SOIXANTE-DEUXIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ
A62/DIV/3 2 juin 2009
Décisions et liste des résolutions I. DÉCISIONS
WHA62(1)
Composition de la Commission de Vérification des Pouvoirs
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a nommé une Commission de Vérification des Pouvoirs comprenant les délégués des Etats Membres suivants : Albanie, Andorre, Belize, Brunéi Darussalam, Cap-Vert, Grèce, Maldives, Mozambique, Oman, République démocratique populaire lao, Tchad, Venezuela (République bolivarienne du). (Première séance plénière, 18 mai 2009)
WHA62(2)
Election du président et des vice-présidents de la Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a élu : Président : Vice-Présidents : M. N. S. de Silva (Sri Lanka) Dr O. U. Ubilluz (Pérou) M. A. M. Fouda (Cameroun) Dr L.-E. Holm (Suède) Dr A. Y. Rasa’a (Yémen) Dr A. Matthew (Iles Marshall) (Première séance plénière, 18 mai 2009)
WHA62(3)
Election du bureau des commissions principales
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a élu présidents des commissions principales : Commission A : Commission B : Dr F. Meneses González (Mexique) M. S. McKernan (Nouvelle-Zélande). (Première séance plénière, 18 mai 2009)
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Les commissions principales ont ultérieurement élu vice-présidents et rapporteurs : Commission A : Vice-Présidents, Dr M. Ramatalapeng (Lesotho) et Dr M. bin Hamad bin Jaber Al-Thani (Qatar) Rapporteur, Mme S. Aydin (Turquie) Commission B : Vice-Présidents, Dr U. S. Sutarjo (Indonésie) et M. V. Jaksons (Lettonie) Rapporteur, Dr G. Allen-Young (Jamaïque). (Premières séances des Commissions A et B, 18 et 20 mai 2009)
WHA62(4)
Constitution du Bureau de l’Assemblée
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a élu les délégués des 17 pays suivants pour faire partie du Bureau de l’Assemblée : Afghanistan, Arménie, Bangladesh, Chine, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Djibouti, Etats-Unis d’Amérique, Fédération de Russie, France, Guinée-Bissau, Kenya, République tchèque, Rwanda, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Swaziland. (Première séance plénière, 18 mai 2009)
WHA62(5)
Adoption de l’ordre du jour
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a adopté, avec les amendements, l’ordre du jour provisoire établi par le Conseil exécutif à sa cent vingt-quatrième session. (Deuxième séance plénière, 18 mai 2009)
WHA62(6)
Vérification des pouvoirs
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a reconnu la validité des pouvoirs officiels présentés par les délégations des Etats Membres suivants : Afghanistan, Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Andorre, Angola, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Belgique, Belize, Bénin, Bhoutan, Bolivie (Etat plurinational de), Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brésil, Brunéi Darussalam, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Cap-Vert, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Comores, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti, Egypte, El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Espagne, Estonie, Etats-Unis d’Amérique, Ethiopie, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Grenade, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti, Honduras, Hongrie, Iles Cook, Iles Marshall, Iles Salomon, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Iraq, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamahiriya arabe libyenne, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Koweït, 2
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Lesotho, Lettonie, Liban, Libéria, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, Mexique, Micronésie (Etats fédérés de), Monaco, Mongolie, Monténégro, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Népal, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République arabe syrienne, République centrafricaine, République de Corée, République démocratique du Congo, République démocratique populaire lao, République de Moldova, République dominicaine, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Rwanda, Sainte-Lucie, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Swaziland, Tadjikistan, Tchad, Thaïlande, Timor-Leste, Togo, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Yémen, Zambie, Zimbabwe. (Sixième séance plénière, 21 mai 2009)
WHA62(7)
Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé, après examen des recommandations du Bureau de l’Assemblée, a élu les Etats suivants comme Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif : Allemagne, Brunéi Darussalam, Burundi, Canada, Chili, Estonie, France, Inde, Japon, République arabe syrienne, Serbie, Somalie. (Septième séance plénière, 21 mai 2009)
WHA62(8)
Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies : nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l’OMS
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé a nommé le Dr A. J. Mohammad, délégué de l’Oman, membre du Comité des Pensions du Personnel de l’OMS, et le Dr H. Siem, délégué de la Norvège, membre suppléant du Comité, l’un et l’autre pour un mandat de trois ans, c’est-à-dire jusqu’en mai 2012. (Septième séance plénière, 21 mai 2009)
WHA62(9)
Choix du pays où se tiendra la Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la Santé
La Soixante-Deuxième Assemblée mondiale de la Santé, vu les dispositions de l’article 14 de la Constitution, a décidé que la Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la Santé se tiendrait en Suisse. (Huitième séance plénière, 22 mai 2009) 3
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II.
RÉSOLUTIONS
WHA62.1 WHA62.2
Prévention de la cécité et des déficiences visuelles évitables Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé Rapport financier intérimaire non vérifié sur les comptes de l’OMS pour 2008 Etat du recouvrement des contributions, et notamment celles des Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution Barème des contributions 2010-2011 Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière Amendements au Statut du Personnel Traitements du personnel hors classes et du Directeur général Résolution portant ouverture de crédits pour l’exercice 2010-2011 Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages Plan stratégique à moyen terme 2008-2013, y compris le projet de budget programme 2010-2011 Soins de santé primaires, renforcement des systèmes de santé compris Médecine traditionnelle Réduire les inégalités en matière de santé par une action sur les déterminants sociaux de la santé Tuberculose multirésistante et ultrarésistante : prévention et lutte Stratégie et plan d’action mondiaux pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle
WHA62.3 WHA62.4
WHA62.5 WHA62.6 WHA62.7 WHA62.8 WHA62.9 WHA62.10
WHA62.11
WHA62.12 WHA62.13 WHA62.14
WHA62.15 WHA62.16
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