Fédération de Russie · Loi régionale
Закон Томской области от 27.04.2016 № 37-ОЗ "О награждении Семке А.В. знаком отличия "За заслуги в сфере образования"
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Type de document
Loi régionale
Autorité émettrice
Томская область
Numéro du document
37-ОЗ
Pages du PDF
1
Taille du PDF
55,7 Kio
Identifiant de publication officielle
7000201605040004
Pays
Fédération de Russie
Source
Législation nationale