WORLD HEALTH ORGANIZATION
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
REGIONAL OFFICE FOR THE WESTERN PACIFIC BUREAU R~GIONAL DU PACIFIQUE OCCIDENTAL
COMITE REGIONAL Quarante-sixj(~me session Manille 11-15 septembre 1995
WPR/RC46/18 19 juin 1995
ORIGINAL: ANGLAIS
Point 19 de l'oTlne du jour provisoire
PROGRAMME SPECIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONCERNANT LES MALADIES TROPICALES : COMPOSITION DU CONSEIL CONJOINT DE COORDINATION
La Malaisie et la Papouasie-Nouvelle-Guinee sont actuellement les deux Etats Membres de la Region dont les representants sont membres du Conseil conjoint de coordination en vertu du paragraphe 2.2.2 du Protocole d'accord relatif
a la
strueture administrative et technique du
Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales. Le mandat triennal du representant designe par la Malaisie expire au 31 decembre 1995.
Le Comite regional est prie de choisir l'Etat Membre qui sera represente au Conseil conjoint de coordination pour une periode de trois ans a compter du ler janvier 1996.
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pagel
Vne copie du Protocole d'accord relatif • la structure administrative et technique du Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales est jointe au present rapport (annexe 1). Ce document prevoit la creation d'un Conseil conjoint de
coordination charge de coordonner les interets et les responsabilites des parties cooperant au Programme special. La composition du Conseil conjoint de coordination est decrite • la
section 2.2 du Protocole d'accord. Chaque Comite regional de l'Organisation mondiale de la Sante est invite 8 choisir deux representants de gouvernements charges de sieger au Conseil (voir paragraphe 2.2.2 du Protocole d'accord). Les mandats des representants actuels et passes de la Region du Pacifique occidental au Conseil conjoint de coordination depuis Ie I er janvier 1978 sont presentes en annexe 2. Actuellement, la Region est representee par les delegues des gouvernements de la Malaisie l et la Papouasie-Nouvelle Guinee2• Le mandat du representant designe par Ie gouvernement de la Malaisie expirera Ie 31 decembre 1995. Lors de sa quarante-cinquieme session, Ie Comite regional doit decider quel Etat Membre pourra envoyer un representant au Conseil conjoint de coordination pour une periode de trois ans II compter du ler janvier 1996. L'attention du Comite est aussi attiree sur les paragraphes ci-apres de la section 2.2 du Protocole d'accord : I)
paragraphe 2.2.3, aux termes duquel, outre les membres choisis par les Comites
rt\gionaux et ceux qui ont ete designes en vertu du paragraphe 2.2.1, trois membres peuvent SIre choisis par Ie Conseil meme, parmi les parties cooperantes restantes (voir la section 1.2 du Protocole d'accord) ;
--
I Voir resolution WPRlRC43.RII, Recueil de3 resolu/imu eI d~cisio1U du Comire regional du Pacifique occidental, Volume III. 4ernc ed., (1986-1993), Organisation mondiBle de la SanCi, Manille. 1994, p. 47.
2Voir
resolution WPRlRC45.R13.
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pagel
2)
paragraphe 2.2.4, en vertu duquel les gouvernements et organisations qui sont parties
cooperantes du Programme special et qui n'ont pas ete choisis pour sieger au Conseil peuvent, avec I'autorisation de celui-ci, assister it ses reunions en qualite d'observateurs (Ii leurs propres frais). Le Directeur regional informe les Etats Membres chaque annee par leltre des dates limites auxquelles les noms des gouvernements desireux de se voir designer comme membres en vertu du paragraphe 2.2.3 ou souhaitant assister aux reunions du Conseil en qualite d'observateurs devront etre communiques au coordonnateur du Programme special, II I'OMS Ii Geneve. La leltre concernant la reunion du Conseil en 1995, qui doit se tenir les 4 et 5 juillet 1995, a ete envoyee Ie 20 avril 1995. Les demandes de designation comme membre du Conseil devaient etre re~ues
avant Ie 5 mai 1995 et celles de participation aux reunions en qualite
d'observateurs Ie 4 juin 1995 au plus lard. Les dates et Ie lieu exacts de la reunion du Conseil en 1996 seront communiques aux Etats Membres, par la leltre habitue lie, des qu'i1s seront confirmes.
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ANNEXE I
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DU PROGRAMME SPECIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONCERNANT LES MALADIES TROPICALES
Le Protocole d'accord expose les fonctions, la composition et les modalites de fonctionnement du Conseil conjoint de coordination, du Comite permanent et du Comite consultatif scientifique et technique du Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales (ci-apres denomme Ie Programme special). Le Programme special est
parraine conjointement par Ie Programme des Nations Unies pour Ie Developpement (ci-apres denomme PNUD), la Banque mondiale (ci-apres denommee la Banque), et l'Organisation mondiale de la Sante (ci-apres denommee OMS), et son execution repose sur une vaste cooperation intergouvernementale et inter-institutions. Les gouvernements et les organisations reunis
a Geneve
Ie Ier et Ie 2 fevrier 1978 ont
approuve la Structure administrative et technique du Programme special telle qu'elle est decrite ci-apres. Un resume des bases scientifique et technique du Programme special se trouve l'Appendice ci-apres.
a
I. DEFINITIONS
1.1
Le Programme special est un programme mondial de cooperation technique internationale,
mis sur pied par I'OMS et parraine egalement par Ie PNUD et la Banque. II vise deux objectifs interdependants : mettre au point de meilleurs moyens d'action contre les maladies tropicales et renforcer Ie potentiel de recherche des pays touches par ces maladies.
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Annexe 1
1.2 1.2.1
Les Parties cooperantes sont : les gouvernements contribuant aux ressources du Programme special; les gouvernements
fournissant un soutien technique etlou scientifique au Programme special; et les gouvernements dont les pays sont directement touches par les maladies faisant I'objet du Programme special; 1.2.2 les organisations intergouvernementales et autres organisations it but non lucratif
contribuant aux ressources du Programme special ou fournissanl un soutien technique etlou scientifique au Programme special. 1.3 1.4 L'Organisation chargee de I'execution est I'OMS. Les ressources du Programme special sont les ressources financieres mises it la disposition
du Programme special par des gouvernements et des organisations, par Ie canal du Fonds pour la Recherche sur les Maladies Tropicales, fonds international administre par la Banque, du Fonds benevole de I'OMS pour la Promotion de la Sante et d'autres fonds.
2. LE CONSEIL CONJOINT DE COORDINATION (JC8)
2.1
Fonctions Pour coordonner les interets et responsabilites des parties cooperant au Programme special,
Ie JCB est charge des fonctions suivantes : 2.1.1 Passer en revue la planification et I'execution du Programme special et prendre les A celie fin, il doit se tenir au courant de I'evolution du
decisions appropriees it ce sujet.
Programme sous tous ses aspects et "lUdier les rapports et recommandations que lui soumettent Ie Comite permanent, I'Organisation chargee de l'execution et Ie Comite consultatif scientifique et technique (STAC). 2.1.2 Examiner et approuver Ie plan d'action et Ie budget proposes pour I'exercice financier
suivant, prepares par I'Organisation chargee de I'execution et examines par Ie Comite permanent.
WPRlRC46/18 page 7 Aunexe I
2.1.3
Etudier les propositions du Comite permanent et approuver les dispositions prises pour Ie
financement du Programme special au cours de cette periode. 2.IA
Examiner les plans d'action a long terme proposes et leurs incidences financieres. Examiner les etats financiers annuels soumis par l'Organisation chargee de I'execution,
2.1.5
ainsi que Ie rapport de verification des comptes s'y rapportant soumis par Ie commissaire aux comptes de l'Organisation chargee de I'execution. 2.1.6 Examiner les rapports periodiques evaluant la mesure dans laquelle Ie Programme special a
progresse vers ses objectifs. 2.1. 7 Examiner et approuver les propositions de l'Organisation chargee de I'execution et du
Comite permanent concernant la composition du STAC. 2.1.8 Examiner toute autre question relative au Programme special dont pourra Ie saisir toute
Partie cooperante. 2.2 Composition Le JCB comprend 30 membres choisis parmi les Parties cooperantes comme suit: 2.2.1 Douze representants de gouvernements choisis par les contributeurs aux ressources du
Programme special. 2.2.2 Douze representants de gouvernements choisis par les Comites ,,!gionaux de I'OMS parmi
les pays directement touches par les maladies faisant I'objet du Programme special ou les pays fournissant un appui technique ou scientifique au Programme special. 2.2.3 Trois membres, choisis par Ie JCB lui-meme, parmi les Parties cooperantes restantes.
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Annexe 1
2.2.4
Les trois institutions qui constituent Ie Comite permanent. Les membres du JCB sont nommes pour trois ans et leur mandat est renouvelable. Les autres Parties cooperantes peuvent, sur leur demande et avec I'autorisation du Conseil.
participer II ses reunions en qualite d'observateurs.
2.3 2.3.1
Modalites de fonctionnement Le JCB se reunit en session annuelle, ainsi qu'en session extraordinaire, si necessaire et
avec I'accord de la majorite de ses membres. 2.3.2 Le JCB elit chaque annee parmi ses membres un president auquel il incombe : de convoquer et de presider les sessions du JCB ; et de s'acquitter de toutes taches supplementaires que peut lui con tier Ie JCB. 2.3.3 L'Organisation chargee de I'execution assure les services de secretariat et met en place des
services et moyens de soutien, selon les besoins du JCB. 2.3.4 Sous reserve de tout autre arrangement special dont peut convenir Ie JCB, les membres du
JCB prennent eux-memes les dispositions necessaires pour couvrir leurs frais de participation aux sessions du JCB. Les observateurs participent aux reunions du JCB II leurs propres frais. Les autres depenses du JCB seron! couvertes au moyen des ressources du Programme special.
-
WPRlRC46/18 page 9 Annexe 1
3. LE COMITE PERMANENT
3.1
Composition et fonctions Le Comite pennanent se compose des institutions parrainantes : Ie PNUD, la Banque et
I·OMS. Ses fonctions sont les suivantes : 3.1.1 Examiner Ie plan d'action et Ie budget pour la periode financiere suivante prepares par
l'Organisation chargee de l'execution, en temps voulu pour qu'ils puissent etre presentes au lCB au moins 45 jours avant la session annuelle du lCB. 3.1.2 Faire des recommandations au lCB concernant Ie financement du Programme special
pendant la periode financiere suivante. 3.1.3 Approuver la reaffectation des ressources entre zones de programme et groupes de travail
scientifiques du Programme special au cours d'une periode financiere, sur la recommandation du STAC et de l'Organisation chargee de I'execution, et faire rapport sur ces reaffectations au lCB. 3.1.4 Examiner les rapports soumis par Ie Comite consultatifscientifique et technique (STAC) Ii
l'Organisation chargee de I'execution ainsi que les commentaires de celle-ci ; fonnuler Ii leur sujet toutes observations qu'il juge nllcessaire et les transmeltre au lCB avec les commentaires appropries. 3.1.5 Examiner les aspects particuliers du Programme special, notamment ceux qui pourront lui
etre signales par Ie lCB, et presenter au lCB des rapports exposant ses conclusions et recommandations. 3.1.6 JCB. Infonner Ie lCB, selon les besoins, sur lous les aspects du Programme special interessant Ie
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Annexe 1
3.2 3.2.1
Modalites de fonctionnement Le Comite permanent se reunit normalement au moins deux fois par an : au moment de la
session du JCB et dans l'intervalle separant deux sessions de cet organe. 3.2.2 L'Organisation chargee de l'execution foumit au Comite permanent les services et moyens
de soutien necessaires. 3.2.3 Les membres du Comite permanent prennent eux-memes les dispositions necessaires pour
couvrir leurs frais de participation aux reunions du Comite permanent.
4. LE COMITE CONSULT ATIF SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (STAC)
4.1
Fonctions Les fonctions du STAC sont les suivantes :
4.1.1
Etudier d'un point de vue scientifique et technique Ie contenu, la portee et l'ampleur du
Programme special, y compris les maladies visees et les approches a adopter. 4.1.2 Formuler les recommandations touchant les priorites dans Ie cadre du Programme special
-
et notamment la creation ou la suppression de groupes de travail scientifiques, ainsi que toutes les activites scientifiques et techniques en rapport avec les programmes. 4.1.3 Foumir au JCB et
a l'Organisation chargee de I'execution une evaluation
independante et
continue de tous les aspects scientifiques et techniques du Programme special. A ces fins Ie STAC peut proposer et soumettre pour examen les documents techniques et recommandations qu'il juge utiles.
4.2
Composition Le ST AC se compose de 15-18 specialistes scientifiques ou techniques siegeant
a titre
personnel, dont les domaines d'activites recouvrent la vaste gamme des disciplines biomedicales et
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pagell Annexe 1
autres requises aux fins du Programme special. Les membres du STAC, y compris Ie President, sont choisis en fonction de leurs competences scientifiques ou techniques; c'est l'Organisation chargee de I'execution qui, en consultation avec Ie Comite permanent, procede au choix que do it ratifier Ie JCB. 4.2.1 Les membres du STAC, y compris Ie President, sont nommes pour trois ans et leurs
mandats sont renouvelables pour une meme duree. Pour assurer une continuite appropriee dans la composition du Comite, les mandats initiaux doivent prendre fin 4.3 Modalite. de fonctionnement
ades dates echelonnees.
4.3.1 4.3.2
Le STAC se reunit au moins une fois par an. L'Organisation chargee de I'execution fournit au STAC les services de secretariat voulus
ainsi qu'un soutien scientifique, technique et administratif soutenu. 4.3.3 4.3.4 Les frais du STAC sont couverts par les ressources du Programme special. Le STAC etablit un rapport annuel apn\s examen approfondi des aspects scientifiques et
techniques du Programme special. Ce rapport, con tenant ses conclusions et recommandations. est soumis
a
l'Organisation chargee de l'execution et au Comite permanent.
L'Organisation
communique au Comite permanent ses commentaires sur Ie rapport.
Le Comite permanent
transmet Ie rapport, avec les commentaires de l'Organisation, et ses propres observations et recommandations, au JCB, au moins 45 jours avant I'ouverture de la session annuelle du JCB. Le President du STAC, ou en son absence un membre du STAC delegue a celie fin, assiste a toutes les sessions du JCB.
S. L'ORGANISATION CHARGEE DE L'EXECUTION
Apres toute consultation qu'il peut juger appropriee, Ie Directeur general de rOMS nomme Ie Coordonnateur du Programme special et Ie Directeur du Programme special, et nom me ou affecte au Programme special tous les autres personnels prevus par les plans de travail. En
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pagell Annexe 1
s'appuyant selon les besoins sur les ressources administratives de I'OMS et en cooperation avec les institutions parrainant Ie Programme special, Ie Coordonnateur assure la gestion d'ensemble du Programme special. Sous I'autorite du Coordonnateur du Programme special, et en utilisant au maximum les ressources scientifiques et techniques de I'OMS, Ie Directeur du Programme special est responsable du developpement et du fonctionnement, sur les plans scientifique et technique, du Programme special dans son ensemble, ainsi que de I'elaboration du plan d'action et du budget.
-
WPRlRC46/18 page 13 Amlex 1
APPENDICE
RESUME SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU PROTOCOLE D'ACCORD RELA TIF A LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE
I.
Malgre les progres remarquables accomplis par la medecine au cours des demieres
decennies, les maladies parasitaires frappent ou menacent encore plus d'un milliard d'individus dans les pays tropicaux, percevant un lourd tribut de vies humaines et entravant serieusement Ie developpement economique. En outre, dans de nombreuses regions, certaines de ces maladies, loin de regresser, ne font que gagner en prevalence et en gravite. 2. Ces maladies qui sevissent sous les tropiques frappent precisement les populations qui sont
les moins it meme de les combattre, it savoir les populations des pays en developpement. Non seulement la maladie entrave Ie developpement mais certains projets de mise en valeur, tels que les lacs artificiels et les reseaux d'irrigation crees pour ameliorer la situation, ont en fait modifie I'ecologie et aggrave d'importants problemes de sante publique, comme ceux du paludisme et de la schistosomiase. 3. En outre, des difficultes techniques ont sensiblement reduit I'efficacite de certains
programmes de lutte contre la maladie. Un exemple notable est I'augmentation de la resistance des moustiques anopheles aux agents chimiques utilises dans la majorite des campagnes de lutte antipaludique. Dans certaines regions cette resistance du vecteur it I'insecticide se conjugue avec I'existence de souches du parasite humain qui resistent it la chloroquine, ce qui accroit encore la gravite du probleme. Dans Ie cas des affections filariennes, et notamment de l'onchocercose couramment appelee "cecite des rivieres l1 , il n'existe encore aucun medicament efficace et sur auquel on puisse se fier
pour detruire les vers adultes chez l'homme. On ne possede pas de vaccin contre les infections parasitaires, et aucun medicament nouveau a la fois efficace, sur et peu onereux qui puisse se preter
it un traitement de masse n'a ete mis au point au cours des trente demieres annees.
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Annexe 1 Appendice
4. et
Pour stimuler et coordonner des recherches dirigees devant aboutir
a la
mise au point
a
I'utilisation de techniques nouvelles et ameliorees de lutte contre ces maladies,
l'Organisation mondiale de la Sante (OMS), avec I'aide du coparrainage du Programme des Nations Unies pour Ie Developpement (PNUD) et de la Banque mondiale (La Banque) a planifie et lance Ie Programme special de recherche et de formation concernant les maladies tropicales (Ie Programme special). Les deux objectifs principaux de ce Programme peuvent se resumer ainsi : rechercher et mettre au point de meilleures techniques pour maltriser les maladies tropicales, et former du personnel et renforcer les institutions afin d'accroitre Ie potentiel de recherche des pays tropicaux. 5. Parmi les criteres de choix des maladies - paludisme, schistosomiase, filariose,
trypanosomiase (maladie du sommeil en Afrique, maladie de Chagas dans les Ameriques), leishmaniose et lepre - on a notamment retenu : I'importance de la maladie sur Ie plan de la sante publique ; I'absence de methodes satisfaisantes de lutte contre la maladie dans les conditions regnant dans les pays tropicaux ; I'existence de moyens de recherche susceptibles d'aboutir meilleures techniques de lutte. Elant donne que plusieurs grands problemes necessitant des recherches sont transposables sur la plupart voire la totalite de ces six maladies, Ie Programme special comprend des elements d'epidemiologie et de recherche operationnelle, de lutte antivectorielle, de recherche biomedicale et de recherche socio-economique. 6. Chaque element du Programme special est elabore sous la direction et avec la participation
a la
mise au point de
de groupes pluridisciplinaires de specialistes scientifiques, articules en un certain nombre de groupes de travail scientifiques ayant chacun des objectifs de recherche precis.
WPR/RC46/18 page 15 Annexe 1
Appendice 7. Tout aussi importants et intimement lies a cette recherche de nouvelles techniques sont les
deux elements solidaires que constituent la formation de personnels et Ie renforcement des instituts de recherche dans les pays d'endemicite situes sous les tropiques. 8. Aussi les activites de renforcement des institutions sont-elles axees sur la creation d'un
reseau de centres collaborateurs situes dans les pays tropicaux. Ces centres deviendront des points de convergence pour Ie renforcement du potentiel de recherche des pays atteints et assurent egalement la formation des personnels. 9. Le Programme special se preoccupe de faire en sorte que toute la gamme des techniciens et re~oivent
des scientifiques
une formation leur permettant de s'acquitter des recherches necessaires
en fonction des decisions et des besoins des pays interesses. C'est pourquoi, tout en visant tout particulierement Ii former des directeurs de recherche, Ie Programme special ne negligera pas pour autant la formation des personnels d'appui travaillant en laboratoire, dans les dispensaires et sur Ie terrain. 10. Le Programme special doit etre envisage comme un effort Ii long terme qui devra durer
vingt ans ou davantage. Toutefois, on espere pouvoir, dans les cinq prochaines annt!es, essayer Ii grande echelle certaines des nouvelles techniques de lutte dans les services de sante des pays oil Ie besoin de telles techniques se fait Ie plus sentir.
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-
)
REPRESENTANTS PRECEDENTS ET ACTUELS DE LA REGION DU PACIFIQUE OCCIDENTAL NOMMES AU CONSEIL CONJOINT DE COORDINATION DU PROGRAMME SPECIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION 1978 1979 1980 1981 1982 1983, 1984 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1 1993 1994, 1995 1996 1997
Paragraphe 2.2.1 du Protocole d' accord Australie
I
I ~ _+--+--+---+1_t--+I_f--~
i
I
I--+--+--o~ --+--+--~
Paragraphe 2.2.2 du Protocole d'accord
Philippines Malaisie Chine I---+--+--:~ I---+--+----'~
Republique de Coree Viet Nam Fidji lies Salomon Papouasie-NouvelleGuinee ,
I--+-+--C~ .
I I
Paragraphe 2.2.3 du Protocole d'accord Viet Nam
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