ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE CINQUANTE-SEPTIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE A57/DIV/5 4 juin 2004
Décisions et liste des résolutions I. WHA57(1) DECISIONS
Composition de la Commission de Vérification des Pouvoirs
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a nommé une Commission de Vérification des Pouvoirs comprenant les délégués des douze Etats Membres suivants : Autriche, Belize, Canada, Djibouti, Gambie, Inde, Italie, Kenya, Mali, Myanmar, Ouzbékistan et Papouasie-Nouvelle-Guinée. (Première séance plénière, 17 mai 2004)
WHA57(2)
Composition de la Commission des Désignations
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a élu une Commission des Désignations comprenant les délégués des Etats Membres suivants : Bahreïn, Brunéi Darussalam, Burkina Faso, Chine (République populaire de), Eythrée, Estonie, Fédération de Russie, France, Guyana, Israël, Mexique, Micronésie (Etats fédérés de), Monaco, Mozambique, Nicaragua, Ouganda, Pérou, République démocratique du Congo, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande, Tunisie, Uruguay, et le Dr Khandaker Mosharraf Hossain, Bangladesh (Président de la Cinquante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé, membre de droit). (Première séance plénière, 17 mai 2004)
WHA57(3)
Election du président et des vice-présidents de la Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, après examen des recommandations de la Commission des Désignations, a élu : Président : M. Mohamed Nasir Khan (Pakistan) Vice-Présidents : Dr M. E. Tshabalala-Msimang (Afrique du Sud), Mme A. David-Antoine (Grenade), M. S. Bogoev (Bulgarie), Dr R. M. de Araujo (Timor-Leste), Dr Chua Soi Lek (Malaisie). (Première séance plénière, 17 mai 2004)
A57/DIV/5
WHA57(4)
Election du bureau des commissions principales
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, après examen des recommandations de la Commission des Désignations, a élu présidents des commissions principales : Commission A : Dr Ponmek Dalaloy (République démocratique populaire lao) Commission B : Dr J. Singay (Bhoutan) (Première séance plénière, 17 mai 2004) Les commissions principales ont ultérieurement élu vice-présidents et rapporteurs : Commission A : Vice-Présidents, Dr D. Slater (Saint-Vincent-et-les-Grenadines) et Mme A. Van Bolhuis (Pays-Bas) Rapporteur, Professeur M. Mizanur Rahman (Bangladesh) Commission B : Vice-Présidents, Professeur N. M. Nali (République centrafricaine) et Dr S. Al Kharabseh (Jordanie) Rapporteur, Mme Z. Jakab (Hongrie) (Premières séances des Commissions A et B, 18 et 20 mai 2004)
WHA57(5)
Constitution du Bureau de l’Assemblée
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, après examen des recommandations de la Commission des Désignations, a élu les délégués des dix-sept pays suivants pour faire partie du Bureau de l’Assemblée : Botswana, Chili, Chine (République populaire de), Cuba, Etats-Unis d’Amérique, Fédération de Russie, France, Irlande, Jamahiriya arabe libyenne, Kazakhstan, Libéria, Niger, Nigéria, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Tchad, Trinité-et-Tobago, et Yémen. (Première séance plénière, 17 mai 2004)
WHA57(6)
Adoption de l’ordre du jour
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a adopté l’ordre du jour provisoire établi par le Conseil exécutif à sa cent treizième session, après avoir supprimé un point et trois points subsidiaires et avoir ajouté un point supplémentaire. (Deuxième séance plénière, 17 mai 2004)
2
A57/DIV/5
WHA57(7)
Vérification des pouvoirs
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a reconnu la validité des pouvoirs présentés par les délégations des Etats Membres suivants : Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Andorre, Angola, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Bélarus, Belgique, Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunéi Darussalam, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-Vert, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti, Egypte, El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Espagne, Estonie, Etats-Unis d’Amérique, Ethiopie, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Grenade, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hongrie, Iles Cook, Iles Marshall, Iles Salomon, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Iraq, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamahiriya arabe libyenne, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kiribati, Koweït, Lesotho, Lettonie, Liban, Libéria,1 Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, Mexique, Micronésie (Etats fédérés de), Monaco, Mongolie, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République arabe syrienne, République centrafricaine, République de Corée, République démocratique du Congo, République démocratique populaire lao, République de Moldova, République dominicaine, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Rwanda, Sainte-Lucie, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-lesGrenadines, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Serbie-et-Monténégro, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Swaziland, Tchad, Thaïlande, Timor-Leste, Togo, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Venezuela, Viet Nam, Yémen, Zambie et Zimbabwe. (Quatrième et septième séances plénières, 19 et 21 mai 2004)
WHA57(8)
Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, ayant examiné les recommandations du Bureau de l’Assemblée,2 a élu les Etats suivants comme Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif : Australie, Bahreïn, Bolivie, Brésil, Jamaïque, Kenya, Lesotho, Jamahiriya arabe libyenne, Luxembourg, Roumanie, Thaïlande et Tonga. (Septième séance plénière, 21 mai 2004)
1 2
Pouvoirs acceptés à titre provisoire. Document A57/38.
3
A57/DIV/5
WHA57(9)
Droits de propriété intellectuelle, innovation et santé publique
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a décidé de demander au Directeur général de reporter la présentation du rapport final sur le résultat des travaux de la Commission sur les droits de propriété intellectuelle, l’innovation et la santé publique, créée en application de la résolution WHA56.27, à la cent dix-septième session du Conseil exécutif (janvier 2006), la Commission ayant besoin de ce délai supplémentaire pour achever ses travaux. (Septième séance plénière, 21 mai 2004)
WHA57(10)
Crédits alloués aux Régions au titre du budget ordinaire
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, après examen du rapport sur les crédits alloués aux Régions au titre du budget ordinaire,1 et eu égard aux recommandations formulées dans le paragraphe 21, a décidé de demander au Directeur général d’établir, en consultation avec les Etats Membres et les Régions, des principes directeurs fondés sur des critères objectifs, qui seront appliqués pour l’allocation des fonds de toute provenance, en tenant compte de l’équité, de l’efficience et des résultats obtenus, ainsi que de l’appui à fournir aux pays les plus démunis, en particulier les pays les moins avancés, et de soumettre ces principes pour examen au Conseil exécutif à sa cent quinzième session. (Huitième séance plénière, 22 mai 2004)
WHA57(11)
Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies : nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l’OMS
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a nommé le Dr J. Larivière, délégué du Canada, membre du Comité des Pensions du Personnel de l’OMS, et le Dr A. A. Yoosuf, délégué des Maldives, membre suppléant du Comité, l’un et l’autre pour une période de trois ans, c’est-à-dire jusqu’en mai 2007. La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a également nommé le Dr L. Waqatakirewa, délégué de Fidji, membre du Comité pour le reste du mandat de M. L. Rokovada, c’est-à-dire jusqu’en mai 2005. (Huitième séance plénière, 22 mai 2004)
1
Document A57/24.
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A57/DIV/5
WHA57(12)
Politique applicable aux relations avec les organisations non gouvernementales
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé a décidé de renvoyer l’examen de la nouvelle politique applicable aux organisations non gouvernementales1 afin de donner au Directeur général le temps de consulter toutes les parties intéressées en vue de dégager un consensus sur le libellé de la résolution à soumettre à une session ultérieure de l’Assemblée de la Santé par l’intermédiaire du Conseil exécutif. (Huitième séance plénière, 22 mai 2004)
WHA57(13)
Choix du pays où se tiendra la Cinquante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, vu les dispositions de l’article 14 de la Constitution, a décidé que la Cinquante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait en Suisse. (Huitième séance plénière, 22 mai 2004)
WHA57(14)
Rapports du Conseil exécutif sur ses cent douzième et cent treizième sessions
La Cinquante-Septième Assemblée mondiale de la Santé, ayant examiné les rapports du Conseil exécutif sur ses cent douzième2 et cent treizième3 sessions, a pris note des rapports, a félicité le Conseil du travail qu’il avait accompli et a exprimé sa satisfaction du dévouement avec lequel il s’était acquitté des tâches qui lui avaient été confiées. (Neuvième séance plénière, 22 mai 2004)
II. WHA57.1 WHA57.2 WHA57.3
LISTE DES RESOLUTIONS
Ulcère de Buruli (infection à Mycobacterium ulcerans) : surveillance et lutte Lutte contre la trypanosomiase humaine africaine Situation sanitaire de la population arabe dans les territoires arabes occupés, y compris la Palestine, et assistance sanitaire à cette population
1 2 3
Voir document A57/32. Document EB112/2003/REC/1. Documents EB113/2004/REC/1 et EB113/2004/REC/2.
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A57/DIV/5
WHA57.4 WHA57.5 WHA57.6 WHA57.7 WHA57.8 WHA57.9 WHA57.10 WHA57.11 WHA57.12 WHA57.13 WHA57.14 WHA57.15 WHA57.16 WHA57.17 WHA57.18 WHA57.19
Rapport financier sur les comptes de l’OMS pour 2002-2003 ; rapport du Commissaire aux Comptes et observations y relatives faites au nom du Conseil exécutif Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution Arriérés de contributions : Ukraine Accord avec l’Office international des Epizooties Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé : amendement à l’article 72 Eradication de la dracunculose Sécurité routière et santé Famille et santé dans le contexte du dixième anniversaire de l’Année internationale de la famille Santé génésique : projet de stratégie pour accélérer les progrès en vue de la réalisation des objectifs et cibles du développement international Génomique et santé dans le monde Développer le traitement et les soins dans le cadre d’une riposte globale et coordonnée au VIH/SIDA Barème des contributions pour 2005 Promotion de la santé et modes de vie sains Stratégie mondiale pour l’alimentation, l’exercice physique et la santé Transplantation d’organes et de tissus humains La migration internationale du personnel de santé : un défi pour les systèmes de santé des pays en développement
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