Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé N° 6 25 mai 2013
Programme de travail du samedi 25 mai 2013 Horaire 09 h 30-12 h 30 Commission A Salle XVIII Dixième séance Autres Salle XXIII Point 17.2 : Groupe de rédaction informel sur le suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et la coordination de la recherche-développement
Table des matières I. II. III. IV. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé ..... Compte rendu des réunions ....................................... Autres réunions........................................................... Annonces .................................................................... 2 4 8 9
Services de restauration le samedi 25 mai Veuillez noter que la cafétéria sera fermée le samedi 25 mai. Toutefois, le snack situé dans le hall, entre les portes 13 et 15, sera ouvert de 07 h 30 à 09 h 00 et le Bar du Serpent, situé au premier étage du Bâtiment E, sera ouvert de 08 h 30 à 13 h 00.
Cent trente-troisième session du Conseil exécutif : 29-30 mai 2013 Pouvoirs : Inscription : Il est rappelé aux délégués qu’ils doivent envoyer leurs pouvoirs au Bureau des organes directeurs dès que possible (N° de télécopie : 022 791 41 73). Les membres du Conseil, leurs suppléants et conseillers, ainsi que les représentants des États Membres et des organisations invitées à assister à la cent trente-troisième session du Conseil exécutif recevront un badge au Palais des Nations, entre les portes XIII et XV du Bâtiment A : – le lundi 27 mai, de 08 h 00 à 17 h 00 – le mardi 28 mai, de 08 h 00 à 17 h 00 – le mercredi 29 mai, de 07 h 30 à 17 h 00 – le jeudi 30 mai, à partir de 8 h 00 et jusqu’à la fin de la session. 09 h 30-12 h 30 et 14 h 30-17 h 30
Horaire des séances :
I. Samedi 25 mai 2013 Commission A Dixième séance
Programme de travail de l’Assemblée de la Santé
Salle XVIII 09 h 30-12 h 30
Quatrième rapport de la Commission A (Projet) Document A66/70 (Projet), contenant deux résolutions intitulées : − Projet de plan d’action global pour la santé mentale 2013-2020 − Handicap Point 16 (suite) Point 16.1 (suite) Point 16.2 Point 16.3 Maladies transmissibles
− Plan d’action mondial pour les vaccins Document A66/19
− Maladies tropicales négligées Documents EB132/2013/REC/1, résolution EB132.R7, et A66/20
− Paludisme Document A66/21
Si l’horaire le permet : Point 13 (suite) Point 13.1 (suite) Maladies non transmissibles
− Projet de cadre global mondial de suivi et cibles pour la lutte contre les maladies non transmissibles Documents A66/8, A66/8 Add.1, A66/A/CONF./1 Rev.1 et A66/A/CONF./1 Add.1
Point 13.2 (suite)
− Projet de plan d’action pour la lutte contre les maladies non transmissibles 2013-2020 Documents A66/9, A66/9 Corr.1, A66/A/CONF./1 Rev.1 et A66/A/CONF./1 Add.1
Lundi 27 mai 2013 Commission A Onzième séance Douzième séance Salle XVIII 09 h 00-12 h 00 14 h 30-17 h 30
Point 14 (suite) Point 14.1 (suite)
Promouvoir la santé à toutes les étapes de la vie
− Suivi de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement liés à la santé • La santé dans le programme de développement pour l’après-2015 Documents A66/13, A66/47 et A66/A/CONF./6 Mise au point définitive des résolutions et des rapports
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Commission B Sixième séance Septième séance
Salle XVII 09 h 00-12 h 00 14 h 30-17 h 30
Point 17 (suite) Point 17.3 (suite) Point 17.2 (suite)
Troisième rapport de la Commission B (Projet) Document A66/71 (Projet), contenant une décision intitulée : − Produits médicaux de qualité inférieure/faux/faussement étiquetés/falsifiés/contrefaits Systèmes de santé (Point transféré de la Commission A)
− Couverture sanitaire universelle Documents A66/24, A66/A/CONF./2 Rev.1 et A66/A/CONF./2 Add.1
− Suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et la coordination de la recherche-développement Document A66/22
Point 17.5 (suite) Point 18
− Cybersanté et noms de domaine Internet Documents EB132/2013/REC/1, résolution EB132.R8, et A66/26 Rapports de situation (Point transféré de la Commission A) Maladies non transmissibles A. Renforcement des politiques de lutte contre les maladies non transmissibles pour promouvoir un vieillissement actif (résolution WHA65.3) B. Stratégie mondiale visant à réduire l’usage nocif de l’alcool (résolution WHA63.13) C. Éliminer durablement les troubles dus à une carence en iode (résolution WHA60.21) Préparation, surveillance et intervention D. Renforcement au niveau national des capacités de gestion des urgences sanitaires et des catastrophes et de la résilience des systèmes de santé (résolution WHA64.10) Document A66/27 Add.1 E. Changement climatique et santé (résolution EB124.R5) Maladies transmissibles F. Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16) G. Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (résolution WHA60.1) Systèmes de santé H. Sécurité des patients (résolution WHA55.18) I. Eau potable, assainissement et santé (résolution WHA64.24) J. Plan d’action mondial pour la santé des travailleurs (résolution WHA60.26) K. Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS (résolution WHA60.25) L. Progrès en matière d’usage rationnel des médicaments (résolution WHA60.16) M. Stratégie de recherche sur les politiques et les systèmes de santé Mise au point définitive des résolutions et des rapports
Si l’horaire le permet : Séance plénière Neuvième séance Salle des Assemblées Immédiatement après la clôture des travaux des Commissions A et B
Point 8 (suite) Point 9
Rapports des commissions principales Clôture de l’Assemblée Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé • Palais des Nations, Genève, 20-28 mai 2013 • Page 3
II. Huitième séance plénière
Compte rendu des réunions
Présidence : Dr Shigeru Omi (Japon) Président de la Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé Le Président a indiqué à l’Assemblée de la Santé que les États fédérés de Micronésie avaient fait parvenir des pouvoirs officiels. Conformément à la pratique établie, le Président a examiné ces pouvoirs et les a trouvés conformes au Règlement intérieur de l’Assemblée de la Santé. Le Président a donc fait une recommandation en conséquence concernant les pouvoirs des États fédérés de Micronésie. L’Assemblée de la Santé a approuvé la recommandation du Président. Point 6 Conseil exécutif : élection (document A66/67) L’Assemblée de la Santé a accepté la liste des 12 Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif, telle qu’elle a été dressée par le Bureau de l’Assemblée en vertu de l’article 100 du Règlement intérieur. Les Membres suivants ont donc été déclarés élus : Afrique du Sud Japon Albanie Namibie Andorre République de Corée République démocratique populaire de Arabie saoudite Argentine Corée Brésil Suriname Égypte Après l’adoption du rapport figurant dans le document A66/67, une délégation a fait une déclaration. Point 8 Rapports des commissions principales – Premier rapport de la Commission A (document A66/63) Le Président a présenté le premier rapport de la Commission A, qui contient les résolutions suivantes : – Douzième programme général de travail, 2014-2019 – Budget programme 2014-2015 – Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière et les décisions suivantes : – Financement de l’OMS – Budget programme 2014-2015 L’Assemblée de la Santé a adopté les résolutions et a approuvé le premier rapport de la Commission A. – Deuxième rapport de la Commission A (document A66/65) Le Président a présenté le deuxième rapport de la Commission A, qui contient la résolution suivante : – Vers la santé oculaire universelle : plan d’action mondial L’Assemblée de la Santé a adopté la résolution et a approuvé le deuxième rapport de la Commission A. – Premier rapport de la Commission B (document A66/66) Le Président a présenté le premier rapport de la Commission B, qui contient les résolutions suivantes : – Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé – Rapport financier et états financiers vérifiés pour la période 1er janvier 2012-31 décembre 2012 Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé • Palais des Nations, Genève, 20-28 mai 2013 • Page 4
L’Assemblée de la Santé a adopté les résolutions et a approuvé le premier rapport de la Commission B. Huitième séance de la Commission A
Président : Dr Lester Ross (Îles Salomon), Vice-Président Puis : – Dr Walter T. Gwenigale (Libéria)
Troisième rapport de la Commission A (Projet) Le Président a ouvert la séance et a invité le Rapporteur (Dr Víctor Cuba Oré [Pérou]) à donner lecture du troisième rapport de la Commission A (Projet) (document A66/69 (Projet)), qui contient une résolution intitulée : – Mise en œuvre des recommandations de la Commission des Nations Unies sur les produits d’importance vitale pour les femmes et les enfants Le projet de résolution a été approuvé et le troisième rapport de la Commission A a été adopté.
Point 15 (suite) Point 15.1 (suite)
Préparation, surveillance et intervention – Application du Règlement sanitaire international (2005) Le Président a rouvert le débat sur ce point et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat (le Dr Keiji Fukuda) et le délégué de l’Arabie saoudite (le Dr Zaid Memish) ont répondu à des questions à propos de la situation concernant le nouveau coronavirus. À l’invitation du Président, le Directeur général a fait des observations sur la discussion. La Commission a pris note du rapport contenu dans les documents A66/16 et A66/16 Add.1.
Point 13 (suite) Point 13.3 (suite)
Maladies non transmissibles – Projet de plan d’action global pour la santé mentale 2013-2020 La Commission a repris le débat sur le projet de résolution intitulé Projet de plan d’action global pour la santé mentale 2013-2020, qui figure dans le document A66/A/CONF./4. Ce projet de résolution a été approuvé tel qu’amendé.
Point 13.5 (suite)
– Handicap Le Président a rouvert le débat sur ce point et a invité la Commission à examiner le projet de résolution intitulé Handicap, qui figure dans le document A66/A/CONF./5. Ce projet de résolution a été approuvé tel qu’amendé.
Point 15 (suite) Point 15.2
Préparation, surveillance et intervention – Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages Le Président a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité la Commission à examiner les rapports figurant dans les documents A66/17 et A66/17 Add.1. Il a annoncé que le débat sur point reprendrait à la prochaine séance de la Commission A.
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Quatrième séance de la Commission B
Président : Mme Kathryn Tyson (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord) Puis : – Dr Poonam Khetrapal Singh (Inde), Vice-Président
Deuxième rapport de la Commission B (Projet) Le Président a ouvert la séance et a invité le Rapporteur (M. Jilali Hazim [Maroc]) à donner lecture du deuxième rapport de la Commission B (Projet) (document A66/68 (Projet)), qui contient neuf résolutions intitulées : – État du recouvrement des contributions et notamment celles des Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution – Dispositions spéciales concernant le règlement des arriérés : Tadjikistan – Barème des contributions 2014-2015 – Gestion des risques de change – Rapport du Commissaire aux Comptes – Suivi du rapport du groupe de travail sur l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé – Immobilier – Accords avec des organisations intergouvernementales – Transfert du Soudan du Sud de la Région de la Méditerranée orientale à la Région africaine et une décision intitulée : – Nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l’OMS Les projets de résolutions et le projet de décision ont été approuvés et le deuxième rapport de la Commission B a été adopté.
Point 17 (suite) Point 17.3 (suite)
Systèmes de santé (point transféré de la Commission A) – Couverture sanitaire universelle Le Président a rouvert le débat sur ce point et le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. Il a été annoncé que ce point resterait en suspens dans l’attente des conclusions de l’examen du document A66/A/CONF./2 par le groupe de rédaction informel.
Point 17.1
– Produits médicaux de qualité inférieure/faux/faussement étiquetés/falsifiés/contrefaits Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La délégation du Brésil a soumis un projet de décision, qui a été approuvé par la Commission et inclus dans le troisième rapport de la Commission B (document A66/71). La Commission a pris note du rapport du Secrétariat contenu dans le document A66/22.
Point 17.2
– Suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et la coordination de la recherche-développement Le Président a invité le Dr Viroj Tangcharoensathien (Thaïlande), Président de la réunion des États Membres à composition non limitée sur le suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et la coordination de la recherchedéveloppement (CEWG), à présenter le rapport de cette réunion. La discussion a été ouverte. L’examen de ce point reprendra à la prochaine séance de la Commission A.
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Neuvième séance de la Commission A
Président : Dr Walter T. Gwenigale (Libéria) Puis: Point 15 (suite) Point 15.2 (suite) Lester Ross (Îles Salomon), Vice-Président
Préparation, surveillance et intervention – Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages Le Président a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et l’examen du rapport figurant dans les documents A66/17 et A66/17 Add.1 s’est poursuivi. Le Secrétariat a été invité à répondre aux questions soulevées La Commission a pris note du rapport, ce qui a clos le débat sur ce point.
Point 15.3
– Intensification de l’Initiative mondiale pour l’éradication de la poliomyélite Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité la Commission à faire des observations sur le rapport figurant dans le document A66/18. Le Secrétariat a ensuite été invité à répondre aux questions soulevées. La Commission a pris note du rapport, ce qui a clos le débat sur ce point.
Point 16 Point 16.1
Maladies transmissibles Plan d’action mondial pour les vaccins Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité la Commission à faire des observations sur le rapport figurant dans le document A66/19. Ce point reste en suspens et sera discuté à la prochaine séance de la Commission A.
Cinquième séance de la Commission B
Point 17 (suite) Point 17.2 (suite)
Systèmes de santé (point transféré de la Commission A) – Suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et la coordination de la recherche-développement Le Président a rouvert le débat sur ce point de l’ordre de jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. Le texte proposé par la délégation des États-Unis d’Amérique a été discuté. Sur proposition du Président, un groupe de rédaction informel s’est réuni pour étudier le projet de décision. Le débat sur ce point a été suspendu.
Point 17.4
– Personnels de santé : progrès accomplis pour faire face aux problèmes de pénurie et de migration et se préparer aux besoins émergents Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note du rapport contenu dans le document A66/25.
Point 17.5
– Cybersanté et noms de domaines Internet pour la santé Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité le représentant du Conseil exécutif à informer la Commission des discussions qui ont eu lieu lors de la session du Conseil en janvier 2013. La Commission a été invitée à faire des observations. Le projet de résolution contenu dans la résolution EB132.R8, qui figure dans le document EB132/2013/REC/1, sera examiné à la prochaine séance de la Commission A. La séance a été suspendue.
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III.
Autres réunions
Le Secrétariat a été informé que les réunions suivantes auraient lieu avant et pendant la Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé : Samedi 25 mai 2013 09 h 00-09 h 30 Salle IX 09 h 00-09 h 30 Salle XXIV 13 h 20-14 h 20 Salle VIII Lundi 27 mai 2013 07 h 45-08 h 45 Salle VII 08 h 00-08 h 45 Salle XVI 08 h 15-08 h 45 Salle XII 08 h 30-08 h 50 Salle XV 08 h 30-08 h 50 Salle XXIV 12 h 30-14 h 00 Salle XXIV Groupe des Amériques (GRUA) L’interprétation sera assurée en anglais et en espagnol. Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine de l’OMS L’interprétation sera assurée en anglais et en français. Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale L’interprétation sera assurée en anglais, en arabe et en français. Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS Le psoriasis : une maladie chronique non transmissible auto-immune grave qui a un fort impact sur la vie des gens. Réunion organisée par les délégations du Panama et de l’Équateur L’interprétation sera assurée en anglais, en espagnol et en français. Étude de cas sur les problèmes d’éthique posés par les patients atteints de maladies chroniques et l’accès aux systèmes de santé. Réunion organisée par la délégation du Chili L’interprétation sera assurée en anglais et en espagnol. Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale L’interprétation sera assurée en anglais, en arabe et en français. Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale L’interprétation sera assurée en anglais, en arabe et en français. Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est
12 h 30-14 h 00 Salle XXIII
13 h 20-14 h 20 Salle IV 17 h 45-18 h 45 Salle XII
Mardi 28 mai 2013 08 h 00-08 h 45 Salle XVI 08 h 15-08 h 45 Salle XII Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine de l’OMS L’interprétation sera assurée en anglais et en français. Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale L’interprétation sera assurée en anglais, en arabe et en français. Soixante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé • Palais des Nations, Genève, 20-28 mai 2013 • Page 8
08 h 30-08 h 50 Salle XV 08 h 30-08 h 50 Salle XXIV 13 h 20-14 h 20 Salle IV 17 h 45-18 h 45 Salle XII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale L’interprétation sera assurée en anglais, en arabe et en français.
IV. Services
Annonces
Un centre a été spécialement aménagé à l’intention des délégués à l’Assemblée de la Santé dans la Salle A.821 pour le traitement de texte et les photocopies. Une connexion à Internet sans fil est disponible en accès libre dans les principales parties communes du Palais des Nations. – Site Web de l’Organisation mondiale de la Santé : http://www.who.int – Documents de l’Assemblée mondiale de la Santé et du Conseil exécutif : https://apps.who.int/gb/f/index.html Produits de l’information et souvenirs de l’OMS en vente au Palais des Nations La librairie de l’OMS est située au Palais des Nations entre les portes 13 et 15. Les dernières publications et les derniers produits de l’information de l’OMS et des bureaux régionaux sont en vente avec une remise de 50 %. Des souvenirs de l’OMS sont aussi exposés en vitrine. La librairie de l’OMS est ouverte du lundi au vendredi de 9 heures à 16 h 30 au Palais des Nations et au Siège de l’OMS. Sécurité Si vous êtes confronté à un problème urgent de sécurité ou avez des questions concernant votre sécurité pendant votre séjour à Genève, veuillez appeler le Bureau de la sécurité/responsable de la sécurité de l’OMS au : +41(0)22 791 11 52. Nous vous rappelons également que les contrôles de sécurité ont été renforcés pendant l’Assemblée mondiale de la Santé tant pour les véhicules que pour les piétons qui cherchent à accéder au Palais des Nations et à la zone abritant les salles de conférences. Nous vous conseillons donc de vous y préparer en vous munissant d’un document d’identité approprié et d’une accréditation en bonne et due forme afin de faciliter votre accès à la zone de l’Assemblée. Courrier personnel Les délégués et les représentants des organisations non gouvernementales en relations officielles avec l’OMS sont priés de relever tous les jours leur courrier personnel, leurs messages et leurs invitations au Bureau de l’information. Service médical Les délégués qui ont besoin de soins médicaux peuvent appeler le 022 917 40 48.
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