses conclusions et recommandations, est soumis it l'Organisation chargee de I'execution et au Comite permanent. communique au Comite permanent ses commentaires sur Ie rapport. L'Organisation
Le Comito! permanent
transmet Ie rapport, avec les commentaires de l'Organisation, et ses propres observations et recommandations, au JCB, au mains 45 jours avant l'ouverture de la session annuelle du JCB. Le President du STAC, ou en son absence un membre du STAC delegue Ii cette fin, assiste it toutes les sessions du JCB.
5. L'ORGANISATION CHARGEE DE L'EXECUTION
Apres toute consultation qu'il peut juger appropriee, Ie Directeur general de rOMS nomme Ie Coordonnateur du Programme special et Ie Directeur du Programme special, et nomme ou affecte au Programme special to us les autres personnels prevus par Ies plans de travail. En s'appuyant selon les besoins sur Ies ressources administratives de l'OMS et en cooperation avec les institutions parrainant Ie Programme special, Ie Coordonnateur assure la gestion d'ensemble du Programme special. Sous l' autorit': du Coordonnateur du Programme special, et en utilisant au maximum Ies ressources scientifiques et techniques de I'OMS, Ie Directeur du Programme special est responsable du developpement et du fonctionnement, sur les plans scientifique et technique, du Programme special dans son ensemble, ainsi que de l'elaboration du plan d'action et du budget.
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ANNEXE 1 APPENDICE
RESUME SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU PROTOCOLE D'ACCORD RELA TIF A LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE
I.
Malgre les progres remarquables accomplis par la medecine au cours des demieres
decennies, les maladies parasitaires frappent au menacent encore plus d'un milliard d'individus dans les pays tropicaux, percevant un lourd tribut de vies humaines et entravant serieusement Ie developpement economique. En outre, dans de nombreuses regions, certaines de ces maladies, loin de njgresser, ne font que gagner en prevalence et en gravite. 2. Ces maladies qui sevissent sous les tropiques frappent precisement les populations qui sont
les moins
a meme
de les combattre,
a savoir
les populations des pays en developpement. Non
seulement la maladie entrave Ie developpement mais certains projets de mise en valeur, tels que les lacs artificiels et les reseaux d'irrigation crees pour ameliorer la situation, ont en fait modifie
I' ecologie et aggrave d' importants problemes de sante publique, comme ceux du paludisme et de la schistosomiase. 3. En outre, des difficultes techniques ont sensiblement r';duit l'efficacite de certains
programmes de lutte contre la maladie. Un exemple notable est l'augmentation de la resistance des moustiques anopheles aux agents chimiques utilises dans la majorite des campagnes de lutte antipaludique. Dans certaines regions cette resistance du vecteur
a ('insecticide
se conjugue avec
r existence de
souches du parasite humain qui resistent
a la chloroquine,
ce qui accroit encore la
gravite du probleme. Dans Ie cas des affections filariennes, et notamment de I'onchocercose couramment appelee "cecite des rivieres", il n'existe encore aucun medicament efficace et sur auquel on puisse se fier pour detruire les vers adultes chez J'homme. On ne possede pas de vaccin contre les
infections parasitaires, et aucun medicament nouveau it la fois efficace, sur et peu onereux qui puisse se prt!ter it un traitement de masse n'a ete mis au point au cours des trente dernieres annees.
WPRlRC49/17 page 14 Annexe 1
Appendice
4.
Pour stimuler et coordonner des recherches dirigees devant aboutir it la mise au point lutte contre ces maladies,
et it l'utilisation de techniques nouvelles et ameliorees de
l'Organisation mondiale de la Sante (OMS), avec l'aide du coparrainage du Programme des Nations Unies pour Ie Developpement (PNUD) et de la Banque mondiale (la Banque) a planifie et lance Ie Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales (Ie Programme special). Les deux objectifs principaux de ce Programme peuvent se resumer ainsi : rechercher et mettre au point de meilleures techniques pour maitriser les maladies tropicales, et former du personnel et renforcer les institutions afin d'accroitre Ie potentiel de recherche des pays tropicaux. 5. Parmi les criteres de choix des maladies - paludisme, schistosomiase, filariose,
trypanosomiase (maladie du sommeil en Afrique, maladie de Chagas dans les Ameriques), leishmaniose et lepre - on a notamment retenu : l'importance de la maladie sur Ie plan de la sante publique ; I'absence de methodes satisfaisantes de lutte contre la maladie dans les conditions regnant dans les pays tropicaux ; I'existence de moyens de recherche susceptibles d'aboutir Ii la mise au point de meilleures techniques de lutte. Etant donne que plusieurs grands problemes necessitant des recherches sont transposables sur la plupart voire la totalite de ces six maladies, Ie Programme special comprend des elements d'epidemiologie et de recherche operationnelle, de lutte antivectorielle, de recherche biomedicale et de recherche socio-economique.
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Appeodice
6.
Chaque element du Programme special est elabore sous la direction et avec la participation
de groupes pluridisciplinaires de specialistes scientifiques, articules en un certain nombre de groupes de travail scientifiques ayant chacun des objectifs de recherche precis. 7. Tout aussi importants et intimement lies a cette recherche de nouvelles techniques sont Ies
deux elements solidaires que constituent la formation de personnels et Ie renforcement des instituts de recherche dans les pays d'endemicite situes sous les tropiques. 8. Aussi les activites de renforcement des institutions sont-elles axees sur la creation d'un
reseau de centres collaborateurs situes dans les pays tropicaux. Ces centres deviendront des points de convergence pour Ie renforcement du potentiel de recherche des pays atteints et assurent egalement la formation des personnels. 9. Le Programme special se preoccupe de faire en sorte que toute la gam me des techniciens et
des scientifiques rel'oivent une formation leur permettant de s'acquitter des recherches necessaires en fonction des decisions et des besoins des pays interesses. particulierement C'est pourquoi, tout en visant tout
a former
des directeurs de recherche, Ie Programme special ne negligera pas pour
autant la formation des personnels d'appui travaillant en laboratoire, dans les dispensaires et sur Ie terrain.
10.
Le Programme special doit etre envisage comme un effort along terme qui devra durer vingt anm~es,
ans au davantage. Toutefois, on espere pouvoir, dans les cinq prochaines
essayer
a grande
echelle certaines des nouvelles techniques de lutte dans les services de sante des pays ou Ie besoin de telles techniques se fait Ie plus sentir.
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) REPRESENTANTS DE LA REGION DU PACIFIQUE OCCIDENTAL NOMMES AU CONSEIL CONJOINT DE COORDINATION DU PROGRAMME SPECIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION DE PUIS 1978 1978 1979
1980
1981
1982
19H3
198-'
1985
1986
11)87
1988
1989
1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
Paragraphe 2.2.1
cill Prolocole d'accord
AustraJie Japon Paragraphe 2.2.2
du Pr%eole d'accord
Philippines
Malaisie Chine Republique de Coree Viet Nam Fidji lies Salomon
PapouasieNouvelle-Guinee Singapour Paragraphe 2.2. 3 du Pr%eole d'accord
Viet Nam
Malaisie