Liste des décisions

Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Huitième session Genève, Suisse, 1-6 octobre 2018 FCTC/COP/8/DIV/7 6 octobre 2018 LISTE DES DÉCISIONS FCTC/COP8(1) Demandes de statut d’observateur à la Conférence FCTC/COP8(2) Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B FCTC/COP8(3) Examen des accréditations des organisations non gouvernementales en qualité d’observateurs à la Conférence des Parties FCTC/COP8(4) Code de conduite et déclaration d’intérêts destinés aux membres du Bureau et aux coordonnateurs régionaux de la Conférence des Parties à la Convention- cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, et mesures proposées pour éviter et régler les conflits d’intérêts éventuels au Secrétariat de la Convention FCTC/COP8(5) Stratégies du Secrétariat de la Convention pour la levée de fonds : création d’un fonds d’investissement FCTC/COP8(6) Relations entre le Secrétariat de la Convention et d’autres entités internationales FCTC/COP8(7) Remerciements au Dr Haik Nikogosian FCTC/COP8(8) Nomination du Chef du Secrétariat de la Convention et renouvellement de son mandat FCTC/COP8(9) Contributions évaluées FCTC/COP8(10) Plan de travail et budget pour l’exercice 2020-2021 FCTC/COP8(11) Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties FCTC/COP/8/DIV/7 FCTC/COP8(12) Assurer une transparence maximale des délégations des Parties et des observateurs à la Conférence des Parties, dans ses organes subsidiaires et aux autres réunions de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP8(13) Arrangements relatifs à l’hébergement entre le Secrétariat de la Convention et l’OMS FCTC/COP8(14) Coordination entre les organes directeurs de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/COP8(15) Progrès vers l’entrée en vigueur du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac FCTC/COP8(16) Mesures destinées à renforcer l’application de la Convention par la coordination et la coopération FCTC/COP8(17) Publicité en faveur du tabac, promotion et parrainage : représentation du tabac dans les médias de divertissement FCTC/COP8(18) Protection des politiques de santé publique relatives à la lutte antitabac des intérêts commerciaux et autres de l’industrie du tabac FCTC/COP8(19) Application des articles 17 et 18 (autres moyens de subsistance et protection de l’environnement) FCTC/COP8(20) Lutte antitabac dans les situations d’urgence complexes FCTC/COP8(21) Application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (réglementation de la composition des produits du tabac et réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer, y compris tabac pour pipes à eau, produits du tabac sans fumée et produits du tabac chauffés) FCTC/COP8(22) Produits du tabac nouveaux et émergents FCTC/COP8(23) Élection du président et des cinq vice-présidents de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac FCTC/COP8(24) Date et lieu de la neuvième session ordinaire de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS = = = 2