ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ • BUREAU RÉGIONAL DE L’EUROPE Scherfigsvej 8, DK-2100 Copenhague Ø, Danemark Téléphone : +45 39 17 17 17 Télécopieur : +45 39 17 18 18 Courriel : postmaster@euro.who.int Site Web : http://www.euro.who.int Dix-septième Comité permanent du Comité régional de l’Europe Première session Copenhague, jeudi 17 septembre 2009 EUR/RC59/SC(1)/REP 9 novembre 2009 92044 ORIGINAL : ANGLAIS Rapport sur la première session
EUR/RC59/SC(1)/REP page 1 Introduction 1. Le dix-septième Comité permanent du Comité régional de l’OMS pour l’Europe (CPCR) tient sa première session au Bureau régional de l’OMS pour l’Europe le 17 septembre 2009, immédiatement après la clôture de la cinquante-neuvième session du Comité régional (CR59). Le nouveau président souhaite la bienvenue aux nouveaux membres d’Azerbaïdjan, de Suède et d’Ukraine, et note que le membre de la Slovaquie et le membre européen du Conseil exécutif sélectionné pour assister aux sessions du dix-septième CPCR en tant qu’observateur se sont excusés pour leur absence. Adoption de l’ordre du jour provisoire 2. L’ordre du jour provisoire est adopté avec l’ajout du thème « Planification pour la période de transition » au point de l’ordre du jour intitulé « Plan de travail du dix-septième CPCR 2009-2010 ». Conclusions de la cinquante-neuvième session du Comité régional de l’OMS pour l’Europe 3. Le président exécutif du CR59, qui assiste à la session du CPCR en tant qu’observateur, et le président du CPCR félicitent le secrétariat pour sa parfaite gestion de la session du Comité régional. Le CPCR épingle le sujet de la gouvernance de la santé comme étant l’un de ceux qui seront importants dans les années à venir. Plan de travail pour le dix-septième CPCR 2009-2010 Préparatifs pour l’établissement d’un rapport au CR60 sur la mise en œuvre de la résolution EUR/RC53/R1 4. Le président exécutif du CR59 explique que lui-même et le président actuel du CPCR ont rencontré les représentants des trois membres semi-permanents du Conseil exécutif (la Fédération de Russie, la France et le Royaume-Uni) pour les informer du fait que le CPCR se pencherait sur la question de la semi-permanence durant l’année, et que le sujet serait à l’ordre du jour du CR60 à Moscou en 2010, comme cela était demandé dans la résolution EUR/RC53/R1. Selon les attentes, le CPCR doit mettre en place un groupe de travail pour examiner la question en détail et les représentants de ces trois pays seront invités à lui soumettre leur point de vue. La procédure de préparation des élections et désignations par le Comité régional (y compris le rôle du Comité permanent et du Groupe de prospection régional, et la pratique consistant à examiner les candidatures dans le cadre de groupes de pays sous-régionaux) ainsi que des thèmes plus généraux comme les relations avec le Siège de l’OMS, l’Union européenne, le Conseil de l’Europe et d’autres organes intergouvernementaux constituent d’autres aspects de la gouvernance pouvant être étudiés par ce groupe de travail (ou un autre). 5. Le dix-septième Comité permanent demande au secrétariat de préparer un document pour examen lors de sa deuxième session, décrivant les divers « mandats » déjà conférés au fil des ans par les organes directeurs de l’Organisation dans ce domaine à l’échelle régionale. Ce document pourrait être à la base du mandat du/des groupe(s) de travail à mettre en place. Les membres du/des groupe(s) de travail pourraient ensuite formuler des propositions concernant le processus employé pour aborder la question de gouvernance de l’OMS dans la Région européenne. EUR/RC59/SC(1)/REP page 2 Planification pour la période de transition 6. Le dix-septième Comité permanent confirme l’accord pris précédemment quant à la tenue de sa deuxième session à Ohrid (ex-République yougoslave de Macédoine), les 9 et 10 novembre 2009. La première journée sera consacrée à l’ordre du jour fixé pour la réunion officielle de la deuxième session. 7. Le CPCR recommande que la directrice régionale désignée soit invitée à assister à la deuxième journée, consacrée à une session informelle de brainstorming et à des activités préparatoires pour la nouvelle directrice régionale qui entrera en fonction le 1er février 2010. 8. Le président consultera la directrice régionale désignée quant à des dates possibles pour la troisième session du Comité permanent à la fin février ou au début mars 2010, et fera ensuite circuler aux membres du CPCR une proposition par courrier électronique. 9. Le président exécutif du CR59 insiste sur le fait que le directeur régional actuel doit continuer à exercer pleinement son autorité jusqu’à l’expiration de son mandat, le 31 janvier 2010. 10. Les membres du CPCR saluent la déclaration du directeur régional qui assure qu’il fera tout ce qui est en son pouvoir pour faciliter la phase de transition entre le directeur régional sortant et la nouvelle directrice régionale, dans l’intérêt supérieur de l’Organisation. Élection du vice-président du dix-septième CPCR 11. Le Comité permanent a sélectionné à l’unanimité M. Josep M. Casals Alís (Andorre) comme vice-président du dix-septième CPCR.