Procédés technologiques adaptés à l’assainissement des petites localités européennes : rapport sur la réunion d’un groupe de travail de l’OMS, Rennes, 6-10 novembre 1978

Rapports et Etudes EURO 34 Procddds technologiques adaptds h I assainissement des petite$ localitds europdennes Rapport sur la r6union d'un groupe de travail de l'OMS BUREAU REGIONAL DE L'EUROPE Organisation mondiale de la Sant6 COPENHAGUE @ Rapports et Etudes EURO 34 Procddds technologiques adaptds h I'assainissement des petites localitds europdennes Rapport sur la r6union d'un groupe de travail de l'OMS Rennes 6-10 novembre 1978 BUREAU REGIONAL DE L'EUROPE Organisation mondiale de la Sant6 COPENHAGUE 1980 @ ISBN 92 9020273 4 @ Organisation mondiale de la Sant6 1980 Les publications de I'Organisation mondiale de la Sant6 bdndficient de la protection pr6vue par les dispositions du Protocole No2 de la Convention universelle pour la Protection du Droit d'Auteur. Pour toute reproduction ou traduction partielle ou int6grale, une autorisation doit €tre demandde au Bureau r6gional de I'OMS pour I'Europe,8 Scherfigsvej, DK-2 100 Copenhague @, Danemark. Le Bureau r6gional sera toujours trds heureux de recevoir des demandes i cet effet. Les appellations employdes dans cette publication et la prdsentation des donndes qui y figurent n'impliquent de la part du Secr6tariat de I'Organisation mondiale de la Sant6 aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorit6s. ni quant au trac6 de leurs frontidres ou limites. La mention de firmes et de produits commerciaux n'implique pas que ces firmes et produits commerciaux sont agr66s ou recommand6s par I'Organisa- tion mondiale de la Sant6 de prdfdrence i d'autres. Sauf erreur ou omission, une majuscule initiale indique qu'il s'agit d'un nom d6pos6. Ce rapport exprime les vues collectives d'un groupe de travail et ne reprdsente pas n6cessairement les d6cisions ou la politique officiellement adopt6es par I'Organisation mondiale de la Sant6. IMPRIMI AU DANEMARK Réédition sous le numéro ISBN : 9789289024938 (version imprimée) en 2025. Publié à l’origine sous le numéro ISBN-10 : 9290202734. ISSN 0250-8400 (version imprimée) SOMMAIRE Introduction. Compte rendu des discussions et conclusions du groupe de travail 2.1 Caract6ristiques 96n6rales des petites [ocalit6s. 2.2 Proc6d6s technologiques appliqu6s aux d6chets liquides - Critdres de choix 2.3 D6chets solides 2.4 Nettoiement des voies publiques 2 i Eaux destin6es i I'alimentation humaine. 2.6 Probldmes d'exploitation et d'entretien - N6cessit6 de la formation et de l'6ducation 2.7 Regroupement des localit6s 3. Recommandations 3.1 Recommandations internationales 3.2 Action par les Etats Membres . 3.3 Action au niveau des techniciens Annexel R6fdrencesbibliographiques Annexe II Liste des parlicipants. Page 22 J t2 t4 l5 2 l9 t'l L7 l9 20 2l 22 24 GROI.JPE DE TRAVAIL DE L'OMS SI.JR LES PROCEDES TECHNOIJOGIQUES ADAPTES A L'ASSAINISSEMENT DES PETITES LOCALITES EUROPEENNES Rennes, 6-1 0 novembre I 978 I. INTRODUCTION k Bureau rdgional de I'OMS pour I'Europe considdre que, dans ses acti- vit6s relatives ir la salubritd de I'environnement, la prioritd doit €tre accord6e i la lutte contre la pollution chimique d'origine industrielle;la rdsorption des ddficiences qui existent encore dans le domaine de I'assainissement de base ne doit toutefois pas 6tre ndgligde. C'est pourquoi le Bureau r6gional de I'Europe a convoqu6, en d6cembre 1976,d. Copenhague, une rdunion restreinte d'experts chargds d'identifier ces ddficiences; les conclusions de cette rdunion ont 6td enzuite utili#es pour programmer les activitds du projet ICP/BSM 003 <Assai- nissement de base des localit6s europdennes>. ks participants d cette rdunion restreinte ont estimd que les ddficiences d'assainisement de base en Europe se rencontraient principalement dans les rdgions g6ographiquement ddfavorisees, dans les zones rurales et les petites localitis, et enfin dans certaines grandes localit6s des pays mdridio- naux. Ils ont aussi estimd que les difficult6s observ6es au niveau des petites localit6s 6taient dues au manque de personnel technique qualifi6, au manque de moyens techniques et financiers, et enfin i I'emploi de technologies inappropri6es. Suite i ces conclusions, il a 6td recommandd au Bureau r6gional de I'Europe d'organiser, entre autres, un groupe de travail charg6 de confronter les exp6riences des divers pays europdens pour identifier les procid6s techno- logiques d'assainissement adaptds aux conditions sp6cifiques rencontries dans les petites localitds de type europden. Dans I'intervalle, la Trentidme Assembl6e mondiale de la Sant6, rdunie i GenCve en mai 1977, a adoptd Ia rdsolution WHA30.33 qui recommande i I'Organisation mondiale de la Sant6 de procdder i une <6valuation rapide> de la situation de I'eau potable et de I'assainissement dans tous les Etats Membres. Cet exercice a 6t6 conduit en 1977-78 dans tous les pays d'Europe et a donn6 les rdsultats globaux suivants : environ 9Vo de la population europdenne disposent d'un approvisionnement correct en eau potable, mais seulement 59o disposent d'un assainissement convenable. La fraction de la population ne disposant pas d'un assainissement correct dans les pays du nord-ouest et de I'est de I'Europe vit principalement dans les zones rurales et les petites I localit6s. Dans les pays m6ridionaux d'Europe, une large fraction de lapopu- lation urbaine n'est pas mieux assainie que la population rurale. Cette <6va- luation rapideu a donc apportd une nouvelle justification i I'organisation de ce groupe de travail que le Gouvernement frangais a acceptd d'accueillir it Rennes dans les locaux de I'Ecole nationale de la Santd publique et que le Ministdre frangais de la Santd a eu la gdndrositd de financer par une contri- bution volontaire. Le groupe de travail a commenc6 ses travaux le 6 novembre 1978 sousla prdsidence du Dr J. Pietrapiana, m6decin g6ndral de la santd charg6 de la Sous- Direction des Actions de Pr6vention et de Ddtection au Ministdre frangais de la Sant6. Il rdunissait 23 participants et l3 obsewateurs provenant de l2 pays diff6rents, avec le franqais comme langue de travail. Les objectifs 6taient les suivants : - pr6ciser les caractdristiques des petites localit6s europdennes et en diduire les difficult6s sp6cifiques qui en r6sultent pour les services d'assainissement de base ; - pr6senter des recommandations sur les conditions d'hygiine i respec- ter dans les petites localit6s pour la surveillance de la qualit6 de I'eau potable, l'6tablissement et I'exploitation des dispositifs d'assainisse- ment et pour le nettoyage des voies et espaces publics; - identifier et ddfinir les proc6dds techniques d'dvacuation et de traite- ment des eaux us6es, de collecte et de traitement des ordures m6na- gdres les mieux adaptds aux petites localitds europdennes; - comparer les solutions adoptdes pour le regroupement des petites localit6s et recommander les formes de regroupement optimales pour assurer l'efficacit6 technique et financidre des trois services publics d'approvisionnement en eau potable, d'dvacuation des eaux u$es et des d6chets solides consid6rds s6parement ou globalement. 2. COMPTE RENDU DES DISCUSSIONS ET CONCLUSIONS DU GROI.JPE DE TRAVAIL 2.1 Caractdristiques gdn6rales des petites localitds Au cours de ses travaux, le groupe a considdr6 comme petites localitds des hameaux, villages ou villes isoldes de moins de 5000 habitants, mais il n'a pas 6tudi6 le cas particulier des habitations ou installations (immeubles) situdes trCs i l'6cart des localit6s ou agglomdrations. 2 La situation g6ographique des localitds est d6termhante pour I'assainis- sement et plusieurs types peuvent €tre distingu6s : - les localit6s proches des grandes agglomdrations avec lesquelles il est possible d'envisager une coop6ration technique ; - les localit6s voisines les unes des autres et situ6es dans des pays of la densit6 de population est relativement 6lev6e, pour lesquelles des ins- tallations corrlmunes peuvent €tre envisagdes; - les petites localit6s isol6es qu'il est n6cessaire de traiter de manidre inddpendante. Il a 6t6 rappeld ci-dessus que les petites localit6s manquent en g6n6ral de moyens techniques et financiers et de personnel qualifi6 - ce quidoit€tre pris en compte dans I'ilaboration des politiques d'assainissement - mais les probldmes d'assainissement qui s'y rencontrent sont 6galement caractdris6s par le fait qu'en milieu rural oi la densit6 de population et, par cons6quent, la quantitd de ddchets i I'hectare sont faibles, il est possible d'appliquer des techniques de dispersion des polluants et des procddds de fermentation lente des d6chets. Par ailleurs, en zone rurale, il apparait des interfdrences entre les pro- blCmes des d6chets d'origine humaine et ceux d'origine agricole ou animale. 2.2 Ptoc$&technologiques appliquds aux d6chets liquides - Critdres de choix Assurer I'hygidne familiale et protdger I'environnement en conservant les rdserves disponibles constituent les principaux objectifs de l'assainissement. Dans ce cadre, la collecte, I'dvacuation et le traitement dventuel des eaux de toute nature peuvent €tre assurds par diffdrents moyens de type individuel ou collectif qui peuvent €tre adaptds aux possibilit6s 6conomiques. 2.2.1 Assainissement de type individuel Remarques gelnirales Ces procdd6s d'assainissement de type individuel constituent le systdme a pioi le mieux adapt6 aux zones de faible densit6. Ils permettent, lorsqu'ils sont bien choisis, correctement dimensionnds et soigneusement installds et exploit6s, d'6viter la concentration des d6chets domestiques liquides et leur rejet ponctuel dans un milieu naturel. Les procidis techniques de type individuel Les techniques d'assainissement individuel assurent, au niveau d'une habi- tation ou d'une installation de petite importance (h6tel,6cole, ferme, etc.), la 3 collecte et 1'6loignement des d6chets liquides en vue d'6liminer les risques de contamination directe ou indirecte. Ils restituent au milieu naturel, aprds trai- tement, des matidres acceptables pour celui-ci et n'entraine pas de nuisances. Parmi les dispositifs d'assainissement individuel, on peut distinguer les dispositifs <secs> qui ne ndcessitent pas I'eau courante et ceux qui utilisent de I'eau. La mise en place d'une politique d'assainissement individuel doit com- prendre la formation des usagers aux conditions d'installation mais aussi d'exploitation. Il est souhaitable d'ailleurs qu'une autoritd assure le contr6le de lamise en cEuvre et que la collectivit6 prenne en charge, au moins partiellement, les op6- rations de surveillance et d'entretien des dispositifs d'assainissement individuel. MCme s'ils sont propridtd priv6e, les dispositifs d'assainissement individuel doivent faire I'objet d'une inspection annuelle par les services dhygidne. L'assainissement individuel constituant une technique b part entiire, ce mode d'assainissement devrait bendficier d'aides publiques techniques et financiCres ausi importantes que celles accord6es i I'assainissement collectif. a) Les dispositifs secs En g6n6ral, ces dispositifs n'int6ressent que les eaux-vannes (eaux noires) en provenance des cabinets d'aisances, qui sont consid6r6es comme les plus dangereuses pour la sant6. Ce sont principalement : - les latrines, - les tinettes(honey bags), - les fosses 6tanches, - les W.-C. chimiques (les fosses chimiques), - les W.-C. ?r compost. Les htrines sont les dispositifs qui restent les plus simples et les plus dconomiques. Elles constituent souvent le premier stade d'un 6quipement sanitaire. L'Organisation mondiale de la Santd a 6labord h leur sujet des recomman dations qui resten t valables auj ourd'hui. Cette solution rustique ne rdgle qu'une partie des probldmes sanitaires et d'autres dispositifs plus hygi6niques et plus esth6tiques doivent lui €tre substitu6s dCs que l'6l6vation du niveau de vie permet de consacrer aux probl0mes d'assainissement des moyens financiers plus consequents. lxs tinettes continuent d'€tre utilis6es dans certains pays et notamment sous la forme modern e des honey bags. Elles permettent dans les pays ir climat trOs froid I'utilisailon de cabinets d'aisances d I'intdrieur des habitations. Toutefois, elles pr6sentent des risques sanitaires 6levds lors des op6rations de collecte et de transport, en raison des manipulations qu'elles impliquent. 4 Ce probldme itant trds important, il est souhaitable que des dtudes soient mendes pour limiter les risques et permettre une bonne utilisation dans les rdgions of les autres systdmes ne paraissent pas applicables dans les conditions 6conomiques actuelles. Les /osses itanchet pourraient constituer un systdme recommandable si I'ensemble des eaux-vannes et m6nagdres pouvait 6tre collect6. Elles ndces- sitent une organisation trCs s6rieuse de la vidange et du traitement des matidres ainsi recueillies. Les W.-C. chimiques (fosses chimiques) assurent une d6contamination g6ndralement efficace. Ils pr6sentent cependant deux inconvdnients majeun qui sont : la manipulation de produits chimiques souvent dangereux; et la difficultd de traitement pour dliminer les produits disinfectants r6siduels toxiques. Il convient de rdserver ces procddds i des usages bien d6termin6s et d'6viter leur prolif6ration. D'une manidre 96ndrale, les dispositifs secs s'appliquent aux eaux-vannes, mais n'assurent aucune collecte ni traitement des eaux mdnagCres dont les quantitds produites peuvent devenir importantes lorsque le niveau de vie s'6ldve et que sont utilisees, en particulier, diffirentes machines i laver. Les procddds d'assainissement doivent alors €tre adaptds aux conditions nouvelles. b) Les dispositifs utilisant de l'eou Le systdme mettant en @uvre des cuvettes de cabinets d'aisances ir effet d'eau et dirigeant les eaux usees domestiques dans une fosse septique est le proc6dd le plus largement ripandu dans tous les pays et peut €tre consid6r6 comme le procdd6 de base de I'assainissement individuel. Une fosse septique est un appareil dtanche et couvert assurant la collecte, la ddcantation et un premier traitement anadrobie conduisant i la liqu6fac- tion de la plus grande partie des matiires organiques contenues dans I'effluent. La fosse septique doit obligatoirement €tre suivie d'un 6l6ment 6purateur et d'un systdme de dispersion des eaux. Dans la majoritd des cas, ces deux fonctions sont assurdes par un 6pandage souterrain. L'ensemble de ce dispositif apporte une solution trds satisfaisante au pro- blCme sanitaire lorsque sa mise en @uvre et son entretien r6pondent i cer- taines conditions : - il est recommand6 d'assurer le traitement de I'ensemble des eaux domestiques, c'est-i-dire des eaux-vannes et des eaux m6nagCres; - le volume de la fosse doit €tre suffisant pour que la separation des 616- ments solides s'effectue correctement et subisse l'action prolong6e de la fermentation; 5 - I'arrivde de I'eau dans la fosse doit se faire sans perturbation et le ddpart ne doit pas entrainer les matidres contenues dans la fosse;la fosse doit €tre ventil6e; - le point le plus important concerne le dispositif d'6puration et d'dlimi- nation des eaux; l'dpandage souterrain doit 6tre adaptd aux caractd' ristiques des sols utilis6s. La d6finition de I'aptitude des sols ir l'6pandage souterrain constitue la difficult6 technique m{eure i laquelle se heurte I'application de I'assainisse- ment individuel. En effet, le sol doit, d'une part, accepter le volume des liquides rejetds, ce qui implique une estimation de la perm6abilit6 du sol et la ditermination du niveau le plus 6lev6 de la nappe phr6atique; d'autre part, il doit assurer par I'activiti des micro-organismes une dlimination des 6l6ments polluants et notamment une 6limination des gerrnes pathogines. De nombreuses dtudes ont 6t6 r6alis6es rdcemment ou sont en cours sur ces probldmes. Il serait souhaitable que la diffusion de leun r6sultats soit effectude le plus largement posible et qu'une synthCse en soit rdalisee. L'examen de I'aptitude du sol i satisfaire les objectifs d6finis ci- dessus doit €tre fait dans les zones of sont pr6vues des installations neuves, par exemple pour des petits lotisements et, dans les cas ddfavorables, il faut soit utiliser d'autres techniques d'assainissement, soit modifier I'implantation des projets. Au niveau de l'entretien, la rusticit6 du proc6d6 ne doit pas entrainer une absence de surveillance qui conduit ir plus ou moins long terme i un mauvais fonctionnement de la fosse septique aussi bien que du dispositif d'6vacuation. Cette surveillance doit comporter un exiunen annuel de I'installation et des vidanges p6riodiques dont la fr6quence sera d6termin6e par l'6tat de la fosse. Les matidres de vidange Les dispositifs d'assainissement individuel produisent des matidres et des boues, dites <matidres de vidangeu, qui doivent €tre 6vacu6es de I'appareil p6riodiquement. Une politique d'assainissement individuel doit obligatoire- ment comporter la collecte et le traitement de ces matidres. Dans ce but, des sch6mas d'dlimination des matiCres de vidange peuvent 6tre r6alis6s par zone g6ographique; ils assureront le regroupement des matidres produites et leur traitement en quelques points ddterminds. Leur 6laboration n6cesite une connaissance aussi prdcise que possible : - de I'origine et de la quantiti6 de matidres de vidange i collecter; - des possibilitds de collecte(matdriel disponible, distances pouvant €tre parcourues, etc.); - des installations existantes susceptibles de les recueillir et d'assurer leur traitement. 6 La mise en place de nouveaux iquipements doit tenir compte : - des programmes d'implantation de station d'dpuration dans les zones non encore desservies; - de l'6volution pr6visible de I'urbanisme; - des caractdristiques hydrogdologiques de la zone int6ress6e; - des conditions 6conomiques. La complexit6 du probldme implique en g6n6ral que l'dlaboration d'un tel sch6ma soit faite avec la collaboration des autoritds responsables de I'assai- nissement, des reprdsentants des localit6s ou des usagers, des responsables de la gestion des moyens de collecte et de traitement. Les techniques utilisables pour assurer le traitement des matidres de vidange sont de nature diverse; elles doivent rdpondre aux principales carac- td ristiques suivan tes. a) Ddpotage en station d'dpuration. Cette solution n'est concevable qu'avec des installations d'une certaine importance (dans I'exp6rience actuelle, de I'ordre d'au moins l0 000 dquivalent-habitants). De plus, la station d'6puration ne doit pas €tre surchargde et doit €tre en bon dtat de fonctionnement. Elle doit €tre dquipde d'un dispositif de d6potage permettant de stocker les matidres de vidange et de rdgulariser leur ddbit d'introduction dans la station. Selon les types de station, des exp6riences doivent €tre faites pour appr6- cier I'influence des quantitds introduites sur le fonctionnement de I'installation. Il est admis en 96n6ral,pourles stations d'6puration biologique classiques, que le rapport du d6bit des matiCres de vidange d leur effluent global admis doit €tre inferieur d 3% et que la charge en demande biochimique d'oxygdne au bout de 5 jours (DBO5) due i I'apport des matiCres de vidange doit €tre infdrieure i ZWn de la charge totale en DBOr admissible pour la station. b) Dipotage dans un collecteur d'amenie des effluents d une station d'ipuration. Cette solution, i caractdre exceptionnel, ne peut €tre envisagie que dans des collecteun de grande taille aboutissant i une station d'dpuration. Elle ne peut €tre pratiquie que sous r6serve du respect des conditions tech- niques d6finies ci-dessus pour la station d'dpuration. Elle implique I'accord prialable des responsables de la gestion du r6seau et de la station d'6puration et un contrOle des modalit6s de d6versement des matidres de vidange doit €tre assur6. c) Introduction des matiires de vidange dans le digesteur d'une station d'ipuration. Dans un digesteur chauffd, le volume global d'apport jouma- lier admissible (boues de la station et matiCres de vidange) est de I'ordre de l/20e du volume du digesteur. 7 Selon les rigions et les conditions d'exploitation des installations, une exp6rimentation prda.lable peut €tre effectu6e pour appr6cier au plus juste les possibilitds. d) Diposante. La ddposante est un emplacement i I'air libre, spicia- lement choisi et am6nag6 (bassins cloisonn6s, cl6ture, circulation, etc.) pour recevoir un volume d6fini de matidres de vidange en vue d'en permettre l'6vo- lution et un s6chage satisfaisants, sans nuisance pour le voisinage. L'expdrience montre que ce dispositif constitue un moyen correct de traitement. Son implantation doit €tre effectu6e sur un site offrant toutes garanties au regard de la protection des eaux souterraines. Les conditions d'am6nagement et d'exploitation doivent €tre 6troitement contr6ldes. e) Compostage avec des ordures minagires. Cette technique est int6- ressante, compte tenu principalement de la forte teneur en eau des matidres de vidange. Ses modalit6s doivent faire I'objet d'expdrimentation et d'un suivi particulier. f) Depotage sur dicharge contr1lie dbrdures minagdres. Cette pra- tique exige que le lieu d'implantation de la ddcharge contr6l6e soit d6fini avec plus de rigueur que dans le cas du traitement d'ordures m6nagdres seules. 2.2.3 Assainissement de type collectif Qu'il ait un caractdre public ou priv6, I'assainissement collectif consiste ?r recueillir les eaux usdes, eaux-vannes et eaux m6nagdres, dans certains cas les eaux pluviales, puis d les acheminer vers un lieu de restitution au milieu rdcepteur. Les rdseaux Les 16seaux les plus anciens des petites localitds se sont souvent constitu6s ir partir d'un embryon de 16seau d'dvacuation des eaux pluviales organise ini- tialement en foss6s, puis canalisds, tandis que des raccordements directs d'eaux usees, tol6r6s ou clandestins, ou d'eaux issues de fosses septiques les transfor- maient en r6seau unitaire. On distingue actuellement les systCmes d'6vacuation suivants : - le systime sdparatif, qui assure l'6vacuation des eaux usees par des canalisations spdcialis6es, les eaux pluviales 6tant soit recueillies dans des canalisations distinctes de celles des eaux usdes, soit 6vacu6es par les caniveaux des rues ou par les foss6s. Cette deuxidme solution est recommandde lorsque I'habitat est trds dispersd et le sol peu imper- m6abilisd et lorsque le ruissellement ne risque pas d'occasionner des accumulations d'eau en des points sensibles de la localitdi 8 - le systdme pseudo-siparatif, qui comprend un r6seau de canalisations 6vacuant les eaux usdes et certaines eaux pluviales (toitures, cours, etc.) et un rdseau de canalisations d'eaux pluviales ou une dvacuation de ces eaux par les caniveaux des rues ou par les fossds;l'avantage de ce sys' tdme par rapport au systdme s6paratif est de r6duire les dispositifs de collecte des eaux pluviales; - le systOme unitaire, of les canalisations recueillent les eaux usdes et les eaux pluviales. Dans tous les cas, il y a lieu de v6rifier que le rejet direct des eaux plu- viales ou des surverses d'un r6seau unitaire ne pr6sente pas d'inconv6nient pour le mi.lieu r6cepteur. Le traitement : choix et procddis a) L'importance du choix d'un systime de traitement Pour les petites collectivit6s, il importe d'examiner I'ensemble des con- traintes qui guident le choix d'un procdd6 plut6t que le d6tail des modes de traitement eux-mdmes. En effet, le dimensionnement des proc6dds de trai- tement peut se faire en v6rifiant que les valeurs adopt6es pour les diff6rents paramdtres ne ddpassent pas des valeurs limites maintenant connues. Une optimisation du dimensionnement s'avdrerait inutile 6tant donn6 que I'on connait g6n6ralement mal les caract6ristiques de I'effluent. De plus, il n'est souvent pas possible de disposer du personnel sp6cialisd sachant faire fonc- tionner une installation trds 6labor6e. Ainsi, une rationalisation des capacit6s des stations par type de proc6d6 peut permettre un allCgement des dossiers techniques relatifs au dimension- nement, une selection de #ries d'6quipement plus standardis6 et donc plus facile d'entretien. Les principaux facteurs i prendre en comptt lors du choix d'un systdme de traitement des eaux d'une petite collectivit6 sont les suivants : Les contraintes liies aux caractiistiques de I'effluenr. Dans certains cas, les effluents des petites localit6s sont caract6risds par : - une charge organique inf6rieure aux valeun retenues lon du dimen- sionnement des installations; ce ph6nomCne est lid ir une r6alisation par tranches des r6seaux de collecte et aux ddlais apportis dans le raccordement des usagers; - une dilution importante due aux intrusions d'eaux parasites d'origine divene; - des variations brutales de charge entrain6es par les d6versements de petits 6 tablissemen ts d caractire industriel ; 9 - des effluents septiques issus de dispositifs d'assainisement individuel encore raccord6s; - des variations saisonniires dans certaines zones. Les contraintes liies a la situation et aux perspectives de diveloppement de lo localite. Elles ont une grande importance lorsqu'une croissance ddmo- graphique ou une augmentation des activit6s 6conomiques sont ir pr6voir dans le proche avenir. L'installation doit pouvoir €tre adaptde sans d6penses excessives. De plus, il faut examiner les possibilitds de regroupement avec d'autres localitds ou villes voisines, notamment dans des zones assez peupl6es. Un problCme particulier existe dans le cas de localit6s soumises i des fluctua- tions saisonniires de population (tourisme). Les variations de charge hydrau- lique et polluante ne doivent pas compromettre le bon fonctionnement de I'installation. Les contraintes de site. Le choix du site d'implantation doit permettre, lorsque cela se peut, de rdduire les difficultds de construction (stabiliti du terrain, zones inondables, etc.) en profitant si possible des d6nivellations per- mettant l'6coulement par gravit6. Une adaptation doit €tre pr6vue dans le cas de conditions climatiques particulidres. L'6loignement des lieux d'habitation doit garantir I'absence de nuisances (odeurs, bruits, insectes, etc.). L'installa- tion doit 6tre cl0tur6e. Des am6nagements peuvent 6tre ndcessaires pour assurer une certaine int6gration au site. Les contraintes lides au milieu ricepteur. Un des objectifs du traitement est de prdserver ou d'am6liorer la qualitd du milieu rdcepteur pour en per- mettre certains usages. Les objectifs de qualit6 fixds pour le milieu permet- tront de ddfinir le degr6 de traitement i effectuer ainsi que le lieu et le mode de rejet. Dans ce but, il importe de mieux connaitre la qualit6 des milieux r6cepteurs et de mettre au point des m6thodes permettant d'dvaluer l'impact des rejets sur celle-ci. Pour les petites localit6s, le milieu r6cepteur peut €tre constitu6 par les eaux superficielles,mais aussi parle sol. Le champ d'6pandage ne doit €tre utilis6 qu'avec un effluent d6jir clarifid par d6cantation primaire. Les contraintes d'exploitation. Lu stade m€me du choix du systdme de traitement, l'analyse des contraintes d'exploitation doit 6tre faite par une 6va- luation de la nature et de la qualification des supports techniques disponibles. Les installations n6cessitant des r6glages r6serv6s aux techniciens trds qualifids ou des d6pannages lourds auront des bilans d'exploitation 6lev6s. Ces bilans doivent inclure dgalement les charges dues i l'6vacuation des boues. Les dossiers techniques devraient comprendre syst6matiquement des bilans provisionnels des co0ts d'exploitation pr6sent6s selon un sch6ma type permet- tant de comparer les diverses solutions possibles. l0 Les contraintes iconomiques. Elles sont d'autant plus ddterminantes que les ressources des petites localit6s sont habituellement faibles et que le co0t des systdmes de traitement est fonction ddcroissante du nombre d'usagers desservis. Il y a donc lieu d'attacher une attention particulidre aux co0ts d'in- vestissement et d'exploitation. La simplicitd des proc6d6s de construction,la limitation des dquipements 6lectrom6caniques, la 16duction des quantitds de boues produites sont des 6l6ments i rechercher. b) hincipaux procidis de traitement adaptds oux petites localites Les matidres polluantes prdsentes dans I'eau peuvent flotter, mais elles peuvent aussi €tre en suspension ou en solution. Pour obtenir un rendement dlev6 du processus d'6puration, il est souhaitable de traiter I'eau en plusieurs phases successives. Les impuret6s flottantes et en suspension sont enlev6es en premier lieu; les matidres en solution sont 6limindes ensuite, sauf dans le cas of le milieu r6cepteur admet un apport d'eaux peu traitdes. Sous rdserve de I'examen des contraintes citdes prdalablement, la situa- tion de la plupart des petites localitds est la suivante : - un niveau pousd de traitement avant rejet n'est pas ndcessaire; - le terrain est disponible; - les possibilit6s financiires sont faibles; - le personnel susceptible d'assurer I'exploitation est d'une qualification modeste. Ces 6l6ments incitent irl'adoption de traitements extensifs du type lagunage. Ce mode de traitement doit €tre I'objet d'6tudes et de recherches visant i dlargir son champ d'application : am6lioration des dispositions de construc- tion, comportement dans diverses conditions climatiques, am6lioration des performances. Dans le cas oi un traitement intensif s'avdre n6cessaire (peu de terrain disponible, niveau de traitement plus poussd ou contre-indication technique au lagunage), les proc6dis de type dit (bactdrien> ou i adration prolongie sont recommand6s. L'ensemble de ces proc6d6s ne pose pas de probldmes majeurs d'exploi- tation en ce qui concerne les boues. A moins d'objectifs particuliers, la d6sinfection des eaux usees avant leur rejet dans le milieu r6cepteur n'apparait pas opportune. 2.2.3 Conclusion L'assainissement de type individuel est considdr6 comme le systdme de base le mieux adaptd aux petites localit6s lorsque la densit6 d'occupation au sol est faible. ll Toutefois, la mise en place de ce type d'assainissement est en g6n6ral incompatible avec I'utilisation de puits individuels pour I'alimentation en eau des habitations situ6es dans ces localitds. De plus, certains de ces dispositifs ne doivent pas 6tre installds dans les pdrimdtres de protection des captages d'eau collectifs. Pour les localitds plus peupldes, le choix entre I'assainissement de type individuel ou collectif doit prendre en compte les capacitds d'acceptation des milieux rdcepteurs et notamment du sol, mais aussi le co0t complet de I'assainissement,d savoir : les ddpenses d'investissement et de fonctionnement, en pr6voyant, dans le cas de I'assainissement individuel, les moyens et les d6penses de collecte et de traitement des matidres de vidange et, dans le cas de I'assainissement collectif, les ddpenses d'6limination des boues. Dans le cas d'assainissement collectif, ce sont les techniques d'dpuration extensives puis celles intensives du type dit <bactdrien> ou i adration prolon- gde (ou renforc6e) qui permettent le mieux d'assurer I'hygidne publique et la protection de l'environnement. Enfin, la coexistence des deux modes d'assainissement, individuel et collectif, peut €tre envisag6e dans un certain nombre de cas. 2.3 D6chets solides Des services de collecte et de traitement des ordures mdnagdres et des d6chets solides sont progressivement organises pour les petites localit6s de la R6gion europ6enne, mais des degr6s d'6quipements tris diff6rents existent selon les endroits. Toutefois, dans les pays of ce service est organisi depuis quelques temps, il existe une convergence des moyens utilis6s et des m6thodes adopt6es. Cette action doit €tre poursuivie. Les remarques suivantes peuvent €tre faites en ce qui concerne la collecte et l'dlimination des d6chets solides dans les petites localit6s. 2.3.1 Nicessitd du regroupement Pour permettre I'dlimination des d6chets solides dans de bonnes condi- tions m€me dans les zones de faible habitat, les sch6mas de planification opdrent des regroupements importants (plusieurs dizaines de milliers d'habi- tants, voire quelquefois plusieurs centaines de milliers). Ces regroupements sont facilit6s par le fait que la collecte des d6chets se fait grAce d un service de transports (par vehicules automobiles dans la majoritd des cas) et n'implique pas la mise en place d'infrastructures fixes. 2.3.2 Nature des ddchets et prisentotion d la collecte La composition et la quantitd des ordures ddpendent de la frdquence de la collecte et de la possibilit6 qu'ont les usagers d'utiliser eux-m€mes leun d6chets fermentescibles dans leur jardin ou leur exploitation agricole. t2 Par ailleurs, dans certains pays, l'6l6vation du niveau de vie en zone rurale conduit d une importante production de d6chets encombrants tels que les appareils 6lectro-m6nagers, de ddchets commerciaux ou d'artisanat. Leur collecte devient indispensable pour 6viter la constitution de d6charges sau- vages prejudiciables ir I'environnement et causes d'insalubritd. Le milieu rural parait rdceptif i l'organisation de la collecte s6lective; il convient toutefois d'attendre que le caractdre opdrationnel de cette pratique soit bien ddmontrd, notamment en milieu urbain of les quantit6s de matd- riaux 16cup6rables sont plus importantes. Comme en milieu urbain, des pr6cautions doivent €tre prises pour que les d6chets en attente ne soient pas g€nants ou dispers6s par les animaux. Si les ramassages sont peu fr6quents, il est recommand6 d'utiliser des r6cipients fermds tels que les sacs. 2.3.3 Freiquence de la collecte Pour des raisons 6conomiques, le rythme de ramassage dans les petites localit6s est plus espacd qu'en zone urbaine, mais, pour des raisons d'hygiCne, il n'est pas possible de descendre au-dessous d'un seuil d'une fois par semaine ou m€me deux fois par semaine dans les r6gions m6ridionales en saison chaude. 2.3.4 Moyens de collecte L'existence de v6hicules spdcialisds pour les zones rurales a 6td signalde, mais il semble que la pratique gdn6rale soit d'utiliser les m€mes v6hicules qu'en milieu urbain, ce qui permet de profiter des conditions de construction en s6rie et de maintenance des v6hicules de collecte urbaine. L'adoption de vdhicules polyvalents ou de simples camions ou charrettes est occasionnelle; elle ne peut toutefois 6tre consid6rde comme satisfaisante pour I'hygidne que si les d6chets sont enfermds dans des rdcipients herm6tiques tels que des sacs. Il existe en Europe plusieurs exp6riences de prdcollecte dans des petites localit6s. Les habitants apportent leurs d6chets i un point de rassemblement qui est constitud souvent par des bacs roulants normalises du type adopt6 en ville pour desservir les immeubles collectifs. D'autres dispositifs peuvent €tre utilis6s : conteneurs du type travaux publics ou autres, am6nagement de g6nie civil, etc. Dans tous les cas, des am6nagements doivent €tre pr6ws pour faciliter I'entretien de ces points qui risquent sinon de prdsenter trds vite des nuisances. Une 6ducation de la population et des responsables est indispensable. Par ailleurs, des centres de transferts permettent de rassembler des quan- tit6s trds importantes de ddchets ramass6s dans les localitds ou les points de prdcollecte et d'utiliser ensuite de gros transporteurs (semi-remorques, chemin de fer, biiteaux, etc.) pour acheminer les ddchets vers le centre de traitement. l3 De telles pratiques sont ddjir utilisdes dans la Rigion europ6enne, m€me dans les zones rurales. 2.3.5 Traitement Ladichorge brute doit €tre supprim6e. Le traitement doit au moins €tre assurd dans une dicharge contrblie. Cette d6charge doit €tre am6nag6e, cl0tur6e et les d6chets recouverts de terre ou matdriaux. Son implantation doit tenir compte des aspects hydrog6olo- glques. La gestion doit 6tre surveillde pour dviter qu'elles ne deviennent des d6charges brutes. Un moyen d'en assurer le contrOle et I'efficacit6 est de limi- ter leur nombre et d'en augmenter la capacitd. l* compostage est un procddd trds recommandable, car il permet une rdcupdration et une revalorisation, mais il est indispensable, avant toute d6cision, de s'assurer de la qualitd du produit d fabriquer et de I'existence d'un d6bouch6. L'dtablissement d'une norne ou d'une r6glementation de ce compost peut €tre utile i cette fin. Cette mdthode peut donner un produit de bonne qualit6 et, si le risque de prdsence de morceaux de verre et de plastique en abondance i souvent 6td cit6, les experts considCrent qu'il est possible de les 6liminer ou d'en suppri- mer les effets. La dicharge dbrdures preahblement broyees est particulidrement adapt6e aux petites localitds regroup6es, d'autant plus que le bon entretien de I'installation en est facilitd et que les d6chets peuvent €tre ult6rieurement r6cup6res pour un usage agricole. Il est dgalement possible, en vue d'une utilisation agricole, de broyer et de cribler les mat6riaux des ddcharges d'ordures non prdalablement broydes. Il convient simplement d'attendre un temps minimal pour que les d6chets soient suffisamment 6volu6s. La commercialisation du produit obtenu ne peut se faire dans les m6mes conditions que le compost. Hormis le cas des regroupements importants, l'inciniration, en l'6tat actuel des connaissances, ne parait pas particulidrement adaptde aux condi- tions habituelles des petites localit6s de la Rdgion europdenne. En effet, I'h6t6rog6ndit6 des d6chets et la vari6t6 de leurs propridtds physicochimiques rendent trds difficile un bon fonctionnement des fours discontinus de petite capacit6. Par contre, des foun d refus de compostage ou des fours I ddchets particuliers (d6chets commerciaux, ddchets d'trOpitaux, etc.) donnent satis- faction dans ces cas sp6cifiques. 2.4 Nettoiement des voies publiques Pour le nettoiement des voies publiques dans les petites locdit6s, un regroupement doit €tre effectud avec la ou les villes voisines. Cette op6ration peut €tre mende par le service chargd des ddchets solides. t4 Lorsqu'une telle solution ne peut €tre adoptde, la faiblesse des moyens financiers ne permet pas i la localit6 de proc6der elle-m6me i un nettoiement collectif des voies publiques. Dans ce cas, il est demand6 aux Eestionnaires des immeubles riverains d'assurer le nettoyage, si ndcessaire Ie ddneigement, des rues bordant leurs immeubles (trottoir plus la moitd de la largeur de la voie publique ou une partie d'une place). Vu qu'il s'agit d'un travail p6nible, il est indiqu6 de m6caniser au maxi- mum ces travaux. Le service de nettoiement doit disposer d'appareils mdca- niques et d'un parc de v6hicules qui puissent €tre utilis6s diffdremment selon les saisons. Dans la plupart des cas, i'6quipement employ6 dans les grandes agglom6- rations peut etre utili# avec succds dans les petites localitds, sous r6serve que la forme des rues le permette (notamment dans les localit6s les plus anciennes). Les activit6s de nettoyage des voies publiques doivent €tre programm6es pour chaque saison en fonction des disponibilitds en personnel, de l'6quipe- ment disponible, du parc, des mat6riaux de rev€tement des chaussdes, des impdratifs climatiques ou sociaux, etc. Du point de vue de I'assainissement, le nettoiement des voies publiques se traduit d'une part par un accroissement du volume des ddchets solides, les balayures s'ajoutant aux ordures m6nagCres, d'autre part par une surcharge des igouts pluviaux due ir I'eau de lavage et aux matiCres solides qu'elle entraine. Il faut insister sur les relations existant entre le bon nettoyage des cani- veaux, le curage des bouches d'6gouts et le bon fonctionnement du rdseau d'6vacuation des eaux pluviales. 2.5 Eaux destin6es A I'alimentation humaine 2.5.1 Les installotions L'approvisionnement en eau des habitants des petites collectivit6s met en ceuvre soit : - des points d'eau individuels, - des points d'eau collectifs, - des adductions collectives. La conception et la r6alisation de ces installations doivent €tre faites en conformitd avec les rCgles sanitaires ddfinies par les autoritds sanitaires du pays et respecter les recommandations faites par I'Organisation mondiale de la Sant6 dans ce domaine. Les autorit6s sanitaires doivent €tre consultdes pour les projets nouveaux ou la modification des installations existantes. Dans les petites localit6s europ6ennes, le probldme le plus important i cet 6gard est celui de la surveillance de la qualit6 de I'eau. l5 2.5.2 Importance de la sumeilhnce D'une manidre gin6rale, la surveillance de la qualitd de I'eau peut s€ ddfinir par l'dvaluation et le contr6le p6riodique et r6gulier des conditions gdn6rales de tous les 6l6ments des systdmes d'alimentation en eau et des carac- t6ristiques physico+himiques et bactdriologiques des eaux de consommation. La surveilhnce comporte : - des enqu€tes sanitaires comprenant des inspections des diff6rentes parties du systCme d'alimentation en eau : pdrimCtre de mobilisation des ressources en eau, installations de captage avec leurs annexes, p6ri- mitres de protection, installations de traitement, rdservoirs de stockage, r6seaux de transport et de distribution de I'eau (au coun de ces visites, des tests analytiques rapides peuvent €tre effectu6s i titre d'indication); et un examen des conditions d'exploitation pouvant avoir une influence sur les diffirentes parties du systCme de distribution et sur la qualit6 de I'eau : produits utilises, gestion des r6seaux, intercommunication de ceux-ci, curage des r6servoirs et nettoyaSe des canalisations, condi- tions d'exdcution des travaux lors d'interventions sur les r6seaux, d6s- infections, qualification du personnel et importance de I'effectif; - des prdlCvements d'dchantillons d'eau en nombre suffisant et sur des points ddfinis du rdseau pour permettre d'obtenir des r6sultats analy- tiques satisfaisants; ces 6chantillons seront transrnis i un laboratoire qui procedera d des d6terminations physicochimiques et microbiologiques ; - I'examen des conclusions des visites et des rdsultats des analyses, et la proposition de mesures adaptdes lorsque la qualitd des eaux est menac6e ou insuffisante. Pour faciliter cet examen, tenir compte des situations relev6es dans le passe et suivre leur 6volution, toutes les donnCes recueillies doivent 6tre regroupdes dans un fichier. 2.5.3 Adaptation de la surveillance aux conditions des petites localites Quel que soit le mode d'alimentation en eau (point d'eau individuel ou col- lectif, r6seau de distribution),I'inspection smitaire des installations et de leurs conditions d'exploitation et d'entretien doit €tre pratiqu6e obligatoirement. Lorsqu'il s'agit de r6seaux de distribution collectifs, I'inspection sanitaire doit inclure, au fur et a mesure que les possibilit€s locales le permettent, des pr6ldvements et I'analyse de ces 6chantillons. Cette 6volution est particu- lidrement n6cessaire lorsque I'eau brute destin6e i I'alimentation humaine doit subir un traitement physico-chimique. Pour rdaliser ces analyses, il faut disposer d'un laboratoire. l6 Les analyses et leur interprdtation seront effectudes selon les modalitis prdvues par les riglements du pays, ou s'il n'y en a pas, par r6f6rence aux recommandations de I'Organisation mondiale de la Sant6. Si les conditions locales ne permettent pas I'application de ces demidres, il est recommandd de faire au moins des analyses bactdriologiques compre- nant la recherche et le dinombrement des coliformes fdcaux,les pr6ldvements 6tant 16alisds en des points fixes particuliers du systdme de distribution d'eau. Dans le cas or) il y a un risque 6ventuel de pollution d'origine organique, il est indiqu6 de compldter la surveillance par des analyses chimiques som- maires comportant en particulier et au minumum le dosage des ions suivants : ammonium, nitrite, nitrate, chlorure. 2.6 Probldmes d'exploitation et d'entretien - N6cessit6 de Ia formation et de l'6ducation Une bonne exploitation et un entretien correct des installations visdes pr6c6demment sont indispensables pour assurer I'hygiCne. Les petites collectivitds disposant de faibles moyens, il est indispensable que les choix de technologie, la conception des installations et des appareil- lages tiennent compte de ce facteur. Par ailleun, il convient de faciliter le travail du penonnel en assurant sa securitd et son hygidne. De m€me, I'accds aux diverses installations, parfois situ6es trds d l'6cart des localitis, doit €tre assur6 (voies ou moyens d'accCs, d6neigement, possibilit6 de transporter du matdriel, etc.). Le personnel qui, souvent, n'est pas sp6ciali#, mais remplit diverses tdches pour la collectivitd, doit €tre form6 ir cet emploi. D'une maniCre g6n6rale, les petites localitds posant des probldmes sp6ci- fiques, il convient d'en informer les professionnels et les dicideurs et de leur pr6senter des solutions particuliCres d6ji mises i I'essai. Dans ce sens, des visites peuvent €tre effectuies, des stages de formation peuvent 6tre organi#s et les rdsultats des exp6riences largement diffuses. Pour les concepteurs, des manuels techniques doivent 6tre 6labor6s et pr6senter en ddtail les technologies applicables avec leurs limites. De plus, lorsqu'un systCme est introduit dans une petite localiti, une 6ducation doit €tre donn6e aux usagers pour leur enseigner les rigles dhy- giCne i respecter ainsi que les prdcautions i prendre lors de I'utilisation des puits ou pour la pr6sentation des ordures m6nagCres i la collecte. 2.7 Regroupement des localitds En dehors des zones g6ographiques particuliCres, i faible densit6 de population, telles que les r6gions subarctiques, les r6gions arides, les rdgions de montagne ou les petites iles, les petites collectivitds europ6ennes doivent se regrouper pour assurer en commun ces diff6rents services. l7 Suivant la nature des op6rations d'assainissement consid6r6es, le regrou- pement de localitds, ou syndicat de petites localit6s, peut prendre en charge soit la rdalisation et I'exploitation d'ouvrages communs (r6seaux d'asainis' sement et stations d'6puration intercomnrunaux, installation de traitement et collecte d'ordures m6nagdres), soit seulement I'exploitation d'ouvrages particuliers i chaque localit6. Dans la plupart des cas, ce regroupement se fera ir la fois plus facilement et plus efficacement sur une base unisectorielle. Les structures des trois ser- vices ddfinis ci-dessous sont en effet trds diffdrentes. - L'alimentation en eau potable a pour but d'amener i la population I'eau provenant d'un nombre limit6 de points d'eau, soit par gravit6, soit sous pression, sur une distance qui peut atteindre plusieurs dizaines, voire plusieun centaines de kilomdtres; - l'6vacuation et le traitement des eaux usees consistent, dans le cas de I'assainissement collectif, i collecter et i 6vacuer les eaux u#es vers la ou les stations d'dpuration par des cmalisations, c'est-it-dire par des ouvrages fixes; tant pour des raisons dconomiques que techniques (durde de sejour des effluents dans les 6gouts), la longueur de ces ouvrages d6passera rarement quelques kilomdtres; - l'6limination des d6chets solides comprend le ramassage et le transport par v6hicules vers les installations d'6limination; ce sont les seules conditions 6conomiques qui limiteront les distances de transport. Le regroupement doit notamment permettre de rdaliser : - une programmation des 6quipements n6cessaires; - la mise en @uvre de techniques supdrieures; - une meilleure gestion, tant surle plan technique que surle plan finan- cier, qui se traduira par une rdduction des co0ts, gr6ce d une utilisation plus rationnelle des 6quipements, du matdriel et du penonnel. Ces objectifs seront atteints d'autant plus facilement que : - le regroupement aura une dimension suffisante en termes de popula- tion, ce qui devrait pemettre d'adopter les solutions pr6vues pour les grandes collectivit6s et de mettre en place un service technique propre au groupement, capable de rdaliser ou de diriger les dtudes et les tra- vaux et d'assurer I'exploitation des ouvrages; - le regroupement pourra b6n6ficier d'une assistance technique ext6rieure s'exergant inddpendamment des contrOles et surveillances auxquels l8 procddent les autorit6s compitentes, et pouvant 6ventuellement con- tribuer i assurer au personnel du groupement une formation appro- pri6e d ses besoins; - les conditions r6glementaires r6gissant la formation de ces groupements seront clairement d6finies ; - les conditions de mise en place des moyens financiers n6cessaires seront bien connues. 3. RECOMMANDATIONS 3.1 Action internationale Le Bureau rdgional de I'OMS pour I'Europe devrait : - poursuivre ses activitds en matidre d'assainissement de base des zones rura-les; - assurer une large diffusion au pr6sent rapport et aux itudes et docu- ments techniques traitant des problCmes d'assainissement dans les petites localit6s; - regrouper toutes les informations relatives aux diff6rentes exp6riences entreprises dans les Etats Membres sur les dispositifs d'assainissement et notamment sur ceux de caractire individuel ; - organiser une rdunion sur les sp6cifications hygi6niques des fosses sep- tiques, question qui n'a pas 6t6 trait6e depuis le Troisidme colloque europien des ingdnieun sanitaires en 1952,eny int6grant les probldmes d'exploitation, de collecte et de traitement des matiCres de vidange; - entreprendre des activit6s en rapport avec les techniques extensives d'assainissement adapt6es aux petites localit6s et notamment pr6parer un manuel europden sur la question; - prdparer un manuel europ6en sur I'exploitation des installations d'as- sainissement des petites localitds rurales; - r6aliser une enqu6te auprds des Etats Membres sur les conditions de regroupement des petites localit6s dans le but de faciliter la mise en l9 ceuvre d'installations d'assainissement, en faire la synthCse et en dif- fuser les conclusions; en fonction des rdsultats de cette enqu€te, un groupe de travail pourrait €tre charg6 de pr6parer une enqu€te plus complCte des probldmes i la fois techniques, administratifs et financiers posds par la constitution et le fonctionnement de ces regroupements. 3.2 Action par les Etats Membres Il est recommandd aux gouvernements des Etats Membres de Ia Rdgion europdenne de I'Organisation mondiale de la Sant6 : - de cr6er un centre de r6fdrence national pour le g6nie sanitaire ; - d'inclure l'6ducation pour la sant6 dans les programmes d'enseigne- ment gdn6ral des 6coles publiques; - de poursuivre leurs efforts pour augmenter la proportion de la popula- tion b6n6ficiant d'un assainissement correct; - de prendre des dispositions ldgislatives ou rdglementaires permettant I'dtude des diff6rentes solutions envisageables du point de vue tech- nique pour rdsoudre les probldmes d'assainissement des petites loca- lit6s; toutefois, les politiques suivies doivent prendre en compte non seulement la conception et la r6alisation des installations, mais aussi leur exploitation et les probldmes poses par les sous-produits (matidres de vidange, boues des stations d'6puration); - d'accorder I'importance qui leur est due aux facteurs dhygidne dms le choix des installations d'assainissement des petites localit6s; - de permettre aux instituts europ6ens de recherche en gdnie sanitaire de poursuivre leurs dtudes sur les dispositifs extensifs de traitement des eaux us6es, ainsi que leurs recherches sur le compostage combinC des ordures m6nagdres et des boues provenant du traitement des eaux usdes ou des produits de vidange; - de favoriser I'autofinancement des services d'assainissement des petites localit6s, notarnment pour les frais d'exploitation; - de poursuivre leur politique de regroupement des petites localit6s en vue d'am6liorer l'efficaciti des services d'assainissement de base (ceux' ci assurant la distribution de l'eau potable, l'dvacuation et le traite- ment des eaux us6es, la collecte et l'6limination des ddchets solides); - d'intensifier la formation du personnel technique des services d'asai- nissement des petites localit6s; 20 - d'informer les techniciens et les ddcideurs des problCmes particuliers poses par I'assainissement des petites localit6s; - de pr6voir le personnel et les moyens n6cessaires i la surveillance sanitaire des petites localitds comprenant au moins des inspections sanitaires. Il est recommandd au Gouvemement h6te de transmettre au Bureau r6gional de I'Europe les rdsultats finals du concours entrepris pour I'agrdment de certains types de stations d'6puration destindes i I'assainissement des loca- lit6s de 400 a 5000 dquivalent-habitants afin qu'une diffusion puisse etre faite auprds des Etats Membres ir titre d'information. 3.3 Action au niveau des techniciens Il est recommandd aux techniciens chargds des probldmes d'assainisse- ment de base despetiteslocalit6s d'dtudier ceux-ci avec attention et demettre en ceuvre des technologies adapt6es, en prenant en compte I'ensemble des contraintes de r6alisation et d'exploitation ainsi que celles li6es au devenir des sous-produits en rdsultant. Il est recommand6 aux responsables des services d'assainissement de base d'assurer des conditions dhygidne et de sdcuritd du travail correctes aux tra- vailleurs des stations de traitement des d6chets liquides ou solides. 2t Annexe I REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES Documents de base utilises par le groupe de travail Rapport issu de la consultation sur les probldmes de I'assainissement de base des collectivit6s dans la Rdgion europdenne. Copenhague, 20-22 ddcembre 1976 (ICP/BSM 003). Bureau r6gional de I'Europe de I'Organisation mondiale de la Santd. Guide pour l'6tude des sch6mas d6partementaux d'dlimination des matidres de vidange (Cahiers techniques de la Direction de la Pr6vention des Pollutions, N'1, 1978), par le MinistCre de I'Environnement et du Cadre de Vie, Paris, France. Documents mis d la disposition du groupe de fiavoil Plans et fonctionnement des fosses septiques. Troisidme colloque europden des ing6nieun sanitaires, Gendve, OMS, 1954 (Sdrie de monographies, N" l3) (6puise). 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O. du 20 f6- vrier 1977. 22 Assainissement des agglomdrations et protection sanitaire des milieux r6cep- teurs. Circulaire du l0 juin 1976 (France).J.O.du 2l aott 1976. Service d'6limination des dichets des m6nages. Circulaire du l8 mai 1977 (France). J. O. du 9 juillet 1977. Circulaire du 9 ao0t 1978 relative i la r6vision du rdglement sanitaire d6par- temental (France). J. O. du l3 septembre 1978. Concours national de moddles de stations d'6puration d'eaux usdes urbaines Ministdre de I'Environnement (France). Basalo, C. Premier aperqu sur les inventaires des dquipements publics ruraux Techniques et sciences municipoles,8-9 : 363 (1976). Moreau, H. & Gilles, P. L'6limination de I'azote dans les eaux u*es. Techniques et sciences municipales, 4 :241 (1979). Pinoit, R. Assistance technique aux collectivit6s locales pour le bon fonction- nement des stations d'6puration des eaux usdes. Techniques et sciences muni- cipales, 8-9 : 369 (1976). Rdgles i appliquer aux ddcharges contr0l6es d'ordures m6nagdres (note inteme du groupe de travail). Saneamento de pequenas commidades IAssainissement des petites communes]. Circulaire DT.A-l de la Direction gdndrale de I'Assainissement de Base du Portugal (en langue portugaise seulement). 23 Annexe II LISTE DES PARTICIPANTS A$ine M. Tridi, Ministdre de la Sant6 publique, El Madania, Alger Belgique M. E.L. Robyn, Directeur d'administration, Administration du Gdnie sanitaire, Ministdre de la Sant6 publique et de la Famille, Bruxelles Canada Professeur R. Labonte, Directeur de la Section du Gdnie de I'Environ nement, Ecole polytechnique, Mont16al France M. G. Baguenier, Ing6nieur, Charg6 de mission, MinistCre de I'lnt6rieur, Direction gin6rale des Collectivitds locales, Paris M. C. Basalo, Sous-Directeur des 6quipements collectifs, Ministdre de I'Agriculture, Direction de I'Am6nagement, Paris M. JP. Bechac, Professeur, Ecole nationale de la Santd publique, Rennes M. Desachy, Ing6nieur, Service des Probldmes des Ddchets, Ministdre de I'Environnement et du Cadre de Vie, Neuilly-sur-Seine M. M. Jouan, Ing6nieur sanitaire, MinistCre de la Sant6 et de la Famille, Sous-Direction des Actions de Pr6vention et de D6tection, Paris M. Leclerc, Directeur de I'Ecole nationale de Sant6 publique, Rennes Dr Maurin, Professeur, Directeur de laboratoire, Ecole nationale de Santd publique, Rennes Dr J. Pietrapiana, Mddecin gdndral de la Santd chargd de la Sous-Direction des Actions de Privention et de D6tection, Ministdre de la Santd et de la Famille, Pais (hesident) 24 M. J.M. Tetard, Charg6 de mission, Service des Problimes de I'Eau, Direc- tion de la Prdvention des Pollutions, Ministire de I'Environnement et du Cadre de Vie, Neuilly-sur-Seine M. D. Tricard, Ing6nieur sanitaire, MinistCre de la Santi et de la Famille, Sous-Direction des Actions de Pr6vention et de D6tection, Paris M. Viguie, Ingdnieur sanitaire dipartemental, Direction ddpartementale des Affaires sanitaires et sociales, Tours Grice M. Ponghis, Athdnes Maroc M. Nabil Lahbil, Ingdnieur du Service d'Etudes, Office national de l'Eau potable, Rabat Pays-Bas Professeur L.T. Mostertman, Directeur de I'lnstitut international de Gdnie hydraulique et de I'Environnement, Delft Pologne M. W. Jedlinski, Vice-Pr6sident du D6partement de I'lnspection sanitaire, Varsovie Portugal Dr E. Lobato de Faria, Professeur de gdnie sanitaire, Ecole de Sant6 publique, Directeur des Services sanitaires, Direction gdn6rale de la Santi, Lisbonne Sulsse M. H. Burkhalter, Chef de la station d'essais,lnstitut f6diral pour I'Am6- nagement et la Protection des Eaux, Dubendorf Turquie M. Munir-Alpsoylu, Conseiller technique, Banque des Communes, Ankara Yougoshvie Professeur I. Gulic, Universit6 de Zagreb ,Zagreb 25 Observoteun M. Benech, In96nieur, Direction d6partementale de I'Equipement, Rennes M. Freville. Sinateur d'llle-et-Vilaine M. J.P. Gelly, Ing6nieur r6gional du G6nie sanitaire,lnspection r6gionale de la Sant6, Rennes M. Gilbert, Ing6nieur sanitaire, Charg6 de mission, Agence financiCre de Bassin < Loire-Bretagne>, Orldans M. L. Gueguen,Ingdnieur rdgional du Gdnie sanitaire, Direction r6gionale des Affaires sanitaires et sociales, Nantes M. Guellec, Directeur de la Direction ddpartementale de I'Agriculture, Rennes M. Julienne, D6l6gud r6gional tr I'Environnement, Rennes M. Piel, Ing6nieur en chef du G6nie rural des Eaux et des For€ts, Rennes M. Ripoche, IngCnieur, Service technique de I'Urbanisme, Direction de I'Urbanisme et des Paysages, MinistCre de I'Environnement et du Cadre de Vie, Paris M. R. Seux, Professeur, Ecole nationale de la Santd publique, Rennes M. Trannoy, Directeur d6partemental des Affaires sanitaires et sociales, Rennes Dr Walrand, M6decin-Inspecteur r6gional de la Sant6, Inspection r6gio- nale de la Sant6, Rennes M. Zourbas, Professeur d'hygidne i I'Univenit6 de Rennes, Rennes Bureau regional de l'Europe M. E. Giroult, Fonctionnaire rdgional pour les Services de base pour I'hy- giCne du milieu 26 L.3 da rOMS porry.nt .tr commrndlo. roat di'lclcrrmt rft pr l'int tfltadbitt d'un ALLEMAONE RIruELTOUE FIDTR^L} D. ARGENTINE AUSTRALIE AFn|QUE DU SUD AT.,GTRtE AUTRICHE BANGLADEIIH BEI,.GIQUE BIRMANIE BRESTL CANADA CHINE CHYPRE coLoMElE DANEMARK 6GYPTE EL SALVAI)oR, EQU^TEUR ESPAGNE 6TAT$UNrS D'^MtRIQUE FIDJI FINLANDE FX,ANCE GHANA GRTCE HAITI I{ONG KONG vln Sdl.it', Bootiorl (ny) U4 P.O. Bor 72a, C'httdr Sllc.r 26t, hEqn ml. S6iaf Nii,ortc d'Editirn a d3 Difnldoo.3 bd Zmr Yoood, ALcEr. Cmvi.Valer GmbH. Ginnhciocmru:20. hrf..t 5360.6236 EsolDt,{ - W. E. S..rt clt Fodf.Gh l0l 610. Folkmrui 2. '(ID Cd.6NG I - Alcr. Horn, $iqplfr..9, Fotdtdt 3l'O.62(n wtEsraDf,N. CerLoc Hindr SRI- Floridl 165' Grlcds o0eoc.' Esilqio '5rt165. BUExG AnE3 ttoil N." Sah; Auntirn Govslltlclll htlidrinf Scnicc, P'O' Bor ta, CAxEr^,tC.T. 26O-: rii * mta fm Argnlirn Crovcnrncnr huir5inr Scwioc Boofrtop dr: 70 Alin3r Srrct( Cex' rerre Cnv A.C:T. 26(I): 29{ A&hidc sr,!cr, BGa^xi amuna (Itr: l.7 Sreruon $n r" MEL' rUrN[ VIC 3flXt: 309 Ptr Sut.a. SYoNEY N.SW. Ixxt; iit Ncrrnrn HoulG m Sr frcgrp'r Tcnrca Ptrrx wA 6fltr: tndurrrv Hqnc. 12 Piric Su!.r, AE UDa SA 5fltr; l5Gl62 M.o$Ltic qtlcq Hor^rr TAS ?m - Hutrla hfiicio.r1 StA Gippr Sttld, Cqlxcv@ VtC 3(f,5 - R- Hill t Son ]xL. iC SlXmrnoaMa&rxevlc!0a: lrr:onHourc'l()-l2clrttsltta.Crou,'3Nr$.NSw2065' CrGrcU e Co., Gr.bcn tl. l0l I VENNs l. C@rdqmtrcur d6 Prqnmma OM$ G.P.O. lor 250, Deocr 5 - Thc Asociaion of Voluntrty Atm' cic P.O. lor 5(Xt. D^(t^ 5. ollie inrrrnlioorl dc ubniric 30 tvmu Memir. 1050 Bruxstxs - ,,jt-,mts d silra h Nddc *fu;cn : Jcen & trnnoy.2lll emw du Roi, 1(X0 BruxEtui irr lnd.. &rcru dli<nd dc IOMS Itibliotc.. Rctionrl & Mcdicinr OMSIOPS. Unide& & Vcad. & htblic.eo.s' CriI. Fodd 20.3t1' Vdr Clmarino. (XIl3 SIo P^u@. S.P bt ,ar. anurrin& lwt b;mat: Asocislion enrdicnnc d'Hy3itnc publ(ua 1335 Cerling Avcnuc. Suitc 210. Orrrwe. Onrrio KIZ tN& Abrmn: la M d'euatat, mpgAad'n di* a rcit & b Bimw Rovrlc du Cmrdr otr.we' cdtrpac OrDnision mndieh dc h SentC. doivar lm awyia d forlriillid mondielc & lr Sula' P.O. Eor lt(p' ry{ Strtior & (}r,ly!Oti x t i sf j. i2 w1*nfurr"9 cmrt b &anety,7,n &ir lm dftxs& d f opi6tigrion mondirlc& h Slnta, Diiributim'Gr vcoL, l2l I GExtvE 27. Suilc. Chim N.aionrl hruialim lmporr Corponrion. P.O. Bor 8t' BEulNa (hxtNc). FtrblirhcE Etirtributm Cypnr5 l0 Etcmsuis Avc Ayio Dhomaiqr1 P'O. Bor al65. NEGn' Dirlrilibro. lrd.. Pto Alfonro Grrcir, Crrrrr a., N6 3Gl lq C^rrH^oaNE Munllrrrd Ud.. Nrncpdc6. I165 CoPCNH^cuE K. Nrb.r El Fikr Bootshop, SS S.rd Z.$bul St'Gci" AExeNorE. Libcls Esudieril. Edificio Corncrcid E No 3, Avmidl Ubcrrr4 Sex SaLvAmr. Librtrh Cicrlrlrie S.4., P.O. Box 362. bsrc 223, Gurvrotrtu cornacirt Artrncum s.rt. con ci, dc cicnio ll0-134 B^lctloxE 11'Gcnc'rl Mqcrrd6 29. Meoruo 20 : Utolrh tx.z d. Srnrot Ericr 95 y Mtldootdo 6, Mrolo 6; 8.lmo tllT y al9. 8^rcEoDrE 22. hc tqt. ilDutade lws obrmt: WHO hrblicdont Canrrc USA to Shcridrn Avcnuq ALutY, i.t.V. tziio. A0nnalatr: ttt dcmr&s d'atpannar. cilrtlqt,lv d'u cilqtc at m & chctnicl Brnl. Ncw Yo.l. Asunl ltrorld Hcehh Orpnir.lim' &iwt itn awyia.i Wodd Hc.lrh ort.oia- rion. P.O. Box 52&t, Church Srrccr $elion, New Yox' N.Y. 1O249.-lz mnatlonc w-wnt.t.s&ama &it ltn adEtr4. d ,'Ot!rnb{im mondi.lc dc lt Slnia. Disribulion a vcntc' l2l I GcNtvE 27, Suir.c. lA Ftblitzriffi sat lgoEaar ditpaibla otpls dc Unitcd N.tim3 Booklhop. NEw Yorl( N.Y. l@17 (Yatc av dltoil calmt). Coondoonrrr[lr d6 Prqnmma OMS. P.O. 8or I 13' Suvr' Aletccminen Kirjeteupp., K6Lurlrlu 2,00101 HE[slNK l0 Libniric Amcnc. 2. ruc Csimir'Dcl.vijng 750(tr Pers. Fid6 Enrcrptis.s, P.O. 8or 162t, Accr^' G. C. Elc{lhcroud8tb S.4.. Librriric intcfiiiondc. ruc Nitis 4, AntNEs (T. 126). Mu Boudrsq Ubroiric < A le Cenvcllc r. Boltc Pculc I I l'8, hrr'^u'htlrcE Honi Konl Govmmml lnformrtion Scwiccc. Bc&o$ficld Hm,6th Floor, Qucen's Rot4 Ccnlnl.Vmflh. Kulturr, PO.B. l/D. Buo Pcar 62 - Ahdamiri Konyvctboll. vlci ulc. 22' BUD^PESr V. &rG.u rtaiond dc I'OMS pour l'Aric du Sud'Elq Wodd Hcrlth Hof' lndnpe*h!-qgt-c: linllord' xiw otrir I rm2 - Orf;rd Bool e Suiioncry Co.. Scindie Housc, NEw DGL;11 I lml : l7 hrt $G1 C^taurr^ 7ml6 (Sm{tat ). M/3 Kdrm 0ml Scrvicc Ud., Kwit nt Rrye No. I I' P.O Bor ll0Jptt. Dr^x^rrr lmbn Amrtlrmltcd Di$tibufun Agcncy, l5l Khiebrn Sonya' Ttxtux. Ministry of tnfom.tion, N.rion.l Hous for hblkhing Dilriburing rnd AdYcrtising. 8^cmD. Thc Sraioncry Ollie. [X,uN a. Sorcbjem Jon$on lt Co.. P.O. Bor ll3l. Hrfrtstncli 9. Rf,Yp^vlx. HciliF? e Co.. I Nrlh.n SrnK $rc.( Jtrus s' Edizioni Minne Mcdie, Com Bnmamc 83-t5, 10126 TurlN: vi. bm8morr 3.20lq) MIL^il. Mrnrrcn Co. lrrl., P.O. Eor 9150, TaYo lorm.rion.l. l(x}"31. TIE Kuwril Bolshopc Co. Lrd., Thuneym Al{hmcm Bldg P.O. 8or 29142. KowEfi' Thc t vmt DicribuaoG Co. S.A.R.L. Bor I ltl. Meldsi Strcct. Hrnne Bld& BEYrourH. Librriric du Cmtrc.49 bd Royd, Luxf,xDulc. ^l2l,p HONGRIE INDE INDONt.StE IRAN rRAQ IRLANDE ISLANDE ISRAEL ITALIE JAFON KOWEIT LIBAN LUXEMEC'URC Les publications d€ I'OMS pouwnt 6re command6cs, soh diroctorncnt, soit p.i l'interm6diaire d'un libraire, aux adrs3lel tuivantos: MALAISIE Coordonnetcur da Progmmmc OMS, Rmm lma. FiEprrrid Buildin!. Jetm R,eje Chulen, Kuru Lurmr 0J42 - ,ubile (B@l) Srorc LId, 97 ,dm Tunlu Abdul R.hrmen. P.O. Bor 629. Krr^u Luxrur 0l-OE - P.ry's B@l Cmts, K, L Hihon Hotcl, Jln. Tmchcr. P.O. 8or 960. KuM Luxrur. Md.vi Bot Scnie, P.O. Bor 1fiX4. Chichiti. BlrmRE l. Editions Le Fonc, 281 evmuc Mohammcd V. R^r^r.[a hcng Mtdice Mcxicant Ediciona Cicndficrr hs dc ls F.calrd6 26, ApL Fodrl 20-41], MExrco 20. D.F. ui lndc, Buuu rtgionel dc IOMS. INLD, Caixa Pottrl '1030, M^Rrro.ui lndc, Burcru rigional dc I'OMS. UnivcBity Boolshop Nigcrie l-rd, Univctsity of lbl&n, h^D^x - G. O. Odruwr hblishcs & Bol- rllm Co., 9 Eoin Road Olirigrc Juncion, S^ptrri BciDGL Sr^rs. J. G. Tenum, A/S, PO. Box I177 Scntruttt OsE l. Govcmmcnt Prilti4g Orlicc. Mulgrevc Sm.n hivarc Br!. wELuNcroN I - Gwmmt &o,*shry ot: Rullsnd Srrcd. P.O. Bor 5!,1.t Aucr[^NDl l]0 Orford Tenrce. P.O. Bor 1721, CHrsrcHurcH: Almr$rcd, PO. Bor t57, H^xrLroN: Prin6 Strr.( P.O. 8or lloa. DUNED|N - R. Hill & Son trd' ldat Housa Cnr Gillia Avmuc & Edco Srrcci. Ncwmeilct, ArrxuND l. Mia Emk At ncy,65 Shahnh-E-Queid-E-Azrm. P.O. Bor 729. l.^ffiE l. Cmrdonnatcur ds hognmmcs OMS, P.O. 8ox 5E96, Boro(o. MONCOLIE NOUVELLE. zILANDE PAKISTAN PAFOUASIE. NOUVELLE. GUIN6E Mcdiel Bookr Europc Bv, Noordcnrel lt.72at BL l,,cxfl. Burau rtgimd dc I'OMS pour h hciliquc Gi&nrrl. P.O. Bor 2932, M^Nn-u - Thc Mod.m Boot Comp.ny lnc., PO. 8ox 612.926 Rial Avc{!uc, MAHtU-r. Stlednicr Ksi6erta ul Muowicctr 9, 0q)52 V ^tJ,.ytc (t4.1f titidi$il - BKWZ Ruch ul lvronir 2f, fi164o V^rsovrE (ilrid*Na whil.nr). Livmrir Rodrigucz, lt6 Ru do Ourc. UseNNE 2. M. Frm Kcthir, P.O. Bor No. 5221. Al.rp. MOZAMBIQUE NIPAL NIGER.IA NORVEGE ROYAUME.UNI REPUBLlQUE DEMOCR,ATIOUE ALLEMANDE REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE FOPULAIRE LAO PAYS-BAS PHILIPPTNES POLOGNE PORTUCAL REPUBLIQUE ARABE SYRlENNE REPUB.LIQUE COREE DE Cordonnatcur dc hotr.mm6 OM$ Cotnl P.O. Box 540, Stouu Buchh.u lripz& Poctfach l{0,701 lllFzrc. Cmrdonnatcur d6 Protnmmd OMS. PO. Bor 3a3, V|ENn^NE. SIERRA LEONE SINGAPOUR SRI LANKA SUEDE surssE TCHECo. slovAQUtE THAII-ANDE TUNISIE TURQUIE URSS H.M. Sirtimcry Oflicc: 49 Hifh Holbom, [oNDrEs wclv 6HB: l3e Caillc SrrGGr. EDNilDUTc EH2 3AR: 4l Thc Hryc+ Cilorrr CFI lrw; t0 Chich6r6 Suecr, BELr^si DTt {Y: Br&nnre Srrct( Mex. cHEsrEr M60 tAS; 25t Brcd Strca, Brrxlncxex Bl 2HE: Sourhcy Housc, Winc Srr!.q 81610[ BSI 2W. Teta la mmnda pmla ddm, ilrfr adnsdrs dc la lacq fliwntc: P.O. Box 5d9. loxoresSEI 9NH. Njale Univmity Collcgc Bootrhop (Univariry of Sicrra l.ronc;. Privuc Meil Br& FrEEowN. Cordonnator dG3 Prognmma OMS, l,L Moulmcin no.4 G.P.O. Box lrf57, StNc^sour I - S.lc.r Boots (Rc) Lrd,215 Tan3lin Shop[in8 Crntrc, 2/F. 19 Tenjlin Red. SNo^pour I0. rir lndc, Bumu rtjional dc I'OMS. Alticbol{a C.E. Fritzc Kuryl. Hovbothrndcl, RcgaingryEten 12. 103 27 Srocxrrot.u. Mcdizinirchd Vcrlry Hrm Hubcr, Llngg.ss Stre 76.3012 BEINE 9. Ania, Vc Smcctech 30, I I I 27 hrouE l. pir Indq Burcau r€gionel d. I'OMS. Soci6t Tuniricnnc dc Dlfuion. 5 avauc dc Cenhr3c. Tuxr. Hrsr Kir.pcvi.46e lsdthl Csdd6i, Beyo3lu, lsnrruu hn ks latm d'URSS q,i &rtim, ht Uitiffi m; Kommolsfij proapcd lt. Mcdicin*,aF Knig& Mocou - &r16 lccten hB d'URSS qu datifit ht aArkru rea: Kuzncclij msr lt, Mddunerod- mje Kntr, Mcco{r G.2q,. Editorial lnrmmcriene dc Vcnach C.A. Apertrdo 50.765. CAr^c^s 105 - Librcrlr dcl EsrG. AFdo 60.337. C^r^c^s 106 - Ubrrrtr M6dice Prriq Apenedo 60.5tl, C^MC^S 106. Jugclovmsle Knjig& Tffiii 27lll. 1100 Ba.r^De Libniric univcrsitairc. avmuc dc le Prir No 167. B.P. l6tl KtNsHAs^ l. VENEZUELA YOUGOSLAVIE ZAIRE Oes conditions sp6ciale3 sont consontiB pour lo3 pay3 on d6l,rloppomenf sur d6mand6 adrags6e aux Coordonnateurs des Programmee OMS ou aux Buioaux r6gionaux de I'OMS 6numir6s ci-dossus ou bien a l'Organisation mondialo do la Sant6, Scrvica de Distribution ot d6 Vonte, t2t t Gendvo 27, Suissa. Dans les qays of un d6pGitaire n'a pa8 ancoro 5f6 d6sign6, los commandes p€uwnt 6tre adross6es 6gal6mont i endw. mais lo psiomont doit alors 6tre effectu6 on franB sui3sas, en liyras storling ou on aollars des Etats-Unis. Prix: Fr. s. 3.- Prix sujets d modification sans p.6avis. MAt.Awt MAROC MEXIQUE