Texte intégral
RESOLUTIONS ET DECISIONS
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WHA57.7
Accord avec l’Office international des Epizooties
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, Ayant examiné le rapport sur l’accord entre l’OMS et l’Office international des Epizooties ;1 Considérant l’article 70 de la Constitution de l’OMS ; APPROUVE l’accord entre l’Organisation mondiale de la Santé et l’Office international des Epizooties, sous réserve que l’expression « pays Membres » soit remplacée partout où elle apparaît par le mot « Membres ». (Huitième séance plénière, 22 mai 2004 – Commission B, quatrième rapport)
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Voir annexe 1.