5381Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours de saut d'obstacles » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »Arrêté · 10 février 2011
5382Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours de saut d'obstacles » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Arrêté · 10 février 2011
5383Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « dressage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Arrêté · 10 février 2011
5384Arrêté du 1er février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gâche vendéenne »Arrêté · 10 février 2011
5385Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Arrêté · 10 février 2011
5386Arrêté du 28 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Poitiers (86)Arrêté · 10 février 2011
5387Arrêté du 25 janvier 2011 fixant les conditions d'organisation et la composition du jury des examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieurArrêté · 9 février 2011
5388Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du LouvreArrêté · 9 février 2011
5389Arrêté du 4 février 2011 fixant les taux de calcul du soutien financier alloué aux entreprises de production d'œuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure en application des dispositions de l'article 15 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographiqueArrêté · 9 février 2011
5390Arrêté du 31 janvier 2011 relatif aux modalités de versement des ressources des établissements de santé de Guyane mentionnés aux a et b de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale par les caisses d'assurance maladie mentionnées à l'article R. 174-1 du code de la sécurité socialeArrêté · 9 février 2011
5391Arrêté du 31 janvier 2011 relatif aux contingents d'autorisations de plantations, de replantations, de plantations nouvelles de vignes et de replantations anticipées destinées à la production de vins à appellation d'origine pour la campagne 2010-2011Arrêté · 9 février 2011
5392Arrêté du 3 février 2011 fixant les modalités de transfert du secteur public au secteur privé de la majorité du capital de la société Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)Arrêté · 7 février 2011
5393Arrêté du 4 février 2011 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre II du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier automatique à la production et à la préparation des œuvres cinématographiques de longue duréeArrêté · 7 février 2011
5394Arrêté du 4 février 2011 modifiant l'arrêté du 22 mars 1999 pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des œuvres cinématographiques de longue duréeArrêté · 7 février 2011
5395Arrêté du 1er février 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défenseArrêté · 6 février 2011
5396Arrêté du 2 février 2011 portant convocation de la commission permanente pour la protection sociale des Français de l'étrangerArrêté · 6 février 2011
5397Arrêté du 1er février 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la direction centrale de la sécurité publiqueArrêté · 6 février 2011
5398Arrêté du 1er février 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la direction centrale de la police aux frontièresArrêté · 6 février 2011
5399Arrêté du 4 février 2011 relatif au taux plancher de rémunération, hors prime d'Etat, du plan épargne logementArrêté · 6 février 2011
5400Arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de managementArrêté · 6 février 2011