CONSEIL EXÉCUTIF Cent trente-cinquième session Point 9 de l’ordre du jour provisoire
EB135/9 4 avril 2014
Prochaines sessions du Conseil exécutif et de l’Assemblée de la Santé Rapport du Secrétariat
CENT TRENTE-SIXIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF 1. L’article 26 de la Constitution de l’OMS stipule que « Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et détermine le lieu de chaque réunion ». L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil exécutif précise que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ». 2. Il est proposé de convoquer la cent trente-sixième session du Conseil exécutif le lundi 26 janvier 2015 au Siège de l’OMS à Genève et de clore la session au plus tard le mardi 3 février 2015. Il est proposé en outre que la vingt et unième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se tienne du mercredi 21 au vendredi 23 janvier 2015 au Siège de l’OMS.
SOIXANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ 3. Aux termes de l’article 13 de la Constitution de l’OMS, « L’Assemblée de la Santé se réunit en session ordinaire annuelle ». L’article 14 stipule en outre que « L’Assemblée de la Santé, lors de chaque session annuelle, choisit le pays ou la Région dans lequel se tiendra sa prochaine session annuelle, le Conseil en fixant ultérieurement le lieu ». Conformément à l’article 15, « Le Conseil … arrête la date de chaque session annuelle … ». Dans sa décision WHA30(xvi), la Trentième Assemblée mondiale de la Santé a prié le Conseil exécutif de fixer également la durée de chaque session. 4. Si la Soixante-Septième Assemblée mondiale de la Santé décide que la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé se tiendra en Suisse, il est proposé de convoquer la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé le lundi 18 mai 2015 au Palais des Nations à Genève et de clore l’Assemblée de la Santé au plus tard le mardi 26 mai 2015. En cas d’accord du Conseil, il est proposé que la vingt-deuxième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se tienne du mercredi 13 au vendredi 15 mai 2015 au Siège de l’OMS.
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MESURES À PRENDRE PAR LE CONSEIL EXÉCUTIF 5. Le Conseil souhaitera peut-être envisager d’adopter les décisions ci-après : Le Conseil exécutif a décidé que sa cent trente-sixième session s’ouvrirait le lundi 26 janvier 2015 au Siège de l’OMS à Genève et prendrait fin au plus tard le mardi 3 février 2015. Le Conseil a en outre décidé que la vingt et unième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se tiendrait du mercredi 21 au vendredi 23 janvier 2015 au Siège de l’OMS. Le Conseil exécutif a décidé que la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait au Palais des Nations à Genève, et qu’elle s’ouvrirait le lundi 18 mai 2015 et prendrait fin au plus tard le mardi 26 mai 2015. Le Conseil a en outre décidé que la vingt-deuxième réunion du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif se tiendrait du mercredi 13 au vendredi 15 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève.
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