5541Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Martigues (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5542Arrêté du 10 janvier 2011 modifiant divers arrêtés relatifs aux montants des indemnités des militairesArrêté · 13 janvier 2011
5543Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Marseille (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5544Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Aix-en-Provence (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5545Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif d'insertion à Marseille (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5546Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Marseille (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5547Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Aix-en-Provence (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5548Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Martigues (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5549Arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Marseille (13)Arrêté · 13 janvier 2011
5550Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : lancers » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Arrêté · 12 janvier 2011
5551Arrêté du 20 décembre 2010 organisant la procédure d'admission en deuxième et troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femmeArrêté · 12 janvier 2011
5552Arrêté du 31 décembre 2010 pris en application du III de l'article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces arméesArrêté · 12 janvier 2011
5553Arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Valence (26)Arrêté · 12 janvier 2011
5554Arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Roanne (42)Arrêté · 12 janvier 2011
5555Arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Clermont-Ferrand (63)Arrêté · 12 janvier 2011
5556Arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif et d'insertion à Saint-Etienne (42)Arrêté · 12 janvier 2011
5557Arrêté du 29 décembre 2010 portant désignation du président et de membres du conseil de gestion du Fonds national des solidarités activesArrêté · 12 janvier 2011
5558Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armementArrêté · 12 janvier 2011
5559Arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Aurillac (15)Arrêté · 12 janvier 2011
5560Arrêté du 10 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Moulins (03)Arrêté · 12 janvier 2011