SOIXANTIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE Point 2 de l’ordre du jour provisoire
A60/2 29 mars 2007
Rapport du Conseil exécutif sur ses cent dix-huitième, cent dix-neuvième et cent vingtième sessions 1. Le Conseil exécutif a tenu sa cent dix-huitième session du 29 au 31 mai 2006, sa cent dix-neuvième session du 6 au 8 novembre 2006 et sa cent vingtième session du 22 au 29 janvier 2007. On trouvera ci-après les rapports sur les principaux résultats de ces sessions.
CENT DIX-HUITIEME SESSION (29-31 MAI 2006) 2. A la suite du décès tragique du Dr Lee et de la convocation de la session extraordinaire du Conseil exécutif durant la Cinquante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé, le Conseil a examiné les moyens d’accélérer la procédure à suivre pour l’élection du prochain Directeur général de l’Organisation et adopté la résolution EB118.R2 concernant certaines mesures d’ordre procédural et prévoyant notamment de convoquer la première session extraordinaire de l’Assemblée de la Santé. Le Conseil a également demandé qu’il soit procédé à un examen de diverses questions ayant trait au poste de Directeur général adjoint et que soit envisagée la possibilité d’instaurer un roulement du poste de Directeur général entre les différentes Régions. 3. Les membres du Conseil ont accueilli favorablement le rapport sur la lutte contre la leishmaniose et adopté la résolution EB118.R3 contenant un projet de résolution à soumettre à l’Assemblée de la Santé pour adoption. 4. Le débat sur la thalassémie et les autres hémoglobinopathies a été l’occasion d’un échange d’expériences et a mis en évidence le caractère technique des travaux de l’Organisation. Le Conseil a adopté la résolution EB118.R1 incluant également un projet de résolution qu’il recommandait à l’Assemblée de la Santé d’adopter. 5. Les membres ont mis l’accent sur l’importance des systèmes d’information sanitaire à l’appui des objectifs du Millénaire pour le développement et ont adopté la résolution EB118.R4, qui comportait une résolution à soumettre à l’Assemblée de la Santé pour adoption. 6. A la suite d’une discussion approfondie, le Conseil a adopté la résolution EB118.R5 portant confirmation des amendements au Règlement du Personnel, sous réserve d’approbation par l’Assemblée générale des Nations Unies du cadre général recommandé par la Commission de la Fonction publique internationale (voir le paragraphe 29 ci-après). 7. A l’issue d’un large débat, le Conseil a convenu de remettre à sa session de janvier 2007 la poursuite de l’examen du point intitulé Usage rationnel des médicaments : le point sur la mise en
A60/2
oeuvre de la stratégie des médicaments de l’OMS (voir le paragraphe 20 ci-après). Les membres ont pris une décision analogue au sujet de la question complexe des technologies sanitaires essentielles et du projet de résolution présenté à ce titre, et ont demandé qu’un rapport révisé et plus étoffé leur soit soumis pour complément d’examen (voir le paragraphe 21 ci-après). 8. Le Conseil a approuvé le contenu du rapport sur l’allocation stratégique des ressources et a pris note d’autres rapports traitant des points suivants : neutralisation de l’arsenic et sécurité de la nappe phréatique ; cybersanté : terminologie normalisée ; rapport de situation sur la mise en oeuvre de la résolution WHA58.23 intitulée « Incapacités, prévention, traitement et réadaptation compris » ; comités d’experts et groupes d’étude.
CENT DIX-NEUVIEME SESSION (6-8 NOVEMBRE 2006) 9. Le Conseil avait été réuni à seule fin d’examiner la désignation d’une personne pour le poste de Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé. Réunis en séance ouverte en application de l’article 7 du Règlement intérieur du Conseil, ses membres ont tout d’abord établi une liste restreinte de cinq candidats puis, à l’issue d’une série d’entrevues et d’un vote au scrutin secret, le Conseil a annoncé qu’il désignait le Dr Margaret Chan. Le Conseil a adopté la résolution EB119.R1, par laquelle il soumettait cette désignation à l’approbation de l’Assemblée mondiale de la Santé à sa première session extraordinaire, ainsi que la résolution EB119.R2, par laquelle il soumettait à l’Assemblée de la Santé un projet fixant les conditions et modalités d’engagement du Directeur général, projet présenté dans une résolution soumise à l’Assemblée pour adoption. 10. Le Conseil a également adopté la résolution EB119.R3, par laquelle il soumettait à l’Assemblée de la Santé, pour adoption, un projet de résolution où il rendait hommage à la contribution du Dr Jong-wook Lee aux travaux de l’OMS, ainsi que la résolution EB119.R4, où il exprimait sa gratitude au Directeur général par intérim.
CENT VINGTIEME SESSION (22-29 JANVIER 2007) 11. Après avoir fait le bilan des travaux accomplis au cours des huit mois précédents par l’ex-Directeur général par intérim, le Directeur général a exposé ses priorités pour l’avenir. Elle a désigné : le développement et la sécurité sanitaires comme des besoins fondamentaux ; le renforcement des systèmes de santé et le recours à des données factuelles plus solides pour élaborer les stratégies et mesurer les résultats comme des besoins stratégiques ; et le recours à des partenaires d’exécution et une meilleure efficacité organisationnelle comme des nécessités opérationnelles. L’adéquation et l’efficacité de l’action de l’OMS se mesureraient par son impact sur les gens, et en particulier sur les femmes et la population africaine. Le Conseil s’est montré dans l’ensemble favorable aux six priorités fixées par le Directeur général, et a mis l’accent sur l’intérêt d’une approche fondée sur les soins de santé primaires intégrés et sur l’importance de la réforme.
Questions techniques et sanitaires 12. Les membres se sont dits plus que jamais attachés à l’éradication de la poliomyélite ; la coopération interrégionale mise en oeuvre par les Directeurs régionaux attestait la détermination du Secrétariat à cet égard. Le Conseil a adopté la résolution EB120.R1, qui comportait un projet de résolution soumis à l’approbation de l’Assemblée de la Santé ; il y était instamment demandé que
2
A60/2
soient intensifiées les activités axées sur l’éradication et la lutte contre l’importation et la propagation internationale des poliovirus sauvages. 13. Après avoir consacré plusieurs séances à la question du paludisme, y compris la proposition d’instaurer une journée mondiale du paludisme, le Conseil a adopté la résolution EB120.R16 où était présentée une résolution proposant plusieurs versions de l’un des paragraphes du dispositif, sur lequel il n’était pas parvenu à un accord ; cette résolution est soumise à l’Assemblée de la Santé pour examen. 14. Les membres se sont dits très inquiets de l’interaction entre la tuberculose et le VIH/sida ainsi que de la propagation de souches de Mycobacterium tuberculosis résistantes aux médicaments. Le Conseil a adopté la résolution EB120.R3 intitulée Lutte contre la tuberculose : progrès et planification à long terme, comportant une résolution proposée à l’Assemblée de la Santé pour adoption, où les Etats Membres étaient notamment instamment invités, le cas échéant, à déclarer la tuberculose urgence sanitaire, et où le Directeur général était prié de renforcer de toute urgence l’appui aux pays touchés par la tuberculose ultrarésistante. 15. De nombreux membres ont fait état de progrès enregistrés dans la préparation à une pandémie de grippe à virus H5N1 et dans la mise en oeuvre du Règlement sanitaire international (2005). D’aucuns ont fait part de leurs préoccupations au sujet des médicaments, des vaccins, de l’utilisation malavisée de matériel viral et même de la lassitude manifestée par certains gouvernements à l’égard du travail de préparation. Le Conseil a adopté la résolution EB120.R7 sur la grippe aviaire et la grippe pandémique, par laquelle il soumettait à l’Assemblée de la Santé un projet de résolution mettant notamment l’accent sur les meilleures pratiques préconisées pour l’échange des virus grippaux et des données de séquençage. 16. A l’issue d’un débat approfondi, le Conseil a adopté la résolution EB120.R17 intitulée Lutte contre les maladies non transmissibles : mise en oeuvre de la stratégie mondiale. Elle contenait un projet de résolution soumis à l’approbation de l’Assemblée de la Santé où, notamment, le Directeur général était prié d’élaborer un plan d’action définissant les priorités, les mesures à prendre, un calendrier et des indicateurs de performance. 17. Plusieurs Etats Membres ont proposé un projet de résolution au sujet de la santé bucco-dentaire. A l’issue des débats, le Conseil en a adopté une version révisée (résolution EB120.R5), où il recommandait à l’Assemblée de la Santé d’adopter une résolution tendant notamment à inviter instamment les Etats Membres à incorporer la santé bucco-dentaire aux politiques relatives à la prévention et à la prise en charge intégrées des maladies non transmissibles, et à prier le Directeur général de faire prendre conscience des défis mondiaux pour améliorer la santé bucco-dentaire et de renforcer le rôle de chef de file joué dans ce domaine par l’OMS en matière technique. 18. Après s’être penché sur les systèmes de santé, et notamment sur la nécessité de revitaliser les soins de santé primaires, le Conseil a adopté la résolution EB120.R4 sur les systèmes de soins d’urgence dans le cadre des systèmes de santé. La résolution qui y était recommandée à l’Assemblée de la Santé pour adoption demandait que l’on redouble d’efforts pour renforcer la fourniture de soins de traumatologie et d’urgence, et énonçait diverses mesures spécifiques et pratiques que les Etats Membres étaient instamment invités à prendre et que le Directeur général était prié de mettre en oeuvre. 19. Dans sa résolution EB120.R6, le Conseil a recommandé à l’Assemblée de la Santé de prendre note avec satisfaction du projet de stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de 3
A60/2
chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS. Le Directeur général a indiqué que des priorités seraient présentées à l’Assemblée de la Santé en ce qui concerne l’équité entre les sexes, les femmes et la santé. 20. Au titre du point de l’ordre du jour intitulé Progrès en matière d’usage rationnel des médicaments, et notamment amélioration des médicaments destinés aux enfants, le Conseil a examiné séparément deux projets de résolutions. Il a adopté la résolution EB120.R12 sur l’usage rationnel des médicaments, dans lequel un projet de résolution soumis à l’Assemblée de la Santé pour adoption évoquait différents aspects tels que la question des médicaments essentiels et celle de la résistance aux antimicrobiens. Le Conseil a également adopté la résolution EB120.R13 concernant l’amélioration des médicaments destinés aux enfants, qui comportait également une résolution soumise à l’Assemblée de la Santé où, notamment, le Directeur général était prié de promouvoir l’élaboration de normes pour les essais cliniques de médicaments destinés aux enfants ainsi que de normes de qualité et d’innocuité des formes galéniques destinées aux enfants. 21. Le Conseil a examiné une série de projets de résolutions dont l’examen avait été différé par la Cinquante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé et par le Conseil lui-même à sa cent dix-huitième session. A l’issue de débats prolongés, il a adopté la résolution EB120.R21, qui comportait un projet de résolution soumis à l’Assemblée de la Santé où, notamment, le Directeur général était prié de fournir des lignes directrices, des outils et d’autres formes d’appui technique pour l’évaluation des besoins et la mise en oeuvre des politiques en matière de technologies sanitaires. S’agissant de la question intitulée Eradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique, le Conseil a adopté la résolution EB120.R8 comportant un projet de résolution porté à l’attention de l’Assemblée de la Santé ; ce texte contenait une proposition de calendrier et de dates sur laquelle les membres n’ont pu s’accorder. Le Conseil a également adopté la résolution EB120.R14 sur la promotion de la santé à l’heure de la mondialisation, qui comportait une résolution soumise à l’Assemblée de la Santé pour adoption où, notamment, les Etats Membres étaient instamment invités à investir davantage dans ce domaine, et en particulier à formuler des politiques judicieuses ; ce texte insistait également sur l’intérêt d’une approche multisectorielle. Quant à la résolution EB120.R15, relative au rôle et aux responsabilités de l’OMS dans la recherche en santé, elle comportait un projet de résolution soumis à l’approbation de l’Assemblée de la Santé, où était énoncée une liste exhaustive de mesures prioritaires que devaient prendre les Etats Membres, le Directeur général, la communauté de la recherche en santé et toutes les parties intéressées. 22. Le Conseil a examiné un rapport de situation sur les travaux du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle. De larges consultations ainsi qu’un débat public sur Internet étaient prévus avant la deuxième session du groupe de travail, en novembre 2007. 23. Le Conseil a pris acte du rapport intitulé Cybersanté : terminologie normalisée, ainsi que de la participation de l’OMS au conseil d’harmonisation de la nouvelle Organisation internationale pour l’Elaboration de Normes de Terminologie sanitaire. Il a également pris note du rapport sur la feuille de coca établi au titre de l’étude de la contribution de la médecine traditionnelle à la santé publique ; il a décidé d’attendre, pour poursuivre l’examen de cette question, que les résultats des recherches prévues dans ce domaine soient disponibles. Le Conseil a aussi pris acte du rapport de la Commission des Déterminants sociaux de la Santé. Il a pris note d’un projet de résolution présenté au sujet d’un plan d’action pour la santé des travailleurs, étant entendu que le Secrétariat poursuivrait ses consultations avec les Etats Membres avant de soumettre un document révisé ainsi qu’un projet de résolution destinés à la présente Assemblée de la Santé.
4
A60/2
Questions soumises pour information 24. Le Conseil a pris acte du rapport sur les comités d’experts et groupes d’étude. Il a également pris note des rapports établis en application de résolutions antérieures concernant les progrès accomplis dans les domaines suivants : vieillir en restant actif et en bonne santé : renforcement de l’action ; problèmes de santé publique provoqués par l’usage nocif de l’alcool ; préparation aux situations d’urgence et organisation des secours ; mise en oeuvre par l’OMS des recommandations de la cellule mondiale de réflexion pour une meilleure coordination entre les organismes multilatéraux et les donateurs internationaux dans la riposte au sida ; Rapport mondial sur la violence et la santé : mise en oeuvre des recommandations ; Réseau de métrologie sanitaire ; prévention et lutte anticancéreuses : cancer du col de l’utérus ; réduction de la mortalité par rougeole.
Questions relatives au programme et au budget 25. Les membres du Conseil ont approuvé dans l’ensemble la démarche présentée dans le projet de plan stratégique à moyen terme 2008-2013. Il sera tenu compte de leurs observations et des questions soulevées à propos de tels ou tels objectifs stratégiques spécifiques lors de la révision du document qui sera soumis à l’Assemblée de la Santé. Le Conseil a également examiné le projet de budget programme 2008-2009, au sujet duquel le Directeur général tiendra de nouvelles consultations avec les Etats Membres avant de soumettre le document à l’Assemblée de la Santé ; ledit document comportera des propositions en ce qui concerne la mise en oeuvre du projet de plan-cadre d’équipement.
Questions financières 26. Le Conseil a adopté la résolution EB120.R18 relative au barème des contributions 2008-2009, qui comportait une résolution soumise à l’Assemblée de la Santé ; il a souligné que ledit barème était fondé sur le barème adopté par l’Assemblée générale des Nations Unies le plus récemment, c’est-à-dire en décembre 2006. Il a également pris acte du rapport sur l’état du recouvrement des contributions. 27. Dans sa résolution EB120.R9, le Conseil a entériné des amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière et recommandé à l’Assemblée de la Santé d’adopter une résolution tendant à approuver l’introduction des normes comptables internationales du secteur public.
Questions relatives au personnel et questions administratives 28. Le Conseil a adopté la résolution EB120.R2, par laquelle il a nommé à nouveau le Dr Hussein A. Gezairy en qualité de Directeur régional pour la Méditerranée orientale. 29. Par sa résolution EB120.R10, le Conseil a confirmé les amendements au Règlement du Personnel relatifs à la rémunération du personnel, à l’allocation pour frais d’études, à divers types de congés et à d’autres questions. Il a également adopté la résolution EB120.R11, par laquelle il recommandait à l’Assemblée de la Santé d’adopter un projet de résolution concernant les traitements afférents aux postes de Directeur général, de Sous-Directeur général, de Directeur régional et de Directeur général adjoint. Par sa décision EB120(1), il a entériné les amendements au Règlement du Personnel approuvés par le Conseil à sa cent dix-huitième session, eu égard à la confirmation par l’Assemblée générale des Nations Unies du cadre général de la Commission de la Fonction publique
5
A60/2
internationale (voir le paragraphe 6 ci-dessus). Il a également pris acte du rapport annuel sur les ressources humaines et du rapport de la Commission de la Fonction publique internationale. 30. Le Conseil a adopté la résolution EB120.R19 intitulée Directeur général et Directeur général adjoint de l’Organisation mondiale de la Santé : examen des questions découlant de la session extraordinaire et de la cent dix-huitième session du Conseil exécutif, par laquelle il a entériné certaines clarifications apportées concernant la procédure en vertu de laquelle le Conseil examine les candidatures au poste de Directeur général et concernant l’affichage d’informations au sujet des candidats sur le site Web de l’OMS. Le Conseil a demandé que des rapports lui soient présentés à sa prochaine session sur le roulement géographique du poste de Directeur général et sur la nécessité de nommer un Directeur général adjoint. 31. Les membres du Conseil ont insisté sur l’importance de la réforme du système des Nations Unies et pris note du rapport pertinent. Le Conseil serait tenu régulièrement informé de l’état d’avancement des projets pilotes ainsi que des enseignements tirés. 32. Ayant examiné le rapport de son Comité permanent des Organisations non gouvernementales, le Conseil a adopté la résolution EB120.R20 concernant l’état des relations officielles de dix organisations non gouvernementales avec l’OMS ; après s’être penché sur le cas d’un tiers des organisations ayant avec elle des relations officielles, le Conseil a pris une série de mesures exposées dans sa décision EB120(2). Il a également convenu, par sa décision EB120(3), de diverses mesures à prendre pour faciliter la participation d’organisations non gouvernementales aux travaux du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle. 33. Par sa décision EB120(10), le Conseil a adopté l’ordre du jour provisoire de la Soixantième Assemblée mondiale de la Santé tel que modifié et, par sa décision EB120(11), il a convenu que la cent vingt et unième session du Conseil exécutif se tiendrait du 24 au 26 mai 2007 au Siège de l’OMS à Genève.
=
=
=
6