CONSEIL EXÉCUTIF Cent trente-sixième session Point 13.4 de l’ordre du jour provisoire
EB136/42 16 janvier 2015
Ordre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé et date, lieu et ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseil exécutif Rapport du Directeur général
Ordre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé 1. Aux termes de l’article 4 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, le Conseil exécutif prépare l’ordre du jour provisoire de chaque session ordinaire de l’Assemblée de la Santé, après examen des propositions soumises par le Directeur général. Les propositions du Directeur général concernant l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé sont jointes à l’annexe 1. 2. Dans sa résolution WHA32.36, l’Assemblée de la Santé a décidé ce qui suit : « le Conseil exécutif établira un emploi du temps quotidien préliminaire pour l’examen par l’Assemblée de la Santé de son ordre du jour et le Bureau de l’Assemblée examinera et approuvera cet emploi du temps, en le révisant par la suite en tant que de besoin ». 3. Le projet d’emploi du temps quotidien préliminaire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé est joint à l’annexe 2. Date, lieu et ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseil exécutif 4. L’article 26 de la Constitution de l’OMS prévoit que « Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et détermine le lieu de chaque réunion. » L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil exécutif prévoit que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ». 5. Il est proposé de tenir la cent trente-septième session du Conseil exécutif le mercredi 27 et le jeudi 28 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève. 6. Une ébauche de projet d’ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseil exécutif figure à l’annexe 3 pour information des États Membres.
EB136/42
MESURES À PRENDRE PAR LE CONSEIL EXÉCUTIF 7. Le Conseil exécutif souhaitera peut-être adopter le projet de décision suivant : Le Conseil exécutif, ayant examiné le rapport du Directeur général sur l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé,1 et rappelant sa décision antérieure selon laquelle la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé devrait se tenir au Palais des Nations à Genève, la session s’ouvrant le lundi 18 mai 2015 et prenant fin au plus tard le mardi 26 mai 2015,2 a approuvé l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé. Le Conseil exécutif a décidé que sa cent trente-septième session se tiendrait les 27 et 28 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève.
1 2
Voir le document EB136/42. Voir la décision EB135(8).
2
EB136/42
ANNEXE 1
SOIXANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ Genève, Suisse 18-26 mai 2015
A68/1 (projet)
Projet d’ordre du jour provisoire1 SÉANCES PLÉNIÈRES 1. Ouverture de l’Assemblée de la Santé 1.1 1.2 1.3 Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs Élection du président Élection des cinq vice-présidents, des présidents des commissions principales et constitution du Bureau Adoption de l’ordre du jour et répartition des points entre les commissions principales
1.4 2. 3. 4. 5. 6. 7.
Rapport du Conseil exécutif sur ses cent trente-cinquième et cent trente-sixième sessions Allocution du Dr Margaret Chan, Directeur général Intervenant invité Admission de nouveaux Membres et de Membres associés [s’il y a lieu] Conseil exécutif : élection Distinctions
Aux termes de l’article 4 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, l’ordre du jour provisoire (avec la cote des documents) sera expédié, en même temps que la convocation, 60 jours au moins avant le 18 mai 2015.
1
3
EB136/42
Annexe 1
8. 9.
Rapports des commissions principales Clôture de l’Assemblée de la Santé
COMMISSION A 10. 11. Ouverture des travaux de la Commission1 Réforme de l’OMS 11.1 Vue d’ensemble de la mise en œuvre de la réforme 11.2 Cadre de collaboration avec les acteurs non étatiques 11.3 Méthode de travail des organes directeurs 12. Questions programmatiques et budgétaires 12.1 Exécution et financement du budget programme 2014-2015 : mise à jour 12.2 Projet de budget programme 2016-2017 12.3 Allocation stratégique des volants budgétaires 13. Maladies non transmissibles 13.1 Résultats de la Deuxième Conférence internationale sur la nutrition 13.2 Élaboration d’un ensemble d’indicateurs de base pour la nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant 13.3 Commission pour mettre fin à l’obésité de l’enfant : informations actualisées 13.4 Suivi de la réunion de haut niveau 2014 de l’Assemblée générale des Nations Unies consacrée à un examen et à une évaluation approfondis des progrès accomplis dans la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles 13.5 Rapport de situation mondial sur la violence et la santé 13.6 Charge mondiale de l’épilepsie et nécessité d’une action coordonnée au niveau des pays pour influer sur ses conséquences sanitaires et sociales et sensibiliser l’opinion publique 14. Promouvoir la santé à toutes les étapes de la vie 14.1 Suivi de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement liés à la santé
1
Y compris l’élection des vice-présidents et du rapporteur.
4
Annexe 1
EB136/42
14.2 Santé des adolescents 14.3 Femmes et santé : 20 ans après la Déclaration et le Programme d’action de Beijing 14.4 Contribuer au développement social et économique : mesures multisectorielles durables pour améliorer la santé et l’équité en santé (suivi de la Huitième Conférence mondiale sur la promotion de la santé) 14.5 Santé et environnement • • 15. Prendre en compte les effets de la pollution de l’air sur la santé Climat et santé : résultats de la Conférence de l’OMS sur la santé et le climat
Préparation, surveillance et intervention 15.1 Résistance aux antimicrobiens 15.2 Poliomyélite 15.3 Application du Règlement sanitaire international (2005)
16.
Maladies transmissibles 16.1 Flambée 2014 de maladie à virus Ebola 16.2 Paludisme : projet de stratégie technique mondiale pour l’après-2015 16.3 Dengue : prévention et lutte 16.4 Plan d’action mondial pour les vaccins
17.
Systèmes de santé 17.1 Développer les soins chirurgicaux d’urgence, les soins chirurgicaux essentiels et l’anesthésie en tant que composantes de la couverture sanitaire universelle 17.2 Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels de santé 17.3 Produits médicaux de qualité inférieure/faux/faussement étiquetés/falsifiés/contrefaits 17.4 Suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et la coordination de la recherche-développement 17.5 Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle 17.6 Produits sanguins et autres produits médicaux d’origine humaine 5
EB136/42
Annexe 1
18.
Rapports de situation Maladies non transmissibles A. B. Plan d’action global pour la santé mentale 2013-2020 (résolution WHA66.8) Mesures globales et coordonnées pour la prise en charge des troubles du spectre autistique (résolution WHA67.8) Déficience auditive invalidante (résolution WHA48.9)
C.
Maladies transmissibles E. F. G. H. I. Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (WHA60.1) Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16) Élimination de la schistosomiase (résolution WHA65.21) Maladies tropicales négligées (résolution WHA66.12) Stratégie mondiale de lutte contre les infections sexuellement transmissibles (résolution WHA59.19)
Promotion de la santé à toutes les étapes de la vie J. K. Santé du nouveau-né (résolution WHA67.10) Vers une couverture universelle des soins aux mères, aux nouveau-nés et aux enfants (résolution WHA58.31) Mise en œuvre des recommandations de la Commission des Nations Unies sur les produits d’importance vitale pour les femmes et les enfants (résolution WHA66.7)
L.
Systèmes de santé M. N. Déterminants sociaux de la santé (résolution WHA65.8) Structures durables de (résolution WHA64.9) financement de la santé et couverture universelle
O.
Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS (résolution WHA60.25) Progrès en matière d’usage rationnel des médicaments (résolution WHA60.16)
P.
6
Annexe 1
EB136/42
Préparation, surveillance et intervention Q. Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages (résolution WHA64.5)
COMMISSION B 19. 20. Ouverture des travaux de la Commission1 Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé Questions financières 21.1 Rapport financier et états financiers vérifiés pour la période s’étant achevée le 31 décembre 2014 21.2 Projet de stratégie financière pour l’OMS 21.3 État du recouvrement des contributions, et notamment celles des Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution 21.4 Dispositions spéciales concernant le règlement des arriérés [s’il y a lieu] 21.5 Barème des contributions pour 2016-2017 21.6 Contributions des nouveaux Membres et des Membres associés [s’il y a lieu] 21.7 Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière [s’il y a lieu] 22. Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance 22.1 Rapport du Commissaire aux comptes 22.2 Rapport du vérificateur intérieur des comptes 23. Questions relatives au personnel 23.1 Ressources humaines 23.2 Rapport de la Commission de la fonction publique internationale 23.3 Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel
21.
1
Y compris l’élection des vice-présidents et du rapporteur.
7
EB136/42
Annexe 1
23.4 Rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies 23.5 Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS 24. Questions administratives et juridiques 24.1 Évaluation 24.2 Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève 24.3 Nomination du Commissaire aux comptes 25. Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales
8
EB136/42
ANNEXE 2 EMPLOI DU TEMPS QUOTIDIEN PRÉLIMINAIRE DE LA SOIXANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ Mai 2015 Lundi 18 10 h 00 Ouverture de l’Assemblée de la Santé 1.1 Constitution de la Commission de vérification des pouvoirs 1.2 Élection du président 1.3 Élection des cinq vice-présidents, des présidents des commissions principales et constitution du Bureau – Allocution du Président 1.4 Adoption de l’ordre du jour 2. Rapport du Conseil exécutif sur ses cent trente-cinquième et cent trente-sixième sessions … 3. – Allocution du Directeur général Débat général – 1. – – – Séances plénières Commission A Commission B Divers
10 h 30 11 h 30
– –
– –
Bureau de l’Assemblée –
… – 10. Ouverture des travaux de la Commission 12. Maladies transmissibles
… –
… –
14 h 30
9
EB136/42
Annexe 2
Mai 2015 Mardi 19 09 h 00 3. –
Séances plénières
Commission A
Commission B
Divers
Allocution du Directeur général Débat général (suite) … –
11. Réforme de l’OMS 12. Questions programmatiques et budgétaires … –
–
–
… –
… Commission de vérification des pouvoirs –
14 h 00
14 h 30
4. 3. –
Intervenant invité – Allocution du 12. Questions Directeur général programmatiques Débat général et budgétaires (suite) (suite)
– –
Mercredi 20 09 h 00 et 14 h 30 – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs Admission de nouveaux Membres et de Membres associés [s’il y a lieu] – – – –
5.
16. Maladies transmissibles (suite) 15. Préparation, surveillance et intervention
19. Ouverture des travaux de la Commission 20. Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé – Bureau de l’Assemblée (liste pour l’élection concernant le Conseil exécutif)
17 h 30
–
–
Jeudi 21 09 h 00 et 14 h 30 17 h 00 7. – 15. Préparation, 21. Questions surveillance et financières intervention (suite) 17. Systèmes de santé – – –
Distinctions
–
10
Annexe 2
EB136/42
Mai 2015 Vendredi 22 09 h 00 et 14 h 30 6. 8.
Séances plénières
Commission A
Commission B
Divers
Conseil exécutif : élection Rapports des commissions principales –
–
–
–
14. Promotion de la santé à toutes les étapes de la vie 13. Maladies non transmissibles
22. Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance 23. Questions relatives au personnel
–
Samedi 23 09 h 00 – 13. Maladies non transmissibles (suite) –
Lundi 25 09 h 00 et 14 h 30 – 18. Rapports de situation 24. Questions administratives et juridiques 25. Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales – Mise au point définitive des résolutions et des rapports – –
–
–
Mardi 26 09 h 00 et 14 h 30 8. – – Mise au point définitive des résolutions et des rapports
9.
Rapports des commissions principales (suite) Clôture de l’Assemblée de la Santé
11
EB136/42
ANNEXE 3
CONSEIL EXÉCUTIF Cent trente-septième session Genève, mai 2015
EB137/1(projet)
Projet d’ordre du jour provisoire 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Élection du président, des vice-présidents et du rapporteur Ouverture de la session et adoption de l’ordre du jour Résultats de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé Rapport du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif Dialogue sur le financement Santé du nouveau-né : projet de cadre de redevabilité Questions administratives et financières 7.1 7.2 8. Comités du Conseil exécutif : sièges à pourvoir Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière [s’il y a lieu]
Questions relatives au personnel 8.1 8.2 Déclaration du représentant des Associations du Personnel de l’OMS Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel [s’il y a lieu]
9.
Questions soumises pour information : rapport sur les réunions de comités d’experts et de groupes d’étude Prochaines sessions du Conseil exécutif et de l’Assemblée de la Santé, et projet d’ordre du jour provisoire de la cent trente-huitième session du Conseil exécutif Clôture de la session = = =
10.
11.
12