Fédération de Russie · Décret

Указ Президента Российской Федерации от 16.03.2012 № 313 "О награждении орденом "За заслуги перед Отечеством" IV степени Газманова О.М."

Russie Législation nationale
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Informations clés
Type de document Décret
Date d'adoption
Pays Fédération de Russie
Source Législation nationale