ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CINQUANTE-CINQUIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE A55/DIV/2 1 mars 2002 er
Guide pour la documentation DISTRIBUTION DES DOCUMENTS Un service de distribution des documents est assuré au comptoir du hall d’entrée de l’Assemblée entre les portes 13 et 15 du Palais des Nations. Les délégués, représentants et autres participants trouveront chaque jour les documents dans les casiers, portant le nom de leur pays ou de leur organisation, qui sont situés de part et d’autre du comptoir. Les documents seront distribués dans la langue que chaque délégué aura indiquée sur le formulaire qu’il aura été invité à remplir. Ces casiers sont utilisés exclusivement pour les documents officiels de l’OMS émis et distribués par les soins du système de distribution des documents de l’OMS. Seule est considérée comme officielle la distribution des documents qui se fait dans ces casiers. Les participants sont priés de bien vouloir y retirer chaque jour leurs documents avant les séances.
JOURNAL L’heure et le lieu des réunions sont publiés chaque jour dans le Journal de l’Assemblée de la Santé. Le Journal indique le programme des réunions, les points de l’ordre du jour qui seront débattus et les documents correspondants, ainsi que d’autres renseignements utiles.
COTE DES DOCUMENTS Les documents de la série principale (A55/..) servent de base de discussion pour l’examen d’un point de l’ordre du jour ou reproduisent le rapport d’une commission ou d’un autre organe. Les documents d’information (A55/INF.DOC./..) contiennent des informations supplémentaires. Les documents de conférence (A55/A/Conf.Paper N° .. et A55/B/Conf.Paper N° ..) contiennent les projets de résolutions des Commissions A et B. Une fois adoptées en séance plénière, les résolutions sont publiées dans la série WHA55... Les comptes rendus in extenso des séances plénières, qui contiennent la transcription in extenso des interventions, sont distribués sous la cote A55/VR/.. ; les débats des Commissions A et B sont reproduits sous forme résumée dans les séries A55/A/SR/.. et A55/B/SR/... D’autres documents, de caractère éphémère, sont diffusés sous la cote A55/DIV/…
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DOCUMENTS CONCERNANT L’ORDRE DU JOUR DE LA CINQUANTECINQUIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE Plusieurs documents déjà examinés par le Conseil exécutif à sa cent neuvième session sont reproduits dans les annexes au document EB109/2002/REC/1 et signalés sous les différents points dans le Journal. Pour les autres points de l’ordre du jour, la discussion aura pour base un document distinct sorti sous la cote A55/... Les procès-verbaux des travaux de la cent neuvième session du Conseil figurent dans le document EB109/2002/REC/2.
DOCUMENTS FONDAMENTAUX La Constitution de l’OMS, le Règlement intérieur de l’Assemblée de la Santé et d’autres informations pertinentes figurent dans la publication intitulée Documents fondamentaux (43e éd., 2001).
DOCUMENTS SUR INTERNET La page d’accueil de l’Organisation mondiale de la Santé sur le Web (http://www.who.int) permet un accès électronique facile aux documents relatifs à la politique de l’OMS et à des documents connexes. La page sur la Gouvernance, à laquelle on accède à partir de la page d’accueil de l’OMS, offre des options pour télécharger les documents des sessions en cours des organes directeurs et rechercher les documents des sessions précédentes, comme suit : • le système documentaire sur la politique de l’OMS permet aux internautes de naviguer et de rechercher différentes bases d’information, ou « infobases ». Ces infobases comprennent les Documents fondamentaux, les documents soumis aux sessions du Conseil exécutif et de l’Assemblée de la Santé, les actes officiels, les résolutions et décisions du Conseil et de l’Assemblée, et le budget programme. On peut avoir directement accès au système Politiques de l’OMS à l’adresse suivante : http://www.who.int/whopolicy/en (anglais), ou http://www.who.int/whopolicy/fr (français) ; • le Journal et les documents relatifs à la Cinquante-Cinquième Assemblée de la Santé sont disponibles pour être téléchargés à l’adresse suivante : http://www.who.int/wha. La documentation étant disponible sur l’Internet, il n’est pas prévu, par mesure d’économie, d’envoyer ni de transporter la documentation publiée pendant l’Assemblée de la Santé.
DOCUMENTS SOUMIS PAR LES DELEGATIONS Les délégations qui désireraient faire distribuer des projets de résolutions destinés à l’Assemblée de la Santé ou à l’une de ses commissions sont priées de les faire parvenir à l’Assistant du Secrétaire de l’Assemblée de la Santé dans le cas de documents concernant les séances plénières, ou au secrétaire de la commission intéressée dans le cas de documents concernant l’une des commissions. Les projets de résolutions devront être remis assez tôt pour que le Secrétariat ait le temps de les traduire, les reproduire 2
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dans les langues de travail et les distribuer aux délégations au moins deux jours avant que la proposition soit débattue, conformément à l’article 52 du Règlement intérieur. Le Secrétariat est à la disposition des délégations pour leur fournir sur demande toute aide matérielle ou rédactionnelle et toutes informations nécessaires. Les articles 50, 51 et 52 du Règlement intérieur de l’Assemblée de la Santé fixent les conditions dans lesquelles des propositions formelles relatives à des points de l’ordre du jour peuvent être présentées aux séances plénières et aux commissions principales.
PROJETS DE RESOLUTIONS DONT LE CONSEIL EXECUTIF RECOMMANDE L’ADOPTION PAR L’ASSEMBLEE DE LA SANTE A sa cent neuvième session, le Conseil exécutif a adopté les résolutions ci-après dans lesquelles il propose des projets de résolutions pour adoption par l’Assemblée de la Santé. Ces résolutions sont contenues dans le document EB109/2002/REC/1. EB109.R2 EB109.R3 Alimentation, exercice physique et santé Contribution de l’OMS à la réalisation des objectifs de développement de la Déclaration du Millénaire des Nations Unies Lutte contre la dengue Usage délibéré d’agents chimiques et biologiques et attaques radionucléaires dans l’intention de nuire : l’action de santé publique internationale Contribution de l’OMS au suivi de la session extraordinaire de l’Assemblée générale des Nations Unies sur le VIH/SIDA Remboursement des frais de voyage des membres du Conseil exécutif Centenaire de l’Organisation panaméricaine de la Santé Le rôle de la contractualisation dans l’amélioration de la performance des systèmes de santé Traitements du personnel hors classes et du Directeur général Amendements au Statut du Personnel Qualité des soins : sécurité des patients Assurer l’accès aux médicaments essentiels La nutrition chez le nourrisson et le jeune enfant
EB109.R4 EB109.R5
EB109.R6
EB109.R7 EB109.R9 EB109.R10
EB109.R13 EB109.R15 EB109.R16 EB109.R17 EB109.R18
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EB109.R19 EB109.R20 EB109.R21
Recettes diverses Fonds immobilier Fonds renouvelables et autres fonds à long terme
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