CONSEIL EXECUTIF Cent vingt-quatrième session Genève, 19-27 janvier 2009
EB124/1(annoté) 14 novembre 2008
Ordre du jour provisoire (annoté) 1. 2. 3. Ouverture de la session et adoption de l’ordre du jour Rapport du Directeur général Rapport du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif
Le Conseil sera saisi à l’ouverture de sa session du rapport de la neuvième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration qui doit se tenir la semaine précédente. 4. Questions techniques et sanitaires 4.1 Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages
Le rapport récapitule les activités entreprises en application de la résolution WHA60.28. Il couvre les points suivants : processus intergouvernemental ; élaboration d’un dispositif de traçabilité des virus grippaux ; mise en place du dispositif de consultation ; options pour un stock international de vaccins contre le virus H5N1 ; et progrès réalisés pour renforcer la surveillance au niveau du contact animal-homme. 4.2 Application du Règlement sanitaire international (2005)
Le rapport décrit les activités du Secrétariat concernant l’application du Règlement sanitaire international (2005), notamment les partenariats mondiaux et le renforcement de la capacité nationale, depuis le rapport à la Soixante et Unième Assemblée mondiale de la Santé. Il récapitule aussi les informations reçues par le Secrétariat sur les activités du même type entreprises par les Etats Parties entre le 15 juin 2007 et le 24 mai 2008. En outre, le rapport fournit des précisions sur le Réseau international des autorités de sécurité sanitaire des aliments. 4.3 VIH/sida et santé mentale
Le rapport envisage la relation complexe entre les troubles mentaux, y compris les troubles dus à la consommation de substances et le VIH/sida, et esquisse plusieurs domaines prioritaires d’activités pour prévenir la transmission du VIH associée aux troubles mentaux et à la consommation de substances psychoactives, ainsi que pour améliorer la santé des personnes vivant avec le VIH/sida et des troubles mentaux.
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4.4
Prévention de la cécité et des déficiences visuelles évitables
Le document fait le point des progrès accomplis en matière de prévention de la cécité et des déficiences visuelles évitables à la suite des résolutions WHA56.26 et WHA59.25, et présente le projet de plan d’action pour la prévention de la cécité et des déficiences visuelles évitables qui a été établi à la demande des Etats Membres pour compléter le plan d’action pour la mise en oeuvre de la Stratégie mondiale de lutte contre les maladies non transmissibles. 4.5 Soins de santé primaires, renforcement des systèmes de santé compris
Le rapport rassemble les conclusions des différentes discussions sur les soins de santé primaires qui ont eu lieu au cours des deux dernières années. Il examine pourquoi il convient de remettre l’accent sur les soins de santé primaires et présente les conséquences pour le renforcement des systèmes de santé. Il énonce un programme d’action en quatre points. 4.6 Commission des Déterminants sociaux de la Santé
Le rapport présente les recommandations de la Commission des Déterminants sociaux de la Santé qui sont regroupées autour de trois axes principaux : améliorer les conditions de vie quotidiennes ; redresser la répartition inéquitable des ressources ; et mesurer les inégalités sanitaires et évaluer les résultats de l’action. D’importantes synergies existent entre la relance des soins de santé primaires et l’accélération des progrès en vue d’atteindre les objectifs du Millénaire pour le développement. 4.7 Suivi de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement liés à la santé
L’examen de la situation des tendances actuelles fait ressortir la nécessité de préserver l’acquis, de résoudre les problèmes qui se posent dans les cas où les progrès ont été limités et d’entreprendre des efforts sur les systèmes de santé faibles, la transition épidémiologique et les menaces émergentes pour la santé. La relance des soins de santé primaires offre un cadre et une orientation pour les activités futures en mettant l’accent sur l’équité, la santé en tant que résultat d’une politique intersectorielle et des systèmes de santé réactifs permettant de faire progresser l’accès universel aux soins. 4.8 Changement climatique et santé
A la suite de la résolution WHA61.19, le Secrétariat a consulté les Etats Membres et élaboré un plan de travail pour élargir les efforts visant à protéger la santé face au risque émergent du changement climatique. Le rapport décrit le plan de travail proposé, les activités s’articulant autour de quatre objectifs principaux : i) sensibilisation, ii) renforcement des partenariats, iii) production de données scientifiques, et iv) renforcement des systèmes de santé. 4.9 Rôle et responsabilités de l’OMS dans la recherche en santé
Pour donner suite à la résolution WHA60.15, le Secrétariat a élaboré une stratégie sur la recherche pour la santé qui est soumise à l’examen du Conseil. Le projet de stratégie présente le rôle de l’OMS dans la recherche en santé et le rôle de la recherche au sein de l’Organisation. 4.10 Recrutement international des personnels de santé : projet de code de pratique mondial En 2004, l’Assemblée de la Santé, dans la résolution WHA57.19, a prié le Directeur général d’élaborer un code de pratique sur le recrutement international des personnels de santé, en consultation 2
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avec les Etats Membres et tous les partenaires concernés. Le Secrétariat a donc établi un projet de code de pratique sur la base des éléments fournis par de nombreuses parties concernées. Le rapport présente le projet de code de pratique. 4.11 Produits médicaux contrefaits Suite à la demande de l’Assemblée de la Santé en mai 2008 tendant à renvoyer la question au Conseil pour un examen ultérieur, et pour permettre d’obtenir des informations supplémentaires, le rapport présente les points essentiels ainsi que le projet de résolution tel qu’il a été examiné par l’Assemblée de la Santé en mai 2008. 4.12 Transplantation d’organes et de tissus humains La procédure de consultation complète qui a abouti aux principes directeurs révisés sur la transplantation de cellules, de tissus et d’organes humains a défini plusieurs mesures visant à améliorer la sécurité, la qualité, l’efficacité et l’éthique des pratiques visées. Le document décrit ces mesures et présente le projet de principes directeurs mis à jour. 4.13 Santé publique, innovation et propriété intellectuelle : Stratégie et plan d’action mondiaux Le rapport examine les activités en cours et présente la réponse du Secrétariat aux demandes formulées par les Etats Membres dans la résolution WHA61.21, notamment des propositions pour les éléments en suspens du plan d’action, c’est-à-dire les calendriers, les indicateurs de progrès et les besoins de fonds estimés. Il décrit aussi la mise en place du programme de démarrage rapide et du groupe de travail d’experts visés dans la résolution WHA61.21. 4.14 Maladie de Chagas : lutte et élimination Point proposé par trois Etats Membres. Malgré les progrès considérables accomplis dans la lutte contre la maladie de Chagas, l’objectif de la résolution WHA51.14, à savoir l’élimination de la maladie en tant que problème de santé publique d’ici 2010, ne sera pas atteint. Les efforts en vue de l’élimination doivent être poursuivis à la lumière des faits nouveaux, de l’importance mondiale croissante du problème et des stratégies en cours. 4.15 Renforcement des capacités pour amener de façon constructive le secteur privé à fournir des services de soins de santé essentiels Point proposé par un Etat Membre. Avec le rôle toujours plus important du secteur privé en tant que dispensateur de services de santé, il est de plus en plus urgent d’élaborer des stratégies pour l’engagement du secteur privé afin d’atteindre les objectifs des systèmes de santé en matière d’efficacité, de réactivité et de qualité. Le rapport présente certains des éléments empiriques disponibles. 5. Questions relatives au programme et au budget 5.1 Budget programme 2006-2007 : appréciation de l’exécution
Le rapport fournit une évaluation des résultats obtenus par le Secrétariat en les comparant aux résultats escomptés. Il fournit aussi des renseignements sur l’exécution financière pendant l’exercice. Le rapport sur l’évaluation de l’exécution a été examiné par les comités régionaux en 2008. 3
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5.2
Plan stratégique à moyen terme 2008-2013 et projet de budget programme 2010-2011
Le plan stratégique sert de guide pour l’établissement des budgets programmes biennaux. Le projet de budget programme vise à rendre le plan stratégique à moyen terme opérationnel pour l’exercice 2010-2011. Il présente des cibles pour chaque résultat escompté et les ressources nécessaires pour les atteindre. Conformément à la résolution WHA60.11, des modifications mineures ont été apportées au plan stratégique depuis son adoption. Il s’agit notamment de l’adjonction de plusieurs résultats escomptés et de la révision de différents indicateurs ainsi que de leurs cibles. 6. Questions financières 6.1 Barème des contributions 2010-2011
Dans sa résolution WHA60.5, l’Assemblée de la Santé a adopté un barème des contributions de l’OMS pour 2008-2009 reflétant le dernier barème des quotes-parts de l’Organisation des Nations Unies adopté, lui, en décembre 2006. Le rapport propose d’appliquer ce barème pour 2010-2011. Un barème mis à jour devrait être adopté par l’Assemblée générale des Nations Unies en décembre 2009. 6.2 Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière
Avec l’ensemble du système des Nations Unies, l’OMS s’apprête à adopter les normes comptables internationales du secteur public qui devront être entièrement mises en oeuvre au 1er janvier 2010. D’importantes modifications devront donc être apportées au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière. Le rapport présente les révisions nécessaires. 7. Questions administratives 7.1 Partenariats
Le rapport présente le projet de principes directeurs pour l’engagement de l’OMS dans les partenariats mondiaux pour la santé, plus particulièrement les dispositions institutionnelles concernant l’accueil. Ce rapport fait suite à la demande adressée par le Conseil à sa cent vingt-deuxième session en janvier 2008 et à l’examen ultérieur de la question à la cent vingt-troisième session en mai 2008. Le Conseil est invité à approuver le projet. 7.2 Multilinguisme : mise en oeuvre du plan d’action
Pour donner suite à la résolution WHA61.12 (Multilinguisme : mise en oeuvre du plan d’action), le document fait le point des progrès accomplis, présente un calendrier d’application et énonce les incidences financières, notamment les ressources supplémentaires nécessaires dans le cadre du plan stratégique à moyen terme 2008-2013. 7.3 Rapports des comités du Conseil exécutif • Comité permanent des Organisations non gouvernementales
Au cours de sa session, le Conseil sera saisi du rapport du Comité permanent des Organisations non gouvernementales, qui contient notamment les recommandations du Comité au sujet des demandes d’admission d’organisations aux relations officielles avec l’OMS, l’examen des organisations non gouvernementales en relations officielles provisoires, et l’examen de la collaboration entre l’OMS et 4
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un tiers des organisations en relations officielles pendant la période 2006-2008. Le rapport contient aussi l’avis du Comité permanent sur la participation des organisations non gouvernementales aux réunions intergouvernementales. • Fondations et distinctions
Le Conseil passera en revue les rapports des comités de sélection des Prix à décerner en 2009 par la Fondation Léon Bernard, la Fondation Ihsan Dogramaci pour la Santé de la Famille, la Fondation commémorative Sasakawa pour la Santé, la Fondation des Emirats arabes unis pour la Santé, la Fondation de l’Etat du Koweït pour la Promotion de la Santé, la Fondation Jacques Parisot ainsi que le Prix Dr Lee Jong-wook pour la Santé publique. Le Conseil est invité à approuver le rapport du Comité de la Fondation Dr A. T. Shousha. 7.4 Ordre du jour provisoire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé et date et lieu de la cent vingt-cinquième session du Conseil exécutif
Le document contient l’emploi du temps quotidien préliminaire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé. 8. Questions relatives au personnel 8.1 Nomination du Directeur régional pour l’Asie du Sud-Est
Le document contient la proposition adressée par le Comité régional au Conseil concernant la nomination du Directeur régional. 8.2 Nomination du Directeur régional pour le Pacifique occidental
Le document contient la proposition adressée par le Comité régional au Conseil concernant la nomination du Directeur régional. 8.3 Ressources humaines : rapport annuel (y compris l’emploi et la participation des femmes à l’OMS)
L’aperçu au 30 septembre 2008 du profil de la dotation en personnel de l’Organisation contient notamment des données portant sur la répartition du personnel par sexe, âge et durée de service, la représentation géographique et le renouvellement des effectifs. Le rapport met également en lumière les progrès accomplis dans plusieurs domaines en vue de faciliter la gestion des ressources humaines de l’Organisation. Le rapport annuel arrêté au 31 décembre 2008 sera soumis à la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé. 8.4 Rapport de la Commission de la Fonction publique internationale
Le rapport annuel de la Commission de la Fonction publique internationale est soumis au Conseil pour information conformément à l’article 17 du Statut de la Commission. Il récapitule les principaux éléments du rapport de la Commission.
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8.5
Amendements au Règlement du Personnel et au Statut du Personnel
Les amendements apportés au Règlement du Personnel par le Directeur général sont soumis au Conseil pour confirmation conformément à l’article 12.2 du Statut du Personnel. Les amendements proposés au Statut du Personnel sont présentés à l’examen du Conseil en vue d’être soumis à la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé. 8.6 9. Déclaration du représentant des Associations du Personnel de l’OMS
Questions soumises pour information 9.1 Rapports des comités d’experts et groupes d’étude
Conformément à l’article 4.23 du Règlement applicable aux tableaux et comités d’experts, le Directeur général soumet au Conseil un rapport relatif aux réunions des comités d’experts et groupes d’étude, y compris un résumé des recommandations contenues dans les rapports des comités d’experts, ainsi que ses propres observations sur leur importance pour les politiques de santé publique et leurs incidences sur les programmes de l’Organisation. 9.2 Rapports de situation A. B. C. D. Poliomyélite : dispositif de gestion des risques susceptibles de compromettre l’éradication (résolution WHA61.1) Eradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (résolution WHA60.1) Paludisme, y compris proposition d’instaurer une journée mondiale du paludisme (résolution WHA60.18) Mise en oeuvre par l’OMS des recommandations de la cellule mondiale de réflexion pour une meilleure coordination entre les organismes multilatéraux et les donateurs internationaux dans la riposte au sida (résolution WHA59.12) Stratégie mondiale de lutte contre les infections sexuellement transmissibles (résolution WHA59.19) Renforcement des systèmes d’information sanitaire (résolution WHA60.27) Vers une couverture universelle des soins aux mères, aux nouveau-nés et aux enfants (résolution WHA58.31) Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS (résolution WHA60.25) Progrès en matière d’usage rationnel des médicaments (résolution WHA60.16) Amélioration des médicaments destinés aux enfants (résolution WHA60.20) Technologies sanitaires (résolution WHA60.29)
E. F. G. H.
I. J. K. 6
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10.
Clôture de la session Note : Lors de leur consultation avec le Directeur général le 20 septembre 2008, tenue conformément à l’article 8 du Règlement intérieur du Conseil exécutif, les membres du Bureau ont formulé les recommandations ci-après : 1. Projet d’ordre du jour provisoire communiqué aux Etats Membres le 20 juin 2008 pour qu’ils puissent formuler des observations : • Modifier l’intitulé du point 4.5 qui devient « Soins de santé primaires, renforcement des systèmes de santé compris » pour tenir compte du second élément Modifier l’intitulé du point 9.2G qui devient « Vers une couverture universelle des soins aux mères, aux nouveau-nés et aux enfants » pour refléter l’intitulé de la résolution Renvoyer l’examen des points ci-après à la dixième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration en mai 2009 : 5.2 6.1 6.2 Exécution du budget programme 2008-2009 : rapport intérimaire Rapport financier intérimaire non vérifié pour l’exercice 2008-2009 Contributions fixées Sous-point sur l’état du recouvrement
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2.
Points proposés par des Etats Membres conformément à l’article 8 du Règlement intérieur du Conseil exécutif : • Ajouter les points suivants : Maladie de Chagas : lutte et élimination Renforcement des capacités pour amener de façon constructive le secteur privé à fournir des services de soins de santé essentiels • Inclure dans l’examen du point 4.2 de l’ordre du jour existant Application du Règlement sanitaire international (2005) : Réseau international des autorités de sécurité sanitaire des aliments • Inclure dans l’examen du point 4.5 de l’ordre du jour existant Soins de santé primaires, renforcement des systèmes de santé compris, les deux propositions ci-après liées aux soins de santé primaires et aux systèmes de santé : Enseignement de la médecine et des sciences de la santé pour renforcer les systèmes de soins de santé Une série de thèmes liés aux soins de santé primaires proposés pour discussion
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• Incorporer ailleurs à l’ordre du jour : Eradication mondiale de la poliomyélite : fin de parcours. Comme un rapport de situation du Secrétariat sera soumis au titre du point 9 de l’ordre du jour Questions soumises pour information, il a été considéré que les préoccupations des Etats Membres pourraient être traitées dans ce rapport. • Exclure pour une ou plusieurs des raisons ci-après – le point ne représente pas un problème de santé publique mondial ou ne représente pas une charge importante pour la santé publique : Prévention des brûlures et des décès provoqués par des incendies • Renvoyer à la cent vingt-cinquième session du Conseil : Assurance de l’innocuité et de la disponibilité de produits médicaux dérivés du sang 3. Les membres du Bureau ont également décidé de recommander que le point proposé intitulé « Election du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé » soit directement inscrit à l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé pour permettre une discussion plus large.
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