ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CINQUANTE-SEPTIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE A57/DIV/2 5 mars 2004
Guide pour la documentation DISTRIBUTION DES DOCUMENTS Un service de distribution des documents est assuré au comptoir du hall d’entrée de l’Assemblée entre les portes 13 et 15 du Palais des Nations. Les délégués, représentants et autres participants trouveront chaque jour les documents dans les casiers, portant le nom de leur pays ou de leur organisation, qui sont situés de part et d’autre du comptoir. Les documents seront distribués dans la langue que chaque délégué aura indiquée sur le formulaire qu’il aura été invité à remplir. Ces casiers sont utilisés exclusivement pour les documents officiels de l’OMS émis et distribués par les soins du système de distribution des documents de l’OMS. Seule est considérée comme officielle la distribution des documents qui se fait dans ces casiers. Les participants sont priés de bien vouloir y retirer chaque jour leurs documents avant les séances.
JOURNAL L’heure et le lieu des réunions sont publiés chaque jour dans le Journal de l’Assemblée de la Santé. Le Journal indique le programme des réunions, les points de l’ordre du jour qui seront débattus et les documents correspondants, ainsi que d’autres renseignements utiles.
COTE DES DOCUMENTS Les documents de la série principale (A57/..) servent de base de discussion pour l’examen d’un point de l’ordre du jour ou reproduisent le rapport d’une commission ou d’un autre organe. Les documents d’information (A57/INF.DOC./..) contiennent des informations supplémentaires. Les documents de conférence (A57/A/Conf.Paper N° .. et A57/B/Conf.Paper N° ..) contiennent respectivement les projets de résolutions des Commissions A et B. Une fois adoptées en séance plénière, les résolutions sont publiées dans la série WHA57... . Les comptes rendus in extenso des séances plénières, qui contiennent la transcription in extenso des interventions, sont distribués sous la cote A57/VR/.. ; les débats des Commissions A et B sont reproduits sous forme résumée de procès-verbaux provisoires dans les séries A57/A/SR/.. et A57/B/SR/.. . D’autres documents, de caractère éphémère, sont diffusés sous la cote A57/DIV/.. .
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DOCUMENTS CONCERNANT L’ORDRE DU JOUR DE LA CINQUANTESEPTIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE Trois textes déjà examinés par le Conseil exécutif à sa cent treizième session sont reproduits dans les annexes au document EB113/2004/REC/1 et signalés sous les différents points dans le Journal. Pour les autres points de l’ordre du jour, la discussion aura pour base un document distinct sorti sous la cote A57/.. . Les procès-verbaux des travaux de la cent treizième session du Conseil figurent dans le document EB113/2004/REC/2.
DOCUMENTS FONDAMENTAUX La Constitution de l’OMS, le Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé et d’autres informations pertinentes figurent dans la publication intitulée Documents fondamentaux (44e éd., 2003).
DOCUMENTS SUR INTERNET La page d’accueil de l’OMS sur le Web (http://www.who.int) permet un accès électronique facile aux documents relatifs à la politique de l’OMS et à des documents connexes. La page sur la Gouvernance, à laquelle on accède à partir de la page d’accueil de l’OMS (colonne de droite sous « Informations générales sur l’OMS »), offre des options pour télécharger les documents des sessions en cours des organes directeurs et rechercher les documents des sessions précédentes et d’autres documents pertinents, comme suit : • les documents et les procès-verbaux des réunions des organes directeurs, les budgets programmes et les résolutions et décisions des comités régionaux, les documents fondamentaux, comme la Constitution de l’OMS, le Règlement sanitaire international et d’autres documents sont accessibles à partir de la page Gouvernance par le lien « Système des politiques de l’OMS » (colonne de droite, en haut), les actes officiels, résolutions et décisions étant également accessibles directement depuis la page Gouvernance, de même que les documents des organes directeurs dans les six langues officielles (par les liens correspondants) ; • le Journal et les documents relatifs à la Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé peuvent être téléchargés à l’adresse suivante : http://www.who.int/wha La documentation étant disponible sur l’Internet, il n’est pas prévu, par mesure d’économie, d’envoyer ni de transporter la documentation publiée pendant l’Assemblée de la Santé.
DOCUMENTS SOUMIS PAR LES DELEGATIONS Les délégations qui désireraient faire distribuer des projets de résolutions destinés à l’Assemblée de la Santé ou à l’une de ses commissions sont priées de les faire parvenir à l’Assistant du Secrétaire de l’Assemblée de la Santé dans le cas de documents concernant les séances plénières, ou au secrétaire de la commission intéressée dans le cas de documents concernant l’une des 2
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commissions. Les projets de résolutions devront être remis assez tôt pour que le Secrétariat ait le temps de les traduire, les reproduire dans les langues de travail et les distribuer aux délégations au moins deux jours avant que la proposition soit débattue, conformément à l’article 52 du Règlement intérieur. Le Secrétariat est à la disposition des délégations pour leur fournir sur demande toute aide matérielle ou rédactionnelle et toutes informations nécessaires. Les articles 50, 51 et 52 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé fixent les conditions dans lesquelles des propositions formelles relatives à des points de l’ordre du jour peuvent être présentées aux séances plénières et aux commissions principales.
PROJETS DE RESOLUTIONS DONT LE CONSEIL EXECUTIF RECOMMANDE L’ADOPTION PAR L’ASSEMBLEE DE LA SANTE A sa cent treizième session, le Conseil exécutif a adopté les résolutions ci-après dans lesquelles il propose des projets de résolutions pour adoption par l’Assemblée de la Santé. Ces résolutions sont contenues dans le document EB113/2004/REC/1. EB113.R1 EB113.R2 EB113.R3 EB113.R4 EB113.R5 EB113.R6 EB113.R7 EB113.R11 Ulcère de Buruli (infection à Mycobacterium ulcerans) : surveillance et lutte Promotion de la santé et modes de vie sains Sécurité routière et santé Génomique et santé dans le monde Transplantation d’organes et de tissus humains Lutte contre la trypanosomiase humaine africaine Projet de stratégie mondiale pour l’alimentation, l’exercice physique et la santé Santé génésique : projet de stratégie pour accélérer les progrès en vue de la réalisation des objectifs et cibles du développement international La santé de la famille dans le contexte du dixième anniversaire de l’Année internationale de la famille
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