CONSEIL EXÉCUTIF Cent trente et unième session Point 10 de l’ordre du jour provisoire
EB131/9 11 mai 2012
Prochaines sessions du Conseil exécutif et de l’Assemblée de la Santé Rapport du Secrétariat
CENT TRENTE-DEUXIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 1. L’article 26 de la Constitution de l’OMS stipule que « Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et détermine le lieu de chaque réunion. ». L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil exécutif précise que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ». 2. Il est proposé de convoquer la cent trente-deuxième session du Conseil exécutif le lundi 21 janvier 2013 au Siège de l’OMS à Genève et de clore la session au plus tard le mardi 29 janvier 2013.1 Suite à l’accord intervenu à la réunion des États Membres sur les programmes et la définition des priorités, qui s’est tenue en février 2012 dans le cadre du processus de réforme de l’OMS,2 il est proposé que la dix-septième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroule du 5 au 7 décembre 2012 au Siège de l’OMS.
SOIXANTE-SIXIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ 3. Aux termes de l’article 13 de la Constitution de l’OMS, « L’Assemblée de la Santé se réunit en session ordinaire annuelle … ». L’article 14 stipule en outre que « L’Assemblée de la Santé, lors de chaque session annuelle, choisit le pays ou la Région dans lequel se tiendra sa prochaine session annuelle, le Conseil en fixant ultérieurement le lieu. ». Conformément à l’article 15, « Le Conseil … arrête la date de chaque session annuelle … ». Dans sa décision WHA30(xvi), la Trentième Assemblée mondiale de la Santé a prié le Conseil exécutif de fixer également la durée de chaque session. 4. Si la Soixante-Cinquième Assemblée mondiale de la Santé décide que la Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé se tiendra en Suisse, il est proposé de convoquer la Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé le lundi 20 mai 2013 au Palais des Nations à Genève et de clore l’Assemblée de la Santé au plus tard le mardi 28 mai 2013.1 En cas d’accord du Conseil, il est proposé
Les discussions sur la planification dans le temps des réunions des organes directeurs se poursuivent encore ; cette date pourrait donc être modifiée. 2
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Voir le document A65/40.
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que la dix-huitième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroule du 15 au 17 mai 2013 au Siège de l’OMS.
MESURES À PRENDRE PAR LE CONSEIL EXÉCUTIF 5. Le Conseil souhaitera peut-être envisager d’adopter les décisions ci-après : Le Conseil exécutif a décidé que sa cent trente-deuxième session s’ouvrirait le lundi 21 janvier 2013 au Siège de l’OMS à Genève et prendrait fin au plus tard le mardi 29 janvier 2013. Le Conseil a en outre décidé que la dix-septième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroulerait du 5 au 7 décembre 2012 au Siège de l’OMS. Le Conseil exécutif a décidé que la Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait au Palais des Nations à Genève et qu’elle s’ouvrirait le lundi 20 mai 2013 et prendrait fin au plus tard le mardi 28 mai 2013. Le Conseil a en outre décidé que la dix-huitième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se déroulerait du 15 au 17 mai 2013 au Siège de l’OMS.
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