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Областной закон Новгородской области от 31.08.2015 № 805-ОЗ "О почетных званиях Новгородской области"
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Type de document
Autre
Autorité émettrice
Новгородская область
Numéro du document
805-ОЗ
Pages du PDF
40
Taille du PDF
2,3 Mio
Identifiant de publication officielle
5300201509040002
Pays
Fédération de Russie
Source
Législation nationale