Organisation mondiale de la santé (OMS) · Technical Documents

Ordre du jour

Organisation mondiale de la santé
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Texte intégral

CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION-CADRE DE L’OMS POUR LA LUTTE ANTITABAC Deuxième session Bangkok, 30 juin-6 juillet 2007

A/FCTC/COP/2/1 Rev.1 3 juillet 2007

Ordre du jour 1. Ouverture de la session 1.1 Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux Documents A/FCTC/COP/2/1 et A/FCTC/COP/2/1(annoté) 1.2 1.3 Pouvoirs des participants Participation des organisations intergouvernementales et non gouvernementales Documents A/FCTC/COP/2/INF.DOC./1 et A/FCTC/COP/2/15 2. Rapport du Secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Document A/FCTC/COP/2/2 3. Rapport du secrétariat intérimaire Document A/FCTC/COP/2/3 4. Rapport du groupe spécial interinstitutions des Nations Unies sur la lutte antitabac soumis conformément à la décision FCTC/COP1(13) Document A/FCTC/COP/2/4 5. Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des Parties qui nécessitent une action pendant l’intersession 5.1 Ressources financières et mécanismes d’assistance (décision FCTC/COP1(13)) Document A/FCTC/COP/2/5 5.2 Notification et échange d’informations (décision FCTC/COP1(14)) Documents A/FCTC/COP/2/DIV/1, A/FCTC/COP/2/6 et A/FCTC/COP/2/INF.DOC./2 5.3 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention (décision FCTC/COP1(15))

A/FCTC/COP/2/1 Rev.1

5.3.1 Article 8 : Protection contre l’exposition à la fumée du tabac Document A/FCTC/COP/2/7 5.3.2 Article 9 : Réglementation de la composition des produits du tabac Document A/FCTC/COP/2/8 5.4 Elaboration de protocoles (décision FCTC/COP1(16)) 5.4.1 Elaboration d’un modèle de protocole sur le commerce illicite des produits du tabac Document A/FCTC/COP/2/9 5.4.2 Elaboration d’un modèle de protocole sur la publicité, la promotion et le parrainage transfrontières Document A/FCTC/COP/2/10 5.5 Création d’un groupe d’étude sur les cultures de substitution (décision FCTC/COP1(17)) Documents A/FCTC/COP/2/11 et A/FCTC/COP/2/INF.DOC./3 6. Questions supplémentaires visées dans les décisions de la Conférence des Parties 6.1 Elaboration de principes directeurs pour l’application de la Convention (décision FCTC/COP1(15)) Document A/FCTC/COP/2/12 6.1.1 Article 11 : Conditionnement et étiquetage des produits du tabac 6.1.2 Article 12 : Education, communication, formation et sensibilisation du public 6.1.3 Article 13 : Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage 7. Examen d’un budget et programme de travail de la Conférence des Parties pour l’exercice 2008-2009 Documents A/FCTC/COP/2/13, A/FCTC/COP/2/13 Corr.1 et A/FCTC/COP/2/13 Add.1 8. 9. 10. Date et lieu de la troisième session de la Conférence des Parties Election du bureau Clôture de la session = = =

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Informations clés
Type de document Technical Documents
Date d'adoption
Source Organisation mondiale de la santé