Services techniques - lettre d'accord : hydrologie, Togo 2007

TL # @)fl'.ffii,t'!ï,,santé REGION DE L'AFRIOUE Zones d' lnterventions Spéciales 01 8.P.549, Ouagadougou 01, Burkina Faso Tel: (226) 50 34 29 53; 50 34 29 59; 50 34 29 60; 50 34 36 45/46 Fax: (226) 50 34 28 75;50 34 36 47 Ministère de l'Equipement, des Mines, de l'Energie et des Postes et Télécommunication Direction des ressources en eau et de l'hydraulique villageoise 01 BP 335 Lomé - République du Togo ouasadousou, le fl ;) ilf {1, ilililiï Dossier : 08/1 81 l01HlSlZl2007 N o d' I m p utation : O U/l C P/CP C I 1 00 IXT I 07 1800/04 LETTRE D'ACCORD HYDROLOGIE . TOGO 2OO7 1. OBJET DE LA LETTRE En vue de la surveillance et de l'entretien du réseau hydrométrique d'échelles de crue dans laZone d'lntervention Spéciale (SlZ) au Togo, L'Organisation Mondiale de la Santé, Zones d'lnterventions Spéciales de l'ex-OCP, ci-après dénommée, «L'OMS-SlZ» d'une Part, et Le Ministère des Mines, de I'Energie et de I'Hydraulique du Bénin, ci-après dénommée «l'INSTITUTION» d'autre part, ONT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : )x, l" 21 FEy. c e edlvR oce (Jt( u AP 2? 2. TRAVAUX A EXECUTER L'institution mettra à la disposition de l'OMS/SlZ le personnel nécessaire à la réalisation des travaux. ll s'agit de : - 1 Hydrologue, - 1 AssistanUhydrologue, Ci-dessous nommés « intéressés» 4. CONTRIBUTION DE L'OMS/SIZ 4.1 Matériel de transport L'OMS/SIZ mettra à la disposition de l'équipe un véhicule tout terrain pour la conduite des activités tl est bien entendu que le véhicule reste la propriété de I'OMS/SIZ. ll est convenu que le véhicule qui sera mis à la disposition de l'équipe serait utilisé uniquement pour la réalisation des travaux prévus. Un chauffeur de l'équipe des Zones d'lnterventions Spéciales sera désigné pour assurer les sorties de l'équipe d'hydrologues. 4.2 lndemnités de déplacement (Voir point 1 de l'annexe 1) 2.1 Objectifs Dans le cadre de la lutte antivectorielle dans les Zones d'lnterventions Spéciales au Togo, afin de maintenir une estimation adéquate des débits et des dosages des larvicides dans les rivières à traiter, I'intervention d'une équipe d'hydrologues sur le réseau hydrométrique est nécessaire. 2.2 Programme des activités Le travail de l'équipe consistera à la surveillance et à l'entretien du réseau hydrométrique composé de 17 stations limnimétriques situées sur le cours d'eau principal de l'Oti et ses affluents Kara, Kéran et Mô (Voir en annexe 2 la liste des stations concernées). Le programme de surveillance se déroulera pendant les périodes de crue et d'étiage et devrait permettre le rattachement complet des stations, mais aussi des mesures de débits (augeages) pour le contrôle des courbes de tarage en vigueur. L'équipe effectuera deux (2) missions de 8 jours chacune, soit un total de 16 jours de mission en 2007. Les périodes des missions seront arrêtées de commun accord avec le CVCT basé à Kara en fonction des besoins et des conditions hydrologiques durant les 10 mois de I'accord. Pour ces missions, il est prévu deux (2) jours de voyage (Lomé - Kara - Lomé) et 6 jours de travail sur le Réseau hydrométrique du bassin de l'Oti dans la SIZ au Togo. La distance totale à parcourir est de 3200km. Un budget total de 934127 FCFA (Neuf Gent Trente Quatre Mille Cent Vingt Sept Francs GFA) est prévu pour cette activité (voir annexe 1). 3. CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION :3 4.3 lndemnités forfaitaires (voir point 3 de l'annexe 1) Les indemnités à payer ne doivent concerner que les jours de sorties effectives autorisées, de l'équipe sur le terrain. Le nombre de ces jours pouvant être inférieur à celui prévu dans l'actuelle Lettre d'Accord. 4.4 Carburants et Iubrifiants ll est à noter que les estimations des besoins en carburants figurent sur la présente lettre à titre indicatif étant donné que l'achat et la gestion du carburant et des lubrifiants seront confiés à |'OMS/SIZ (voir point 2 de l'annexe 1). 4.5 Matériel et Equipement Le programme OMS/SIZ fournira le matérielsuivant pendant les sorties - 1 trousse à outils comprenant: (des clés, une perceuse + des mèches à forêt) ; - 1 groupe électrogène. - 2 lits de camp + matelas + moustiquaires, - 1 table métallique, - 2 chaises pliantes, - 1 glacière de 20 L. 4.6 MatérielHydrométrique - 1 perche ronde à coulisseau (4 éléments), - 1 caisse moulinet C31 comPlet, - 1 caisse saumon 25 kg comPlet, - 1 treuil + câble (15 m), - 1 moteur hors bord de 25 CV, - 1 nourrisse de 20 L, - l Zodiac Mark ll + (rames) + gonfleur, -2barresàmine, - 1 rouleau de drisse nylon de 300 ml @ 5 mm, - 1 comPteur cjr 33, - l Porteàfaux, - 1 niveau topographique complet (trépied + mire), - 3 gilets de sauvetage. tl est entendu que le matériel hydrométrique de même que le matériel et équipement de terrain fournis restent la propriété de I'OMS/SIZ. 5. DUREE COUVERTE PAR L'ACCORD Le présent accord couvre la période du 1"' mars au 31 décembre 2007 .,4 6. ECHANGE, MODALITES ET CONDITIONS DE PAIEMENTS 6.1 Le montant total des dépenses prévues par le présent accord s'élève à 934 127 FCFA (Neuf Cent Trente Quatre Mille Cent Vingt Sept Francs CFA). Le montant de 262 127 FCFA (Deux Cent Soixante Deux Mille Cent Vingt Sept Francs CFA) sera retenu par I'OMS/SlZ pour l'achat de carburants et lubrifiants nécessaires pour les activités. 6.2 Le reste de la contribution de I'OMS/SIZ sera payé à l'lnstitution à la fin de chaque mission, à la réception par |'OMS/S!Z du rapport des activités effectuées durant ladite mission. Ce rapport devra être adressé au TL/SIZ, clo OMS/APOC, BP 549 OUAGADOUGOU, Burkina Faso. 6.3 Les fonds prévus dans le cadre de cet accord seront administrés en suivant les procédures administratives et financières de I'OMS. 6.4 Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à la fin de la période couverte par le présent accord sera réduit par la suite du montant des dépenses que I'OMS/SIZ aura à prendre en charge dans le cadre d'un éventuel prochain accord. 7. DISPOSITIONS JURIDIQUES ll est bien entendu que la présente Lettre d'Accord n'institue pas de relations d'employeur à employé entre I'OMS/SIZ et les agents de l'lnstitution évoluant dans le cadre du projei. Aussi, ;'OMSiSIZ ne saurait assumer aucune responsabilité pour toute perte, tout aciident, tout dommage ou toute blessure que l'lnstitution ou toute autre personne agissant en son nom pourrait subir au cours ou en raison de I'exécution de ce travail ou de quelque autre manière. Tout différend relatif à l'interprétation ou à I'exécution du présent accord qui n'aurait pu être résolu à l'amiable sera réglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le différend sera réglé par un arbitrage de la Chambre de Commerce lnternationale. Les parties reconnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale. 5Si vous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires du présent accord par les autorités responsables de l'exécution des travaux et nous retourner l'oriqinal et trois exemplaires revêtus des signatures des personnes autorisées. Siqnataires de l'OMS/SlZ Sionataires de l' lnstitution Ç-"./dr Laurent Yaméogo Chef d'Equipe /Zones d' I nterventions Spéciales (SlZ) 1 Sionature ./ oàte: +7,'Z/-zrtV 1. Nom FÔ Date I 2. Nom O UETo q f). ,/- 2nrT I I I sig 2. Dr Uche V. Amazigo Directrice, APOC Professeur itôndi Ctïài'te§ AGBA Ç,r Fonction ..Le..M!niPlf.g. d' Etat' 7A Sionature t oàte: ;'( /,:l','( ùo'rf1 it À/LF ,STRfZ 93 6ANNEXE 1: Estimation des dépenses pour l'équipe hydrologique du Togo 1. lndemnités de déplacement 480 litres pour 480 litres pour 3200 kilomètres 3200 kilomètres Participants Nbr depers. Nbr de iours/an Taux iournalier Montant (FCFA) lnqénieur hydrologue 1 16 18 000 288 000 Assistant hvdroloque 1 16 14 000 224 000 Total oerdiem 5{2 000 2. Garburant 2.1 Quantité de gasoi! et kilométrage à parcourir : 01 Véhicule SIZ Total gasoil : 2.2 Coûtt gasoil: 3. lndem nités forfaitaires 4, RECAPITULATION DES DEPENSES I ndemnités de déplacement I ndemnités forfaitaires Frais de carburant et lubrifiant TOTAL NB: I US$ en octobre 2006 $u/CI'T /Lo4285 512 000 FCFA 160 OOO FCFA 262127 FCFA 934127 FCFA I 807,19 US $ 516,894 FCFA Véhicules Nbre de véhicules Quantité qasoil Prix unitaire Montant (FCFA) Véhicule SIZ 1 480 446,74 214 433 Essence moteur hors bord 1 50 525,00 26 250 Lubrifiants = 10o/o coût du carburant 21 443 Total carburant et lubrifiants 262 127 Participants Nbr depers. Taux mensuel Nbr. Mois Montant (FCFA) lnqénieur hvdroloque 1 50 000 2 100 000 Assistant hvdroloque 1 30 000 2 60 000 Total perdiem 160 000 ai I I , ANNEXE 2 (Liste des stations limnimétriques)\ 7 NO Nom de la Station Rivières Biefs Observations I Kara Kara oR200 2 Kara Kpéssidé oR300 a Kara Diabignon oR500 4 Kpelou Kpéssidé oR412 5 Kpava Atchambade oR31 1 6 Kéran Titira oK200 7 Kéran Naboulqou oK300 I Kéran Pouda oK210 I Kama Bassar oo401 10 Katcha Baqhan o0502 11 Katcha Dimouri oo50'l 12 oti Manqo oT600 13 oti Mandori oT600 14 Yaweni Naqneni oK302 15 Yaweni Borgou oK30'l 16 Mô Bongoulou oo400 17 MÔ Route- Bassar oo200