Journal nº 3, mercredi, 9 novembre 2016

Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 1 Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Septième session, Delhi (Inde), 7-12 novembre 2016 JOURNAL N° 3 – Mercredi 9 novembre 2016 Ce Journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de la Conférence des Parties. Horaire Réunion Salle 10 h 00-13 h 00 Commission A – troisième séance Commission A, salle 4, deuxième étage 10 h 00-13 h 00 Commission B – troisième séance Commission B, Salle 2B, deuxième étage 15 h 00-15 h 15 Troisième séance plénière Salle plénière 4, deuxième étage 15 h 15-18 h 00 Commission A – quatrième séance (immédiatement après la conclusion de la séance plénière) Commission A, salle 4, deuxième étage 15 h 15-18 h 00 Commission B – quatrième séance (immédiatement après la conclusion de la séance plénière) Commission B, Salle 2B, deuxième étage Réunions régionales 08 h 00-09 h 30 Groupe régional de l’Afrique Salle 2A, deuxième étage 08 h 45-09 h 45 Groupe régional des Amériques Salle 2E, deuxième étage 08 h 45-09 h 45 Groupe régional de la Méditerranée orientale Salle 2F, deuxième étage 09 h 00–09 h 45 Groupe régional de l’Europe Salle 2B, deuxième étage 08 h 45-09 h 45 Groupe régional de l’Asie du Sud-Est Salle 2D, deuxième étage 08 h 45-09 h 45 Groupe régional du Pacifique occidental Salle 2C, deuxième étage Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 2 13 h 45-14 h 45 Groupe régional de l’Afrique Salle 2E, deuxième étage 14 h 00-15 h 00 Réunion de coordination de l’Union européenne Salle 2F, deuxième étage 18 h 00-19 h 00 Réunion de coordination de l’Union européenne Salle 2F, deuxième étage Autres réunions Manifestations parallèles : 13 h 30–14 h 30 La Convention-cadre de l’OMS : un puissant outil de promotion de la mise en œuvre et du financement du développement durable Salle 2A, deuxième étage 13 h 30–14 h 30 Des activités de remplacement de la culture du tabac plus saines et plus respectueuses de l’environnement (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) Salle 2C, deuxième étage 18 h 30-19 h 30 Réunion du Bureau de la Conférence des Parties Salle de réunion du Secrétariat, rez-de- chaussée Programme de travail Troisième séance de la Commission A 10 h 00 – Commission A, salle 4, deuxième étage Point 5 (suite) Instruments d’application du traité et questions techniques Point 5.6 Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) Document FCTC/COP/7/12 Point 5.4 Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS : « Réglementation de la composition des produits du tabac » et « Réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer » : rapport du groupe de travail et rapport de l’OMS Documents FCTC/COP/7/8, FCTC/COP/7/9, FCTC/COP/7/INF.DOC/1 et FCTC/COP/7/A/Conf.Paper N° 1 Point 5.5.2 Inhalateurs électroniques de nicotine et inhalateurs électroniques ne contenant pas de nicotine : rapport de l’OMS Documents FCTC/COP/7/11 et FCTC/COP/7/A/Conf.Paper N° 2 Point 5.7 Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS : « Responsabilité » : rapport du groupe d’experts Document FCTC/COP/7/13 Point 5.8 Prise en compte des risques sexospécifiques lors de l’élaboration des stratégies de lutte antitabac Document FCTC/COP/7/14 Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 3 Point 5.9 Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage : représentation du tabac dans les médias du divertissement. Rapport du Secrétariat de la Convention. Documents FCTC/COP/7/38 et FCTC/COP/7/A/Conf.Paper N° 6 Troisième séance de la Commission B 10 h 00 – Commission B, salle 2B, deuxième étage Point 7 (suite) Questions budgétaires et institutionnelles Point 7.5 Collecte de fonds par le Secrétariat de la Convention et collaboration Document FCTC/COP/7/26 Point 7.6 Processus et méthode d’évaluation des performances des Chefs du Secrétariat de la Convention actuel et futurs : rapport du Bureau de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/7/27 Point 7.7 Examen de l’accréditation des organisations non gouvernementales dotées du statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/7/28 Point 7.8 Examen de l’accréditation des organisations intergouvernementales dotées du statut d’observateur auprès de la Conférence des Parties Document FCTC/COP/7/29 Troisième séance plénière 15 h 00 – Salle plénière 4, deuxième étage Point 1.2 Pouvoirs des participants Document FCTC/COP/7/A/Conf.Paper N° 7 Quatrième séance de la Commission A 15 h 15 – Commission A, salle 4, deuxième étage Point 6 Notification, aide à la mise en œuvre et coopération internationale Point 6.1 Dispositifs de notification au titre de la Convention-cadre de l’OMS : rapport du groupe d’experts Document FCTC/COP/7/15 Point 6.2 Coopération internationale pour la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, incluant la mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030, les cibles mondiales liées aux maladies non transmissibles et les droits de l’homme Document FCTC/COP/7/16 Point 6.3 Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire Document FCTC/COP/7/17 Point 6.4 Mesures durables destinées à renforcer la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS : rapport du groupe de travail Documents FCTC/COP/7/18 & FCTC/COP/7/A/Conf.Paper No. 3 Point 6.5 Ressources financières et mécanismes d’assistance Document FCTC/COP/7/19 Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 4 Point 6.6 Questions liées à la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS et règlement des différends concernant la mise en œuvre ou l’application de la Convention Document FCTC/COP/7/20 Point 6.7 Questions relatives au commerce et à l’investissement, accords compris, et problèmes juridiques en relation avec la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS Document FCTC/COP/7/21 Quatrième séance de la Commission B 15 h 00 – Commission B, salle 2B, deuxième étage Point 7 (suite) Questions budgétaires et institutionnelles Point 7.9 Assurer une transparence maximale des délégations des Parties, des organisations intergouvernementales, des organisations non gouvernementales et des groupes de la société civile présents lors des sessions de la Conférence des Parties et des réunions de ses organes subsidiaires Document FCTC/COP/7/30 Point 7.2 Rapport intérimaire sur l’exécution du plan de travail et du budget 2016-2017 Document FCTC/COP/7/23 Point 7.3 Paiement des contributions volontaires évaluées et mesures visant à réduire le nombre de Parties ayant des arriérés de contributions Document FCTC/COP/7/24 Point 7.4 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2018-2019 Documents FCTC/COP/7/25 et FCTC/COP/7/INF.DOC./2 Compte rendu des séances du mardi 8 novembre 2016 Première séance de la Commission A Présidence : Dr Pekka Puska (Finlande), Vice-Président Le Président a ouvert la séance et recommandé certaines méthodes de travail pour aider la Commission à examiner les points de l’ordre du jour qui lui incombent. Il a notamment évoqué la mise en place éventuelle de groupes de rédaction. Une délégation a demandé que le programme de travail de la première séance de la Commission A soit amendée afin que la discussion portant sur le point 5.4 « Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS : “Réglementation de la composition des produits du tabac” et “Réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer” : rapport du groupe de travail et rapport de l’OMS » soit reportée à la troisième séance de la Commission A en attendant les conclusions des groupes régionaux. Cette proposition a été acceptée par la Commission sous réserve que tous les projets de décisions soient transmis à l’ensemble des membres de la Commission à des fins d’examen. Point 5 Instruments d’application du traité et questions techniques Point 5.1 État d’avancement du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 5 Le Président a ouvert le débat et a invité le Conseiller juridique du Secrétariat de la Convention à faire quelques observations liminaires sur le document FCTC/COP/7/5. Il a invité les participants à faire des observations et le Chef du Secrétariat de la Convention a répondu aux questions soulevées. Le Président a proposé de suspendre l’examen du point et de le reprendre lors d’une séance ultérieure de la Commission A en attendant le résultat des discussions informelles et la communication d’éléments contextuels supplémentaires aux Parties intéressées. Cette proposition a été acceptée par la Commission. Le point 5.1 reste en suspens. Point 5.2 Évaluation de l’impact de la Convention-cadre de l’OMS : rapport du groupe d’experts Le Président a présenté ce point au nom du groupe d’experts. La discussion a ensuite été ouverte. Le Président s’est de nouveau adressé à la Commission au nom du groupe d’experts et a répondu aux questions soulevées. Le projet de décision, en cours de préparation, sera mis à la disposition de la Commission ultérieurement. Le point 5.2 reste en suspens. Point 5.3 Application de l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’OMS À la demande d’un observateur, avec le soutien de la Commission, il a été convenu que ce point serait traité lors de la deuxième séance de la Commission A. La Commission a accepté cette proposition. Point 5.4 Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS : « Réglementation de la composition des produits du tabac » et « Réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer » : rapport du groupe de travail et rapport de l’OMS Le Président a annoncé que les discussions portant sur le point 5.4 auraient lieu lors de la troisième séance de la Commission A. Point 5.5 Lutte contre les produits apparus récemment dans le monde Une délégation a proposé que les discussions portant sur le point 5.5.2 soient reportées à la troisième séance de la Commission A afin qu’il soit débattu lors de la réunion des groupes régionaux. La proposition a été acceptée par la Commission. Point 5.5.1 Lutte contre les produits du tabac pour pipe à eau : rapport de l’OMS Le Secrétariat de l’OMS et l’expert technique (Dr Ghazi Zaatari [Liban]) ont été invités à présenter ce point. Les participants ont ensuite été invités à faire des observations. Le Président a annoncé que, faute de temps, les discussions portant sur ce point auraient lieu lors de la prochaine séance de la Commission A. La séance a été suspendue. Première séance de la Commission B Présidence : Dr Nuntavarn Vichit-Vadakan (Thaïlande) Point 7 Questions budgétaires et institutionnelles Point 7.1 Rapport sur l’exécution du plan de travail et du budget 2014-2015 Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 6 Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les participants à faire des observations. À l’invitation du Président, le Secrétariat a apporté des éclaircissements sur les questions soulevées. La Commission a été invitée à prendre note du rapport, le débat sur ce point est ainsi clos. Point 7.2 Rapport intérimaire sur l’exécution du plan de travail et du budget 2016-2017 Le Président a invité les Parties à poser leurs questions et à présenter leurs propositions concernant le point 7.2. Après une brève discussion, le Président a attiré l’attention des Parties sur les informations relatives aux crédits budgétaires non dépensés. La parole a ensuite été donnée aux participants concernant l’utilisation de ces crédits. Il a été proposé que les discussions sur ce point restent ouvertes en attendant les conclusions d’une décision importante sur ce point au sein de la Commission A. Les discussions sur ce point seront rouvertes lors d’une séance ultérieure de la Commission B le mercredi 9 novembre. Point 7.3 Paiement des contributions volontaires évaluées et mesures visant à réduire le nombre de Parties ayant des arriérés de contributions Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les participants à faire des observations. Les discussions ont porté sur la signification pratique et juridique du terme « volontaire » et la possibilité de le supprimer de l’intitulé de la contribution. À l’invitation du Président, le Secrétariat a fourni des éclaircissements sur les questions soulevées. À la demande d’une délégation, le Président a demandé au Conseiller juridique d’apporter une explication juridique sur cette question. Les discussions ont ensuite porté sur les Parties ayant des arriérés de contributions et la possibilité d’introduire des sanctions. Le Chef du Secrétariat de la Convention a pris la parole et expliqué les efforts du Secrétariat visant à s’assurer que les Parties respectent leurs engagements financiers. À la demande d’une délégation, les discussions sur ce point ont été suspendues afin de laisser plus de temps à son examen. Le point reste en suspens. Deuxième séance de la Commission A Présidence : Dr Pekka Puska (Finlande), Vice-Président Ultérieurement : M. Caxton Masudi Ngeywo (Kenya), Président Point 5 (suite) Instruments d’application du traité et questions techniques Point 5.5.1 (suite) Lutte contre les produits du tabac pour pipe à eau : rapport de l’OMS Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les participants à faire des observations. L’expert de l’OMS, avec le soutien du délégué du Liban, a répondu aux questions soulevées. Un projet de décision, actuellement préparé par les parties intéressées, sera disponible en six langues une fois la traduction achevée. Le point 5.5.1 reste en suspens. Point 5.3 Application de l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’OMS Le Président a attiré l’attention de la Commission sur le document FCTC/COP/7/7 : Application de l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’OMS. Rapport du Secrétariat de la Convention et a invité le Secrétariat à faire quelques observations liminaires. Les participants ont ensuite été invités à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées et a apporté des éclaircissements. Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 7 En réponse à une motion d’ordre, le Président a confirmé qu’un projet de décision, tenant compte des nombreux points de vue des différentes parties intéressées, devrait être soumis au Secrétariat et publié en tant que document de conférence à des fins d’examen de la Commission. Point 5.6 Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac) Le Président a ouvert le débat et a attiré l’attention de la Commission sur le document FCTC/COP/7/12. Le Secrétariat a formulé quelques observations liminaires ; la parole a ensuite été donnée aux participants. Le Président a annoncé que, faute de temps, les discussions portant sur ce point auraient lieu lors de la prochaine séance de la Commission A. La séance a été suspendue. Deuxième séance de la Commission B Présidence : Dr Nuntavarn Vichit-Vadakan (Thaïlande) Point 7 (suite) Questions budgétaires et institutionnelles Point 7.4 Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2018-2019 Le Président a ouvert le débat et a attiré l’attention de la Commission sur les documents FCTC/COP/7/25 et FCTC/COP/7/INF.DOC./2. La parole a été donnée aux participants et les Parties ont fait part de leurs observations sur les nouvelles propositions concernant le plan de travail et le budget. Le Secrétariat a accepté de fournir trois scénarios en réponse à une demande spéciale des Parties afin de refléter le contenu du plan de travail et du budget dans le cas où 1) les contributions volontaires évaluées resteraient inchangées, 2) les contributions volontaires évaluées augmenteraient de 4 %, ou 3) les contributions volontaires évaluées augmenteraient de 8 %. Le point reste en suspens. Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 8 Application relative à la septième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS L’application pour smartphones relative à la septième Conférence des Parties de la Convention-cadre de l’OMS (COP7 WHO FCTC) est disponible sur l’App Store et Google Play. Elle donne accès aux textes officiels de la septième session de la Conférence des Parties, aux documents de fond et aux informations pratiques dont les participants auront besoin pendant la session. Comptes sur les réseaux sociaux Les délégués sont encouragés à faire connaître, via les réseaux sociaux, la septième session de la Conférence des Parties et la Convention-cadre de l’OMS, en évoquant notamment l’importance de sa mise en œuvre. À cette fin, il est recommandé d’utiliser le hashtag officiel #COP7FCTC sur Twitter, Facebook ou d’autres plateformes. Annonces Inscription Le bureau des inscriptions, situé à l’India Exposition Mart, sera ouvert : – du lundi 7 novembre au vendredi 11 novembre, de 8 h à 18 h – le samedi 12 novembre, à partir de 8 h et jusqu’à la clôture de la session. Liste des intervenants des Commissions A et B Les délégations souhaitant faire des déclarations par groupe ou par région, ou intervenir à titre individuel, sont priées de noter que les déclarations par région sont limitées à 5 minutes et les déclarations individuelles des Parties à 3 minutes. Un système de feux tricolores sera employé dans les deux commissions pour informer les intervenants qu’ils ont atteint la limite de temps imparti. Interventions Merci de remettre le texte de toutes vos interventions à la personne qui se présentera à vous une fois que vous aurez pris la parole et rejoint votre place ou, le cas échéant, de l’envoyer par e-mail à fctcrecords@who.int Votre message sera transmis plus clairement si vous remettez un exemplaire de votre texte aux interprètes avant de prendre la parole. Vous pouvez en fournir une copie papier aux responsables de la documentation ou l’envoyer simplement à l’adresse interpret@who.int s’il est enregistré sur votre ordinateur. Indiquez dans l’objet le nom de votre pays, ainsi que la réunion (séance plénière, Commission A, Commission B) et le point à l’ordre du jour concernés. Veillez à ne pas lire votre texte trop vite (3 minutes = 330 mots). WIFI Si vous rencontrez des difficultés à vous connecter au réseau WIFI de la septième session de la Conférence des Parties sur votre appareil mobile ou sur votre ordinateur, veuillez contacter le bureau d’assistance à la WIFI, situé à proximité du bureau des inscriptions dans la salle plénière 4 et dans la galerie face à la salle 2. Veuillez noter que le réseau WIFI n’est pas accessible en dehors du site de la conférence et ne fonctionne que dans l’enceinte du bâtiment. Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac • Septième session – Delhi (Inde), 7–12 novembre 2016 Journal N° 3 • 9 novembre 2016 • Page 9 Distribution des documents Les documents de la session peuvent être téléchargés à l’adresse http://www.who.int/fctc/cop/cop7/Documentation-Main-documents/fr/ ou via l’application COP7 WHO FCTC. Un nombre limité de copies papier seront disponibles au bureau des documents du centre de conférences. Afin de réduire les coûts d’impression et l’empreinte carbone de la session, les délégués sont invités à apporter avec eux les documents qu’ils auront précédemment imprimés. Le seul service de distribution des documents considérés comme officiels est celui assuré par le bureau des documents du Secrétariat de la Convention. Ce dernier regrette de ne pas être en mesure d’expédier les documents au domicile des participants à l’issue de la session. Paiement des indemnités journalières de subsistance (pour les pays n’ayant pas reçu leurs indemnités par virement bancaire) Les délégués ayant droit au paiement d’une indemnité journalière de subsistance au titre de leur participation à la septième session de la Conférence des Parties (un délégué pour chaque pays à faible revenu ou à revenu intermédiaire de la tranche inférieure) et dont le voyage est pris en charge par le Secrétariat de la Convention sont priés de contacter le bureau des indemnités journalières de subsistance. Services disponibles sur place Bureau d’information : situé au rez-de-chaussée du centre de conférences. Il renseignera les participants sur diverses questions les concernant et les orientera vers d’autres services chargés par exemple des voyages, du courrier, de l’assistance médicale, des communications, etc. Les objets trouvés peuvent être apportés et récupérés au bureau d’information. Cybercafé : des ordinateurs seront mis à disposition au premier étage du centre de conférences pour les délégués souhaitant accéder à Internet, à leur courrier électronique et au traitement de texte. Casques : situé au deuxième étage du centre de conférences. Vous devrez présenter votre badge « casque sans fil » (Wireless headset), fourni avec votre badge d’identité, pour obtenir un casque. Celui-ci devra être rendu à la fin de chaque journée. Numéros d’urgence et numéros utiles à Delhi – India Exposition Mart : Tél. : +94 (120) 232 8011 – Pompiers/urgences/secours/police : 100 – Service médical : durant la Conférence, un service médical d’urgence sera assuré au centre de conférences = = =