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HEALTH ORGANIZATION
REGIONAL OFFICE FOR AFRICA
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ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE BUREAU REGIONAL DE L'AFRIQUE
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ORGANIZAçAO MUNDIAL DE SAUDE SEDE REGIONAL F.M AFRICA
COMITE REGIONAL DE L'AFRIQUE
AFRfRC47/4 6 juin 1997
Ouarante-septième session Sun City, Afrique du Sud, 1-5 s~ptembre 1997 Pojnt 7.2 de l'ordre du jour provjsoire
ORIGINAL: ANGLAIS
ORDRES DU JOUR DE LA CENT- UNIEME SESSION DU CONSEIL EXECUTIF ET DE LA CINQUANTE ET UNIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE: IMPLICATIONS REGIONALES
Rapport du Directeur régional
1. Par résolution AFRlRC30!R6, le Comité régional a approuvé, lors de sa trentième session, la procédure de coordination des qrdres du jour des organes directeurs de l' OMS aux niveaux mondial et régional.
Conformément à l' Article 50 de la Constitution, au paragraphe 4 (3) du dispos itif de la Résolution WHA33 ,17 et à la recommandation 16 du Groupe de travail du Conseil exécutif, la quarante-septième session du Comité régional est invitée à examiner les ordres du jour provisoires de la cent unième session du Conseil exécutif et de la Cinquante et Unième Assemblée mond iale de la Santé, Le Comité régional est également prié d 'examiner les corrélations entre ces ordres du jour et le projet d'ordre du jour de la quarante-huitième session du Comité régional, et de donner des directives au Secrétariat. 2,
SOMMAIRE
Paragraphes
INTRODUCTION """"" " " " "" " """ " " " " " " " " " " " " "" """ 1·3 ANNEXES
1.
Projet d'ordre du jour de la cent-unième session du Conseil exécutif " " " . " "" " " " " " . " " " . " " ' . " . '" "" ' . . "",,,, 2 Projet d'ordre du jour de la Cinquante et Unième Assemblée mondiale de la Santé " """" " " " " " " , , , , , , , , , , , , , , , . , , , , , , , . , , , , , , , . , ,. 6 Projet d'ordre du jour de la quarante-septième session du Comité régional de l' Afrique , , , , , , , , , , , , , , , , , , : , , . , , , , . . . . , , , .. , • . , , . , , . . .... .
2.
3,
AFRlRC47/4 Page 1
INTRODUCTION 1. Il existe des corrélations entre plusieurs points figurant sur deux ordres du jour provisoires au moins (Annexes 1 et 2), mais deux points seulement se retrouvent sur les trois ordres du jour. L'Assemblée mondiale de la Santé ayant décidé, par résolution WHA33 .17, de faire en sorte que les fonctions de direction, de coordination et de coopération technique de l'Organisation s'appuient mutuellement et que les activités de l'Organisation à tous les niveaux soient étroitement reliées entre elles, il est souhaitable que le projet d'ordre du jour du Comité régional soit harmonisé, autant que possible, avec ceux du Conseil exécutif et de l'Assemblée mondiale de la Santé. 2. Les deux points des ordres du jour provisoires de la cent-unième session du Conseil exécutif et de la Cinquante et Unième Assemblée mondiale de la Santé qui ont un rapport avec l'ordre du jour du Comité régional sont les suivants : - Mise en oeuvre des résolutions Méthode de travail. 3. Le tableau ci-après montre la corrélation entre les ordres du jour du Conseil exécutif (EB 10 l, janvier 1998), de l'Assemblée mondiale de la Santé (mai 1998) et de la quarante-huitième session du Comité régp-IXIou de l'Assemblée mondiale de la Santé qui pourraient être inscrits à l'ordre du jour de sa quarante-huitième session. Le Comité pourra également recommander au Conseil exécutif des questions d'intérêt régional et mondial.
Point de l'ordre du jour provisoire Problème - Politique de la santé pour tous - Mise en oeuvre des résolutions - Dixième Programme général de travail - Méthode de travail - Budget complémentaire pour 1998-1999 (le cas échéant) - Emploi et participation des femmes aux activités de l'OMS - Lutte contre la maladie EB99 8 WHA51 18 20 19 RC48
6.1
ID 9 20 14.2
7.3
24
-
17.2
30.1
-
II
21
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ANNEXEl
PROJET D'ORDRE DU JOUR DE LA CENT-UNIÈME SESSION DU CONSEIL EXÉCUTIF
1. 2. 3. 4. 5.
Ouverture de la session Adoption de l'ordre du jour provisoire Déclaration du Directeur général Questions d'intérêt régional: rapports des Directeurs régionaux Directeur général 5.1 5.2 Nomination pour le poste Projet de contrat
6.
Rapports du Comité chargé du Développement du Programme et du Comité chargé de l'Administration, du Budget et des Finances du Conseil exécutif Réforme de l'OMS 7.1 7.2 7.3 Bureaux de l'OMS dans les pays Evaluation du budget programme Examen de la Constitution de l'Organisation mondiale de la Santé: rapport du groupe spécial du Conseil exécutif
7.
8. 9. 10.
Politique de la santé pour tous pour le vingt et unième siècle Dixième programme général de travail Mise en oeuvre des résolutions et des décisions (rapports du Directeur général) Groupe spécial sur le rôle de la santé dans le développement (résolution WHA50.23) Centres collaborateurs de l'OMS (résolution WHA50.2) Amélioration de la coopération technique entre pays en développement (résolution WHA43.9) Prévention de la violence (résolution WHA50.19) Systèmes de santé (résolutions WHA50.27 et EBIOO.RI)
AFRlRC47/4 Page 3Annexe 1 Programme et politique des bourses (résolution EB87.R23 et EB9911997/REC/2 p ... ) Stratégie pharmaceutique révisée (résolution WHA49.14) Publicité, promotion et vente transfrontalières des produits médicaux par Internet (résolutionWHA50.37) Considérations d'ordre éthique, scientifique et sociale du clonage sur la santé humaine (résolution WHA50.37) Nutrition du nourrisson et du jeune enfant (résolutions WHA33.32 et EB97.R\3) Tuberculose (résolution WHA46.36) Elimination du trachome cécitant dans le monde (résolution WHA28.54 et WHA45.10) II . Lutte contre la maladie 11 .1 Lutte contre les maladies tropicales
- Maladie de Chagas - Lèpre 11 .2 11.3 liA Révision des Règlements sanitaires internationaux : rapport de situation Maladies émergentes et autres maladies transmissibles Stratégie de lutte intégrée contre les maladies non transmissibles
12. Rapports des organes consultatifs et questions connexes 12.1 Rapport sur la trente-cinquième session du Comité consultatif mondial de la Recherche en Santé (ACHR) Rapport sur les réwlions des comités d'experts et groupes d'étude (y compris le rapport sur les nominations aux tableaux et comités consultatifs d'experts)
12.2
\3 . Collaboration à l'intérieur du système des Nations Unies et avec d'autres organisations intergouvernementales \3.1 Problèmes généraux
- Programme international commun BIT/OMS sur l'élimination de la silicose dans le monde
AFRlRC47/4 Page 4 Annexe 1
13.2
Comité de coordination OMSIUNICEFIFNUAP sur la santé Comité mixte des Directives sanitaires (UNICEF/OMS) : rapport de la trente-etunième session Rapport de situation sur la création du Comité de coordination sur la Santé (résolution EBIOO.R2)
13.3
Questions liées à l'environnement
- Stratégie de l'assainissement pour les groupes à haut risque - changements climatiques et santé humaine - participation de l'OMS à l'ordre interorganisations sur le climat 13.4 13.5 13.6 Décennie internationale des populations autochtones Action humanitaire Rapports de l'Unité mixte d'inspection du jour
14. Questions relatives au budget programme 14.1 14.2 14.3 15. Plan d'efficience pour l'exercice financier 1998-1999 (résolution WHA50.26) Budgétisation des programmes et établissement des priorités (résolution EB99.RI3) Budget complémentaire pour l'exercice 1998-1999 [le cas échéant]
Problèmes financiers 15 .1 Etat du recouvrement des contributions dont les pays sont redevables, y compris les Etats Membres dont les arriérés atteignent un niveau qui justifierait l'application de l'Article 7 de la Constitution Recettes occasionnelles Transferts entre sections de la résolution portant ouverture de crédits pour 1998-1999 [le cas échéant] Mise en oeuvre des recommandations du Commissaire aux comptes Amendement des règles de gestion financière et du règlement financier
15.2 15.3
15.4 15 .5 16.
Fonds immobilier
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Annexe 1
17.
Questions relatives au personnel 17.1 Déclaration du représentant des associations du personnel de l'OMS sur les questions relatives à la politique en matière de personnel et les conditions de travail Emploi et participation des femmes aux activités de l'OMS Rapport de la Commission de la Fonction publique internationale Confirmation des amendements apportés au Règlement du personnel [le cas échéant]
17.2 17.3 17.4
18. Collaboration avec les organisations non gouvernementales 18.1 Demandes d' autorisations des organisations non gouvernementales à entretenir des rapports officiels avec l'OMS Evaluation des organisations non gouvernementales entretenant des rapports officiels avec l'OMS Examen de la politique générale de collaboration avec les organisations non gouvernementales
18.2
18.3
19.
Distinctions 19.1 Prix de la Fondation Dr A.T. Shousha (Rapport du comité de la Fondation Dr A. T. Shousha) Bourse de la Fondation Jacques Parisot (Rapport du Comité de la Fondation Jacques Parisot) Prix Sasakawa pour la Santé (Rapport du Comité du prix Sasakawa pour la santé) Prix de la Fondation des Emirats arabes unis pour la Santé (Rapport du Comité de la Fondation des Emirats arabes Unis pour la Santé)
19.2
19.3 19.4
20. 21.
Méthode de travail de l'Assemblée de la Santé (résolution WHA50.32) Ordre du jour provisoire et durée de la Cinquante et Unième Assemblée mondiale de la Santé
22. Date et lieu de la 102e session du Conseil exécutif 23. Clôture de la session
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ANNEXE 2
PROJET D'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA CINQUANTE ET UNIÈME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE
SEANCES PLENIERES 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Ouverture de la session Nomination de la Commission de vérification des pouvoirs (Règle 23) Election de la Commission des désignations (Règle 24) Election du Président et de cinq Vice-présidents (Règle 26) Election du Président de la Commission A (Règle 34) Election du Président de la Commission B (Règle 34) Création de la Commission générale (Règle 31) Adoption de l'ordre du jour et affectation des points de l'ordre du jour aux commissions principales (Règles 33 et 34) Examen et approbation des rapports du Conseil exécutif sur ses 100e et IOle sessions (Article 18 (d) Examen du Rapport sur la Santé dans le Monde 1998 (Article 18 (d) Admission des nouveaux membres et membres associés (Article 6 et règle 115) [le cas échéant] Directeur général 12.1 12.2 Nomination Approbation du contrat
9.
10. Il. 12.
13 . Election des Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif (Articles 18 (b), 24 et 25 et règles 100 - 103 incluses) 14. Distinctions 14.1 14.2 14.3 Prix de la Fondation Dr A. T. Shousha Bourse de la Fondation Jacques Parisot Prix Sasakawa pour la Santé
•
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Annexe 2
14.4 15. 16.
Prix de la Fondation des Emirats arabes Unis pour la Santé
Adoption des rapports des commissions principales Clôture de la Cinquante et Unième Assemblée mondiale de la Santé COMMISSION A
17. 18. 19.
Election des Vice-Présidents et du Rapporteur (Règle 36) Stratégie de la Santé pour tous pour le vingt-et-unième siècle Dixième Programme général de Travail (l'esquisse du projet sera envoyée aux comités régionaux en 1998)
20. Mise en oeuvre des résolutions (Rapports d'activité du Directeur général) Groupe spécial sur le rôle de la santé dans le développement (résolution WHAS0.23) Amélioration de la coopération technique entre pays en développement (résolution WHA43 .9) Prévention de la violence (résolution WHA50.19) Systèmes de santé (résolution WHA50.27) Stratégie pharmaceutique révisée (résolution WHA49.14) Publicité, promotion et vente transfrontalières des produits médicaux par Internet (résolution WHA50.4) Considérations d'ordres éthique, scientifique et social du clonage sur la santé humaine (résolution WHA50.37) Nutrition du nourrisson et du jeune enfant (résolutions WHA 33.32 et EB97R13) Tuberculose (résolution WHA46.36) Elimination du trachome cécitant dans le monde (résolutions WHA 28.54 et WHA45.10) 21. Lutte contre la maladie
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Annexe 2
21.1 Lutte contre les maladies tropicales - maladie de Chagas - Lèpre 21.2 21.3 Maladies émergentes et autres maladies transmissibles Stratégie de lutte intégrée contre les maladies non transmissibles
COMMISSION B 22. 23 . Election des Vice-présidents et du rapporteur (Règle 36) Questions financières 23.1 Rapport financier sur les comptes de l'OMS pour l'exercice 1996-1997, rapport du Commissaire aux comptes et observations formulées à ce sujet par la Commission de l'Administration, du Budget et des Finances (Article 18 (f); règles de gestion lU et 12.9) Etat du recouvrement des contributions dont les pays sont redevables, y compris les membres dont les arriérés de contributions atteignent un niveau qui justifierait l'application de l'article 7 de la Constitution (résolution WHA41.7) Recettes occasionnelles Transferts entre sections de la résolution portant ouverture de crédits pour 1998-1999 [le cas échéant) Amendement du règlement financier
23.2
23.3 23.4
23 .5 24. 25 .
Budget complémentaire pour 1998-1999 [le cas échéant) Barême des contributions 25.1 25.2 Fixation des contributions des nouveaux Membres et Membres associés [le cas échéant) Barême des contributions pour l'exercice 1998 -1999
26.
Fonds immobilier
1
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27.
Réfonne de l'OMS 27.1 27.2 Evaluation du budget programme Examen de la Constitution de l'Organisation mondiale de la Santé
28.
Collaboration à l'intérieur d u Système des Nations Unies et avec d ' autres organisations internationales (Article 18 (1) 28 .1 28.2 28.3 28.4 Questions générales Questions liées à l 'environnement Décennie internationale des populations autochtones Action humanitaire
29.
Situation sanitaire des populat ions arabes vivant dans les territoires arabes occupés, y compris la Palestine, et assistance à ces populations Questions relatives au personnel 30.1 30.2 Emploi et participation des femmes aux activités de l'OMS Amendements apportés au Règlement du personnel [le cas échéant]
30.
31 .
Caisse commune des Pensions du personnel des Nations Unies: nomination des représentants au Comité des pensions du personnel de l'OMS .