8802Rectificatif au règlement délégué (UE) 2021/340 de la Commission du 17 décembre 2020 modifiant les règlements délégués (UE) 2019/2013, (UE) 2019/2014, (UE) 2019/2015, (UE) 2019/2016, (UE) 2019/2017 et (UE) 2019/2018 en ce qui concerne les exigences en matière d’étiquetage énergétique applicables aux dispositifs d’affichage électroniques, aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers, aux sources lumineuses, aux appareils de réfrigération, aux lave-vaisselle ménagers et aux appareils de réfrigération disposant d’une fonction de vente directe («Journal officiel de l’Union européenne» L 68 du 26 février 2021)regulation · 7 октября 2021 г.
8804Rectificatif au règlement (UE) 2019/2024 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les appareils de réfrigération disposant d’une fonction de vente directe en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8805Rectificatif au règlement (UE) 2019/2023 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et aux lave-linge séchants ménagers conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, modifiant le règlement (CE) no 1275/2008 de la Commission et abrogeant le règlement (UE) no 1015/2010 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8806Rectificatif au règlement (UE) 2019/2020 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les sources lumineuses et les appareillages de commande séparés en application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 244/2009, (CE) no 245/2009 et (UE) no 1194/2012 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8807Rectificatif au règlement (UE) 2019/2019 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les appareils de réfrigération en vertu de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 643/2009 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8809Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2018 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des appareils de réfrigération disposant d’une fonction de vente directe («Journal officiel de l'Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8810Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2015 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des sources lumineuses et abrogeant le règlement délégué (UE) no 874/2012 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8811Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2014 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil relatif à l’étiquetage énergétique des lave-linge ménagers et des lave-linge séchants ménagers et abrogeant le règlement délégué (UE) no 1061/2010 de la Commission et la directive 96/60/CE de la Commission («Journal officiel de l'Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)regulation · 7 октября 2021 г.
8816Rectificatif au règlement (CE) no 839/2008 de la Commission du 31 juillet 2008 modifiant le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ses annexes II, III et IV relatives aux limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur certains produits («Journal officiel de l’Union européenne» L 234 du 3 août 2008)regulation · 7 октября 2021 г.
8818Commission Regulation (EU) 2021/1793 of 6 October 2021 establishing a fisheries closure for bigeye tuna in the Atlantic Ocean for vessels flying the flag of Portugalregulation · 6 октября 2021 г.
8819Regulation (EU) 2021/1767 of the European Parliament and of the Council of 6 October 2021 amending Regulation (EC) No 1367/2006 on the application of the provisions of the Aarhus Convention on Access to Information, Public Participation in Decision-making and Access to Justice in Environmental Matters to Community institutions and bodiesregulation · 6 октября 2021 г.
8820Commission Implementing Regulation (EU) 2021/1763 of 6 October 2021 amending Implementing Regulation (EU) 2020/600 as regards the derogations from Implementing Regulation (EU) 2016/1150 to address the crisis caused by the COVID-19 pandemic in the wine sectorregulation · 6 октября 2021 г.