ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION-CADRE DE L’OMS POUR LA LUTTE ANTITABAC Première session Point 1.5 de l’ordre du jour A/FCTC/COP/1/14 17 février 2006
Deuxième rapport sur la vérification des pouvoirs [Projet] 1. Le Bureau de la Conférence des Parties a examiné les pouvoirs officiels des représentants des Parties dont les noms suivent, qui avaient été provisoirement autorisés à siéger en attendant l’arrivée de pouvoirs officiels : Arménie, Australie, Bénin, Communauté européenne, Danemark, Fidji, Iles Salomon, Lesotho, Madagascar, Maurice, Nauru, Norvège, Oman, Singapour, Tonga. 2. Le Bureau a également examiné les pouvoirs officiels des représentants des Parties dont les noms suivent qui n’avaient pas été précédemment remis : Azerbaïdjan, Djibouti. 3. Le Bureau a aussi examiné les pouvoirs officiels des représentants du Cambodge, du Guatemala et du Togo qui sont devenus Parties à la Convention pendant la session de la Conférence. 4. Ces pouvoirs ayant été trouvés conformes aux dispositions du Règlement intérieur, le Bureau de la Commission propose à la Conférence des Parties d’en reconnaître la validité.
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