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Областной закон Ростовской области от 02.03.2015 № 334-ЗС "Об объектах культурного наследия (памятниках истории и культуры) в Ростовской области"

Russie Législation nationale
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Informations clés
Type de document Autre
Date d'adoption
Date de publication officielle
Numéro du document 334-ЗС
Pages du PDF 19
Taille du PDF 1,1 Mio
Identifiant de publication officielle 6100201503040011