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Services techniques : lettre d’accord (Prise en charge des microplans pour la formation des distributeurs villageois et le traitement communautaire en Guinée

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È !^{\-e- ^-o,,to L-Lw<-lL PRIOGRAMME DE LUTTE CONTRE L'ONCHOCERCOSE EN AFRIQI]E DE L'OUEST .' 01 BP 549 -Té1.(226) 30.23.12 - Telex 524lBF OUAGADOUGOU 01 - BLiRKINA FASO Equipe nationale de I'onchocercose Ministère de la Santé publique de la Population et des Affaires sociales Kankan République de Guinée Dossier No. : 08/18 ll79'B Date !2316197 No. d'Imputation : OU ICP CTD 426 ON 97 834102 Stikers : OU/971003097 et OUl97l003l02 SER\TICES TECHNIQUES . LETTRE D'ACCORI) Amendement 1 (Prise en charge des microplans pour la formation des distributeurs villageois et le traitement communautaire à I'ivermectine) i Aux fins de I'institutionnalisation du traitement communautaire à I'ivermectine à grande échelle en Guinée, dans les villages des préfectures sanitaires : de Kindia, Forecariah sur le bassin de la Kolenté; de Kankan, Kissidougou, Kouroussa, Faranah sur les bassins du Niandan, Niger-Mafou, Beyla sur le bassin du Sankarani-Dion, Dabola, Kouroussa, Siguiri sur le bassin du Tinkisso- Bakoye, Gaoual, Lelouma, Koundara sur le bassin du Koulountou-Koliba, Dinguiraye, Mamou sur le bassin du Bafing. L'Organisation mondiale de la Santé, Programme de lutte contre I'onchocercose ci-après dénommée "I'OMS/ONCHO" d'uLe part, Directions Préfectorales de la santé Equipe nationale de lutte contre I'onchocercose s/c Ministère de la Santé publique de la Population et des Affaires sociales Kankan République de Guinée ci-après dénommée "1'INSTITUTION" d'autre part, ONT CONVENU D'AMENDER ta lettre d'accord no. O8/l8ll79'B, stickers no. OU/971003097 etOU/97/003102 signée par les deux parties le 6 féwier 1997 et le 10 mars 1997 et ï» " I 21. TRAVAUX A EXECUTER FAISAI\T L'OBJET DU PRESENT ACCORI) Sensibilisation des corlmunautés villageoises, formation des distributeurs villageois pour la mise en place du traitement à I'ivermectine sous directives corlmunautaires dans le§ÿillages par les infirmiers des centres de santé des sous-préfectures de Kolenté, Sougueta, Madani Oula (préfechre de Kindia) de Farmoréah, Sekhourou et Moussaya (préfecture de Forécariatr) du bassin de la Kolenté. Sensibilisation des corrmunautés villageoises, formation des distributeurs villageois pour la mise en place du traitement à I'ivermectine sous directives communautaires dans les villages par les infirmiers des centres de santé des sous-préfectures de Gbangbadou, Manfra, Albadariatr (préfecture de Kissidougou), Kiniero, Douako, Banfelé, Kouroussa urbain, Sanguiana et Cissela (préfecture de Kouroussa) Faranah urbain, Sandenia, Tiro, Nialia, Bania, Bendou, Passaya (préfecture de Faranah); Tokounou, Sabadou-Baranama et Boula (préfecture de Kankan). Sensibilisation des corrmunautés villageoises, formation des distributeurs villageois pour la mise en oeuvre du traitement à l'ivermectine sous directives communautaires dans les villages couverts par les infirmiers des centres de santé des Préfectures de : Beyla (bassin du Sankarani- Dion), Dabola, Kouroussa, Siguiri (bassins du Tinkisso-Bakoye), Gaoual, Lelouma, Koundara @assin du Koulountou-Koliba) et des préfectures de Dinguiraye, Mamou et Dabola (sur le bassin du Bafing) (conf. listes des centres de santé jointes en annexe). Le programme de travail faisant I'objet du présent accord peut en cours d'exécution subir des modifications de la part de I'OMS/ONCHO après discussions avec les responsables sanitaires des préfectures ou régionaux et l'équipe nationale (Ministère de la Santé). 2. MODALITES DE TRAVAIL Responsable de I'exécution des travaux Ministère de la Santé (Equipe nationale de lutte contre I'Onchocercose, Inspections régionales de Ia santé et les préfectures sanitaires des bassins Kolenté, Niger-Mafou, Niandan, Sankarani-Dion Les infirmiers-chefs de poste des centres de santé, des préfectures sanitaires énumérées ci- dessus procèderont à la mise en place du traitement communautaire à I'ivermectine dans les villages des bassins Kolenté, Niandan, Niger-Mafou, Sankarani-Dion, Tinkisso, Bakoye, Koulountou-Koliba et Bafing. Ils procèderont à : une sensibilisation des communautés villageoises; qui choisiront elles-mêmes leurs diskibuteurs villageois de I'ivermectine. une formation des distributeurs villageois sur I'onchocercose, le traitement à I'ivermectine (dose à administrer selon la taille), les conhe-indications du Mectizan, I'enregistrement des données du traitement sur les supports, I'approvisionnement à partir du centre de santé et la gestion des comprimés d'ivermectine. Jaider les distributeurs villageois au cours de cette première séance de traitement à I'ivermectine à effecfuer correctement le recensement des habitants dans tous les villages qu'ils couwent. Ils doivent procéder à une supervision dans tous les villages pour s'assurer que tous les habitants ont reçu leur dose d'ivermectine et vérifier si les supports de traitement ont été correctement remplis. Chaque infirmier doit compiler tous les résultats de traitement à I'ivermectine dans les villages relevant de son centre de santé et qu'il doit transmettre à son médecin-chef de préfecture. , Les résultats de traitement communautaire à I'ivermectine doivent se présenter comme suit liste exhaustive des villages en mentionnant pour chaque village : la population recensée, la population traitée, taux de couverture, le nombre de comprimés d'ivermectine distribués et restants et le nombre de comprimés pour le prochain traitement. le nom du centre de santé de la sous-préfecture qui couwe les villages le nom de la préfecture sanitaire faisant parti du centre de santé la date de traitement de chaque village et le bassiu concerné. Les activités du traitement communautaire doivent être intégrées aux autres activités du centre de santé. La supervision du traitement et le suivi du système seront assurés par le médecin-chef de la préfecture, qui doivent être aussi intégrés aux autres activités de santé de la préfecture. Les rapports du traitement communautaire à I'ivermectine de chaque préfecture sanitaire doivent être transmis par le médecin-chef à I'Inspection régionale de la santé et au Coordonnateur national de lutte contre I'onchocercose (Ministère de la Santé) qui les transmetEa à I'OMS/ONCHO Ouagadougou. Les communautés villageoises doivent être mobilisées afin qu'elles puissent venir s'approvisionner en ivermectine au centre de santé pour leur prochain traitement. Au cas ou une communauté ne vient pas au centre de santé pour récupérer leur dotation en ivermectine alors que leur procahine date de distribution est dépassée, l'infirmier responsable du centre de santé doit se rendre dans cette corlmunauté pour leur rappeler du traitement afin qu'elle puisse venir récupérer leur dotation d'ivermectine au centre de santé. 3. OBLIGATIONS DE I'OMS/ONCHO 3.1 Indemnités de déplacement Voir annexe I Il sera versé des indemnités de séjour ou primes par village aux infirmiers des centres de santé des sous-préfectures pour la sensibilisation des communautés villageoises, la formation des distributeurs villageois, la supervision du traitement par les distributeurs et le recensement de toute la population, un montant total de 15 788 000 FG (quinze millions sept cent quatre vingt huit mille francs guinéens). 4Le montant sera payé par I'OMS/ONCHO mis à la disposition des infirmiers des centres de santé par les médecins-chefs des préfectures sanitaires énumérés à travers les (le Ministère de la santé) inspections régionales de santé, coordination nationale des activités de lutte contre I'onchocercose en Guinée. Cette somme correspond à la prise en charge pour mettré-eir place le traitement communautaire dans tous les villages des préfectures citées sur les bassins du Kolenté, Niandan, Niger-Mafou, Sankarani-Dion, Tinkisso, Bakoye, Koulountou-Koliba et Bafing. 3.2 Frais de fonctionnement - Carburant (Annexe 1) Il sera versé une somme de 15 269 700 FG (quinze millions deux cent soixante neuf mille sept cent francs guinéens) pour achat de carburant pour mettre en place le traitement communautaire dans tous les villages par les infirmiers sur les bassins de la Kolenté, Niandan, Niger-Mafou, Sankarani- Dion, Tinkisso-Bakoye, Koulountou-Koliba et Bafing dans les préfectures énumérées. 3.3 Comprimés d'ivermectine OtlectizanR) Les comprimés d'ivermectine nécessaire pour installer le traitement communautaire seront fournis par I'OMS/ONCHO. 4. CONTRIBUTION DE L'INSTITUTION 4.1 Personnel L'lnstitution (constituée par les infirmiers des centres de santé des sous-préfectures, les médecins des préfectures sanitaires, les inspections régionales de santé, l'équipe nationale de lutte contre l'onchocercose s/c du ministère de la santé) fournira le personnel chargé de I'exécution de la mise en oeuwe du traitement communautaire dans tous les villages des bassins de la Kolenté, du Niger-Mafou, du Niandan, du Sankarani-Dion, Tinkisso-Bakoye, Koulountou-Koliba et Bafing. L'Institution (Ministère de la Santé) prendra entièrement en charge les prochaines activités du traitement à I'ivermectine sous directives communautaires. 4.2 Moyens de locomotion Les motos et véhicules à utiliser pour instaurer le traitement à l'ivermectine sous directives communautaires dans les villages couverts par les centres de santé dans les préfectures énumérées seront à la charge de I'Institution. 4.3 Matériel de bureau et autres petites dépenses Les fournitures de bureau (registre, sÿlo, calculatrice etc...) seront à la charge de I'Institution et des communautés villageoises. Toute autre petite dépense sera à la charge de I'institution. 55. DUREE CO{IVERTE PAR L'ACCORD Le présent accord couwira la période allant de Décembre 1996 à Août 1997 pour installer effectivement le traitement à l'ivermectine sous directives communautaires dans tous les villages des bassins de la Kolenté, du Niger-Mafou, du Niandan, Sankarani-Dion,Tinkisso, Bakoye, Koulountou,Koliba et B afing. 6. ECHEANCES, MODALITES ET CONDITIONS DE PAIEMENT 6.1 ., Le montant total des dépenses prévues par I'accord s'élève à 31 057 700 FG (trente un millions cinquante sept mille sept cent francs guinéens). 6.2. Cette somme sera payée dès que cet accord sera driment signé par les deux parties et le document retoumé à I'OMS/ONCHO à Ouagadougou. 6.3. Les documents comptables justificatifs des dépenses effectuées doivent également être transmis à la fin de chaque formation à I'adresse suivante: Directeur du Programme §[!94[!on:. Administrateur du Budget et des Finances OMS/ONCHO 01 BP s49 Ouagadougou 01 Burkina Faso * 6.4. Un rapport technique sur les formations, les résultats du traitement à l'ivermectine sous les directives communautaires dans tous les villages plus une carte actualisée de dimension A4 de la zone traitée des préfectures et de bassins doivent parvenir au Chef de I'unité Planification, Evaluation et Transfert à l'adresse suivante: Directeur du Programme Attention: Chef PET OMS/ONCHO 01 BP 549 Ouasadousou 01 Burkina Faso 6.5. Le montant intégral de tout solde positif dégagé pour une raison quelconque à la fin de la période couverte par le présent accord sera déduit par la suite du montant des dépenses que I'OMS/ONCHO aura à prendre en charge dans le cadre d'un éventuel prochain accord avec I'lnstitution. Au cas où il n'y aurait plus de lettre d'accord, ce solde positif serait remboursé par chèque à I'OMS-ONCHO. Les fonds mis à la disposition de I'Institution dans le cadre de cet accord seront versés dans le compte bancaire ouvert à cet effet. L'OMS/ONCHO se réserve le droit d'effectuer à tout moment un contrôle de ce compte bancaire et de procéder à une supervision ou une évaluation des activités menées sur le terrain dans les üllages par les infirmiers des centres de santé. * Pour faciliter la communication, veuillez respecter la section 6.4 ci-dessus. 67. DISPOSITIONS JURIDIQUES : Il est bien entendu que la présente lettre d'accord n'institue pas de relations demployeur à employé entre I'OMS/ONCHO et les agents de I'Institution évoluant dans le cadre du projet. Aussi I'OMS/ONCHO ne saurait assumer aucune responsabilité pour toute perte, tout accident, tout dommage ou toute blessure que I'Institution ou toute autre personne agissant en son nom pourrait subir au cours ou en raison de I'exécution d'un travail ou de quelque autre manière. Tout différend relatif à I'interprétation ou à I'exécution du présent accord qui n'aurait pu être résolu à I'amiable sera reglé par conciliation. Si toutefois la conciliation devait échouer, le différend sera réglé par un arbitrage dont les modalités seront convenues entre les parties ou, à défaut, conformes au règlement de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale. Les parties reconnaissent qu'elles seront définitivement liées par la sentence arbitrale. Si vous acceptez cette proposition, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire signer les quatre exemplaires du présent Accord par deux autorités responsables de I'exécution des travaux et nous en retourner trois (3) exemplaires revêtus des signatures des personnes autorisées en nous indiquant I'adresse de la banque à laquelle devront être effectués les differents versements ci- dessus mentionnés. Signataires I'OMS/ONCHO Si gnataires Institution 1. DrBoakyeA. Boatin ChefPET <- Signature 1. Nom, Fonction DR. DIAI,LO NOUHOU KOUKOURE .c.00..R.D... . NlT.r.oN. AL. . . .. Signature Date:.... 8.t t.p.+. J.l*...... 2. Nom, Fonction DR. I4OHAI"IED SrLLA $frrature oate:?& tE k.r 2. Dr. K. Yankum Dadzie Directeur du Programme Signature Oe j( ld (<c'éta rc q t'-rcr'rl+ -c leo ^t",.?2.:..O. -G-. ;. 9 ? \;" t"rara ,ô Date: It-/ çt/Sx RE GEI{ERAL 7ANNEXE 1 Indemnités de séjour des infirmiers dans les villages ou primes/village Bassin Kolenté : 280 villages x 4000 FG/village : Bassin Niandan Niger-Mafou-Sankarani-Tinkisso: : 630 villages x 4000FG 7)1 t20 000 FG 2 s20 000 FG : 3 004 000 FG : 151E8 j00 FG 22r2ooo FG eltl 2536 000FG ch- 4 396 000 FG / Bassin du Sankarani-Dion 553 villages x 4000 FG/village Bassin du Tinkisso-Bakoye 634 villages x 4000 FG/village Bassin du Koulountou-Koliba 1099 villages x 4000 FG/village Bassin du Bafins 751villages x 4000 FG/village Sous-total :3947 villages x 4000 FG/village Carburant (essence mélange) Bassin Kolenté :55 216 km x 5 litres pour 100 km x 1000FG B as sins Niandan. Ni ger-Mafou. S ankarani -D ion-Tinki s so 100 560km x 5litres (essence) pour 100 km x 1 000 FG Bassins Sankarani- Dion 22 560krn x 5 litres/lOOkm x 1000 FG/litre Bassins Tinkisso-B akoye 31 745 km x 5 litres/l00km x 1000 FG/lirre Bassins Koulountou-Koliba 63 047 km x 5 litres/l0O km x 1000 FG/litre Bassin du Bafins 32266 km x 5 litres/l00 km x 1000 FG/litre Sous-total :305 394 km x 5 litres pour 100 km x 1 000 FG 1 128 000 FG €k \ht s87 zso FG '0 t{ 2760ï}OFG // s 028 000 FG ./ 3 t52 350 FG l 613 300 FG 1526e100 JG 8RECAPITULATION Indemnités de séjour (déplacement) des infirmiers Carburant (essence mélange) Total Général Total initial Différence à payer : 15 788 000-FG : 15269700FG : 31 057 700 FG = ll 428 800FG : 19 628 900 FG Indemnités de séjour (deplacement) pour les infirmiers ou primes de formation des distributews villageois sont calculées en fonction du nombre de villages couverts par centre de santé x 4 000 FG. (Voir détails en annexe 1, pages 1à 7). N.B. @§I o(olo§l ol o) lo o, (ÿ,lolo $ J Fo F- U»fo ct) { §-(ÿ 4 \r ),ÊJ§Ë. ooooooooooooooooooooooooooooO l.- l- F lO f\ O) F\ O sf CO CO (() !tlO O) \t §l §l O ôl O ol tô i.- cO ô ôO) O F- @ l'- !() (o O) lf) O (O §) §l r -rr§l(D §lÿ§ltf)C\I oooooooooooooo8RRe8R8R88888er CD O O §l \t (o @ lO lO f. sf §l COlf) C\ lo l\- lO lO (O - - sf §l LO CD lO FF F §I E f- N - lO N o, F,. tO \t @ @ (ÿ) \flo oi o ci c\i + <o cd - ri F- + cü aiC! tO l- lO tO (O - sf '§I lO (D lf)FF r sl 8S:888EN88EESEO tO O !t O O (ÿ) (ÿ, (r) O) rO O (O rrFF-(D§l §lrg- 6E8E88RE8RE8EaN r O) O) (O lO O lO r O t\ CD (ô (ôCg@È-@lOlolOO(o;o)F-Nô F rFF(Y) §lr QOQOOOOOOOOOOO §E§RBEER§BE§HR§coN-§ro)rN*gsPRP 555555555555JsÈÈÈÈÈÈÈÈtÈÈÈÈt coco(Dmmco(Dmtr)(DtDco(D(D 3EHPE5 g g xJÉJ E7'r*Ë5crki=>d9E(ETffi5d a(rf ul :) EÉ. a o z çt) n ll! x9j r9È ZEfr#Éi<trE YsÈ,{urü91fr)frÉ.ÔYÀ\235ë6ôoæ2a*H "ËEÈ tr83 <rufJ=<(r(rlol) lrl -o>f,À:.ro 6.< o =s-EÉ o-su)95ur§Éî3= E sË5 _388)l-utEZ.o- ul ÉËE<Itc<Fttl =do<FF TIJ \Lllâ uÊÈ. 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É,§o=r,ïE=à=aÈOz (OOr@OS$@rOlo(o§l@g) §l (D §I (r) §l §l (O r $ CO tt l.- (9 t"8HI .DJz> f o §;sEcË*Ë˧ËE$Ë tIJo lt,cc u,DEu.r <oo 5És6PZ EHi =cÉuIoÀo -ÿ $§i ro§t @solo @ J t-oF af,o U» oooooo8889&e(O-l:@O)N@cD(o§I@co oooooo888eRP\t-N§t-t\(ÿ)(ÿ)lo(o(D§I @(r)O)r§l-It-l:rtt\t\(r)cDlr)(o(9C\l (o(o@N\f§I O) C\l lO CO sF sl-(O(O-§If-lf) FF SuS88E -0O-$(ôC\tO( -O) !O) §EE§§ElorJ@(orr)(Ô (Y) lo o (o (r, ro -§l§IFFF §f oY(U(üçtr(üPo(ü §ËÀ§ËE 666666@@@au)u)ffff:)ioooooo(r(rtr(r(rÉ :)ffffl 999999 lo U'loo -) U)S- o + v *I § ooooooo H8EE8B3(oOf\(ÿ)Crr@+ BFHBPHE@O(r)rt@\fC\llirÿ|o(D§Ifi) lOf..!OttN0Or Bes'ENs o)\tOO\f(oC\rI:-1:@NO)$ -@@OI.-\t(oF HË8§3§§lr)@N(oc\loo F §l- ooooooogg§E§EH(o(O§lf..Or(oô ËÉHocclFÀO g §x;CEJ E7'r.É3aki= =É885d !Efa@6q< É'Er- -JÉeET àé u;s7\IIJO Y23d)Ërutko 8Ep@lLJÿ{t)zilHn-FogËi -r [lJ !l- Fdgrffi zf5-ELOOa-w _rr=ty2eË5x Slu=;Èe dsàtr -. +JJô< oâp5 ËÉYôso =5H9E -5=, 588Jj-a =zo- lu ÉEE<](r<Fttl =co- ê<Fl- llJ \UJâ r.rJ ô è9ur5 ÉËË o () tti 6tr{uriË8P .oFlL e=r§p=1 xEiA=aF:Oz lOlO§lO)C)rN --(DrC\lsf(\J 3g H5c0Jz> g c ˧Ëe eË Ë t!o UJ cE rxEEü6 5555555ooooooo@(Dco(I)G)mmÉÉÉÉà*É"' 5Ée6PZ EHill cÉ u.too-ô (D J F oF U'3 oU' §I 'd).' rl\§vô -rÿÈ 1( §BfiEgfiEBaES§eF C\l ---û§É EE§ËEEe§Bgg˧ u?94-ÿÿo)coo,rrlstroro .-6EPP8$EEBà§ -9P E§S$§§ËËËr§HHF sl -CD(Dô Ës:ȧËËseËs§fr Hg§§BeË8Ee§§§ ËEBBËËËBËËBBB *&.o6PPàS8§SEE cotU9E §- à Ë.*.s EgËËËëËËËË$sI olo st cottt§l @ J oF U'f o ct) ooooooolooooooo(r)sfo)O)@-OF-Or(ÿ)-(Ort!ôJ:r(D(O-C\l-(f)(oroN(f)c) oooooooroooooooCr)\fO)O)GO-OOr}-F-IOOO-Ot'-S(OOF- -§l§l r lO§O)O)@-ra?sxrjdo'l'-O)Ol'-sf(oO -(\C\ I\@@@(o§toCOTtIOFFO§l rFLOO)§,lOSC!lf)\t-(!r F.t@O§ICO§)@(O(O§I-(O.<fN@NN-lOrüF-OOONOC\FrFr r§l ooooooooooooooooooooocO§l(o(o(o$sf(OrlOrlO§l$§lcr)(D-§l§l -È N(Y)O)O)O)(O-r.-t0 @ l'- 0r) lO (O g co= ? o §^o §âË gdÈE = E E cÈ c o -, rr L'= J L L9EPdgE,S É.É.É.cÉcEdcÉ ooooooozz zzzzzffffffloooooooYYYYYY:z r oo r.o c) c! ro @ lo$\t ooo «) o)lo o)t \t l-ol- CI'f,oo oooooooo -lO(OG)@c\loco -rlOCr)§l §l cD (ÿ) oooooooo rtO(OC)C\TO$(o§tolo$ rFFF r lO (O Cr)§ici.t«o§lolo\tF-rr §lo§t(o$-O)N§ooo)§lN(r)c\ -(O@(DN(O-(Oro cf) (o o)\t(oocf) F oooooooooooo(oN(oôt§1-O)O) rrF oo\ro @ o) CO dlo @§l ro Cf) lo(ÿ)I(f) ooott§t oF tt@o@ C! 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