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Областной закон Ростовской области от 02.03.2015 № 324-ЗС "О внесении изменений в Областной закон "О культуре"
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Type de document
Autre
Autorité émettrice
Ростовская область
Numéro du document
324-ЗС
Pages du PDF
1
Taille du PDF
45,9 Kio
Identifiant de publication officielle
6100201503040012
Pays
Fédération de Russie
Source
Législation nationale