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CINQUANTE-SEPTIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE
WHA57.18
Transplantation d’organes et de tissus humains
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, Rappelant ses résolutions WHA40.13, WHA42.5 et WHA44.25 sur l’obtention et la transplantation d’organes ; Ayant examiné le rapport sur la transplantation d’organes et de tissus humains ;1 Notant l’augmentation dans le monde du nombre d’allogreffes de cellules, de tissus et d’organes ; Préoccupée par le manque croissant de matériels humains destinés à la transplantation pour répondre aux besoins des patients ; Consciente des risques que présentent du point de vue de l’éthique et de la sécurité les allogreffes de cellules, de tissus et d’organes, et consciente de la nécessité de vouer une attention particulière aux risques de trafic d’organes ; Reconnaissant que des cellules, tissus ou organes xénogéniques vivants, ainsi que des liquides biologiques, cellules, tissus ou organes humains qui ont été en contact ex vivo avec lesdits matériels xénogéniques vivants peuvent être utilisés chez l’être humain en l’absence de matériel humain approprié ; Consciente que les greffes xénogéniques présentent un risque de transmission d’agents infectieux xénogéniques connus, ou qui n’ont pas encore été décelés, de l’animal à l’être humain et du receveur d’une greffe xénogénique à ses contacts et au grand public ; Reconnaissant que la transplantation comporte des aspects non seulement médicaux mais aussi juridiques et éthiques et qu’elle fait intervenir des questions économiques et psychologiques ; I Allogreffes 1. PRIE INSTAMMENT les Etats Membres : 1) d’exercer un contrôle national efficace sur l’obtention, le traitement et la transplantation de cellules, de tissus et d’organes humains, et notamment de garantir la traçabilité des matériels humains destinés à être transplantés, ainsi que l’obligation d’en rendre compte ; 2) de coopérer à l’élaboration de recommandations et de principes directeurs en vue d’harmoniser les pratiques dans l’ensemble du monde en matière d’obtention, de traitement et de transplantation de cellules, de tissus et d’organes humains, et notamment de définir des critères minimaux de sélection des donneurs de tissus et de cellules ;
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Document A57/17.
RESOLUTIONS ET DECISIONS
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3) d’envisager la création de commissions d’éthique pour veiller à ce que la transplantation de cellules, de tissus et d’organes se fasse dans le respect de l’éthique ; 4) de développer l’utilisation des dons de rein faits par des donneurs vivants lorsque cela est possible, en plus des dons provenant de personnes décédées ; 5) de prendre des mesures pour protéger les plus pauvres et les groupes vulnérables du « tourisme de la transplantation » et de la vente de tissus et d’organes, en s’intéressant notamment au problème plus vaste du trafic international de tissus et d’organes humains ; 2. PRIE le Directeur général : 1) de continuer à examiner et à recueillir des données mondiales sur les pratiques, la sécurité, la qualité, l’efficacité et l’épidémiologie des allogreffes, et sur les questions éthiques, y compris le don vivant, afin de mettre à jour les principes directeurs sur la transplantation d’organes humains ;1 2) de promouvoir la coopération internationale pour améliorer l’accès de chacun à ces moyens thérapeutiques ; 3) de fournir un appui technique aux Etats Membres qui en font la demande pour les aider à assurer correctement la transplantation de cellules, de tissus ou d’organes, en particulier en facilitant la coopération internationale ; 4) de soutenir les efforts déployés par les Etats Membres pour prévenir le trafic d’organes, notamment en établissant des lignes directrices pour protéger les groupes les plus pauvres et les plus vulnérables de ce trafic ; II Greffes xénogéniques 1. PRIE INSTAMMENT les Etats Membres : 1) d’autoriser les greffes xénogéniques uniquement lorsque des mécanismes nationaux de contrôle réglementaire et de surveillance efficaces relevant des autorités sanitaires sont en place ; 2) de coopérer à l’élaboration de recommandations et de principes directeurs en vue d’harmoniser les pratiques dans l’ensemble du monde, et notamment de mesures protectrices conformes aux normes scientifiques internationalement agréées pour éviter le risque de transmission secondaire – et transfrontalière surtout – de tout agent infectieux xénogénique qui pourrait avoir infecté les receveurs de greffes xénogéniques ou leurs contacts ; 3) de soutenir la collaboration et la coordination internationales en vue de la prévention et de la surveillance des infections résultant de greffes xénogéniques ;
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Document WHA44/1991/REC/1, annexe 6.
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2.
PRIE le Directeur général : 1) de faciliter la communication et la collaboration internationale entre les autorités sanitaires des Etats Membres sur les questions ayant trait aux greffes xénogéniques ; 2) de réunir des données dans le monde entier pour permettre d’évaluer les pratiques en matière de greffes xénogéniques ; 3) de prendre des mesures actives pour informer les Etats Membres des infections d’origine xénogénique faisant suite à une greffe xénogénique ; 4) de fournir un appui technique aux Etats Membres qui en font la demande pour les aider à renforcer leurs capacités et leurs compétences dans le domaine des greffes xénogéniques, y compris les capacités d’élaboration de politiques et de contrôle des autorités nationales de réglementation ; 5) de faire rapport en temps opportun à l’Assemblée de la Santé, par l’intermédiaire du Conseil exécutif, sur l’application de la présente résolution. (Huitième séance plénière, 22 mai 2004 – Commission A, troisième rapport)